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  1. Résultat n°1

    1818 (2esemestre)

    Date

    juillet-décembre 1817

    Cote

    1M199 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Police et sûreté générale
    • Police générale, maintien de l'ordre: instructions,...
    • 1818 (2esemestre)

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2

    1861 - 1862

    Date

    1861-1862

    Cote

    1M217 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Police et sûreté générale
    • Police générale, maintien de l'ordre: instructions,...
    • 1861 - 1862

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  3. Résultat n°3

    Etat des voiries et fossés : rapport du subdivisionnaire, procès-verbal de récolement, prestations.

    Date

    1908-1913

    Cote

    EDEP/058/O9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux.
    • Etat des voiries et fossés : rapport du subdivisionnaire,...
  4. Résultat n°4

    Création et fonctionnement de la Commission de contrôle télégraphique : instructions, liste des membres, rapports, correspondance (1914-1919).

    Cote

    1M349 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires et événements militaires.Défense nationale...
    • Evénements militaires
    • Première Guerre Mondiale (1914-1918)
    • Contrôle de l'information.
    • Création et fonctionnement de la Commission de contrôle...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  5. Résultat n°5

    Chemins vicinaux ordinaires, construction et entretien : rapports des commissions, cahier des charges, devis, procès-verbaux de reconnaissance, délibérations du conseil municipal, plans.

    Date

    1875-1930

    Cote

    EDEP147/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux ordinaires, construction et entretien...
  6. Résultat n°6

    Pont de Bléré, projet de reconstruction : rapport, lettre, extrait de délibération.

    Date

    1892-1896

    Cote

    EDEP027/1O42 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Voirie urbaine
    • Pont de Bléré, projet de reconstruction : rapport,...
  7. Résultat n°7

    1900

    Date

    1900

    Cote

    5M63 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseil central d'hygiène publique et de salubrité...
    • 1900
  8. Résultat n°8

    Rapports, arrêtés du préfet, affiches (1911-1940).

    Cote

    7M255 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Épizooties et contrôle sanitaire
    • Fièvre aphteuse, contrôle.
    • Rapports, arrêtés du préfet, affiches (1911-1940).
  9. Résultat n°9

    Services préfectoraux, organisation et fonctionnement : rapports, arrêtés préfectoraux, correspondance, circulaires.

    Date

    an VIII-1939

    Cote

    1M5 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Organisation des services
    • Services préfectoraux, organisation et fonctionnement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  10. Résultat n°10

    « Champs de démonstration pratique et champs d'études et de recherches », organisation et fonctionnement : instructions, correspondance, voeux des comices agricoles, extraits de délibération de conseils municipaux, procès-verbaux de la commission sur l'établissement des champs d'expériences et de démonstration, notes de renseignements, rapports, programmes, avis de subventions, pièces comptables.

    Date

    1885-1915

    Cote

    7M226 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Établissements et laboratoires agronomiques
    • « Champs de démonstration pratique et champs d'études...
  11. Résultat n°11

    Enseignement des règles takimétriques : instructions, correspondance, voeux, rapport au conseil général.

    Date

    1874-1879

    Cote

    8M140 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Poids et mesures
    • Fonds de la Préfecture
    • Organisations
    • Enseignement des règles takimétriques : instructions,...
  12. Résultat n°12

    Inspection de la commission d'hygiène, contrôle des pharmacies, drogueries et épiceries : rapports ; inspection sanitaire des foires : correspondance ; hygiène du commerce alimentaire : arrêté du maire.

    Date

    1876 - 1906

    Cote

    EDEP020/I24 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Inspection de la commission d'hygiène, contrôle des...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  13. Résultat n°13

    Pollution de l'Echandon provenant de la coopérative agricole : rapport, correspondance.

    Date

    1912-1913

    Cote

    EDEP143/O12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Pollution de l'Echandon provenant de la coopérative...
  14. Résultat n°14

    1886 - 1888

    Cote

    7M208 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Productions agricoles
    • Viticulture
    • Phylloxera (1871-1919).
    • Contrôle de la maladie et organisation des mesures...
    • 1886 - 1888
  15. Résultat n°15

    1815.

