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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2812W718 (Cote)
Date
1987-1988
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Jugements
  • Ordonnances d'expropriation
  • 1987-1988 (122-152)
Résultat n°2
Cote
2812W485 (Cote)
Date
1985
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Jugements
  • Première chambre civile
  • Juin 1985
Résultat n°3
Cote
2081W171 (Cote)
Date
1969-1973
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Ordonnances d'expropriation : registres
  • Décembre 1969-janvier 1973.
Résultat n°4
Cote
1376W259 (Cote)
Date
1979
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Expropriations et fixations de prix : pièces de procédure
  • Expropriations : dossiers de procédure par année
  • n° 18/79 à 28/79.
Résultat n°5
Cote
1826W279 (Cote)
Date
1978
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe correctionnel
  • Jugements correctionnels
  • Registres
  • Jugements avec et sans parties civiles
  • Avril 1978 (2/2)
Résultat n°6
Cote
2054W354 (Cote)
Date
1994
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe correctionnel
  • Jugements correctionnels
  • Registres
  • Jugements avec et sans parties civiles
  • 10-13 janvier 1994.
Résultat n°7
Cote
2812W195 (Cote)
Date
1987
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Jugements
  • Juge aux affaires matrimoniales
  • Juin 1987
Résultat n°8
Cote
2812W433 (Cote)
Date
1990
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Jugements
  • Deuxième chambre civile
  • Mai 1990
Résultat n°9
Cote
2812W145 (Cote)
Date
1985
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Jugements
  • Juge aux affaires matrimoniales
  • Novembre-décembre 1985
Résultat n°10
Cote
3040W15 (Cote)
Date
1992
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 3040W - Tribunal d'instance de Tours - civil : jugements...

  • 1992
  • Mai 1992 (4/5).
Résultat n°11
Cote
1506W45 (Cote)
Date
1964
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Jugements civils : registres
  • Première chambre
  • Octobre-décembre 1964.
Résultat n°12
Cote
1827W241 (Cote)
Date
1984
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe correctionnel
  • Jugements correctionnels
  • Registres
  • Jugements avec et sans parties civiles
  • 15-18 octobre 1984.
Résultat n°13
Cote
2812W203 (Cote)
Date
1987
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Jugements
  • Juge aux affaires matrimoniales
  • Octobre 1987
Résultat n°14
Cote
1827W195 (Cote)
Date
1983
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe correctionnel
  • Jugements correctionnels
  • Registres
  • Jugements avec et sans parties civiles
  • 17-24 octobre 1983.
Résultat n°15
Cote
2054W445 (Cote)
Date
1995
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe correctionnel
  • Jugements correctionnels
  • Registres
  • Jugements avec et sans parties civiles
  • 21-24 novembre 1995.
Résultat n°16
Cote
1423W112 (Cote)
Date
1974-1976
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Jugements et ordonnances de radiation de procédure
  • 1974-1976.
Résultat n°17
Cote
3040W11 (Cote)
Date
1992
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 3040W - Tribunal d'instance de Tours - civil : jugements...

  • 1992
  • Avril 1992 (2/2).
Résultat n°18
Cote
2054W111 (Cote)
Date
1989
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe correctionnel
  • Jugements correctionnels
  • Registres
  • Jugements avec et sans parties civiles
  • 1er-6 mars 1989.
Résultat n°19
Cote
127W132 (Cote)
Date
1944
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Accidents du travail
  • Dossiers individuels
  • Avril-mai
Résultat n°20
Cote
1827W146 (Cote)
Date
1982
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe correctionnel
  • Jugements correctionnels
  • Registres
  • Jugements avec et sans parties civiles
  • 10-17 juin 1982.