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  1. Résultat n°1

    Automobiles et cycles à moteur, recensement : instructions, formulaires de déclaration, correspondance.

    Date

    1934-1937

    Cote

    4M386 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Automobiles et cycles à moteur, recensement : instructions,...
  2. Résultat n°2

    Règlementation de la navigation sur la Loire et ses affluents : recueil de textes datant de 1783-1876.

    Date

    [1876]

    Cote

    2077W486 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Police de la navigation
    • Loire
    • Règlementation de la navigation sur la Loire et ses...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  3. Résultat n°3

    Un exemplaire du code de la navigation fluviale de plaisance, texte de P. Constant, ingénieur contrôleur de la navigation, dessins de P. Villaume, inspecteur de la navigation (sans date) ; navigation de plaisance, circulation de hors-bord, permis de navigation : notes, circulaires, rapports d'ingénieur, correspondance (1954-1955).

    Date

    1954-1955

    Cote

    2077W485 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Police de la navigation
    • Réglementation générale
    • Un exemplaire du code de la navigation fluviale de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  4. Résultat n°4

    7 octobre 1929 - 6 mars 1930 (HD 6001-8000)

    Date

    7 octobre 1929-6 mars 1930

    Cote

    4M364 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
    • 7 octobre 1929 - 6 mars 1930 (HD 6001-8000)
  5. Résultat n°5

    21 avril 1934 - 24 octobre 1934 (HD2 6001-8000)

    Date

    21 avril 1934-24 octobre 1934

    Cote

    4M374 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
    • 21 avril 1934 - 24 octobre 1934 (HD2 6001-8000)
  6. Résultat n°6

    13 janvier 1928 - 29 septembre 1928

    Date

    13 janvier 1928-29 septembre 1928

    Cote

    4M360 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
    • 13 janvier 1928 - 29 septembre 1928
  7. Résultat n°7

    Police des chemins de fer en gare de Tours, information du préfet : correspondance et rapports envoyés par les commissaires spéciaux.

    Date

    1856-1920

    Cote

    4M129 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Police spéciale
    • Police des chemins de fer en gare de Tours, information...
  8. Résultat n°8

    Permis de navigation : certificat de capacité, copies d'examen (février à octobre 1998).

    Date

    1998

    Cote

    2077W488 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Police de la navigation
    • Permis de navigation et certificat de capacité
    • Permis de navigation : certificat de capacité, copies...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  9. Résultat n°9

    20 octobre 1939 - 10 décembre 1940 (HD4 4001-6000)

    Date

    20 octobre 1939-10 décembre 1940

    Cote

    4M383 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
    • 20 octobre 1939 - 10 décembre 1940 (HD4 4001-6000)
  10. Résultat n°10

    1918 (22 janvier - 12 juillet).

    Date

    22 janvier-12 juillet 1918

    Cote

    4M1151 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Service de surveillance de la gare.
    • Journaux des inspecteurs (1917 - 1918).
    • 1918 (22 janvier - 12 juillet).
  11. Résultat n°11

    2 avril 1932 - 5 septembre 1932 (HD1 8001-9999)

    Date

    2 avril 1932-5 septembre 1932

    Cote

    4M370 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
    • 2 avril 1932 - 5 septembre 1932 (HD1 8001-9999)
  12. Résultat n°12

    18 mars 1939 - 20 octobre 1939 (HD4 2001-4000)

    Date

    18 mars 1939-20 octobre 1939

    Cote

    4M382 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
    • 18 mars 1939 - 20 octobre 1939 (HD4 2001-4000)
  13. Résultat n°13

    Demandes d'autorisations : dossiers (1899-1939).

    Cote

    4M391 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Courses et rallyes automobiles, cycles et motocycles.
    • Demandes d'autorisations : dossiers (1899-1939).
  14. Résultat n°14

    Circulation des poids lourds, réglementation : arrêtés ministériels, circulaires, correspondance.