    Date

    1815

    Cote

    1M194 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Police et sûreté générale
    • Police générale, maintien de l'ordre: instructions,...
    • 1815.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  16. Résultat n°16

    Adduction d'eau potable, installation : rapports, marchés, cahiers des charges, devis, procès-verbaux d'examen, plans, correspondance; amélioration et extension du service, achat d'un groupe électro-pompe : concours, mémoires techniques, devis, catalogues, plans, cahiers des charges

    Date

    1894-1953

    Cote

    EDEP132/1O24 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
    • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
    • Adduction d'eau potable, installation : rapports, marchés,...
  17. Résultat n°17

    Ligne de chemin de fer de Ligueil à Montrésor, construction : plans parcellaires, expropriations, rapports, correspondance (1876-1950) ; ligne de Tours à Montluéon, construction : plans parcellaires, correspondance (1876-1956) ; ligne de Loches à Amboise ; construction : devis estimatif (1881)

    Date

    1876-1956

    Cote

    EDEP132/2O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
    • 2 O - Transports publics, mines et carrières
    • Ligne de chemin de fer de Ligueil à Montrésor, construction...
  18. Résultat n°18

    Plaintes : correspondance, rapports (1880-1906).

    Cote

    5M215 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Logements et établissements insalubres
    • Logements insalubres
    • Réglementation et inspection (1850-1906).
    • Plaintes : correspondance, rapports (1880-1906).
  19. Résultat n°19

    Partis politiques.

    Date

    1889-1939

    Cote

    1M299 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Troisième République
    • Partis politiques.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  20. Résultat n°20

    Rivière La Glaise, curage et demande d'irrigation : correspondance, arrêté préfectoral, rapport sur une pétition de divers propriétaires tendant à obtenir le curage.

    Date

    1852-1881

    Cote

    EDEP030/O12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Régime des eaux
    • Rivière La Glaise, curage et demande d'irrigation :...
  21. Résultat n°21

    Typhoïde (1860-1939).

    Date

    1860-1939

    Cote

    5M146 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Epidémies
    • Autres maladies épidémiques
    • Epidémies, prévention : instructions, rapports, correspondance,...
    • Typhoïde (1860-1939).
  22. Résultat n°22

    1822 (2esemestre)

    Date

    juillet-décembre 1822

    Cote

    1M204 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Police et sûreté générale
    • Police générale, maintien de l'ordre: instructions,...
    • 1822 (2esemestre)

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  23. Résultat n°23

    Rivière de l'Indre, entretien et curage : enquête, règlement d'eau, rapports de l'ingénieur, procès-verbaux de réception de travaux, correspondance

    Date

    1860-1938

    Cote

    EDEP014/O10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics, Voirie, Moyens de transport,...
    • Rivière de l'Indre, entretien et curage : enquête,...
  24. Résultat n°24

    La Tour-Saint-Gelin, rattachement du village de Barrière, commune de Léméré, par ordonnance royale du 2 décembre 1833 (1833). Le Grand-Pressigny, réunion de la commune de Saint-Martin-d'Étableau par ordonnance royale du 31 janvier 1821 (1820-1821). Loché, réunion de la commune d'Aubigny par ordonnance royale du 25 juin 1823 (1822-1823). Marigny-Marmande, réunion des communes de Nancré et de Pontçay par ordonnance du 27 avril 1832 (1831-1837). Monthodon, réunion de la commune du Sentier par ordonnance royale du 2 octobre 1822 (1894-1905). Nouâtre, réunion de la commune de Noyers par ordonnance royale du 8 avril 1832 (1831-1832)

    Cote

    1M170 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Communes, réunion et rattachement de parcelles : dossiers...
    • La Tour-Saint-Gelin, rattachement du village de Barrière,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  25. Résultat n°25

    Plans et croquis sans date

    Cote

    7M504 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Aménagement, entretien et exploitation
    • Forêt domaniale de Chinon
    • Correspondance, états des travaux, rapports, procès-verbaux...
    • Plans et croquis sans date
  26. Résultat n°26

    Droits d'usage : instructions, correspondance, réclamations, autorisations exceptionnelles, rapports.

    Date

    an X-1923

    Cote

    7M336 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Gestion des forêts domaniales
    • Droits d'usage : instructions, correspondance, réclamations,...
  27. Résultat n°27

    Eclairage public au gaz : extrait de délibérations, traité d'éclairage avec la Société des Usines à Gaz de Bléré et Montrichard, mémoires, mandats de paiement, devis pour la fourniture de canalisations, lanternes et candélabres, rapport et relevé de consommation, correspondance.

    Date

    1866-1896

    Cote

    EDEP027/1O50 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Gaz, électricité, éclairage des voies publiques
    • Eclairage public au gaz : extrait de délibérations,...
  28. Résultat n°28

    Cantonniers, nominations et révocations : lettres de candidatures, fiches de renseignements, arrêtés préfectoraux (1875-1941) ; gestion de carrière : règlements, circulaires, notes, rapports, correspondance (1882-1939).

