Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2812W718 (Cote)
Date
1987-1988
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...
  • Jugements
  • Ordonnances d'expropriation
  • 1987-1988 (122-152)
Résultat n°2
Cote
2812W485 (Cote)
Date
1985
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...
  • Jugements
  • Première chambre civile
  • Juin 1985
Résultat n°3
Cote
2081W171 (Cote)
Date
1969-1973
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Ordonnances d'expropriation : registres
  • Décembre 1969-janvier 1973.
Résultat n°4
Cote
1376W259 (Cote)
Date
1979
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Expropriations et fixations de prix : pièces de procédure
  • Expropriations : dossiers de procédure par année
  • n° 18/79 à 28/79.
Résultat n°5
Cote
1330W77 (Cote)
Date
1963
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
acte civil public, acte de société, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...
  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, actes de sociétés et jugements de simple...
  • 1963, 1er semestre
Résultat n°6
Cote
1826W279 (Cote)
Date
1978
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document
minute juridictionnelle, répertoire civil
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
  • Greffe correctionnel
  • Jugements correctionnels
  • Registres
  • Jugements avec et sans parties civiles
  • Avril 1978 (2/2)
Résultat n°7
Cote
2054W354 (Cote)
Date
1994
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document
minute juridictionnelle, répertoire civil
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
  • Greffe correctionnel
  • Jugements correctionnels
  • Registres
  • Jugements avec et sans parties civiles
  • 10-13 janvier 1994.
Résultat n°8
Cote
2812W195 (Cote)
Date
1987
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...
  • Jugements
  • Juge aux affaires matrimoniales
  • Juin 1987
Résultat n°9
Cote
2812W433 (Cote)
Date
1990
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...
  • Jugements
  • Deuxième chambre civile
  • Mai 1990
Résultat n°10
Cote
2812W145 (Cote)
Date
1985
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...
  • Jugements
  • Juge aux affaires matrimoniales
  • Novembre-décembre 1985
Résultat n°11
Cote
1426W178 (Cote)
Date
1970
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document
répertoire, minute juridictionnelle, dossier de procédure
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
  • Tribunal pour enfants
  • Mineurs délinquants
  • Dossiers de procédure
  • 15-18 juillet 1970
Résultat n°12
Cote
1951W68 (Cote)
Date
1995
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...
  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements civils
  • 1995, novembre-décembre
Résultat n°13
Cote
1084W51 (Cote)
Date
1940-1942
Lieu
Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...
  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements civils : minutes
  • 1940-1942
Résultat n°14
Cote
3040W15 (Cote)
Date
1992
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 3040W - Tribunal d'instance de Tours - civil : jugements...
  • 1992
  • Mai 1992 (4/5).
Résultat n°15
Cote
986W19 (Cote)
Date
1940-1945
Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle, acte civil public, acte de société
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de L'Île-Bouchard (1939-1964)
  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements et actes
  • Jugements civils
  • 1940-1945
Résultat n°16
Cote
1084W46 (Cote)
Date
1955-1956
Lieu
Neuvy-le-Roi (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Neuvy-le-Roi (1940-1961)
  • Attributions pénales
  • Jugements de simple police
  • 1955-1956
Résultat n°17
Cote
1506W45 (Cote)
Date
1964
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Jugements civils : registres
  • Première chambre
  • Octobre-décembre 1964.
Résultat n°18
Cote
1932W258 (Cote)
Date
1997
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; canton), Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...
  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Protection des mineurs et des majeurs
  • Actes de tutelles
  • 1997
Résultat n°19
Cote
1827W241 (Cote)
Date
1984
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document
minute juridictionnelle, répertoire civil
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
  • Greffe correctionnel
  • Jugements correctionnels
  • Registres
  • Jugements avec et sans parties civiles
  • 15-18 octobre 1984.
Résultat n°20
Cote
1536W860 (Cote)
Date
1960
Lieu
Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...
  • Attributions pénales
  • Jugements de police de cinquième classe
  • 1960