Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Année 2001 : permis de construire n° 1-9 ; permis de démolir n° 1-2. Année 2002 : permis de construire n° 1-4, 7.

    Date

    2001-2002

    Cote

    2665W80 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon…
    • Orbigny
    • Année 2001 : permis de construire n° 1-9 ; permis…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  2. Résultat n°2

    Année 2001 : permis de construire n° 9, 11-13. Année 2002 : permis de construire n° 1-2, 4-5 ; permis de démolir n° 1. Année 2003 : permis de construire n° 1, n° 3 compétence État, abords d'un monument historique, n°4.

    Date

    2001-2003

    Cote

    2599W146 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise…
    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État…
    • Betz-le-Château
    • Année 2001 : permis de construire n° 9, 11-13. Année…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  3. Résultat n°3

    Tours, 2 rue Febvotte et 2 et 4 rue Henri Martin. Habitation individuelle avec garage en sous-sol. - Construction. Commanditaire : Michel Gonthier (particulier). PC 37.261.9.94.698. PD 37.261.9.00.256. Architecte : Jacky Foucaudeau.

    Date

    1979-1984

    Cote

    1453W119 (Cote)

    • Contexte : 1453W - DDE - Autorisations d'urbanisme dans l'agglomération…
    • Tours, 2 rue Febvotte et 2 et 4 rue Henri Martin.…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  4. Résultat n°4

    Année 1996 : permis de construire n° 2-4. Année 1997 : permis de construire n° 1-3 ; permis de démolir n° 1. Année 1998 : permis de construire n° 1, 3. Année 1999 : permis de construire n° 1-2, 4.

    Date

    1996-1999

    Cote

    2665W94 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon…
    • Saint-Quentin-sur-Indrois
    • Année 1996 : permis de construire n° 2-4. Année 1997…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  5. Résultat n°5

    Permis de démolir PD 253.94.3.0001.

    Date

    1994

    Cote

    1875W3 (Cote)

    • Contexte : 1875W - DDE - Subdivision territoriale d'Amboise -…
    • Sublaines
    • Permis de démolir PD 253.94.3.0001.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Amboise)

  6. Résultat n°6

    Permis de démolir PD 37233 03 S 0001, SNCF, place de la Gare

    Date

    2003

    Cote

    1903W8 (Cote)

    • Contexte : 1903W - DDE - Autorisations d'urbanisme (1996-2003)
    • Permis de démolir (compétence Etat)
    • Saint-Pierre-des-Corps
    • Permis de démolir PD 37233 03 S 0001, SNCF, place…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  7. Résultat n°7

    Permis de construire n°1-3, 4, 6-13 (2004). Permis de démolir n°2 (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2549W43 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,…
    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire…
    • Cravant-les-Côteaux
    • Permis de construire n°1-3, 4, 6-13 (2004). Permis…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  8. Résultat n°8

    Permis de démolir 046.94.3.0001.

    Date

    1994

    Cote

    1875W2 (Cote)

    • Contexte : 1875W - DDE - Subdivision territoriale d'Amboise -…
    • Céré-la-Ronde
    • Permis de démolir 046.94.3.0001.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Amboise)

  9. Résultat n°9

    Année 1988 : permis de construire n° 2-5, 11, 14-15. Année 1989 : permis de construire n° 2, 7-8, 12-13, 19. Année 1990 : permis de construire n° 1, 4-5, 7 ; permis de démolir n° 3.

    Date

    1988-1990

    Cote

    2636W90 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -…
    • Application du droit des sols
    • Louans
    • Année 1988 : permis de construire n° 2-5, 11, 14-15.…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  10. Résultat n°10

    TEC (Technique, Education, Culture), reconstruction du cinéma Les Studios, 2 rue des Ursulines, 1985-1987. SCI Bocage Tours centre construction d'une résidence du 3ème âge, 33 à 59 rue des Docks, 1985-1986 SNCSTIM et Cie : construction de bâtiments à usage de bureaux et commerces, 5 place Jean Jaurès et 5 à 13 rue de la Dolve, 1985-1989.

    Date

    1985-1989

    Cote

    1235W3 (Cote)

    • Contexte : 1235W - DDE - Autorisations d'urbanisme des communes…
    • Tours
    • TEC (Technique, Education, Culture), reconstruction…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service de l'urbanisme, de l'aménagement et de l'environnement

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    Permis de construire n°1, 3-4, 6, 7 (2005). Permis de démolir n°1 (2005). Permis de construire n°1-3, 5-7, 9-11 (2006). Permis de démolir n°1 (2006).

    Date

    2005-2006

    Cote

    2549W51 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,…
    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire…
    • Crouzilles
    • Permis de construire n°1, 3-4, 6, 7 (2005). Permis…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  13. Résultat n°13

    Tours, 1 et 3 rue de Bordeaux et 14 et 16, place Jean Jaurès et 8 et 12 rue Charles Gille. Immeubles collectifs et commerces. - Construction. Commanditaire : Union des Assurances de Paris (UAP). PC 37.261.80.A.1358. CU 79.37.261.0.1679. PD 37.261.80.4.0038. Architecte : Jean Willerval.

    Date

    1979-1983

    Cote

    1453W126 (Cote)

    • Contexte : 1453W - DDE - Autorisations d'urbanisme dans l'agglomération…
    • Tours, 1 et 3 rue de Bordeaux et 14 et 16, place Jean…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  14. Résultat n°14

    Année 2004 : permis de construire n° 1, 3-8 ; permis de démolir n° 1. Année 2005 : permis de construire n° 1-4, 6, 8-10.

    Date

    2004-2005

    Cote

    2665W51 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon…
    • Loché-sur-Indrois
    • Année 2004 : permis de construire n° 1, 3-8 ; permis…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16

    Année 1991 : permis de construire n° 2-6, 11, 17-19 ; permis de démolir n° 13. Année 1992 : permis de construire n° 2, 4. Année 1993 : permis de construire n° 2, 4, 6, 11, 14, 16-17 ; permis de démolir n° 10. Année 1994 : permis de construire n° 1-2, 4-5.

    Date

    1991-1994

    Cote

    2636W18 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -…
    • Application du droit des sols
    • Bossée
    • Année 1991 : permis de construire n° 2-6, 11, 17-19…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  17. Résultat n°17

    Tours, 35 rue Georges Delpérier et 83-85 rue Jules Charpentier. Immeuble collectif. - Construction. Commanditaire :SARL FIDIM - Société civile immobilière (SCI) Charpentier. PC 37.261.9.91.192. PD 00095. Architecte : Henri Gonot.

    Date

    1978-1979

    Cote

    1453W106 (Cote)

    • Contexte : 1453W - DDE - Autorisations d'urbanisme dans l'agglomération…
    • Tours, 35 rue Georges Delpérier et 83-85 rue Jules…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19

    Permis de construire n°2-5, 6-7 (2004). Permis de démolir n°1 (2004). Permis de construire n°2-3, 6-9 (2005). Permis de construire n°2-3, 5-7 (2006).

    Date

    2004-2006

    Cote

    2549W102 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,…
    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire…
    • Rilly-sur-Vienne
    • Permis de construire n°2-5, 6-7 (2004). Permis de…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  20. Résultat n°20

    Année 1986 : permis de construire n° 1, 6, 9-10, 15, 17-18, 21-22, 28-29, 31-35 ; permis de démolir n° 13.

    Date

    1986

    Cote

    2636W64 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -…
    • Application du droit des sols
    • Genillé
    • Année 1986 : permis de construire n° 1, 6, 9-10, 15,…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  21. Résultat n°21
  22. Résultat n°22

    Permis de construire n°2, 4, 8, 9-13. Permis de démolir n°1. Permis de démolir de la compétence de l'Etat N°PC 371190450003 – OPAC 37, démolition de bâtiments. Rue Carnot).