    Date

    1875-1941

    Cote

    1M138 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Dossiers par catégorie de personnel
    • Cantonniers, nominations et révocations : lettres de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  29. Résultat n°29

    Ecole de filles et salle d'asile, travaux d'agrandissement et d'amélioration : devis estimatif, cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication, certificats d'engagement, rapports, état des dépenses, certificats déacompte, décompte des travaux, plans, affiches.

    Date

    1865-1893

    Cote

    EDEP063/4M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices à usage d'enseignement, de sciences et d'art
    • Ecole de filles et salle d'asile, travaux d'agrandissement...
  30. Résultat n°30

    Contestation de limites entre la commune de Saint-Gervais (Vienne) et celle de Jaulnay (Indre-et-Loire) : rapports, plans, états d'impositions, correspondance.

    Date

    1836-1841

    Cote

    1M148 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Contestation de limites entre la commune de Saint-Gervais...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  31. Résultat n°31

    Forêt de Loches (1885-1898)

    Cote

    7M519 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Voies férroviaires
    • Constructions et travaux : correspondance, actes de...
    • Forêt de Loches (1885-1898)
  32. Résultat n°32

    Personnel communal, augmentation de traitement et rémunération : demandes, listes nominatives (1910-1927, 1985-1986). Situation des effectifs et attribution : tableaux annuels, listes (1952-1973). Aménagement du temps de travail et création de postes : rapports (1968).

    Date

    1910-1986

    Cote

    EDEP063/2K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel municipal
    • Personnel communal, augmentation de traitement et rémunération...
  33. Résultat n°33

    Route royale, impériale puis nationale n 76 de Tours à Nevers, construction, élargissement, aménagement : correspondance, extraits de délibérations, procès-verbaux d'estimation de terrains, actes de vente, procès-verbaux de récolement, rapport.

    Date

    1829-1897

    Cote

    EDEP027/1O87 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Grande voirie
    • Route royale, impériale puis nationale n 76 de Tours...
  34. Résultat n°34

    Bibliothèque, travaux dans deux salles : rapport, devis, adjudication, correspondance (an II) ; transport de livres qui étaient à la Chartreuse du Liget : mémoire (an III) ; confection d'un catalogue : correspondance (an II-an III) ; catalogue des ouvrages : correspondance (1819-1829)

    Date

    an II-1829

    Cote

    EDEP132/2R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série R : Instruction publique Sciences Lettres et...
    • 2 R - Oeuvres scolaires et périscolaires
    • Bibliothèque, travaux dans deux salles : rapport, devis,...
  35. Résultat n°35

    Route nationale 143, travaux d'aménagement : adjudications, rapports, devis, plans, correspondance

    Date

    1884-1966

    Cote

    EDEP132/1O22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
    • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
    • Route nationale 143, travaux d'aménagement : adjudications,...
  36. Résultat n°36

    Energie électrique, distribution : délibérations du conseil municipal, correspondance, rapports, cahiers des charges et avenant, polices d'abonnement, compte-rendu statistique de l'exploitation du réseau de distribution électrique, déclarations des encaissements correspondant à la distribution d'énergie électrique; servitudes de passage : délibérations du conseil municipal, conventions

    Date

    1910-1973

    Cote

    EDEP119/1O23 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux
    • Energie électrique, distribution : délibérations du...
  37. Résultat n°37

    1889 - 1913

    Cote

    7M209 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Productions agricoles
    • Viticulture
    • Phylloxera (1871-1919).
    • Contrôle de la maladie et organisation des mesures...
    • 1889 - 1913
  38. Résultat n°38

    Circulaires, rapports du préfet (an XIV-1846).

    Date

    an XIV-1846

    Cote

    1M97 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Rapports et statistiques
    • Etat de la situation du département.
    • Information du ministre de l'Intérieur.
    • Circulaires, rapports du préfet (an XIV-1846).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  39. Résultat n°39

    1880-1907

    Cote

    7M502 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Aménagement, entretien et exploitation
    • Forêt domaniale de Chinon
    • Correspondance, états des travaux, rapports, procès-verbaux...
    • 1880-1907
  40. Résultat n°40

    1860-1871

    Date

    1860-1860

    Cote

    EDEP027/1O68 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Petite voirie
    • Chemins vicinaux ordinaires : correspondance, extraits...
    • 1860-1871
  41. Résultat n°41

