rapport d'expertise

Résultat n°1
Chemins vicinaux, travaux, prestations, adjudications, classement, alignement : plan général, procès-verbal de reconnaissance, rapports de l'agent voyer, devis, cahiers des charges, plans, correspondance.

Date

1880-1919

Cote

EDEP107/O1 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 107 - Commune de Ferrière-Larçon (Indre-et-Loire)...
- Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
- Chemins vicinaux, travaux, prestations, adjudications,...
Résultat n°2
Juin 2000 (1/2)

Date

2000

Cote

1844W57 (Cote)
- Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
- Greffe civil et commercial
- Fonctionnement du tribunal civil
- Expertises et enquêtes sociales : rapports
- Juin 2000 (1/2)
Producteur :

France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)
Résultat n°3
Police d'assurance incendie des bâtiments communaux. Expertise et estimation de Théo Mayaud, architecte : plans des bâtiments, états estimatifs, avenants, correspondance

Date

1932-1943

Cote

EDEP132/4D1 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...
- Série D : Administration générale de la commune
- 4 D - Contentieux et assurances
- Police d'assurance incendie des bâtiments communaux....
Résultat n°4
Mai 2000 (1/2)

Date

2000

Cote

1844W55 (Cote)
- Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
- Greffe civil et commercial
- Fonctionnement du tribunal civil
- Expertises et enquêtes sociales : rapports
- Mai 2000 (1/2)
Producteur :

France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)
Résultat n°5

3 medias
Travaux d'aménagement de l'église : procès-verbal de nomination d'experts pour estimer la cloche, plans d'un projet d'autel, extrait d'ordonnance royale, photographies de l'autel et d'une statue, marché.

Date

1820-1900

Cote

EDEP060/P7 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 060 - Commune de Chargé - Archives déposées...
- Série P : Cultes.
- Fabrique
- Travaux d'aménagement de l'église : procès-verbal de...
Résultat n°6
1995 (4/30)

Date

1995

Cote

1844W20 (Cote)
- Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
- Greffe civil et commercial
- Fonctionnement du tribunal civil
- Expertises et enquêtes sociales : rapports
- 1995 (4/30)
Producteur :

France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)
Résultat n°7
Assainissement, travaux : rapports de l'ingénieur, cahier des charges, devis, demande d'autorisation, plans, correspondance.

Date

1863-1865

Cote

EDEP/058/O27 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...
- Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
- Chemins vicinaux.
- Assainissement, travaux : rapports de l'ingénieur,...
Résultat n°8
Gare, aménagement : rapport de l'ingénieur subdivisionnaire.

Date

1922

Cote

EDEP113/2O2 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...
- Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
- Sous-série 2 : Moyens de transport et travaux divers
- Gare, aménagement : rapport de l'ingénieur subdivisionnaire.
Résultat n°9
1995 (20/30)

Date

1995

Cote

1844W36 (Cote)
- Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
- Greffe civil et commercial
- Fonctionnement du tribunal civil
- Expertises et enquêtes sociales : rapports
- 1995 (20/30)
Producteur :

France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)
Résultat n°10
Chemins vicinaux, alignement, construction : cahier des charges, rapports de l'agent voyer, procès-verbaux de reconnaissance, plans, tableaux récapitulatifs.

Date

1823-1901

Cote

EDEP134/O3 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...
- Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
- Petite voirie
- Chemins vicinaux, alignement, construction : cahier...
Producteur :

Commune de Louans (Indre-et-Loire)
Résultat n°11
Notes de service, rapports et procès-verbaux de tournée du conservateur.