    Date

    2004

    Cote

    2549W59 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,…
    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire…
    • L'Île-Bouchard
    • Permis de construire n°2, 4, 8, 9-13. Permis de démolir…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  23. Résultat n°23

    Année 2003 : permis de construire n° 1 avis divergent Maire/État, n° 2, n° 3 SMICTOM du Sud Lochois changement de destination d'une habitation en bureaux ; permis de démolir n° 1. Année 2004 : permis de construire n° 1, n° 3. Année 2005 : permis de construire n° 1, n° 2.

    Date

    2003-2005

    Cote

    2599W157 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise…
    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État…
    • La Celle-Guenand
    • Année 2003 : permis de construire n° 1 avis divergent…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  24. Résultat n°24

    Tours, 11 rue de Clocheville et 18 rue Néricault Destouches. Bâtiments collectifs. - Construction. Commanditaire : Société civile immobilière (SCI) Clocheville. PC 37.261.81.A.2975. PD 37.261.81.D.0111. PD 37.261.80.D.0166. Architecte : Jacques Arnault.

    Date

    1981-1985

    Cote

    1453W139 (Cote)

    • Contexte : 1453W - DDE - Autorisations d'urbanisme dans l'agglomération…
    • Tours, 11 rue de Clocheville et 18 rue Néricault Destouches.…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  25. Résultat n°25

    Année 2006 : permis de construire n° 2, 4. Année 2007 : permis de construire n° 2, 4-6 ; permis de démolir n° 1. Année 2008 : permis de construire n° 1-3.

    Date

    2006-2008

    Cote

    2636W24 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -…
    • Application du droit des sols
    • Bournan
    • Année 2006 : permis de construire n° 2, 4. Année 2007…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  26. Résultat n°26

    Permis de construire n°1-2 (2002). Permis de démolir n°1 (2002). Permis de construire n°1-4, 6-7 (2003). Permis de démolir n°1 (2003).

    Date

    2002-2003

    Cote

    2549W63 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,…
    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire…
    • Jaulnay
    • Permis de construire n°1-2 (2002). Permis de démolir…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  27. Résultat n°27

    Permis de démolir PD 37122 03 X 0019, OPAC, 8 et 10 rue Pierre Laplace

    Date

    2003

    Cote

    1903W8 (Cote)

    • Contexte : 1903W - DDE - Autorisations d'urbanisme (1996-2003)
    • Permis de démolir (compétence Etat)
    • Joué-lès-Tours
    • Permis de démolir PD 37122 03 X 0019, OPAC, 8 et 10…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  28. Résultat n°28

    Année 1994 : permis de construire n° 4-6. Année 1995 : permis de construire n° 371339590002 - OPAC 37, construction de 4 logements situés place des Anciens Combattants. Année 2006 : permis de construire n° 1-4. Année 2007 : permis de démolir n° 1, 4 ; permis de construire n° 1, 3-4.

    Date

    1994-2007

    Cote

    2636W87 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -…
    • Application du droit des sols
    • Loché-sur-Indrois
    • Année 1994 : permis de construire n° 4-6. Année 1995…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  29. Résultat n°29

    Permis de démolir 037.155.93.40012 Merceron.

    Date

    1993

    Cote

    1884W2 (Cote)

    • Contexte : 1884W - DDE - Subdivision territoriale d'Amboise -…
    • Monthodon
    • Permis de démolir 037.155.93.40012 Merceron.
  30. Résultat n°30

    Permis de démolir PD 37233 03 S 0010, OPAC, 19 avenue de la République

    Date

    2003

    Cote

    1903W8 (Cote)

    • Contexte : 1903W - DDE - Autorisations d'urbanisme (1996-2003)
    • Permis de démolir (compétence Etat)
    • Saint-Pierre-des-Corps
    • Permis de démolir PD 37233 03 S 0010, OPAC, 19 avenue…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  31. Résultat n°31

