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191 résultats

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  1. Résultat n°1

    Année 2001 : permis de construire n° 1-9 ; permis de démolir n° 1-2. Année 2002 : permis de construire n° 1-4, 7.

    Date

    2001-2002

    Cote

    2665W80 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Orbigny
    • Année 2001 : permis de construire n° 1-9 ; permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  2. Résultat n°2

    Année 2001 : permis de construire n° 9, 11-13. Année 2002 : permis de construire n° 1-2, 4-5 ; permis de démolir n° 1. Année 2003 : permis de construire n° 1, n° 3 compétence État, abords d'un monument historique, n°4.

    Date

    2001-2003

    Cote

    2599W146 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Betz-le-Château
    • Année 2001 : permis de construire n° 9, 11-13. Année...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  3. Résultat n°3

    Année 1996 : permis de construire n° 2-4. Année 1997 : permis de construire n° 1-3 ; permis de démolir n° 1. Année 1998 : permis de construire n° 1, 3. Année 1999 : permis de construire n° 1-2, 4.

    Date

    1996-1999

    Cote

    2665W94 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Saint-Quentin-sur-Indrois
    • Année 1996 : permis de construire n° 2-4. Année 1997...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  4. Résultat n°4

    Permis de démolir PD 253.94.3.0001.

    Date

    1994

    Cote

    1875W3 (Cote)

    • Contexte : 1875W - DDE - Subdivision territoriale d'Amboise -...

    • Sublaines
    • Permis de démolir PD 253.94.3.0001.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Amboise)

  5. Résultat n°5

    Permis de construire n°1-3, 4, 6-13 (2004). Permis de démolir n°2 (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2549W43 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Cravant-les-Côteaux
    • Permis de construire n°1-3, 4, 6-13 (2004). Permis...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  6. Résultat n°6

    Permis de démolir 046.94.3.0001.

    Date

    1994

    Cote

    1875W2 (Cote)

    • Contexte : 1875W - DDE - Subdivision territoriale d'Amboise -...

    • Céré-la-Ronde
    • Permis de démolir 046.94.3.0001.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Amboise)

  7. Résultat n°7

    Année 1988 : permis de construire n° 2-5, 11, 14-15. Année 1989 : permis de construire n° 2, 7-8, 12-13, 19. Année 1990 : permis de construire n° 1, 4-5, 7 ; permis de démolir n° 3.

    Date

    1988-1990

    Cote

    2636W90 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Louans
    • Année 1988 : permis de construire n° 2-5, 11, 14-15....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  8. Résultat n°8

    DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme valant division (communes sans document d'urbanisme / compétence Etat).

    Date

    2000-2006

    Cote

    2518W1-40 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  9. Résultat n°9

    TEC (Technique, Education, Culture), reconstruction du cinéma Les Studios, 2 rue des Ursulines, 1985-1987. SCI Bocage Tours centre construction d'une résidence du 3ème âge, 33 à 59 rue des Docks, 1985-1986 SNCSTIM et Cie : construction de bâtiments à usage de bureaux et commerces, 5 place Jean Jaurès et 5 à 13 rue de la Dolve, 1985-1989.

    Date

    1985-1989

    Cote

    1235W3 (Cote)

    • Contexte : 1235W - DDE - Autorisations d'urbanisme des communes...

    • Tours
    • TEC (Technique, Education, Culture), reconstruction...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service de l'urbanisme, de l'aménagement et de l'environnement

  10. Résultat n°10

    Année 1996 : permis de construire n° 1 (Département d'Indre-et-Loire, collège Albert Camus, aménagement de l'entrée). permis de construire n° 2 (OPAC, construction d'habitations, site de La Bafauderie). Année 1997 : permis de construire n° 6 (Département d'Indre-et-Loire, collège Albert Camus, extension de la salle polyvalente). permis de construire n° 12 (Conseil Général, collège Albert Camus, extension externat). Année 1998 : permis de démolir n°2 (mairie, Maison romane de Putsinus, dossier transmis au ministre de la Culture). Année 2000 : permis de construire n° 12 (Institution Saint Gatien, collège, remplacement du bâtiment du collège (refusé avis divergent Maire/État). Année 2001 : permis de construire n° 13 (OPAC, construction de 3 maisons, rue de Monts).

    Date

    1996-2001

    Cote

    2665W71 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Montbazon
    • Année 1996 : permis de construire n° 1 (Département...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  11. Résultat n°11

    Permis de construire n°1, 3-4, 6, 7 (2005). Permis de démolir n°1 (2005). Permis de construire n°1-3, 5-7, 9-11 (2006). Permis de démolir n°1 (2006).

    Date

    2005-2006

    Cote

    2549W51 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Crouzilles
    • Permis de construire n°1, 3-4, 6, 7 (2005). Permis...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  12. Résultat n°12

    Année 2004 : permis de construire n° 1, 3-8 ; permis de démolir n° 1. Année 2005 : permis de construire n° 1-4, 6, 8-10.

    Date

    2004-2005

    Cote

    2665W51 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Loché-sur-Indrois
    • Année 2004 : permis de construire n° 1, 3-8 ; permis...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  13. Résultat n°13

    Année 1997 : permis de construire n° 10-11, 13-14 ; permis de démolir n° 1. Année 1999 : certificats d'installation et travaux divers n° 1 (création d'un plan d'eau, site "Les Pauvardières"). Année 2002 : permis de construire n° 2 (OPAC, construction de 4 logements, rue des Tilleuls). Année 2004 : permis de construire n° 3 (OPAC, construction de 3 logements locatifs, rue des Tilleuls).

    Date

    1997-2004

    Cote

    2665W77 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Nouans-les-Fontaines
    • Année 1997 : permis de construire n° 10-11, 13-14 ;...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  14. Résultat n°14

    Année 1991 : permis de construire n° 2-6, 11, 17-19 ; permis de démolir n° 13. Année 1992 : permis de construire n° 2, 4. Année 1993 : permis de construire n° 2, 4, 6, 11, 14, 16-17 ; permis de démolir n° 10. Année 1994 : permis de construire n° 1-2, 4-5.

    Date

    1991-1994

    Cote

    2636W18 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Bossée
    • Année 1991 : permis de construire n° 2-6, 11, 17-19...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  15. Résultat n°15

    Année 1991 : permis de construire n° 371329190073 - OPAC 37, aménagement de 4 logements dans un bâtiment ancien rue Saint-Antoine ; permis de démolir n° 371329190072 - OPAC 37, démolition de 2 bâtiments rue Saint-Antoine et rue Traversière, 371329190104 - SNCF, démolition de bâtiments situés à la gare. Année 1993 : certificat d'installation et travaux divers n° 41 [création d'un étang à Neuville]. Année 1995 : permis de construire n° 371329590017, Hôpital de Loches, construction d'un local technique au Puits Gibault. Année 2006 : permis de construire n° 371320690012 - Conseil général d'Indre-et-Loire, construction de 3 logements de fonction au collège Georges Besse. Année 2007 : permis de construire n° 371320730006 - Hôpital de Loches, projet d'un bâtiment situé à l'entrée zone scanner. Année 2008 : permis de construire n° 371320830056 - DDE Loches, remplacement d'un bungalow.

    Date

    1991-2008

    Cote

    2636W80 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Loches
    • Année 1991 : permis de construire n° 371329190073 -...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  16. Résultat n°16

    Permis de construire n°2-5, 6-7 (2004). Permis de démolir n°1 (2004). Permis de construire n°2-3, 6-9 (2005). Permis de construire n°2-3, 5-7 (2006).

    Date

    2004-2006

    Cote

    2549W102 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Rilly-sur-Vienne
    • Permis de construire n°2-5, 6-7 (2004). Permis de démolir...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  17. Résultat n°17

    Année 1986 : permis de construire n° 1, 6, 9-10, 15, 17-18, 21-22, 28-29, 31-35 ; permis de démolir n° 13.

    Date

    1986

    Cote

    2636W64 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Genillé
    • Année 1986 : permis de construire n° 1, 6, 9-10, 15,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  18. Résultat n°18

    Les Grands Garages de l'Ouest : construction d'un bâtiment à usage d'entrepôt commercial, 18 à 22 rue Bois, 1988. Société tourangelle d'HLM, construction d'un immeuble avec bureaux, logements et parkings, 28ter rue du Rempart, 1988-1990. Maison de retraite Saint-Martin Beaumanoir : construction d'une salle de loisirs, 69 rue Devildé, 1987-1988. Pierre Morisset : construction d'un bâtiment à usage d'habitation et de commerce, 58 boulevard Thiers, 1988-1989. SCI Mame : construction d'un parking souterrain, 17 rue Racine [permis refusé], 1987-1988. Copropriété de la rue Émile Zola, restauration d'un immeuble, 39-41 rue Émile Zola, 1987-1988. Etablissements Taillard : construction de 3 bâtiments industriels, 16 à 20 rue Christian Huygens, 1988. SCI Primpierre : restauration d'un immeuble, 5 rue de la Psalette, 1987-1989

    Date

    1988

    Cote

    1235W15 (Cote)

    • Contexte : 1235W - DDE - Autorisations d'urbanisme des communes...

    • Tours
    • Les Grands Garages de l'Ouest : construction d'un bâtiment...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service de l'urbanisme, de l'aménagement et de l'environnement

  19. Résultat n°19

    Permis de construire n°2, 4, 8, 9-13. Permis de démolir n°1. Permis de démolir de la compétence de l'Etat N°PC371190450003 – OPAC 37, démolition de bâtiments. Rue Carnot).

    Date

    2004

    Cote

    2549W59 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • L'Île-Bouchard
    • Permis de construire n°2, 4, 8, 9-13. Permis de démolir...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  20. Résultat n°20

    Année 2003 : permis de construire n° 1 avis divergent Maire/État, n° 2, n° 3 SMICTOM du Sud Lochois changement de destination d'une habitation en bureaux ; permis de démolir n° 1. Année 2004 : permis de construire n° 1, n° 3. Année 2005 : permis de construire n° 1, n° 2.

    Date

    2003-2005

    Cote

    2599W157 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • La Celle-Guenand
    • Année 2003 : permis de construire n° 1 avis divergent...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)