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1 695 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Rochecorbon, les Bourdaisières. Habitation. - Agrandissement. Demandeur : Clain Gaston (1958). Accord dérogation programme d'aménagement communal.
Cote
17W137 (Cote)
 Date
1958
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...

  • 1958
  • Rochecorbon, les Bourdaisières. Habitation. - Agrandissement....
Résultat n°2

Année 2001 : permis de construire n° 1-9 ; permis de démolir n° 1-2. Année 2002 : permis de construire n° 1-4, 7.
Cote
2665W80 (Cote)
 Date
2001-2002
 Lieu
Orbigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire, permis de démolir

  • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

  • Orbigny
  • Année 2001 : permis de construire n° 1-9 ; permis de...
Résultat n°3

Année 2001 : permis de construire n° 9, 11-13. Année 2002 : permis de construire n° 1-2, 4-5 ; permis de démolir n° 1. Année 2003 : permis de construire n° 1, n° 3 compétence État, abords d'un monument historique, n°4.
Cote
2599W146 (Cote)
 Date
2001-2003
 Lieu
Betz-le-Château (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire, permis de démolir

  • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Urbanisme
  • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
  • Betz-le-Château
  • Année 2001 : permis de construire n° 9, 11-13. Année...
Résultat n°4

Chouzé-sur-Loire, carrefour principal. Hôtel-Restaurant. - Agrandissement. Demandeur : Cuffel (1956). Défaut de permis de construire, plans, photographie, demande de passage en justice.
Cote
17W127 (Cote)
 Date
1956
 Lieu
Chouzé-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...

  • 1956
  • Chouzé-sur-Loire, carrefour principal. Hôtel-Restaurant....
Résultat n°5

Permis de construire 037.116.92.40001 - Loyau.
Cote
1901W3 (Cote)
 Date
1993
 Lieu
Les Hermites (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : 1901W - DDE - Subdivision territoriale d'Amboise -...

  • Les Hermites
  • Permis de construire 037.116.92.40001 - Loyau.
Résultat n°6

Saint-Pierre-des-Corps, lieu-dit la Feuillarde. Usine. - Construction. Demandeur : Société tôlerie industrielle des Fontaines. PC n° 62.16.524 (1962). Plans.
Cote
17W157 (Cote)
 Date
1962
 Lieu
Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...

  • 1962
  • Saint-Pierre-des-Corps, lieu-dit la Feuillarde. Usine....
Résultat n°7

DDE / Subdivision de Loches - Permis de construire, autorisations de lotissement.
Cote
2670W1-226 (Cote)
 Date
1961-2001
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France), Bridoré (Indre-et-Loire, France), Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Chemillé-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France), Genillé (Indre-et-Loire, France), Loches (Indre-et-Loire, France), Louans (Indre-et-Loire, France), Perrusson (Indre-et-Loire, France), Saint-Jean-Saint-Germain (Indre-et-Loire, France), Tauxigny-Saint-Bauld (Indre-et-Loire, France), Verneuil-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

  • DDE / Subdivision de Loches - Permis de construire,...
Résultat n°8

Permis de construire 161.95.1.0005.
Cote
1880W3 (Cote)
 Date
1995
 Lieu
Mosnes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : 1880W - DDE - Subdivision territoriale d'Amboise -...

  • Mosnes
  • Permis de construire 161.95.1.0005.
Résultat n°9

Huismes. - Permis de construire n° 00 50011, OPAC 37, construction de 6 logements locatifs.
Cote
2497W10 (Cote)
 Date
2000
 Lieu
Huismes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : 2497W - DDE - Subdivision territoriale de Chinon -...

  • Huismes. - Permis de construire n° 00 50011, OPAC 37,...
Résultat n°10

Année 2000 : permis de construire n° 2-4, 6-13.
Cote
2665W34 (Cote)
 Date
2000
 Lieu
Dolus-le-Sec (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

  • Dolus-le-Sec
  • Année 2000 : permis de construire n° 2-4, 6-13.
Résultat n°11

Luynes : permis n° 991.0073, OPAC 37, rue Guillaume Apollinaire. Montlouis-sur-Loire : permis n° 99E0012, OPAC 37, réhabilitation 2 rue de l'Eglise ; permis n° 99E0032, Conseil général d'Indre-et-Loire, collège Raoul Rebout, implantation de deux bâtiments préfabriqués ; permis n° 99E0093, Conseil général d'Indre-et-Loire, collège Raoul Rebout, extension du collège.
Cote
1975W3 (Cote)
 Date
1999
 Lieu
Luynes (Indre-et-Loire, France), Montlouis-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : 1975W - DDE - Autorisations d'urbanisme (1997-1999)

  • Permis de construire (compétence Etat)
  • Luynes : permis n° 991.0073, OPAC 37, rue Guillaume...
Résultat n°12

Lotissement "Le Champ Chilloux", construction de 18 pavillons comprenant 38 logements à usage locatif.
Cote
1477W50 (Cote)
 Date
1985-1992
 Lieu
Truyes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune de Truyes
  • Permis de construire
  • Lotissement "Le Champ Chilloux", construction de 18...
Résultat n°13

Saint-Avertin : permis n° 99V0007, CHRU de Tours, hôpital Trousseau, construction d'un bâtiment provisoire ; permis n° 99V0097, CHRU de Tours, extension de l'hôpital Trousseau. Saint-Pierre-des-Corps : permis n° 99S0043, SNCF, construction d'un atelier de grenaillage au 11 rue des Ateliers.
Cote
1975W4 (Cote)
 Date
1999
 Lieu
Saint-Avertin (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : 1975W - DDE - Autorisations d'urbanisme (1997-1999)

  • Permis de construire (compétence Etat)
  • Saint-Avertin : permis n° 99V0007, CHRU de Tours, hôpital...
Résultat n°14

Joué-lès-Tours, la Chérizy. Logements (360). - Construction. Demandeur : Société d'études et de réalisation de grands travaux (1961). Arrêté, borderau d'envoi, plans.
Cote
17W146 (Cote)
 Date
1961
 Lieu
Joué-lès-Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...

  • 1961
  • Joué-lès-Tours, la Chérizy. Logements (360). - Construction....
Résultat n°15

Joué-lès-Tours, lieu-dit clos saint-Victor. Logements individuels (79). - Construction. Demandeur : Société coopérative Joué-lès-Tours Clos Saint-Vicor. PC n° 62.15.262 (1962). Plans, arrêté modificatif.
Cote
17W153 (Cote)
 Date
1962-1963
 Lieu
Joué-lès-Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...

  • 1962
  • Joué-lès-Tours, lieu-dit clos saint-Victor. Logements...
Résultat n°16

Semblançay. Logement. - Construction. Demandeur : EDF (1951). Plans.
Cote
17W116 (Cote)
 Date
1951
 Lieu
Semblançay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...

  • 1951
  • Semblançay. Logement. - Construction. Demandeur : EDF...
Résultat n°17

PC370110650001 – EDF-CNPE Chinon, extension d'un local ADR. PC370110650007 – EDF-CNPE Chinon, construction d'un magasin froid. PC370110650008 – EDF-CNPE Chinon, construction d'un bâtiment concernant des locaux chauds modulaires. PC370110650009 – EDF-CNPE Chinon, construction d'un atelier froid.
Cote
2549W11 (Cote)
 Date
2006
 Lieu
Avoine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

  • Urbanisme
  • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
  • Avoine
  • PC370110650001 – EDF-CNPE Chinon, extension d'un local...
Résultat n°18

Saint-Avertin, les Fontaines. Habitation. - Agrandissement. Demandeur : Aumont Roger (1958). Accord dérogation programme d'aménagement communal.
Cote
17W137 (Cote)
 Date
1958
 Lieu
Saint-Avertin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...

  • 1958
  • Saint-Avertin, les Fontaines. Habitation. - Agrandissement....
Résultat n°19

Année 1996 : permis de construire n° 2-4. Année 1997 : permis de construire n° 1-3 ; permis de démolir n° 1. Année 1998 : permis de construire n° 1, 3. Année 1999 : permis de construire n° 1-2, 4.
Cote
2665W94 (Cote)
 Date
1996-1999
 Lieu
Saint-Quentin-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire, permis de démolir

  • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

  • Saint-Quentin-sur-Indrois
  • Année 1996 : permis de construire n° 2-4. Année 1997...
Résultat n°20

Année 1988 : certificats d'urbanisme valant division n° 11. Année 1991 : certificats d'urbanisme valant division n° 3, 6-7. Année 1992 : certificats d'urbanisme valant division n° 6, 18. Année 1993 : certificats d'urbanisme valant division n° 4, 13. Année 1994 : certificats d'urbanisme valant division n° 3 ; permis de construire n° 4-7. Année 1995 : certificats d'urbanisme valant division n° 5 ; permis de construire n° 1-8. Année 1996 : certificats d'urbanisme valant division n° 2. Année 1997 : certificats d'urbanisme valant division n° 2, 5. Année 2006 : permis de construire n° 371730690006 - OPAC 37, construction de 8 logements au Tilleuls 4.
Cote
2636W122 (Cote)
 Date
1988-2006
 Lieu
Nouans-les-Fontaines (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire, certificat d'urbanisme

  • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

  • Application du droit des sols
  • Nouans-les-Fontaines
  • Année 1988 : certificats d'urbanisme valant division...