    Permis de démolir PD 37233 03 S 0024, SNCF, rue des Ateliers

    Date

    2003

    Cote

    1903W8 (Cote)

    • Contexte : 1903W - DDE - Autorisations d'urbanisme (1996-2003)
    • Permis de démolir (compétence Etat)
    • Saint-Pierre-des-Corps
    • Permis de démolir PD 37233 03 S 0024, SNCF, rue des…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  32. Résultat n°32

    Année 2005 : permis de construire n° 1-10 ; permis de démolir n°1-2 ; certificat d'installation et travaux divers n° 1 (réalisation d'une pièce d'eau, La Menollière).

    Date

    2005

    Cote

    2665W83 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon…
    • Orbigny
    • Année 2005 : permis de construire n° 1-10 ; permis…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  33. Résultat n°33

    Année 2003 : permis de construire n° 5-9 ; permis de démolir n° 1. Année 2004 : permis de construire n° 1-2, 4, 6.

    Date

    2003-2004

    Cote

    2599W147 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise…
    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État…
    • Betz-le-Château
    • Année 2003 : permis de construire n° 5-9 ; permis…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  34. Résultat n°34
  35. Résultat n°35

    Année 2002 : permis de construire n° 1, n° 2 construction d'un bâtiment poste 90/20 KV (EDF), n° 3. Année 2003 : permis de construire n° 2-5 ; permis de démolir n° 1.

    Date

    2002-2003

    Cote

    2599W194 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise…
    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État…
    • Preuilly-sur-Claise
    • Année 2002 : permis de construire n° 1, n° 2 construction…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  36. Résultat n°36

    Année 2004 : permis de construire n° 1-4. Année 2005 : permis de construire n° 1 ; n° 2 construction d'un local pour la station d'épuration ; n° 3 ; permis de démolir n° 1. Année 2006 : permis de construire n° 1-2, 4-6.

    Date

    2004-2006

    Cote

    2599W183 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise…
    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État…
    • Paulmy
    • Année 2004 : permis de construire n° 1-4. Année 2005…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  37. Résultat n°37

    Société rue Nationale-SNC : construction d'un ensemble immobilier, 72 rue Nationale, rue de la Préfecture, rue Émile Zola et rue Chaptal (1/2).

    Date

    1986-1991

    Cote

    1235W22 (Cote)

    • Contexte : 1235W - DDE - Autorisations d'urbanisme des communes…
    • Tours
    • Société rue Nationale-SNC, construction d'un ensemble…
    • Société rue Nationale-SNC : construction d'un ensemble…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service de l'urbanisme, de l'aménagement et de l'environnement

  38. Résultat n°38

    Année 1996 : permis de construire n° 1-8. Année 1997 : permis de construire n° 1-5 ; permis de démolir n° 1-2.

    Date

    1996-1997

    Cote

    2665W89 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon…
    • Saint-Hippolyte
    • Année 1996 : permis de construire n° 1-8. Année 1997…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  39. Résultat n°39

    Année 2004 : permis de construire n° 1-3. Année 2005 : permis de construire n° 1-4 ; permis de démolir n° 1.

    Date

    2004-2005

    Cote

    2665W74 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon…
    • Montrésor
    • Année 2004 : permis de construire n° 1-3. Année 2005…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  40. Résultat n°40

    Année 1988 : permis de construire n° 5, 8-9, 11. Année 1989 : permis de construire n° 4, 7. Année 1990 : permis de construire n° 9, 13, 16 ; permis de démolir n° 5. Année 1991 : permis de construire n° 1-2, 7-8, 10-11, 16-17 ; permis de démolir n° 14.

    Date

    1988-1991

    Cote

    2636W175 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -…
    • Application du droit des sols
    • Villeloin-Coulangé
    • Année 1988 : permis de construire n° 5, 8-9, 11. Année…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches