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  1. Résultat n°1

    1987-1988 (122-152)

    Date

    1987-1988

    Cote

    2812W718 (Cote)

    • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...
    • Jugements
    • Ordonnances d'expropriation
    • 1987-1988 (122-152)

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Tours, Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Juin 1985

    Date

    1985

    Cote

    2812W485 (Cote)

    • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...
    • Jugements
    • Première chambre civile
    • Juin 1985

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Tours, Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Décembre 1969-janvier 1973.

    Date

    1969-1973

    Cote

    2081W171 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
    • Greffe civil et commercial
    • Fonctionnement du tribunal civil
    • Ordonnances d'expropriation : registres
    • Décembre 1969-janvier 1973.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  4. Résultat n°4

    n° 18/79 à 28/79.

    Date

    1979

    Cote

    1376W259 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
    • Greffe civil et commercial
    • Fonctionnement du tribunal civil
    • Expropriations et fixations de prix : pièces de procédure
    • Expropriations : dossiers de procédure par année
    • n° 18/79 à 28/79.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  5. Résultat n°5

    1963, 1er semestre

    Date

    1963

    Cote

    1330W77 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...
    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils, actes de sociétés et jugements de simple...
    • 1963, 1er semestre

    Producteur :

    France. Justice de paix (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Avril 1978 (2/2)

    Date

    1978

    Cote

    1826W279 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
    • Greffe correctionnel
    • Jugements correctionnels
    • Registres
    • Jugements avec et sans parties civiles
    • Avril 1978 (2/2)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  7. Résultat n°7

    10-13 janvier 1994.

    Date

    1994

    Cote

    2054W354 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
    • Greffe correctionnel
    • Jugements correctionnels
    • Registres
    • Jugements avec et sans parties civiles
    • 10-13 janvier 1994.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  8. Résultat n°8

    Juin 1987

    Date

    1987

    Cote

    2812W195 (Cote)

    • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...
    • Jugements
    • Juge aux affaires matrimoniales
    • Juin 1987

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Tours, Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Mai 1990

    Date

    1990

    Cote

    2812W433 (Cote)

    • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...
    • Jugements
    • Deuxième chambre civile
    • Mai 1990

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Tours, Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    Novembre-décembre 1985

    Date

    1985

    Cote

    2812W145 (Cote)

    • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...
    • Jugements
    • Juge aux affaires matrimoniales
    • Novembre-décembre 1985

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Tours, Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    15-18 juillet 1970

    Date

    1970

    Cote

    1426W178 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
    • Tribunal pour enfants
    • Mineurs délinquants
    • Dossiers de procédure
    • 15-18 juillet 1970

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  12. Résultat n°12

    1995, novembre-décembre

    Date

    1995

    Cote

    1951W68 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...
    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements et ordonnances
    • Jugements civils
    • 1995, novembre-décembre

    Producteur :

    France. Justice de paix (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    1940-1942

    Date

    1940-1942

    Cote

    1084W51 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...
    • Attributions civiles
    • Jugements et ordonnances
    • Jugements civils : minutes
    • 1940-1942

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  14. Résultat n°14

    Mai 1992 (4/5).

    Date

    1992

    Cote

    3040W15 (Cote)

    • Contexte : 3040W - Tribunal d'instance de Tours - civil : jugements...
    • 1992
    • Mai 1992 (4/5).

    Producteur :

    France. Tribunal d'instance (Tours, Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    1940-1945

    Date

    1940-1945

    Cote

    986W19 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de L'Île-Bouchard (1939-1964)
    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements et actes
    • Jugements civils
    • 1940-1945

    Producteur :

    France. Justice de paix (L'Île-Bouchard, Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    1955-1956

    Date

    1955-1956

    Cote

    1084W46 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Neuvy-le-Roi (1940-1961)
    • Attributions pénales
    • Jugements de simple police
    • 1955-1956

    Producteur :

    France. Justice de paix (Neuvy-le-Roi, Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    Octobre-décembre 1964.

    Date

    1964

    Cote

    1506W45 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
    • Greffe civil et commercial
    • Fonctionnement du tribunal civil
    • Jugements civils : registres
    • Première chambre
    • Octobre-décembre 1964.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  18. Résultat n°18

    1997

    Date

    1997

    Cote

    1932W258 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...
    • Attributions civiles
    • Jugements et ordonnances
    • Protection des mineurs et des majeurs
    • Actes de tutelles
    • 1997

    Producteur :

    France. Justice de paix (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Loches, Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    15-18 octobre 1984.

    Date

    1984

    Cote

    1827W241 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
    • Greffe correctionnel
    • Jugements correctionnels
    • Registres
    • Jugements avec et sans parties civiles
    • 15-18 octobre 1984.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  20. Résultat n°20

    1960

    Date

    1960

    Cote

    1536W860 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...
    • Attributions pénales
    • Jugements de police de cinquième classe
    • 1960

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  21. Résultat n°21

    Octobre 1987

    Date

    1987

    Cote

    2812W203 (Cote)

    • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...
    • Jugements
    • Juge aux affaires matrimoniales
    • Octobre 1987

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Tours, Indre-et-Loire)

  22. Résultat n°22

    17-24 octobre 1983.

