44 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Route nationale 76, de Nevers à Tours par Bourges : travaux, alignements, affaires diverses 1839-1901. Chemins vicinaux ordinaires : classement ; budget du service vicinal ; prestations ; travaux ; marchés pour fourniture de matériaux et baux d'entretien 1824-1902

Date

1824-1902

Cote

EDEP124/O1 (Cote)

Résultat n°2

Chemins vicinaux, travaux, prestations, adjudications, classement, alignement : plan général, procès-verbal de reconnaissance, rapports de l'agent voyer, devis, cahiers des charges, plans, correspondance.

Date

1880-1919

Cote

EDEP107/O1 (Cote)

Résultat n°3

Voirie urbaine, alignements, autorisation, entretien : correspondance

Date

1858-1898

Cote

EDEP138/O1 (Cote)

Résultat n°4

Chemins vicinaux, alignement, construction : cahier des charges, rapports de l'agent voyer, procès-verbaux de reconnaissance, plans, tableaux récapitulatifs.

Date

1823-1901

Cote

EDEP134/O3 (Cote)

Résultat n°5

Noms des propriétaires des maisons et leurs numéros portés sur le plan d'alignement

Date

1835

Cote

EDEP014/O2 (Cote)

Résultat n°6

Voirie urbaine : plans d'alignement, registre d'arrêtés d'alignement (1869-1908), correspondance.

Date

1837-1908

Cote

EDEP074/O1 (Cote)

Résultat n°7

Chemin de grande communication n° 50, alignement : plan (1 pièce).

Date

1876

Cote

EDEP136/O1 (Cote)

Résultat n°8

Chemin de grande communication : actes de vente, actes de cession gratuite, profil en long, plan parcellaire, commission départementale, plan de modification ou d'alignement, arrêté d'alignement, liste des propriétaires, procès-verbaux de récolement

Date

1836-1906

Cote

EDEP089/O7 (Cote)

Résultat n°9

Chemins vicinaux, travaux d'aménagement : adjudications pour le transport de pierre, correspondance (1956-1965) ; plans d'alignement, cahiers des charges, devis, plans, correspondance (1841-1911)

Date

1841-1965

Cote

EDEP132/1O21 (Cote)

Résultat n°10

Chemins ruraux, travaux, aliénation : tableau général des chemins existant sur le territoire du Grand-Pressigny, affiche d'adjudication de travaux, procès-verbal d'adjudication de travaux, procès-verbal d'arpentage et d'estimation, plans.

Date

1791-1931

Cote

EDEP113/1O6 (Cote)

Résultat n°11

Voirie urbaine, entretien de la place de l'église et du chemin du moulin : devis (1847); rue Traversière : plan d'alignement (1887)

Date

1847-1887

Cote

EDEP100/O1 (Cote)

Résultat n°12

Chemins vicinaux, classement et entretien : tableaux, rapports de l'agent voyer, demandes d'alignement, cahiers des charges, devis, délibérations, procès-verbaux de réception définitive, arpentage et estimation, correspondance.

Date

1824-1886

Cote

EDEP143/O4 (Cote)

Résultat n°13

RD 9 : plan d'alignement.

Date

1876

Cote

EDEP029/O2 (Cote)

Résultat n°14

Chemins de grande communication et d'intérêt commun, construction, alignement, classement, enquête : arrêtés du maire, devis, cahiers des charges, rapport de l'agent voyer, plans d'alignement, correspondance.

Date

1873-1925

Cote

EDEP113/1O3 (Cote)

Résultat n°15

Plan d'alignement, exécution : correspondance avec l'ingénieur chargé des travaux.

Date

1881 - 1884

Cote

EDEP020/O1 (Cote)

Résultat n°16

Voirie urbaine, alignements : demandes d'autorisations, pétition, arrêtés municipaux et préfectoraux, pv de récolement des travaux ; ventes de terrains consécutives aux alignements : estimations, métrés ; ouverture d'une porte dans l'ancienne muraille de l'église : arrêtés ; mise en demeure de démolir une maison : pv de police, arrêté municipal ; contraventions reconnues par l'agent - voyer : rapport, correspondance, plans.

Date

1817 - 1908

Cote

EDEP020/O2 (Cote)

Résultat n°17

Plan d'alignement, élaboration : correspondance, extraits de délibérations du Conseil municipal, rapports.

Date

1866-1890

Cote

EDEP063/1O1 (Cote)

Résultat n°18

Chemins vicinaux : tableau général et état de classement.

Date

1826-1868

Cote

EDEP091/O2 (Cote)

Résultat n°19

Chemins ruraux, classement et entretien : tableaux, plans parcellaires, estimation et déplacement de chemins, acquisitions de terrains, cahiers des charges, devis, demandes d'aliénation, adjudications, plans d'alignement, correspondance.

Date

1845-1905

Cote

EDEP143/O5 (Cote)

Résultat n°20

Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions, rapport de l'agent voyer, métré et estimation, plans.

Date

1817-1935

Cote

EDEP063/1O21 (Cote)