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496 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Azay-le-Rideau (1/3).

    Date

    1970-1983

    Cote

    2154W106 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Plans d'occupation des sols
    • Plan d'occupation des sols, préparation, modification,...
    • Azay-le-Rideau (1/3).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  2. Résultat n°2

    Ferrière-sur-Beaulieu, Fondettes, Francueil.

    Date

    1970-1982

    Cote

    2154W279 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Plans d'occupation des sols
    • Plan d'occupation des sols, préparation, modification,...
    • Ferrière-sur-Beaulieu, Fondettes, Francueil.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  3. Résultat n°3

    Chisseaux.

    Date

    1970-1983

    Cote

    2154W135 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Plans d'occupation des sols
    • Plan d'occupation des sols, préparation, modification,...
    • Chisseaux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  4. Résultat n°4

    Monts.

    Date

    1981-1995

    Cote

    1431W59 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Monts.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  5. Résultat n°5

    Chinon.

    Date

    1970-1983

    Cote

    2154W218 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Plans d'occupation des sols
    • Plan d'occupation des sols, préparation, modification,...
    • Chinon.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  6. Résultat n°6

    Rigny-Ussé, Monts.

    Date

    1970-1983

    Cote

    2154W237 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Plans d'occupation des sols
    • Plan d'occupation des sols, préparation, modification,...
    • Rigny-Ussé, Monts.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  7. Résultat n°7

    Sepmes.

    Date

    1984-1988

    Cote

    2154W322 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Plans d'occupation des sols
    • Plan d'occupation des sols, préparation, modification,...
    • Sepmes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  8. Résultat n°8

    Sepmes.

    Date

    1984-1988

    Cote

    2154W323 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Plans d'occupation des sols
    • Plan d'occupation des sols, préparation, modification,...
    • Sepmes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  9. Résultat n°9

    Reignac-sur-Indre.

    Date

    1970-1983

    Cote

    2154W122 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Plans d'occupation des sols
    • Plan d'occupation des sols, préparation, modification,...
    • Reignac-sur-Indre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  10. Résultat n°10

    Tours-nord.

    Date

    1970-1983

    Cote

    2154W229 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Plans d'occupation des sols
    • Plan d'occupation des sols, préparation, modification,...
    • Tours-nord.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  11. Résultat n°11

    1978-1985.

    Date

    1978-1985

    Cote

    1431W34 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Fondettes
    • 1978-1985.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  12. Résultat n°12

    Courcelles-de-Touraine (1983-1985), La Croix-en-Touraine (1988-1989), Crotelles (1990).

    Date

    1983-1990

    Cote

    1431W30 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Courcelles-de-Touraine (1983-1985), La Croix-en-Touraine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  13. Résultat n°13

    Tours. - Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) approuvé le 18/10/1983.

    Date

    1983-1986

    Cote

    1586W12 (Cote)

    • Contexte : 1586W - DDE - Urbanisme : plans d'occupation des sols...

    • Tours. - Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  14. Résultat n°14

    Vernou-sur-brenne : dossier de procédure (1976-1982). Vouvray : dossier de procédure.

    Date

    1970-1982

    Cote

    2154W258 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Plans d'occupation des sols
    • Plan d'occupation des sols, préparation, modification,...
    • Vernou-sur-brenne : dossier de procédure (1976-1982)....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  15. Résultat n°15

    La Riche.

    Date

    1970-1982

    Cote

    2154W256 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Plans d'occupation des sols
    • Plan d'occupation des sols, préparation, modification,...
    • La Riche.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  16. Résultat n°16

    Tours-sud (1978).

    Date

    1978

    Cote

    1080W42 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 1ère série, 1973-1981
    • Tours-sud (1978).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  17. Résultat n°17

    Fondettes, Nouâtre, Thizay.

    Date

    1983-1989

    Cote

    2154W246 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Plans d'occupation des sols
    • Plan d'occupation des sols, préparation, modification,...
    • Fondettes, Nouâtre, Thizay.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  18. Résultat n°18

    Athée-sur-Cher.

    Date

    1977-1989

    Cote

    2154W295 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Plans d'occupation des sols
    • Plan d'occupation des sols, préparation, modification,...
    • Athée-sur-Cher.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  19. Résultat n°19

    Groupement d'urbanisme de Château-Renault. - Approbation du 15 février 1979 : arrêté, correspondance ; Azay-le-Rideau.

    Date

    1976-1983

    Cote

    2154W227 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Plans d'occupation des sols
    • Plan d'occupation des sols, préparation, modification,...
    • Groupement d'urbanisme de Château-Renault. - Approbation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  20. Résultat n°20

    Saint-Germain-sur-Vienne, Auzouer-en-Touraine.

    Date

    1970-1983

    Cote

    2154W223 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Plans d'occupation des sols
    • Plan d'occupation des sols, préparation, modification,...
    • Saint-Germain-sur-Vienne, Auzouer-en-Touraine.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  21. Résultat n°21

    Savigné-sur-Lathan.

    Date

    1970-1983

    Cote

    2154W222 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Plans d'occupation des sols
    • Plan d'occupation des sols, préparation, modification,...
    • Savigné-sur-Lathan.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  22. Résultat n°22

    Dossier d'instruction mixte, dossier d'enquête publique préalable à la déclaration d'utilité publique, décret, rapport.

    Date

    1983

    Cote

    2154W411 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Réseaux ferroviaires - TGV Atlantique
    • TGV Atlantique, déclaration d'utilité publique des...
    • Dossier d'instruction mixte, dossier d'enquête publique...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  23. Résultat n°23

    Tours-Nord-Ouest.

    Date

    1974-1978

    Cote

    2154W296 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Plans d'occupation des sols
    • Plan d'occupation des sols, préparation, modification,...
    • Tours-Nord-Ouest.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  24. Résultat n°24

    Ambillou, Amboise.

    Date

    1973-1982

    Cote

    2154W335 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Plans d'occupation des sols
    • Plan d'occupation des sols, préparation, modification,...
    • Ambillou, Amboise.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  25. Résultat n°25

    Amboise (rive gauche et servitudes).

    Date

    1978-1979

    Cote

    1080W4 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 1ère série, 1973-1981
    • Amboise (rive gauche et servitudes).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  26. Résultat n°26

    Tours-nord, Saint-Symphorien, Sainte-Radegonde.

    Date

    1972-1974

    Cote

    1080W40 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 1ère série, 1973-1981
    • Tours-nord, Saint-Symphorien, Sainte-Radegonde.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  27. Résultat n°27

    Beaumont-en-Véron, plan d'occupation des sols (POS) approuvé le 11/02/1987 (ne figurent dans le dossier que les plans 1, C et D), modification 1 approuvée le 14/06/1988, mise à jour du 11/05/1989.

    Date

    1987-1992

    Cote

    1600W1 (Cote)

    • Contexte : 1600W - DDE - Urbanisme : plans d'occupation des sols...

    • Beaumont-en-Véron, plan d'occupation des sols (POS)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  28. Résultat n°28

    Parçay-Meslay.

    Date

    1970-1982

    Cote

    2154W99 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Plans d'occupation des sols
    • Plan d'occupation des sols, préparation, modification,...
    • Parçay-Meslay.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  29. Résultat n°29

    Tours.

    Date

    1970-1983

    Cote

    2154W152 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Plans d'occupation des sols
    • Plan d'occupation des sols, préparation, modification,...
    • Tours.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  30. Résultat n°30

    Saint-Pierre-des-Corps (1979), Saint-Règle (1985), Saint-Roch (1983).

    Date

    1979-1985

    Cote

    1431W88 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Saint-Pierre-des-Corps (1979), Saint-Règle (1985),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  31. Résultat n°31

    Crotelles, Chambon.

    Date

    1970-1983

    Cote

    2154W193 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Plans d'occupation des sols
    • Plan d'occupation des sols, préparation, modification,...
    • Crotelles, Chambon.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  32. Résultat n°32

    Cangey.

    Date

    1970-1983

    Cote

    2154W119 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Plans d'occupation des sols
    • Plan d'occupation des sols, préparation, modification,...
    • Cangey.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  33. Résultat n°33

    Saint-Étienne-de-Chigny.

    Date

    1970-1983

    Cote

    2154W140 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Plans d'occupation des sols
    • Plan d'occupation des sols, préparation, modification,...
    • Saint-Étienne-de-Chigny.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  34. Résultat n°34

    Noyant-de-Touraine, Saint-Roch, Crotelles.

    Date

    1970-1983

    Cote

    2154W217 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Plans d'occupation des sols
    • Plan d'occupation des sols, préparation, modification,...
    • Noyant-de-Touraine, Saint-Roch, Crotelles.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  35. Résultat n°35

    Février 1991.

    Date

    1991

    Cote

    1431W99 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Tours
    • Février 1991.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  36. Résultat n°36

    1981.

    Date

    1981

    Cote

    1431W27 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Chinon
    • 1981.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  37. Résultat n°37

    Montlouis-sur-Loire, plan d'occupation des sols (POS), applications anticipées et renouvellement de 1990 et 1991, déclaration d'utilité publique (DUP) et mise en compatibilité du 23/12/1991 (pont sur la Loire à l'est de l'agglomération tourangelle). Plan d'occupation des sols (POS), révision 1 approuvée le 17/04/1987.

    Date

    1987-1992

    Cote

    1600W3 (Cote)

    • Contexte : 1600W - DDE - Urbanisme : plans d'occupation des sols...

    • Montlouis-sur-Loire, plan d'occupation des sols (POS),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  38. Résultat n°38

    Chinon.

    Date

    1970-1983

    Cote

    2154W130 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Plans d'occupation des sols
    • Plan d'occupation des sols, préparation, modification,...
    • Chinon.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  39. Résultat n°39

    Lussault-sur-Loire.

    Date

    1989

    Cote

    2154W331 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Plans d'occupation des sols
    • Plan d'occupation des sols, préparation, modification,...
    • Lussault-sur-Loire.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  40. Résultat n°40

    Groupement d'urbanisme de Loches (communes de Beaulieu-lès-Loches, Ferrière-sur-Beaulieu, Loches, Perrusson). - Élaboration du POS de 1975, dossier d'enquête publique : plans signés (28/3/1975), rapport justificatif, arrêté (18/04/1975), registres d'enquête de Beaulieu-lès-Loches et Ferrière-sur-Beaulieu.

    Date

    1975

    Cote

    2154W230 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Plans d'occupation des sols
    • Plan d'occupation des sols, préparation, modification,...
    • Groupement d'urbanisme de Loches (communes de Beaulieu-lès-Loches,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement