2 015 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Rochecorbon, les Bourdaisières. Habitation. - Agrandissement. Demandeur : Clain Gaston (1958). Accord dérogation programme d'aménagement communal.

    Date

    1958

    Cote

    17W137 (Cote)

    • Contexte : 17W110-213 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis…
    • Permis de construire : dossiers individuels
    • 1958
    • Rochecorbon, les Bourdaisières. Habitation. - Agrandissement.…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  2. Résultat n°2

    Année 2001 : permis de construire n° 1-9 ; permis de démolir n° 1-2. Année 2002 : permis de construire n° 1-4, 7.

    Date

    2001-2002

    Cote

    2665W80 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon…
    • Orbigny
    • Année 2001 : permis de construire n° 1-9 ; permis…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  3. Résultat n°3

    Année 2001 : permis de construire n° 9, 11-13. Année 2002 : permis de construire n° 1-2, 4-5 ; permis de démolir n° 1. Année 2003 : permis de construire n° 1, n° 3 compétence État, abords d'un monument historique, n°4.

    Date

    2001-2003

    Cote

    2599W146 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise…
    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État…
    • Betz-le-Château
    • Année 2001 : permis de construire n° 9, 11-13. Année…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  4. Résultat n°4

    Saint-Avertin, rue Beaugaillard. Maison individuelle. - Construction. Commanditaire : Société civile immobilière (SCI) résidence Dompierre. PC 37.208.6.71.747. PC 37.208.5.65.747 (refus). PC 37.050.5.66.806 (refus). .

    Date

    1976-1977

    Cote

    1453W64 (Cote)

    • Contexte : 1453W - DDE - Autorisations d'urbanisme dans l'agglomération…
    • Saint-Avertin, rue Beaugaillard. Maison individuelle.…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  5. Résultat n°5

    Chouzé-sur-Loire, carrefour principal. Hôtel-Restaurant. - Agrandissement. Demandeur : Cuffel (1956). Défaut de permis de construire, plans, photographie, demande de passage en justice.

    Date

    1956

    Cote

    17W127 (Cote)

    • Contexte : 17W110-213 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis…
    • Permis de construire : dossiers individuels
    • 1956
    • Chouzé-sur-Loire, carrefour principal. Hôtel-Restaurant.…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  6. Résultat n°6

    Permis de construire 037.116.92.40001 - Loyau.

    Date

    1993

    Cote

    1901W3 (Cote)

    • Contexte : 1901W - DDE - Subdivision territoriale d'Amboise -…
    • Les Hermites
    • Permis de construire 037.116.92.40001 - Loyau.
  7. Résultat n°7

    Saint-Pierre-des-Corps, lieu-dit la Feuillarde. Usine. - Construction. Demandeur : Société tôlerie industrielle des Fontaines. PC n° 62.16.524 (1962). Plans.

    Date

    1962

    Cote

    17W157 (Cote)

    • Contexte : 17W110-213 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis…
    • Permis de construire : dossiers individuels
    • 1962
    • Saint-Pierre-des-Corps, lieu-dit la Feuillarde. Usine.…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  8. Résultat n°8

    Tours, 2 rue Febvotte et 2 et 4 rue Henri Martin. Habitation individuelle avec garage en sous-sol. - Construction. Commanditaire : Michel Gonthier (particulier). PC 37.261.9.94.698. PD 37.261.9.00.256. Architecte : Jacky Foucaudeau.

    Date

    1979-1984

    Cote

    1453W119 (Cote)

    • Contexte : 1453W - DDE - Autorisations d'urbanisme dans l'agglomération…
    • Tours, 2 rue Febvotte et 2 et 4 rue Henri Martin.…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  9. Résultat n°9

    DDE / Subdivision de Loches - Louans : carte communale - Tauxigny, ZA du Bois Joly, deuxième lotissement sud : règlement d'urbanisme ; procédure de révision du POS : dossier de prise en compte de la loi Barnier.

    Date

    1998-2001

    Cote

    2670W226 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme…
    • DDE / Subdivision de Loches - Louans : carte communale…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  10. Résultat n°10

    Permis de construire 161.95.1.0005.

    Date

    1995

    Cote

    1880W3 (Cote)

    • Contexte : 1880W - DDE - Subdivision territoriale d'Amboise -…
    • Mosnes
    • Permis de construire 161.95.1.0005.
  11. Résultat n°11

    Huismes. - Permis de construire n° 00 50011, OPAC 37, construction de 6 logements locatifs.

