Filtrer les résultats
Multimédias
  • 24
Période
  • 1
  • 4
  • 18
  • 20
Nom de l'inventaire
  • 10
  • 9
  • 3
  • 1
  • 1
Lieux
  • 8
  • 8
  • 1
  • 1
  • 1
Typologies
  • 11
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Sujets
  • 24
  • 20
  • 9
  • 8
  • 8
Afficher plus
Personnes
  • 8
Producteurs
  • 9
  • 1
  • 1
  • 1
Titres
Aucune valeur disponible

24 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Pêches extraordinaires, autorisation : rapports, arrêtés préfectoraux, relevés des autorisations accordées par le service de la pêche fluviale, département des Ponts et Chaussées.
Cote
4M335 (Cote)
 Date
1899-1931
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Pêche
  • Pêches extraordinaires, autorisation : rapports, arrêtés...
Résultat n°2

1907 - 1924
Cote
7M359 (Cote)
 Date- Lieu
Creuse (France ; cours d'eau), La Guerche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
affiche

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la préfecture
  • Pêche
  • Concession et droit de pêche : instructions, correspondance,...
  • 1907 - 1924
Résultat n°3

an XII - 1831
Cote
7M353 (Cote)
 Date- Lieu
Creuse (France ; cours d'eau), La Guerche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
affiche

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la préfecture
  • Pêche
  • Concession et droit de pêche : instructions, correspondance,...
  • an XII - 1831
Résultat n°4

1900 - 1906
Cote
7M358 (Cote)
 Date- Lieu
Creuse (France ; cours d'eau), La Guerche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
affiche

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la préfecture
  • Pêche
  • Concession et droit de pêche : instructions, correspondance,...
  • 1900 - 1906
Résultat n°5

1919 - 1933
Cote
4M330 (Cote)
 Date
1919-1933
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Pêche
  • Police de la pêche.
  • Réglementation dans le département d'Indre-et-Loire...
  • 1919 - 1933
Résultat n°6

Établissement de réserves de pêche et de filet-barrage : correspondance, arrêtés, plans, avis du service de la navigation.
Cote
2077W489 (Cote)
 Date
1962-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

  • Police de la pêche
  • Réglementation générale
  • Établissement de réserves de pêche et de filet-barrage...
Résultat n°7

Pêche en rivière : photographies [300mm/300mm.] réalisées par les services des eaux et forêts.
Cote
7M532 (Cote)
 Date
s.d
 Lieu - Type de document
document photographique

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Chasse et pêche
  • Pêche en rivière : photographies [300mm/300mm.] réalisées...
Résultat n°8

1831 - 1894
Cote
4M327 (Cote)
 Date
1831-1894
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Pêche
  • Police de la pêche.
  • Réglementation dans le département d'Indre-et-Loire...
  • 1831 - 1894
Résultat n°9

1895 - 1903
Cote
4M328 (Cote)
 Date
1895-1903
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Pêche
  • Police de la pêche.
  • Réglementation dans le département d'Indre-et-Loire...
  • 1895 - 1903
Résultat n°10

Arrêtés préfectoraux (1831-1926).
Cote
4M331 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
affiche

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Pêche
  • Police de la pêche.
  • Réglementation de la pêche fluviale : affiches administratives...
  • Arrêtés préfectoraux (1831-1926).
Résultat n°11

1925 - 1939
Cote
7M360 (Cote)
 Date- Lieu
Creuse (France ; cours d'eau), La Guerche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
affiche

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la préfecture
  • Pêche
  • Concession et droit de pêche : instructions, correspondance,...
  • 1925 - 1939
Résultat n°12

1832 - 1862
Cote
7M354 (Cote)
 Date- Lieu
Creuse (France ; cours d'eau), La Guerche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
affiche

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la préfecture
  • Pêche
  • Concession et droit de pêche : instructions, correspondance,...
  • 1832 - 1862
Résultat n°13

Pêche fluviale, réglementation et contrôle : rapports, pétitions, lettres de demande d'autorisation, correspondance (1822-1932) ; organisation de la surveillance : rapports, circulaires (1863-1898).
Cote
4M334 (Cote)
 Date
1822-1932
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Pêche
  • Pêche fluviale, réglementation et contrôle : rapports,...
Résultat n°14

Avis relatifs aux interdictions périodiques de la pêche (1879-1932).
Cote
4M332 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
affiche

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Pêche
  • Police de la pêche.
  • Réglementation de la pêche fluviale : affiches administratives...
  • Avis relatifs aux interdictions périodiques de la pêche...
Résultat n°15

1890 - 1899
Cote
7M357 (Cote)
 Date- Lieu
Creuse (France ; cours d'eau), La Guerche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
affiche

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la préfecture
  • Pêche
  • Concession et droit de pêche : instructions, correspondance,...
  • 1890 - 1899
Résultat n°16

Décrets relatifs à la reproduction du poisson (1889-1934).
Cote
4M333 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
affiche

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Pêche
  • Police de la pêche.
  • Réglementation de la pêche fluviale : affiches administratives...
  • Décrets relatifs à la reproduction du poisson (1889-1934).
Résultat n°17

Droit de pêche, sommier général des adjudications.
Cote
7M361 (Cote)
 Date
1812
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la préfecture
  • Pêche
  • Droit de pêche, sommier général des adjudications.
Résultat n°18

Contraventions : procès-verbaux, notes, correspondance.
Cote
2077W489 (Cote)
 Date
1987-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

  • Police de la pêche
  • Droits de pêche
  • Contraventions : procès-verbaux, notes, correspondance.
Résultat n°19

1904 - 1918
Cote
4M329 (Cote)
 Date
1904-1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Pêche
  • Police de la pêche.
  • Réglementation dans le département d'Indre-et-Loire...
  • 1904 - 1918
Résultat n°20

Autorisation d'affermer la pêche aux sangsues : bail à ferme (1830) ; décision (1838) ; mise en ferme du droit de pêche des sangsues dans le marais du Pallu : cahier des charges (1833)
Cote
EDEP089/N2 (Cote)
 Date
1830-1838
 Lieu
Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail, cahier des charges

  • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Autorisation d'affermer la pêche aux sangsues : bail...