    Date

    1983

    Cote

    1827W195 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
    • Greffe correctionnel
    • Jugements correctionnels
    • Registres
    • Jugements avec et sans parties civiles
    • 17-24 octobre 1983.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  23. Résultat n°23

    22 janvier 1988.

    Date

    1988

    Cote

    2473W208 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
    • Tribunal pour enfants
    • Mineurs délinquants
    • Dossiers de procédure du Tribunal pour enfants
    • 22 janvier 1988.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  24. Résultat n°24

    21-24 novembre 1995.

    Date

    1995

    Cote

    2054W445 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
    • Greffe correctionnel
    • Jugements correctionnels
    • Registres
    • Jugements avec et sans parties civiles
    • 21-24 novembre 1995.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  25. Résultat n°25

    1974-1976.

    Date

    1974-1976

    Cote

    1423W112 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
    • Greffe civil et commercial
    • Fonctionnement du tribunal civil
    • Jugements et ordonnances de radiation de procédure
    • 1974-1976.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  26. Résultat n°26

    1980, septembre-octobre

    Date

    1980

    Cote

    1485W32 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...
    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements et ordonnances
    • Ordonnances et actes civils
    • 1980, septembre-octobre

    Producteur :

    France. Justice de paix (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  27. Résultat n°27

    Avril 1992 (2/2).

    Date

    1992

    Cote

    3040W11 (Cote)

    • Contexte : 3040W - Tribunal d'instance de Tours - civil : jugements...
    • 1992
    • Avril 1992 (2/2).

    Producteur :

    France. Tribunal d'instance (Tours, Indre-et-Loire)

  28. Résultat n°28

    1973, Bo-Cal

    Date

    1973

    Cote

    1426W476 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
    • Tribunal pour enfants
    • Assistance éducative
    • Dossiers de procédure
    • 1973, Bo-Cal

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  29. Résultat n°29

    1er-6 mars 1989.

    Date

    1989

    Cote

    2054W111 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
    • Greffe correctionnel
    • Jugements correctionnels
    • Registres
    • Jugements avec et sans parties civiles
    • 1er-6 mars 1989.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  30. Résultat n°30

    Avril-mai

    Date

    1944

    Cote

    127W132 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
    • Greffe civil et commercial
    • Fonctionnement du tribunal civil
    • Accidents du travail
    • Dossiers individuels
    • Avril-mai

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  31. Résultat n°31

    Décembre 1975

    Date

    1975

    Cote

    1426W290 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
    • Tribunal pour enfants
    • Mineurs délinquants
    • Dossiers de procédure
    • Décembre 1975

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  32. Résultat n°32

    Mars-avril 1987

    Date

    1987

    Cote

    1896W178 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...
    • Attributions pénales
    • Jugements de police de cinquième classe
    • Mars-avril 1987

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  33. Résultat n°33

    10-17 juin 1982.

    Date

    1982

    Cote

    1827W146 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
    • Greffe correctionnel
    • Jugements correctionnels
    • Registres
    • Jugements avec et sans parties civiles
    • 10-17 juin 1982.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  34. Résultat n°34

    1979

    Date

    1979

    Cote

    2545W3 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
    • Tribunal pour enfants
    • Mineurs délinquants
    • Dossiers de procédure du juge pour enfants
    • 1979

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  35. Résultat n°35

    1995

    Date

    1995

    Cote

    1932W184 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...
    • Attributions civiles
    • Jugements et ordonnances
    • Odonnances de référé, ordonnances sur requête
    • 1995

    Producteur :

    France. Justice de paix (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Loches, Indre-et-Loire)

  36. Résultat n°36

    Novembre-décembre 1965.

    Date

    1965

    Cote

    1506W121 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
    • Greffe civil et commercial
    • Fonctionnement du tribunal civil
    • Jugements civils : registres
    • Deuxième chambre
    • Novembre-décembre 1965.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  37. Résultat n°37

    1972, Th-Z

    Date

    1972

    Cote

    1426W473 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
    • Tribunal pour enfants
    • Assistance éducative
    • Dossiers de procédure
    • 1972, Th-Z

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  38. Résultat n°38

    Février 1994 (2/2).

    Date

    1994

    Cote

    3041W51 (Cote)

    • Contexte : 3041W - Tribunal de grande Instance de Tours : ordonnances...
    • 1994
    • Février 1994 (2/2).

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Tours, Indre-et-Loire)

  39. Résultat n°39

    Novembre 1987

    Date

    1987

    Cote

    2812W206 (Cote)

    • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...
    • Jugements
    • Juge aux affaires matrimoniales
    • Novembre 1987

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Tours, Indre-et-Loire)

  40. Résultat n°40

    1952-1959

    Date

    1952-1959

    Cote

    1330W49 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...
    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements et ordonnances
    • Jugements civils
    • 1952-1959

    Producteur :

    France. Justice de paix (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Chinon, Indre-et-Loire)