53 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Carte en 2 exemplaires des districts de chasse de l'Indre-et-Loire avec figures indiquant le genre de gibier existant. Petite collection de doubles de permis de chasse restés tels quels, français et allemands. Parmi les premiers, M. de Jouvencel au château des Arpentis (Saint-Règle) et M. de Champchevrier, maire de Charentilly, tous deux lieutenants de louveterie (septembre 1940-avril 1941). Nombreuses listes des officiers et soldats allemands autorisés à chasser par ordre de districts de chasse. A citer pour la forêt de Chinon quelques majors et généraux. Un petit supplément resté tel quel d'Abschusslisten c'est-à-dire de listes de gibier abattu (février-avril 1944).

Date

1934-1944

Cote

2ZA8 (Cote)

Résultat n°2

Arrêtés préfectoraux d'ouverture de la chasse (1872-1934).

Date

-

Cote

4M299 (Cote)

Résultat n°3

Destruction d'animaux nuisibles par le poison, délivrance d'autorisations : lettres de demande, arrêtés préfectoraux, rapports de l'inspecteur des Eaux et Forêts.

Date

1929-1940

Cote

4M314 (Cote)

Résultat n°4

Fusils et munitions.

Date

1940-1944

Cote

2ZA9 (Cote)

Résultat n°5

Police de la chasse, autorisations et condamnations : avis de condamnation, permis.

Date

1847-1912

Cote

EDEP021/I4 (Cote)

Résultat n°6

Permis de chasse, demande et annulation : correspondance, permis de chasse (1862-1937) ; refus de permis aux étrangers pendant la Première Guerre mondiale : arrêtés préfectoraux, correspondance (1917-1918) ; recensement des permis et amendes de chasse : états statistiques par arrondissement (1901-1919).

Date

1862-1937

Cote

4M303 (Cote)

Résultat n°7

Registre des primes (1817-1849)

Date

-

Cote

4M317 (Cote)

Résultat n°8

Forêt d'Orléans

Date

-

Cote

7M536 (Cote)

Résultat n°9

Police locale : fêtes publiques ; débits de boissons, crimes, délits, suicides, accidents, pompes funèbres et transports de corps ; affaires diverses 1809-1939. Sinistres (grêle, inondations, orages, gel, sécheresse) : indemnisation des victimes 1822-1893. Police rurale : usages locaux, vaine pâture, police de la chasse.

Date

1809-1939

Cote

EDEP124/I1 (Cote)

Résultat n°10

Organisation de battues : correspondance, rapport (an X-1826).

Date

-

Cote

4M316 (Cote)

Résultat n°11

Arrêtés préfectoraux de clôture de la chasse (1837-1933).

Date

-

Cote

4M300 (Cote)

Résultat n°12

Police de la chasse : liste des propriétaires qui interdisent la chasse sur leurs terres aux étrangers à la commune, permis de chasse refusés

Date

1845-1890

Cote

EDEP141/1I9 (Cote)

Résultat n°13

Police de la chasse. Délivrance des permis de port d'armes et de chasse : correspondance (1810-1847). Organisation et police de la chasse : correspondance, pétition (1808-1898).

Date

1808-1898

Cote

EDEP027/1I22 (Cote)

Résultat n°14

Abschusslisten (listes du gibier tué) par districts de chasse et ensuite par villages et par titulaires de permis de chasse.

Date

septembre 1940-juillet 1944

Cote

2ZA6 (Cote)

Résultat n°15

Correspondance à l'entrée (Eingang), Indre-et-Loire.

Date

avril 1942-juillet 1944

Cote

2ZA2 (Cote)

Résultat n°16

Forêt de Blois

Date

-

Cote

7M534 (Cote)

Résultat n°17

Etats des sommes payées, correspondance (1818-1831).

Date

-

Cote

4M318 (Cote)

Résultat n°18

Adjudication du droit de chasse et autorisations exceptionnelles de chasser, gestion : instructions, correspondance, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, plans des lots, affiches.

Date

an X-1938

Cote

7M351 (Cote)

Résultat n°19

Délivrance des autorisations pour les battues municipales : états des autorisations (1918, 1937, 1939-1940).

Date

-

Cote

4M312 (Cote)

Résultat n°20

Correspondance à la sortie (Ausgang), Indre-et-Loire.

Date

30 août 1940-5 août 1944

Cote

2ZA3 (Cote)