    Date

    1933-1940

    Cote

    4M385 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Circulation des poids lourds, réglementation : arrêtés...
  15. Résultat n°15

    1927 - 1928

    Date

    1927-1928

    Cote

    4M346 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Circulation automobile, attribution de certificats...
    • 1927 - 1928
  16. Résultat n°16

    6 mars 1930 - 6 juin 1930 (HD 8001-9999)

    Date

    6 mars 1930-6 juin 1930

    Cote

    4M365 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
    • 6 mars 1930 - 6 juin 1930 (HD 8001-9999)
  17. Résultat n°17

    1919 - 1924

    Date

    1919-1924

    Cote

    4M344 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Circulation automobile, attribution de certificats...
    • 1919 - 1924
  18. Résultat n°18

    Lignes de chemin de fer, règlement des frais de surveillance : relevés des sommes dues par les compagnies (1853) ; classification des passages à niveau : arrêtés ministériels, circulaires (1879-1892).

    Cote

    4M393 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Gares et lignes de chemin de fer.
    • Lignes de chemin de fer, règlement des frais de surveillance...
  19. Résultat n°19

    17 avril 1937 - 22 décembre 1937 (HD3 6001-8000)

    Date

    17 avril 1937-22 décembre 1937

    Cote

    4M379 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
    • 17 avril 1937 - 22 décembre 1937 (HD3 6001-8000)
  20. Résultat n°20

    Séries 8000, 9000, 11000

    Cote

    4M525 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Nomades
    • Nomades
    • Circulation et stationnement des nomades (1920-1940).
    • Délivrance de plaques d'immatriculation pour les véhicules...
    • Séries 8000, 9000, 11000
  21. Résultat n°21

    Grande voirie, infraction : procès-verbal dressé par le cantonnier.

    Date

    1850

    Cote

    EDEP146/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Grande voirie, infraction : procès-verbal dressé par...
  22. Résultat n°22

    28 septembre 1933 - 21 avril 1934 (HD2 4001-6000)

    Date

    28 septembre 1933-21 avril 1934

    Cote

    4M373 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
    • 28 septembre 1933 - 21 avril 1934 (HD2 4001-6000)
  23. Résultat n°23

    1er octobre 1928 - 2 mars 1929 (HD 1-2000)

    Date

    1 octobre 1928-2 mars 1929

    Cote

    4M361 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
    • 1er octobre 1928 - 2 mars 1929 (HD 1-2000)
  24. Résultat n°24

    Contrôle : correspondance, arrêté préfectoral et arrêtés municipaux de stationnement (1920-1939). Application de l'arrêté du commandant de la 9ème région militaire en date du 22 octobre 1939 relatif à la circulation et au stationnement en temps de guerre : arrêté, procès-verbaux de gendarmerie, liste de forains, correspondance (1939-1940).

    Cote

    4M521 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Nomades
    • Nomades
    • Circulation et stationnement des nomades (1920-1940).
    • Contrôle : correspondance, arrêté préfectoral et arrêtés...
  25. Résultat n°25

    1899 - 1918

    Date

    1899-1918

    Cote

    4M343 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Circulation automobile, attribution de certificats...
    • 1899 - 1918
  26. Résultat n°26

    Permis de navigation : certificat de capacité, copies d'examen (novembre 1998).

    Date

    1998

    Cote

    2077W489 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Police de la navigation
    • Permis de navigation et certificat de capacité
    • Permis de navigation : certificat de capacité, copies...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  27. Résultat n°27

    Séries 1000 - 2000

    Cote

    4M522 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Nomades
    • Nomades
    • Circulation et stationnement des nomades (1920-1940).
    • Délivrance de plaques d'immatriculation pour les véhicules...
    • Séries 1000 - 2000
  28. Résultat n°28

    Cahiers d'enregistrement des voyageurs (25 août-23 octobre 1918).

    Cote

    4M1152 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Service de surveillance de la gare.
    • Cahiers d'enregistrement des voyageurs (25 août-23...
  29. Résultat n°29

    2 janvier 1906 - 25 mai 1914

    Date

    2 janvier 1906-25 mai 1914

    Cote

    4M353 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
    • 2 janvier 1906 - 25 mai 1914
  30. Résultat n°30

    Circulation routière et accidents, réglementation : décrets ministériels, circulaires, arrêtés préfectoraux, code de la route, correspondance, permis de conduire, articles de presse, affiche relative au classement des véhicules automobiles, documentation (1894-1940) ; envoi de la statistique des accidents au ministère de l'Intérieur : instructions, correspondance (1926-1938).

    Date

    1894-1940

    Cote

    4M340 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Circulation routière et accidents, réglementation :...
  31. Résultat n°31

    22 décembre 1937 - 2 août 1938 (HD3 8001-9999)

    Date

    22 décembre 1937-2 août 1938

    Cote

    4M380 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
    • 22 décembre 1937 - 2 août 1938 (HD3 8001-9999)
  32. Résultat n°32

    1931 - 1932

    Date

    1931-1932

    Cote

    4M349 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Circulation automobile, attribution de certificats...
    • 1931 - 1932
  33. Résultat n°33

    Réglementation et consignes (1900-1918).

    Cote

    4M1149 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Service de surveillance de la gare.
    • Réglementation et consignes (1900-1918).
  34. Résultat n°34

    Police du chemin de fer d'Orléans à Bordeaux, section de Tours, information du préfet : rapports du commissaire spécial.

    Date

    1845-1848

    Cote

    4M128 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Police spéciale
    • Police du chemin de fer d'Orléans à Bordeaux, section...
  35. Résultat n°35

    Conduite des bateaux à propulsion mécanique, certificat de capacité pour la conduite de bateaux à propulsion mécanique autre que la vapeur : certificat de capacité, permis délivrés, procès-verbaux de visite (1922-1955) ; permis de navigation et certificat de capacité, permis et certificats (Ateliers de Touraine à Tours, M. Brigand-Larraud, M. et Mlle Aufaur, M. Leyrat, M. Créola et Cercle nautique de l'aviron de Tours, M. Favier, M. François) : correspondance (1951-1962).

    Date

    1922-1962

    Cote

    2077W487 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Police de la navigation
    • Permis de navigation et certificat de capacité
    • Conduite des bateaux à propulsion mécanique, certificat...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  36. Résultat n°36

    31 janvier 1936 - 27 août 1936 (HD3 2001-4000)

    Date

    31 janvier 1936-27 août 1936

    Cote

    4M377 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
    • 31 janvier 1936 - 27 août 1936 (HD3 2001-4000)
  37. Résultat n°37

    Police de la route.- Police du roulage : procès-verbaux de gendarmerie, correspondance (1810-1866), état des procès-verbaux en matière de grande voirie et de police du roulage envoyé aux tribunaux (1878-1913). Police auxiliaire, projet de création : délibération du Conseil général, rapport, correspondance (1933-1936).

    Date

    1810-1936

    Cote

    4M341 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Police de la route.- Police du roulage : procès-verbaux...
  38. Résultat n°38

    Rapports des agents de police en service à la gare au commissaire spécial (1919-1921).

    Cote

    4M1154 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Service de surveillance de la gare.
    • Rapports des agents de police en service à la gare...
  39. Résultat n°39

    2 décembre 1920 - 29 septembre 1922

    Date

    2 décembre 1920-29 septembre 1922

    Cote

    4M355 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
    • 2 décembre 1920 - 29 septembre 1922
  40. Résultat n°40

    11 juin 1929 - 7 octobre 1929 (HD 4001-6000)

    Date

    11 juin 1929-7 octobre 1929

    Cote

    4M363 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
    • 11 juin 1929 - 7 octobre 1929 (HD 4001-6000)
  41. Résultat n°41

    16 juin 1930 - 31 octobre 1930 (HD1 1-2000)

    Date

    16 juin 1930-31 octobre 1930

    Cote

    4M366 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
    • 16 juin 1930 - 31 octobre 1930 (HD1 1-2000)
  42. Résultat n°42

    31 octobre 1930 - 22 avril 1931 (HD1 2001-4000)

    Date

    31 octobre 1930-22 avril 1931

    Cote

    4M367 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
    • 31 octobre 1930 - 22 avril 1931 (HD1 2001-4000)
  43. Résultat n°43

    1933 - 1935

    Date

    1933-1935

    Cote

    4M350 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Circulation automobile, attribution de certificats...
    • 1933 - 1935
  44. Résultat n°44

    5 novembre 1926 - 13 janvier 1928

    Date

    5 novembre 1926-13 janvier 1928

    Cote

    4M359 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
    • 5 novembre 1926 - 13 janvier 1928
  45. Résultat n°45

    15 septembre 1931 - 2 avril 1932 (HD1 6001-8000)

    Date

    15 septembre 1931-2 avril 1932

    Cote

    4M369 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
    • 15 septembre 1931 - 2 avril 1932 (HD1 6001-8000)
  46. Résultat n°46

    5 septembre 1932 - 7 avril 1933 (HD2 1-2000)

    Date

    5 septembre 1932-7 avril 1933

    Cote

    4M371 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
    • 5 septembre 1932 - 7 avril 1933 (HD2 1-2000)
  47. Résultat n°47

    1930

    Date

    1930

    Cote

    4M348 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Circulation automobile, attribution de certificats...
    • 1930
  48. Résultat n°48

    Procès-verbaux contre les étrangers (août- octobre 1918).

    Cote

    4M1153 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Service de surveillance de la gare.
    • Procès-verbaux contre les étrangers (août- octobre...
  49. Résultat n°49

    15 mai 1899 - 30 décembre 1905

    Date

    15 mai 1899-30 décembre 1905

    Cote

    4M352 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
    • 15 mai 1899 - 30 décembre 1905
  50. Résultat n°50

    Projet de mise en service d'un aéroglisseur : correspondance, arrêté préfectoral, dossier de projet (1969-1970).

    Date

    1969-1970

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Police de la navigation
    • Loire
    • Projet de mise en service d'un aéroglisseur : correspondance,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  51. Résultat n°51

    1936 - 1939

    Date

    1936-1939

    Cote

    4M351 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Circulation automobile, attribution de certificats...
    • 1936 - 1939
  52. Résultat n°52

    Séries 3000, 5000, 6000

    Cote

    4M523 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Nomades
    • Nomades
    • Circulation et stationnement des nomades (1920-1940).
    • Délivrance de plaques d'immatriculation pour les véhicules...
    • Séries 3000, 5000, 6000
  53. Résultat n°53

    Limitation de la vitesse des automobiles, réglementation : arrêtés préfectoraux, circulaires ministérielles, correspondance (1899-1938) ; mise en place de la réglementation communale : arrêtés municipaux, correspondance (classement par chef-lieu de canton, 1913-1914).

    Date

    1899-1938

    Cote

    4M342 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Limitation de la vitesse des automobiles, réglementation...
  54. Résultat n°54

    2 août 1938 - 18 mars 1939 (HD4 1-2000)

    Date

    2 août 1938-18 mars 1939

    Cote

    4M381 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
    • 2 août 1938 - 18 mars 1939 (HD4 1-2000)
  55. Résultat n°55

    24 octobre 1934 - 4 juin 1935 (HD2 8001-9999)

    Date

    24 octobre 1934-4 juin 1935

    Cote

    4M375 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
    • 24 octobre 1934 - 4 juin 1935 (HD2 8001-9999)
  56. Résultat n°56

    Circulation d'une vedette panoramique : correspondance, rapport, plan.

    Date

    1973-1977

    Cote

    2077W486 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Police de la navigation
    • Cher
    • Circulation d'une vedette panoramique : correspondance,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  57. Résultat n°57

    7 avril 1933 - 28 septembre 1933 (HD2 2001-4000)

    Date

    7 avril 1933-28 septembre 1933

    Cote

    4M372 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
    • 7 avril 1933 - 28 septembre 1933 (HD2 2001-4000)
  58. Résultat n°58

    Répression de la brutalité envers les animaux : arrêtés municipaux et préfectoraux, correspondance (1850-1877).

    Cote

    4M388 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Application de la loi Grammont
    • Répression de la brutalité envers les animaux : arrêtés...
  59. Résultat n°59

    Réglementation générale : correspondance (1954-1966) : code des voies navigables et de la navigation intérieure : décret n°56.1033 du 13 octobre 1956, rectificatif au Journal officiel du 29 décembre 1956, rectifié le 4 janvier 1957 ; direction des ports maritimes et des voies navigables : instructions, décrets (1963-1968) ; réglementation sur l'utilisation des plans d'eau : correspondance, rapport, inventaire des plans d'eau (1964-1969) ; gestion des cours d'eau non affectés à la navigation : fiche de renseignements (1988-1989) ; réglementation générale, classement par rivière.

    Date

    1954-1989

    Cote

    2077W486 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Police de la navigation
    • Réglementation générale
    • Réglementation générale : correspondance (1954-1966)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  60. Résultat n°60

    1925 - 1926

    Date

    1925-1926

    Cote

    4M345 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Circulation automobile, attribution de certificats...
    • 1925 - 1926
  61. Résultat n°61

    22 avril 1931 - 15 septembre 1931 (HD1 4001-6000)

    Date

    22 avril 1931-15 septembre 1931

    Cote

    4M368 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
    • 22 avril 1931 - 15 septembre 1931 (HD1 4001-6000)
  62. Résultat n°62

    1929

    Date

    1929

    Cote

    4M347 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Circulation automobile, attribution de certificats...
    • 1929
  63. Résultat n°63

    1917 (26 juillet) - 1918 (22 janvier).

    Date

    26 juillet 1917-22 janvier 1918

    Cote

    4M1150 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Service de surveillance de la gare.
    • Journaux des inspecteurs (1917 - 1918).
    • 1917 (26 juillet) - 1918 (22 janvier).
  64. Résultat n°64

    25 mai 1914 - 2 décembre 1920

    Date

    25 mai 1914-2 décembre 1920

    Cote

    4M354 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
    • 25 mai 1914 - 2 décembre 1920
  65. Résultat n°65

    2 mars 1929 - 11 juin 1929 (HD 2001-4000)

    Date

    2 mars 1929-11 juin 1929

    Cote

    4M362 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
    • 2 mars 1929 - 11 juin 1929 (HD 2001-4000)
  66. Résultat n°66

    1er octobre 1925 - 5 novembre 1926

    Date

    1 octobre 1925-5 novembre 1926

    Cote

    4M358 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
    • 1er octobre 1925 - 5 novembre 1926
  67. Résultat n°67

    Délivrance de sauf-conduits temporaires et permanents, autorisation : listes des autorisations, correspondance, spécimen de sauf-conduit.

    Date

    1915-1917

    Cote

    4M387 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Délivrance de sauf-conduits temporaires et permanents,...
  68. Résultat n°68

    Eclairage des cycles et véhicules automobiles, réglementation : arrêtés ministériels, circulaires, correspondance.

    Date

    1923-1932

    Cote

    4M384 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Eclairage des cycles et véhicules automobiles, réglementation...
  69. Résultat n°69

    1er mai 1924 - 29 septembre 1925

    Date

    1 mai 1924-29 septembre 1925

    Cote

    4M357 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
    • 1er mai 1924 - 29 septembre 1925
  70. Résultat n°70

    Série 7000

    Cote

    4M524 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Nomades
    • Nomades
    • Circulation et stationnement des nomades (1920-1940).
    • Délivrance de plaques d'immatriculation pour les véhicules...
    • Série 7000
  71. Résultat n°71

    Interdiction de l'attelage de chiens : arrêtés municipaux et préfectoraux, procès-verbaux de police et de gendarmerie, correspondance (1878-1941).

    Cote

    4M389 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Application de la loi Grammont
    • Interdiction de l'attelage de chiens : arrêtés municipaux...
  72. Résultat n°72

    27 août 1936 - 17 avril 1937 (HD3 4001-6000)

    Date

    27 août 1936-17 avril 1937

    Cote

    4M378 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
    • 27 août 1936 - 17 avril 1937 (HD3 4001-6000)
  73. Résultat n°73

    4 juin 1935 - 29 janvier 1936 (HD3 1-2000)

    Date

    4 juin 1935-29 janvier 1936

    Cote

    4M376 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
    • 4 juin 1935 - 29 janvier 1936 (HD3 1-2000)
  74. Résultat n°74

    Réglementation : circulaires ministérielles, arrêtés préfectoraux, télégrammes (1901-1908).

    Cote

    4M390 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Courses et rallyes automobiles, cycles et motocycles.
    • Réglementation : circulaires ministérielles, arrêtés...
  75. Résultat n°75

    30 septembre 1922 - 1er mai 1924

    Date

    30 septembre 1922-1 mai 1924

    Cote

    4M356 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
    • 30 septembre 1922 - 1er mai 1924