    Forêt de Chinon (1873-1926)

    Cote

    7M518 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Voies férroviaires
    • Constructions et travaux : correspondance, actes de...
    • Forêt de Chinon (1873-1926)
  42. Résultat n°42

    Chemins vicinaux, travaux : budgets (1863-1902), chapitres additionnels au budget (1884-1919), balance (1916-1941), arrêté préfectoral (1876), certificat pour remboursement de cautionnement (1824), entretien : extrait du registre des délibérations (1876-1883), proposition de mise en demeure (1882-1883), liste de souscription (1867-1881), état sommaire des dépenses à faire (1872), rapport de l'agent-voyer d'arrondissement (1882) ; prestations en nature, devis estimatif (1832), extrait du registre des délibérations (1832-1881), proposition d'emploi (1857), acquisition actes de ventes (1886-1894), correspondance (1889).

    Date

    1824-1919

    Cote

    EDEP099/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, travaux : budgets (1863-1902), chapitres...
  43. Résultat n°43

    1857 - 1860

    Date

    1857-1860

    Cote

    1M524 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Distinctions honorifiques
    • Belles actions
    • Belles actions et actes de courage.
    • Attribution de récompenses et de médailles [Notamment...
    • 1857 - 1860

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  44. Résultat n°44

    Race bovine, amélioration et importation : correspondance, instructions, états des demandes, rapports, brochures.

    Date

    1819-1922

    Cote

    7M243 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Élevage
    • Race bovine, amélioration et importation : correspondance,...
  45. Résultat n°45

    Fièvre ondulante (1923-1940).

    Date

    1923-1940

    Cote

    5M154 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Epidémies
    • Autres maladies épidémiques
    • Epidémies, prévention : instructions, rapports, correspondance,...
    • Fièvre ondulante (1923-1940).
  46. Résultat n°46

    1820

    Date

    1820

    Cote

    1M201 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Police et sûreté générale
    • Police générale, maintien de l'ordre: instructions,...
    • 1820

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  47. Résultat n°47

    Affaires scolaires diverses : listes nominatives, correspondance, délibération, création de la caisse des écoles, rapports d'inspection d'hygiène scolaire.

    Date

    1871-1952

    Cote

    EDEP054/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Affaires scolaires diverses : listes nominatives, correspondance,...
  48. Résultat n°48

    Recherches contre les ennemis du bois et encouragements à la culture de certaines espèces : instructions, correspondance, rapports, brochures.

    Date

    1870-1954

    Cote

    7M530 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Recherche et expérimentation
    • Recherches contre les ennemis du bois et encouragements...
  49. Résultat n°49

    Circulaires, rapports des sous-préfets et du préfet, correspondance : 1861 - 1865.

    Date

    1861-1865

    Cote

    1M101 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Rapports et statistiques
    • Etat de la situation du département.
    • Information du préfet et du ministre de l'Intérieur.
    • Circulaires, rapports des sous-préfets et du préfet,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  50. Résultat n°50

    Concession de 1927 : rapports, correspondance, convention entre la Société d'Electricité et du Gaz de Bléré-La Croix et la commune de Bléré, avenant, police d'abonnement (1927-1931), modèles (1921) et projets de cahiers des charges, convention et police d'abonnement (v. 1927).

    Date

    1921-1931

    Cote

    EDEP027/1O53 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Gaz, électricité, éclairage des voies publiques
    • Gaz et électricité, exploitation.
    • Concession de 1927 : rapports, correspondance, convention...
  51. Résultat n°51

    Ecole mutuelle, création : instructions préfectorales, rapport de la commission du conseil municipal chargée d'étudier le projet.

    Date

    1831

    Cote

    EDEP027/1R11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • 1 R - Instruction publique
    • Ecoles primaires communales
    • Ecole mutuelle, création : instructions préfectorales,...
  52. Résultat n°52

    1893 - 1894

    Cote

    7M233 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Élevage
    • Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
    • 1893 - 1894
  53. Résultat n°53

    Alimentation en eau potable.

    Date

    1898-1940

    Cote

    5M196 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Eaux et assainissement
    • Eaux potables et de cours d'eau
    • Alimentation en eau potable.
  54. Résultat n°54

    Délivrance de la carte d'identité d'étranger en application des décrets des 2 avril 1917, 18 novembre 1920, 20 juillet 1922, envoi mensuel des questionnaires d'enquête au service central des cartes d'identité d'étrangers : bordereaux récapitulatifs des questionnaires d'enquêtes, listes nominatives mensuelles, rapports mensuels, correspondance (classement chronologique, 1918-1925).

