Établissement de réserves de pêche et de filet-barrage : correspondance, arrêtés, plans, avis du service de la navigation.

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2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

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DDE - Subdivision fluviale - Fonctionnement du service, hydrologie, aménagement et entretien des cours d'eau, gestion du domaine public fluvial, police de la navigation et de la pêche

Cote/Cotes extrêmes

2077W1-535 (Cote)

Date

1839-2000

Origine

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

Modalités d'entrées

Versement (2011)

Police de la pêche

Mots clés matières

police de la pêche, pêche en eau douce

Réglementation générale

Établissement de réserves de pêche et de filet-barrage : correspondance, arrêtés, plans, avis du service de la navigation.

Cote/Cotes extrêmes

2077W489 (Cote)

Date

1962-1981

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