Date

1830-1939

Cote

7M375 (Cote)
- Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)
- Sous-série 7M
- Eaux et forêts
- Fonds de la direction des eaux et forêts
- Administration
- Administration générale
- Notes de service, rapports et procès-verbaux de tournée...
Résultat n°12
Avril 2000 (2/2)

Date

2000

Cote

1844W54 (Cote)
- Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
- Greffe civil et commercial
- Fonctionnement du tribunal civil
- Expertises et enquêtes sociales : rapports
- Avril 2000 (2/2)
Producteur :

France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)
Résultat n°13
1995 (5/30)

Date

1995

Cote

1844W21 (Cote)
- Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
- Greffe civil et commercial
- Fonctionnement du tribunal civil
- Expertises et enquêtes sociales : rapports
- 1995 (5/30)
Producteur :

France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)
Résultat n°14
Mars 2000 (2/2)

Date

2000

Cote

1844W52 (Cote)
- Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
- Greffe civil et commercial
- Fonctionnement du tribunal civil
- Expertises et enquêtes sociales : rapports
- Mars 2000 (2/2)
Producteur :

France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)
Résultat n°15
Chemins vicinaux, travaux : proposition de mise en régie, rapports de l'agent-voyer, demandes d'alignement, procès-verbaux de réception, extrait du plan cadastral.

Date

1850-1880

Cote

EDEP135/O3 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...
- Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
- Chemins vicinaux, travaux : proposition de mise en...
Producteur :

Commune de Louestault (Indre-et-Loire)
Résultat n°16
Chemin de fer départemental de Loches à Ligueil et à Montrésor et du Grand-Pressigny à Esvres par Ligueil : cartes et plans du réseau, devis descriptif, rapport présenté par M. Oudin.

Date

1881-1899

Cote

EDEP113/2O1 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...
- Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
- Sous-série 2 : Moyens de transport et travaux divers
- Chemin de fer départemental de Loches à Ligueil et...
Résultat n°17
1995 (25/30)

Date

1995

Cote

1844W41 (Cote)
- Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
- Greffe civil et commercial
- Fonctionnement du tribunal civil
- Expertises et enquêtes sociales : rapports
- 1995 (25/30)
Producteur :

France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)
Résultat n°18
1995 (8/30)

Date

1995

Cote

1844W24 (Cote)
- Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
- Greffe civil et commercial
- Fonctionnement du tribunal civil
- Expertises et enquêtes sociales : rapports
- 1995 (8/30)
Producteur :

France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)
Résultat n°19
Distribution d'éclairage : rapport du subdivisionnaire, mémoires descriptifs, plan, correspondance.

Date

1923

Cote

EDEP/058/O28 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...
- Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
- Chemins vicinaux.
- Distribution d'éclairage : rapport du subdivisionnaire,...
Résultat n°20
Entretien fluvial, création d'un fossé dans le marais de Pallu, curage de fossé : devis, rapport d'ingénieur, devis et cahier des charges

Date

1831-1881

Cote

EDEP089/O4 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...
- Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
- Entretien fluvial, création d'un fossé dans le marais...
Résultat n°21
Chemins vicinaux, travaux : procès-verbal de bornage, arrêtés, correspondance, plans parcellaires ; mise en demeure d'un entrepreneur, remboursement anticipé : rapports de l'agent voyer.

Date

1868-1895

Cote

EDEP088/O2 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...
- Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
- Chemins vicinaux, travaux : procès-verbal de bornage,...
Résultat n°22
1990 (13/16)

Date

1990

Cote

1844W13 (Cote)
- Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
- Greffe civil et commercial
- Fonctionnement du tribunal civil
- Expertises et enquêtes sociales : rapports
- 1990 (13/16)
Producteur :

France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)
Résultat n°23
Ruisseaux et fossés, curage : arrêtés préfectoraux, rapports d'ingénieur, délibérations du conseil municipal, procès-verbaux de réception des travaux, plans.

Date

1846-1938

Cote

EDEP091/O10 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...
- Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
- Navigation et régime des eaux
- Ruisseaux et fossés, curage : arrêtés préfectoraux,...
Résultat n°24
1946-1947

Date

1946-1947

Cote

127W89 (Cote)
- Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
- Greffe civil et commercial
- Fonctionnement du tribunal civil
- Expertises et enquêtes sociales : rapports
- 1946-1947
Producteur :

France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)
Résultat n°25
1995 (21/30)

Date

1995

Cote

1844W37 (Cote)
- Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
- Greffe civil et commercial
- Fonctionnement du tribunal civil
- Expertises et enquêtes sociales : rapports
- 1995 (21/30)
Producteur :

France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)
Résultat n°26
1990 (3/16)

Date

1990

Cote

1844W3 (Cote)
- Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
- Greffe civil et commercial
- Fonctionnement du tribunal civil
- Expertises et enquêtes sociales : rapports
- 1990 (3/16)
Producteur :

France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)
Résultat n°27
1995 (22/30)

Date

1995

Cote

1844W38 (Cote)
- Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
- Greffe civil et commercial
- Fonctionnement du tribunal civil
- Expertises et enquêtes sociales : rapports
- 1995 (22/30)
Producteur :

France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)
Résultat n°28
Août 2000 (2/2)

Date

2000

Cote

1844W62 (Cote)
- Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
- Greffe civil et commercial
- Fonctionnement du tribunal civil
- Expertises et enquêtes sociales : rapports
- Août 2000 (2/2)
Producteur :

France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)
Résultat n°29
1948

Date

1948

Cote

1330W32 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Bourgueil (1933-1959)
- Attributions civiles
- Tribunal paritaire des baux ruraux : rapports d'expertises
- 1948
Producteur :

France.Justice de paix (Bourgueil, Indre-et-Loire)
Résultat n°30
Chemins de grande communication, alignement, travaux : rapport de l'agent-voyer, plan, dossier par chemin.

Date

1896-1939

Cote

EDEP120/O3 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 120 - Commune d'Ingrandes-de-Touraine (Indre-et-Loire)...
- Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
- Chemins de grande communication, alignement, travaux...
Résultat n°31
1990-1991 (16/16)

Date

1990-1991

Cote

1844W16 (Cote)
- Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
- Greffe civil et commercial
- Fonctionnement du tribunal civil
- Expertises et enquêtes sociales : rapports
- 1990-1991 (16/16)
Producteur :

France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)
Résultat n°32
1990 (4/16)

Date

1990

Cote

1844W4 (Cote)
- Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
- Greffe civil et commercial
- Fonctionnement du tribunal civil
- Expertises et enquêtes sociales : rapports
- 1990 (4/16)
Producteur :

France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)
Résultat n°33
Chemins vicinaux, classement et entretien : tableaux, rapports de l'agent voyer, demandes d'alignement, cahiers des charges, devis, délibérations, procès-verbaux de réception définitive, arpentage et estimation, correspondance.

Date

1824-1886

Cote

EDEP143/O4 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...
- Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
- Chemins vicinaux, classement et entretien : tableaux,...
Résultat n°34
1995 (28/30)

Date

1995

Cote

1844W44 (Cote)
- Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
- Greffe civil et commercial
- Fonctionnement du tribunal civil
- Expertises et enquêtes sociales : rapports
- 1995 (28/30)
Producteur :

France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)
Résultat n°35
1986 (II)

Date

1986

Cote

1376W189 (Cote)
- Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
- Greffe civil et commercial
- Fonctionnement du tribunal civil
- Expertises et enquêtes sociales : rapports
- 1986 (II)
Producteur :

France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)
Résultat n°36
Eboulements dans des caves souterraines au lieu dit "Beauvais" : rapport de l'ingénieur des mines

Date

1900

Cote

EDEP014/O6 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...
- Série O : Travaux publics, Voirie, Moyens de transport,...
- Eboulements dans des caves souterraines au lieu dit...
Résultat n°37
1995 (12/30)

Date

1995

Cote

1844W28 (Cote)
- Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
- Greffe civil et commercial
- Fonctionnement du tribunal civil
- Expertises et enquêtes sociales : rapports
- 1995 (12/30)
Producteur :

France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)
Résultat n°38
1995 (26/30)

Date

1995

Cote

1844W42 (Cote)
- Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
- Greffe civil et commercial
- Fonctionnement du tribunal civil
- Expertises et enquêtes sociales : rapports
- 1995 (26/30)
Producteur :

France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)
Résultat n°39
Septembre 2000 (2/2)

Date

2000

Cote

1844W64 (Cote)
- Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
- Greffe civil et commercial
- Fonctionnement du tribunal civil
- Expertises et enquêtes sociales : rapports
- Septembre 2000 (2/2)
Producteur :

France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)
Résultat n°40
1995 (19/30)

Date

1995

Cote

1844W35 (Cote)
- Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
- Greffe civil et commercial
- Fonctionnement du tribunal civil
- Expertises et enquêtes sociales : rapports
- 1995 (19/30)
Producteur :

France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

Résultats de la recherche

Chemins vicinaux, travaux, prestations, adjudications, classement, alignement : plan général, procès-verbal de reconnaissance, rapports de l'agent voyer, devis, cahiers des charges, plans, correspondance.

Date

Cote

Juin 2000 (1/2)

Date

Cote

Producteur :

Police d'assurance incendie des bâtiments communaux. Expertise et estimation de Théo Mayaud, architecte : plans des bâtiments, états estimatifs, avenants, correspondance

Date

Cote

Mai 2000 (1/2)

Date

Cote

Producteur :

Travaux d'aménagement de l'église : procès-verbal de nomination d'experts pour estimer la cloche, plans d'un projet d'autel, extrait d'ordonnance royale, photographies de l'autel et d'une statue, marché.

Date

Cote

1995 (4/30)

Date

Cote

Producteur :

Assainissement, travaux : rapports de l'ingénieur, cahier des charges, devis, demande d'autorisation, plans, correspondance.

Date

Cote

Gare, aménagement : rapport de l'ingénieur subdivisionnaire.

Date

Cote

1995 (20/30)

Date

Cote

Producteur :

Chemins vicinaux, alignement, construction : cahier des charges, rapports de l'agent voyer, procès-verbaux de reconnaissance, plans, tableaux récapitulatifs.

Date

Cote

Producteur :

Notes de service, rapports et procès-verbaux de tournée du conservateur.

Date

Cote

Avril 2000 (2/2)

Date

Cote

Producteur :

1995 (5/30)

Date

Cote

Producteur :

Mars 2000 (2/2)

Date

Cote

Producteur :

Chemins vicinaux, travaux : proposition de mise en régie, rapports de l'agent-voyer, demandes d'alignement, procès-verbaux de réception, extrait du plan cadastral.

Date

Cote

Producteur :

Chemin de fer départemental de Loches à Ligueil et à Montrésor et du Grand-Pressigny à Esvres par Ligueil : cartes et plans du réseau, devis descriptif, rapport présenté par M. Oudin.

Date

Cote

1995 (25/30)

Date

Cote

Producteur :

1995 (8/30)

Date

Cote

Producteur :

Distribution d'éclairage : rapport du subdivisionnaire, mémoires descriptifs, plan, correspondance.

Date

Cote

Entretien fluvial, création d'un fossé dans le marais de Pallu, curage de fossé : devis, rapport d'ingénieur, devis et cahier des charges

Date

Cote

Chemins vicinaux, travaux : procès-verbal de bornage, arrêtés, correspondance, plans parcellaires ; mise en demeure d'un entrepreneur, remboursement anticipé : rapports de l'agent voyer.

Date

Cote

1990 (13/16)

Date

Cote

Producteur :

Ruisseaux et fossés, curage : arrêtés préfectoraux, rapports d'ingénieur, délibérations du conseil municipal, procès-verbaux de réception des travaux, plans.