    Cote

    4M811 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Titres de séjour
    • Cartes d'identité d'étrangers.
    • Délivrance de la carte d'identité d'étranger en application...
  55. Résultat n°55

    Surveillance sanitaire des animaux : arrêtés, rapport, correspondance

    Date

    1900-1961

    Cote

    EDEP119/5I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Surveillance sanitaire des animaux : arrêtés, rapport,...
  56. Résultat n°56

    Eglise, clocher et presbytère, travaux de réparation : devis, cahier des charges, rapports, pv de réception des travaux, extraits de délibérations, arrêtés préfectoraux, mémoires.

    Date

    an XIII - 1906

    Cote

    EDEP020/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise, clocher et presbytère, travaux de réparation...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  57. Résultat n°57

    Sécurité dans les carrières : arrêtés municipaux ; éboulements : rapports, souscription en faveur des victimes.

    Date

    1863 - 1879

    Cote

    EDEP020/I11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sécurité dans les carrières : arrêtés municipaux ;...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  58. Résultat n°58

    Cher. Crues, débâcles et basses eaux : correspondance (an III-1889). Travaux de canalisation : correspondance (1824-1842). Aménagement des berges, abords du pont et port : correspondance, mandat de paiement, procès-verbaux d'adjudication et de réception de travaux, rapports, extraits de délibérations (1815-1900).

    Date

    an III-1900

    Cote

    EDEP027/3O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 3O Navigation et régime des eaux
    • Cher. Crues, débâcles et basses eaux : correspondance...
  59. Résultat n°59

    Chemins vicinaux, reconnaissance des chemins : tableaux, devis de travaux, correspondance; entretien des chemins : rapports de l'agent voyer, tableaux, plans parcellaires, correspondance

    Date

    1828-1922

    Cote

    EDEP014/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics, Voirie, Moyens de transport,...
    • Chemins vicinaux, reconnaissance des chemins : tableaux,...
  60. Résultat n°60

    Projets et consultations. Continuation des engagements avec la Société d'Electricité et du Gaz de Bléré-La Croix après son passage en S.A. : extraits de délibérations, acte de dépôt devant notaire (1904). Projet de société coopérative : correspondance, notes (1920-1922). enquête sur le prix du gaz et de l'électricité : circulaire, réponses de diverses communes, modèles de cahiers des charges et conventions (1925). Consultation préalable au renouvellement de la concession de l'éclairage électrique de la commune à la Société : correspondance, notes, rapports, comptes rendus de réunions, projets de cahier des charges, extraits de délibérations, avis de consultation (1925-1927).

    Date

    1904-1927

    Cote

    EDEP027/1O52 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Gaz, électricité, éclairage des voies publiques
    • Gaz et électricité, exploitation.
    • Projets et consultations. Continuation des engagements...
  61. Résultat n°61

    Circulaires, rapports des sous-préfets et du préfet, correspondance : 1894-1910

    Date

    1894-1910

    Cote

    1M103 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Rapports et statistiques
    • Etat de la situation du département.
    • Information du préfet et du ministre de l'Intérieur.
    • Circulaires, rapports des sous-préfets et du préfet,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  62. Résultat n°62

    1871 - 1881

    Cote

    7M205 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Productions agricoles
    • Viticulture
    • Phylloxera (1871-1919).
    • Contrôle de la maladie et organisation des mesures...
    • 1871 - 1881
  63. Résultat n°63

    1864

    Date

    1864

    Cote

    1M219 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Police et sûreté générale
    • Police générale, maintien de l'ordre: instructions,...
    • 1864

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  64. Résultat n°64

    1899

    Date

    1899

    Cote

    5M62 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseil central d'hygiène publique et de salubrité...
    • 1899
  65. Résultat n°65

    Chemins vicinaux ordinaires, travaux de construction et d'entretien : plans parcellaires, cahiers des charges, rapports, correspondance.

    Date

    1876-1926

    Cote

    EDEP129/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 129 - Commune de Ligré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux ordinaires, travaux de construction...

    Producteur :

    Commune de Ligré (Indre-et-Loire)

  66. Résultat n°66

    an V - 1828

    Cote

    7M247 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Épizooties et contrôle sanitaire
    • Lutte contre les épizooties, organisation : instructions,...
    • an V - 1828
  67. Résultat n°67

    Victimes de guerre. Oeuvres de guerre, contrôle et réglementation : liste et dossiers des oeuvres, circulaires, brochures, documents comptables, état des souscriptions dans les communes, affichettes, correspondance (1914-1918). Comité de répartition des fonds recueillis aux colonies pour les victimes de guerre, instruction des demandes de subvention : correspondance, rapports, statuts des associations (1915-1918). Offrandes patriotiques aux blessés de terre et de mer, dépôt à la préfecture : inventaire (s.d.).

    Date

    1915-1918

    Cote

    1M358 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires et événements militaires.Défense nationale...
    • Evénements militaires
    • Première Guerre Mondiale (1914-1918)
    • Victimes de guerre. Oeuvres de guerre, contrôle et...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  68. Résultat n°68

    Demandes d'autorisation : arrêté préfectoral d'enquête, rapport, correspondance, instructions, circulaires (1908-1917).

    Cote

    5M228 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements dangereux, insalubres et incommodes
    • Tueries particulières.
    • Demandes d'autorisation : arrêté préfectoral d'enquête,...
  69. Résultat n°69

    Installation d'un préventorium dans le château et les dépendances de la propriété des Grandes Brosses ; rapport de l'architecte, plans

    Date

    1946

    Cote

    EDEP152/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Installation d'un préventorium dans le château et les...
  70. Résultat n°70

    Chemins vicinaux, entretien et réparations : rapports et arrêtés de l'agent voyer, cahiers des charges, devis, procès-verbaux de réception, plans, correspondance

    Date

    1806-1927

    Cote

    EDEP203/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemins vicinaux, entretien et réparations : rapports...
  71. Résultat n°71

    Carrière Saint - Pierre, accès : extrait de délibérations, supplique à l'intendant de la généralité pour financer les travaux (1779) ; carrières de Saint - Pierre et de Guigné, concessions de fonds : cahiers des charges, adjudications, extraits de délibérations, listes nominatives des concessionnaires ; acquisitions et cessions de terrains, location à un producteur de champignons : bail ; rapports du garde - mines sur l'organisation et la sécurité.

    Date

    1779 - 1944

    Cote

    EDEP020/N8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Carrière Saint - Pierre, accès : extrait de délibérations,...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  72. Résultat n°72

    Moulins d'Azay-le-Rideau sur l'Indre, entretien : rapports de l'ingénieur, procès-verbaux de récolement, correspondance

    Date

    1852-1880

    Cote

    EDEP014/O9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics, Voirie, Moyens de transport,...
    • Moulins d'Azay-le-Rideau sur l'Indre, entretien : rapports...
  73. Résultat n°73

    Procès-verbaux du comité départemental, avis de désignation des membres des délégations ouvrières, rapports des délégations ouvrières.

    Cote

    8M19 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Promotion du commerce et de l'industrie et de l'agriculture....
    • Expositions universelles de Paris, organisation des...
    • 1897-1900
    • Procès-verbaux du comité départemental, avis de désignation...
  74. Résultat n°74

    Inondations, prévention : correspondance, rapports.

    Date

    1856-1910

    Cote

    7M527 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Protection de la forêt
    • Inondations, prévention : correspondance, rapports.
  75. Résultat n°75

    1853-1859

    Date

    1853-1859

    Cote

    EDEP027/1O67 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Petite voirie
    • Chemins vicinaux ordinaires : correspondance, extraits...
    • 1853-1859
  76. Résultat n°76

    1873 - 1882

    Cote

    7M230 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Élevage
    • Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
    • 1873 - 1882
  77. Résultat n°77

    Fourniture de matériaux d'entretien : baux, rapport sur le rouleau compresseur.

    Date

    1872-1924

    Cote

    EDEP076/O7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux
    • Fourniture de matériaux d'entretien : baux, rapport...
  78. Résultat n°78

    1891 - 1894

    Date

    1891-1894

    Cote

    5M60 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseil central d'hygiène publique et de salubrité...
    • 1891 - 1894
  79. Résultat n°79

    Imposition fiscale des forêts domaniales, contrôle : instructions, correspondance, rapports, notes de renseignements, relevés statistiques, états d'évaluation foncière, états comparatifs d'après le cadastre et les états d'assiette, états des contenances.

    Date

    1867-1938

    Cote

    7M380 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Administration
    • Administration générale
    • Imposition fiscale des forêts domaniales, contrôle...
  80. Résultat n°80

    1845 - 1848

    Date

    1845-1848

    Cote

    1M211 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Police et sûreté générale
    • Police générale, maintien de l'ordre: instructions,...
    • 1845 - 1848

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet