permis de construire

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Rochecorbon, les Bourdaisières. Habitation. - Agrandissement. Demandeur : Clain Gaston (1958). Accord dérogation programme d'aménagement communal.	Cote 17W137 (Cote)	Date 1958	Lieu Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)	Type de document permis de construire
	Contexte : 17W110-213 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de... Permis de construire : dossiers individuels 1958 Rochecorbon, les Bourdaisières. Habitation. - Agrandissement....
Résultat n°2	Année 2001 : permis de construire n° 1-9 ; permis de démolir n° 1-2. Année 2002 : permis de construire n° 1-4, 7.	Cote 2665W80 (Cote)	Date 2001-2002	Lieu Orbigny (Indre-et-Loire, France)	Type de document permis de construire, permis de démolir
	Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon... Orbigny Année 2001 : permis de construire n° 1-9 ; permis de...
Résultat n°3	Année 2001 : permis de construire n° 9, 11-13. Année 2002 : permis de construire n° 1-2, 4-5 ; permis de démolir n° 1. Année 2003 : permis de construire n° 1, n° 3 compétence État, abords d'un monument historique, n°4.	Cote 2599W146 (Cote)	Date 2001-2003	Lieu Betz-le-Château (Indre-et-Loire, France)	Type de document permis de construire, permis de démolir
	Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise... Urbanisme Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État... Betz-le-Château Année 2001 : permis de construire n° 9, 11-13. Année...
Résultat n°4	Chouzé-sur-Loire, carrefour principal. Hôtel-Restaurant. - Agrandissement. Demandeur : Cuffel (1956). Défaut de permis de construire, plans, photographie, demande de passage en justice.	Cote 17W127 (Cote)	Date 1956	Lieu Chouzé-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)	Type de document permis de construire
	Contexte : 17W110-213 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de... Permis de construire : dossiers individuels 1956 Chouzé-sur-Loire, carrefour principal. Hôtel-Restaurant....
Résultat n°5	Permis de construire 037.116.92.40001 - Loyau.	Cote 1901W3 (Cote)	Date 1993	Lieu Les Hermites (Indre-et-Loire, France)	Type de document permis de construire
	Contexte : 1901W - DDE - Subdivision territoriale d'Amboise -... Les Hermites Permis de construire 037.116.92.40001 - Loyau.
Résultat n°6	Saint-Pierre-des-Corps, lieu-dit la Feuillarde. Usine. - Construction. Demandeur : Société tôlerie industrielle des Fontaines. PC n° 62.16.524 (1962). Plans.	Cote 17W157 (Cote)	Date 1962	Lieu Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France)	Type de document permis de construire
	Contexte : 17W110-213 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de... Permis de construire : dossiers individuels 1962 Saint-Pierre-des-Corps, lieu-dit la Feuillarde. Usine....
Résultat n°7	DDE / Subdivision de Loches - Louans : carte communale - Tauxigny, ZA du Bois Joly, deuxième lotissement sud : règlement d'urbanisme ; procédure de révision du POS : dossier de prise en compte de la loi Barnier.	Cote 2670W226 (Cote)	Date 1998-2001	Lieu Louans (Indre-et-Loire, France), Tauxigny-Saint-Bauld (Indre-et-Loire, France), Tauxigny (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tauxigny-Saint-Bauld (Indre-et-Loire, France)]	Type de document permis de construire
	Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme... DDE / Subdivision de Loches - Louans : carte communale...
Résultat n°8	Permis de construire 161.95.1.0005.	Cote 1880W3 (Cote)	Date 1995	Lieu Mosnes (Indre-et-Loire, France)	Type de document permis de construire
	Contexte : 1880W - DDE - Subdivision territoriale d'Amboise -... Mosnes Permis de construire 161.95.1.0005.
Résultat n°9	Huismes. - Permis de construire n° 00 50011, OPAC 37, construction de 6 logements locatifs.	Cote 2497W10 (Cote)	Date 2000	Lieu Huismes (Indre-et-Loire, France)	Type de document permis de construire
	Contexte : 2497W - DDE - Subdivision territoriale de Chinon -... Huismes. - Permis de construire n° 00 50011, OPAC 37,...
Résultat n°10	Année 2000 : permis de construire n° 2-4, 6-13.	Cote 2665W34 (Cote)	Date 2000	Lieu Dolus-le-Sec (Indre-et-Loire, France)	Type de document permis de construire
	Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon... Dolus-le-Sec Année 2000 : permis de construire n° 2-4, 6-13.
Résultat n°11	Luynes : permis n° 991.0073, OPAC 37, rue Guillaume Apollinaire. Montlouis-sur-Loire : permis n° 99E0012, OPAC 37, réhabilitation 2 rue de l'Eglise ; permis n° 99E0032, Conseil général d'Indre-et-Loire, collège Raoul Rebout, implantation de deux bâtiments préfabriqués ; permis n° 99E0093, Conseil général d'Indre-et-Loire, collège Raoul Rebout, extension du collège.	Cote 1975W3 (Cote)	Date 1999	Lieu Luynes (Indre-et-Loire, France), Montlouis-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)	Type de document permis de construire
	Contexte : 1975W - DDE - Autorisations d'urbanisme (1997-1999) Permis de construire (compétence Etat) Luynes : permis n° 991.0073, OPAC 37, rue Guillaume...
Résultat n°12	Saint-Cyr-sur-Loire : permis de construire PC 37214 96 S 0060, Bourges.	Cote 1582W4 (Cote)	Date 1996	Lieu Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)	Type de document permis de construire
	Contexte : 1582W - DDE - Urbanisme - Contrôle de légalité (1995-1996) Saint-Cyr-sur-Loire : permis de construire PC 37214...
Résultat n°13	Lotissement "Le Champ Chilloux", construction de 18 pavillons comprenant 38 logements à usage locatif.	Cote 1477W50 (Cote)	Date 1985-1992	Lieu Truyes (Indre-et-Loire, France)	Type de document permis de construire
	Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,... Urbanisme Commune de Truyes Permis de construire Lotissement "Le Champ Chilloux", construction de 18...
Résultat n°14	Saint-Avertin : permis n° 99V0007, CHRU de Tours, hôpital Trousseau, construction d'un bâtiment provisoire ; permis n° 99V0097, CHRU de Tours, extension de l'hôpital Trousseau. Saint-Pierre-des-Corps : permis n° 99S0043, SNCF, construction d'un atelier de grenaillage au 11 rue des Ateliers.	Cote 1975W4 (Cote)	Date 1999	Lieu Saint-Avertin (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France)	Type de document permis de construire
	Contexte : 1975W - DDE - Autorisations d'urbanisme (1997-1999) Permis de construire (compétence Etat) Saint-Avertin : permis n° 99V0007, CHRU de Tours, hôpital...
Résultat n°15	Joué-lès-Tours, la Chérizy. Logements (360). - Construction. Demandeur : Société d'études et de réalisation de grands travaux (1961). Arrêté, borderau d'envoi, plans.	Cote 17W146 (Cote)	Date 1961	Lieu Joué-lès-Tours (Indre-et-Loire, France)	Type de document permis de construire
	Contexte : 17W110-213 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de... Permis de construire : dossiers individuels 1961 Joué-lès-Tours, la Chérizy. Logements (360). - Construction....
Résultat n°16	Joué-lès-Tours, lieu-dit clos saint-Victor. Logements individuels (79). - Construction. Demandeur : Société coopérative Joué-lès-Tours Clos Saint-Vicor. PC n° 62.15.262 (1962). Plans, arrêté modificatif.	Cote 17W153 (Cote)	Date 1962-1963	Lieu Joué-lès-Tours (Indre-et-Loire, France)	Type de document permis de construire
	Contexte : 17W110-213 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de... Permis de construire : dossiers individuels 1962 Joué-lès-Tours, lieu-dit clos saint-Victor. Logements...
Résultat n°17	Semblançay. Logement. - Construction. Demandeur : EDF (1951). Plans.	Cote 17W116 (Cote)	Date 1951	Lieu Semblançay (Indre-et-Loire, France)	Type de document permis de construire
	Contexte : 17W110-213 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de... Permis de construire : dossiers individuels 1951 Semblançay. Logement. - Construction. Demandeur : EDF...
Résultat n°18	PC 370110650001 – EDF-CNPE Chinon, extension d'un local ADR. PC 370110650007 – EDF-CNPE Chinon, construction d'un magasin froid. PC 370110650008 – EDF-CNPE Chinon, construction d'un bâtiment concernant des locaux chauds modulaires. PC 370110650009 – EDF-CNPE Chinon, construction d'un atelier froid.	Cote 2549W11 (Cote)	Date 2006	Lieu Avoine (Indre-et-Loire, France)	Type de document permis de construire
	Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,... Urbanisme Application du droit des sols (ADS) : permis de construire... Avoine PC 370110650001 – EDF-CNPE Chinon, extension d'un local...
Résultat n°19	Saint-Avertin, les Fontaines. Habitation. - Agrandissement. Demandeur : Aumont Roger (1958). Accord dérogation programme d'aménagement communal.	Cote 17W137 (Cote)	Date 1958	Lieu Saint-Avertin (Indre-et-Loire, France)	Type de document permis de construire
	Contexte : 17W110-213 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de... Permis de construire : dossiers individuels 1958 Saint-Avertin, les Fontaines. Habitation. - Agrandissement....
Résultat n°20	Année 1996 : permis de construire n° 2-4. Année 1997 : permis de construire n° 1-3 ; permis de démolir n° 1. Année 1998 : permis de construire n° 1, 3. Année 1999 : permis de construire n° 1-2, 4.	Cote 2665W94 (Cote)	Date 1996-1999	Lieu Saint-Quentin-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France)	Type de document permis de construire, permis de démolir
	Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon... Saint-Quentin-sur-Indrois Année 1996 : permis de construire n° 2-4. Année 1997...

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Rochecorbon, les Bourdaisières. Habitation. - Agrandissement. Demandeur : Clain Gaston (1958). Accord dérogation programme d'aménagement communal.

Année 2001 : permis de construire n° 1-9 ; permis de démolir n° 1-2. Année 2002 : permis de construire n° 1-4, 7.

Année 2001 : permis de construire n° 9, 11-13. Année 2002 : permis de construire n° 1-2, 4-5 ; permis de démolir n° 1. Année 2003 : permis de construire n° 1, n° 3 compétence État, abords d'un monument historique, n°4.

Chouzé-sur-Loire, carrefour principal. Hôtel-Restaurant. - Agrandissement. Demandeur : Cuffel (1956). Défaut de permis de construire, plans, photographie, demande de passage en justice.

Permis de construire 037.116.92.40001 - Loyau.

Saint-Pierre-des-Corps, lieu-dit la Feuillarde. Usine. - Construction. Demandeur : Société tôlerie industrielle des Fontaines. PC n° 62.16.524 (1962). Plans.

DDE / Subdivision de Loches - Louans : carte communale - Tauxigny, ZA du Bois Joly, deuxième lotissement sud : règlement d'urbanisme ; procédure de révision du POS : dossier de prise en compte de la loi Barnier.

Permis de construire 161.95.1.0005.

Huismes. - Permis de construire n° 00 50011, OPAC 37, construction de 6 logements locatifs.

Année 2000 : permis de construire n° 2-4, 6-13.

Saint-Cyr-sur-Loire : permis de construire PC 37214 96 S 0060, Bourges.

Lotissement "Le Champ Chilloux", construction de 18 pavillons comprenant 38 logements à usage locatif.

Saint-Avertin : permis n° 99V0007, CHRU de Tours, hôpital Trousseau, construction d'un bâtiment provisoire ; permis n° 99V0097, CHRU de Tours, extension de l'hôpital Trousseau. Saint-Pierre-des-Corps : permis n° 99S0043, SNCF, construction d'un atelier de grenaillage au 11 rue des Ateliers.

Joué-lès-Tours, la Chérizy. Logements (360). - Construction. Demandeur : Société d'études et de réalisation de grands travaux (1961). Arrêté, borderau d'envoi, plans.

Joué-lès-Tours, lieu-dit clos saint-Victor. Logements individuels (79). - Construction. Demandeur : Société coopérative Joué-lès-Tours Clos Saint-Vicor. PC n° 62.15.262 (1962). Plans, arrêté modificatif.

Semblançay. Logement. - Construction. Demandeur : EDF (1951). Plans.

Saint-Avertin, les Fontaines. Habitation. - Agrandissement. Demandeur : Aumont Roger (1958). Accord dérogation programme d'aménagement communal.

Année 1996 : permis de construire n° 2-4. Année 1997 : permis de construire n° 1-3 ; permis de démolir n° 1. Année 1998 : permis de construire n° 1, 3. Année 1999 : permis de construire n° 1-2, 4.