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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Elections au Conseil de prud'hommes : listes électorales.
Cote
EDEP009/K13 (Cote)
 Date
1920-1959
 Lieu
Autrèche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles
  • Elections au Conseil de prud'hommes : listes électorales.
Résultat n°2

Conseil des prud'hommes
Cote
EDEP141/1K13 (Cote)
 Date
1854-1893
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Sous-série 1K
  • Elections consulaires : listes électorales
  • Conseil des prud'hommes
Résultat n°3

Election des membres du conseil des prud'hommes : liste électorale ; élection à la chambre des métiers : liste électorale.
Cote
EDEP099/K10 (Cote)
 Date
1939
 Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles
  • Election des membres du conseil des prud'hommes : liste...
Résultat n°4

Conseil de prud'hommes : listes des électeurs.
Cote
EDEP166/K10 (Cote)
 Date
1905-1939
 Lieu
Neuillé-le-Lierre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel
  • Elections professionnelles
  • Conseil de prud'hommes : listes des électeurs.
Résultat n°5

Conseil de Prud'hommes : listes électorales
Cote
EDEP100/K7 (Cote)
 Date
1893-1910
 Lieu
Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 100 - Commune d'Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel
  • Conseil de Prud'hommes : listes électorales
Résultat n°6

Conseil des prud'hommes
Cote
EDEP010/K13 (Cote)
 Date
1929-1957
 Lieu
Auzouer-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 010 - Commune d'Auzouer-en-Touraine (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Élections. Personnel.
  • Elections professionnelles : listes des électeurs.
  • Conseil des prud'hommes
Résultat n°7

Elections prud'homales : listes électorales, déclarations nominatives, procès-verbaux.
Cote
EDEP054/K13 (Cote)
 Date
1883-1982
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale, déclaration, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles.
  • Elections prud'homales : listes électorales, déclarations...
Résultat n°8

Elections prud'homales : listes électorales.
Cote
EDEP139/K1 (Cote)
 Date
1908-1919
 Lieu
Luynes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections prud'homales : listes électorales.
Résultat n°9

Liste pour les élections au conseil des prud'hommes de Tours.
Cote
EDEP083/K3 (Cote)
 Date
1922
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections
  • Liste pour les élections au conseil des prud'hommes...
Résultat n°10

Conseil de Prud'hommes
Cote
EDEP075/K13 (Cote)
 Date
1908-1958
 Lieu
Cigogné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles : listes électorales
  • Conseil de Prud'hommes
Résultat n°11

Conseil des prud'hommes : liste des électeurs
Cote
EDEP152/K9 (Cote)
 Date
1864-1874
 Lieu
Mettray (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles
  • Conseil des prud'hommes : liste des électeurs
Résultat n°12

Conseil de prud'hommes : liste des électeurs.
Cote
EDEP146/K1 (Cote)
 Date
1931
 Lieu
Marcilly-sur-Maulne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Conseil de prud'hommes : liste des électeurs.
Résultat n°13

Elections aux prud'hommes : délibérations portant nomination des électeurs de la commune
Cote
EDEP008/K4 (Cote)
 Date
1908
 Lieu
Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, liste

  • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Élections. Personnel.
  • Elections aux prud'hommes : délibérations portant nomination...
Résultat n°14

Elections prud'homales : listes électorales.
Cote
EDEP116/K4 (Cote)
 Date
1883-1909
 Lieu
Les Hermites (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections prud'homales : listes électorales.
Résultat n°15

Conseil de Prud'hommes : liste électorale.
Cote
EDEP085/K11 (Cote)
 Date
1939-1955
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles
  • Conseil de Prud'hommes : liste électorale.
Résultat n°16

Elections professionnelles : Chambre d'agriculture : listes électorales et d'émargement (1941-1964) ; dépouillement des votes [sans date] ; procès-verbaux (1946-1964). Chambre de métiers : listes électorales 1958-1968. Conseil de prud'hommes : listes électorales 1958-1969.
Cote
EDEP135/K3 (Cote)
 Date
1941-1969
 Lieu
Louestault (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale, liste d'émargement, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles : Chambre d'agriculture...
Résultat n°17

Listes électorales : registre des procès-verbaux constatant le dépôt de la liste des électeurs et du tableau de rectification au secrétariat de la mairie ; affaires diverses concernant l'établissement des listes électorales 1822-1914. Plébiscites, élections sénatoriales, élections législatives, élections cantonales, élections municipales : correspondance et procès-verbaux d'élection 1837-1919. Maires, adjoints et conseillers municipaux : listes, nominations, démissions, affaires diverses 1821-1912. Elections au tribunal de commerce de Tours : listes électorales 1872-1885. Elections au conseil de prud'hommes de Tours : listes électorales 1877-1884.
Cote
EDEP124/K1 (Cote)
 Date
1821-1919
 Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale, procès-verbal, registre, correspondance, procès-verbal d'élection, liste

  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Listes électorales : registre des procès-verbaux constatant...
Résultat n°18

Conseil des prud'hommes : listes d'inscription des électeurs.
Cote
EDEP041/F7 (Cote)
 Date
1884-1930
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Agriculture
  • Conseil des prud'hommes : listes d'inscription des...
Résultat n°19

Conseil des prud'hommes.
Cote
EDEP147/K13 (Cote)
 Date
1975-1987
 Lieu
Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles : listes des électeurs et...
  • Conseil des prud'hommes.