    Date

    2000

    Cote

    2497W10 (Cote)

    • Contexte : 2497W - DDE - Subdivision territoriale de Chinon -…
    • Huismes. - Permis de construire n° 00 50011, OPAC…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Chinon

  12. Résultat n°12

    Année 2000 : permis de construire n° 2-4, 6-13.

    Date

    2000

    Cote

    2665W34 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon…
    • Dolus-le-Sec
    • Année 2000 : permis de construire n° 2-4, 6-13.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  13. Résultat n°13

    Tours, 25 rue de Franche Comté. Salle d'exposition. - Construction. Commanditaire : Les Compagnons du Devoir. PC 37.261.4.58.701. PC 37.261.8.33.000 (abandonné). .

    Date

    1968-1974

    Cote

    1453W47 (Cote)

    • Contexte : 1453W - DDE - Autorisations d'urbanisme dans l'agglomération…
    • Tours, 25 rue de Franche Comté. Salle d'exposition.…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  14. Résultat n°14

    Luynes : permis n° 991.0073, OPAC 37, rue Guillaume Apollinaire. Montlouis-sur-Loire : permis n° 99E0012, OPAC 37, réhabilitation 2 rue de l'Eglise ; permis n° 99E0032, Conseil général d'Indre-et-Loire, collège Raoul Rebout, implantation de deux bâtiments préfabriqués ; permis n° 99E0093, Conseil général d'Indre-et-Loire, collège Raoul Rebout, extension du collège.

    Date

    1999

    Cote

    1975W3 (Cote)

    • Contexte : 1975W - DDE - Autorisations d'urbanisme (1997-1999)
    • Permis de construire (compétence Etat)
    • Luynes : permis n° 991.0073, OPAC 37, rue Guillaume…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme, aménagement et environnement (SUAE) 

  15. Résultat n°15

    Saint-Cyr-sur-Loire : permis de construire PC 37214 96 S 0060, Bourges.

    Date

    1996

    Cote

    1582W4 (Cote)

    • Contexte : 1582W - DDE - Urbanisme - Contrôle de légalité (1995-1996)
    • Saint-Cyr-sur-Loire : permis de construire PC 37214…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  16. Résultat n°16

    Lotissement "Le Champ Chilloux", construction de 18 pavillons comprenant 38 logements à usage locatif.

    Date

    1985-1992

    Cote

    1477W50 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon -…
    • Urbanisme
    • Commune de Truyes
    • Permis de construire
    • Lotissement "Le Champ Chilloux", construction de 18…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  17. Résultat n°17

    Saint-Avertin : permis n° 99V0007, CHRU de Tours, hôpital Trousseau, construction d'un bâtiment provisoire ; permis n° 99V0097, CHRU de Tours, extension de l'hôpital Trousseau. Saint-Pierre-des-Corps : permis n° 99S0043, SNCF, construction d'un atelier de grenaillage au 11 rue des Ateliers.

    Date

    1999

    Cote

    1975W4 (Cote)

    • Contexte : 1975W - DDE - Autorisations d'urbanisme (1997-1999)
    • Permis de construire (compétence Etat)
    • Saint-Avertin : permis n° 99V0007, CHRU de Tours,…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme, aménagement et environnement (SUAE) 

  18. Résultat n°18

    Joué-lès-Tours, la Chérizy. Logements (360). - Construction. Demandeur : Société d'études et de réalisation de grands travaux (1961). Arrêté, borderau d'envoi, plans.

    Date

    1961

    Cote

    17W146 (Cote)

    • Contexte : 17W110-213 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis…
    • Permis de construire : dossiers individuels
    • 1961
    • Joué-lès-Tours, la Chérizy. Logements (360). - Construction.…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  19. Résultat n°19

    Joué-lès-Tours, lieu-dit clos saint-Victor. Logements individuels (79). - Construction. Demandeur : Société coopérative Joué-lès-Tours Clos Saint-Vicor. PC n° 62.15.262 (1962). Plans, arrêté modificatif.

    Date

    1962-1963

    Cote

    17W153 (Cote)

    • Contexte : 17W110-213 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis…
    • Permis de construire : dossiers individuels
    • 1962
    • Joué-lès-Tours, lieu-dit clos saint-Victor. Logements…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  20. Résultat n°20

    Semblançay. Logement. - Construction. Demandeur : EDF (1951). Plans.

    Date

    1951

    Cote

    17W116 (Cote)

    • Contexte : 17W110-213 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis…
    • Permis de construire : dossiers individuels
    • 1951
    • Semblançay. Logement. - Construction. Demandeur :…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture