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  1. Résultat n°1

    Bâtiment communal non affecté à l'usage public : extrait de délibération sur demande de renouvellement de bail.

    Date

    1934

    Cote

    EDEP027/4N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • 4 N - Propriétés et droits divers
    • Bâtiment communal non affecté à l'usage public : extrait...
  2. Résultat n°2

    Presbytère, entretien et réparations : devis, procès-verbal d'adjudication, plan, correspondance; location du presbytère : extrait de délibération, correspondance

    Date

    1840-1907

    Cote

    EDEP112/M6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Presbytère, entretien et réparations : devis, procès-verbal...
  3. Résultat n°3

    Presbytère, réparations et location : états des lieux, loyer.

    Date

    1840-1907

    Cote

    EDEP046/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 046 - Commune de Céré-la-Ronde (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Presbytère, réparations et location : états des lieux,...
  4. Résultat n°4

    Presbytère, location : baux, correspondance.

    Date

    1913-1934

    Cote

    EDEP103/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Presbytère, location : baux, correspondance.
  5. Résultat n°5

    Reçus des loyers acquittés par la mairie au curé

    Date

    1816-1821

    Cote

    EDEP079/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série P : Cultes.
    • Reçus des loyers acquittés par la mairie au curé
  6. Résultat n°6

    Presbytère, acquisition d'un terrain et construction, réparations et location : cahier des charges, état des lieux, extraits de délibérations, correspondance.

    Date

    1850-1908

    Cote

    EDEP116/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Presbytère, acquisition d'un terrain et construction,...
  7. Résultat n°7

    Gestion des biens, activité économique et papiers de famille

    Date

    1846-1919

    Cote

    1J1590/2 (Cote)

    • Contexte : 1J1590 - Archives personnelles de la famille Millet...

    • Famille Millet
    • Gestion des biens, activité économique et papiers de...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Ecole de garçons, construction : plans et liste des terrains à acquérir(1) (1897 - 1901) ; arrêté de cessibilité, constitution d'un jury d'expropriation, pv de décisions (1900 - 1902), devis, avant - métré, cahier des charges, adjudication, mémoires des travaux exécutés, plans (1896 - 1902) ; location de l'ancienne école (1908).

    Date

    1896 - 1908

    Cote

    EDEP020/M7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecoles
    • Ecole de garçons, construction : plans et liste des...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  9. Résultat n°9

    Ancien presbytère, location : bail.

    Date

    1921-1930

    Cote

    EDEP037/N3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Ancien presbytère, location : bail.
  10. Résultat n°10

    Immeubles communaux : baux de location

    Date

    1908 - 1945

    Cote

    EDEP020/M10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Immeubles communaux : baux de location

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  11. Résultat n°11

    Carrière Saint - Pierre, accès : extrait de délibérations, supplique à l'intendant de la généralité pour financer les travaux (1779) ; carrières de Saint - Pierre et de Guigné, concessions de fonds : cahiers des charges, adjudications, extraits de délibérations, listes nominatives des concessionnaires ; acquisitions et cessions de terrains, location à un producteur de champignons : bail ; rapports du garde - mines sur l'organisation et la sécurité.

    Date

    1779 - 1944

    Cote

    EDEP020/N8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Carrière Saint - Pierre, accès : extrait de délibérations,...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  12. Résultat n°12

    Création d'une assemblée annuelle pour la location de domestiques : arrêtés préfectoraux, correspondance.

    Date

    1832

    Cote

    EDEP134/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Création d'une assemblée annuelle pour la location...

    Producteur :

    Commune de Louans (Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    Bail par la commune à Mgr Gaillard, association diocésaine de Tours.

    Date

    1934

    Cote

    EDEP126/M9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bail par la commune à Mgr Gaillard, association diocésaine...

    Producteur :

    Commune de Lerné (Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    Location des bien communaux : cahier des charges (1 pièce).

    Date

    1811

    Cote

    EDEP099/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Location des bien communaux : cahier des charges (1...
  15. Résultat n°15

    Bureau de poste, construction, location : devis, procès-verbal d'adjudication, factures, contrat de location.

    Date

    1913-1954

    Cote

    EDEP064/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bureau de poste, construction, location : devis, procès-verbal...
  16. Résultat n°16

    Droit de pesage, adjudication : baux, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, extraits de délibérations du Conseil général (1813-1893). Magasin, terrains vagues, location : baux, procès-verbaux d'adjudication (1835-1867).

    Date

    1813-1893

    Cote

    EDEP063/2L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Revenus et charges de la commune
    • Droit de pesage, adjudication : baux, cahiers des charges,...
  17. Résultat n°17

    Presbytère, acquisition, entretien, tentative d'enlèvement d'une statue (1975) : correspondance, devis, procès-verbal du maire, baux de location.

    Date

    1829-1975

    Cote

    EDEP065/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Presbytère, acquisition, entretien, tentative d'enlèvement...
  18. Résultat n°18

    Presbytère, location : état des lieux.

    Date

    1910

    Cote

    EDEP096/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 096 - Commune de Dierre (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Presbytère, location : état des lieux.
  19. Résultat n°19

    Presbytère, mise à disposition : extraits du registre de délibérations du directeur.

    Date

    an III

    Cote

    EDEP085/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments .
    • Presbytère, mise à disposition : extraits du registre...
  20. Résultat n°20

    Bureau de poste, location consentie par la commune à l'administration des postes : contrat de bail, compte-rendu d'état des lieux (1931) ; fonctionnement : correspondance, extraits du registre des délibérations (1946-1948)

    Date

    1931-1948

    Cote

    EDEP028/G23 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Bureau de poste, location consentie par la commune...
  21. Résultat n°21

    Presbytère Saint-Ours, vente de deux parcelles de terrains (1836-1855), mitoyenneté avec la propriété Dollet (1910-1912); démolition de l'ancien presbytère : cahier des charges, devis pour travaux, baux de location, inventaire du mobilier

    Date

    an III-1949

    Cote

    EDEP132/2M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments
    • 2 M - Edifices du culte et cimetières
    • Presbytère Saint-Ours, vente de deux parcelles de terrains...
  22. Résultat n°22

    Presbytère, location : baux, correspondance.

    Date

    1814-1934

    Cote

    EDEP066/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 066 - Commune de Chédigny - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Presbytère, location : baux, correspondance.
  23. Résultat n°23

    Bureau de poste, location : état des lieux, plan, correspondance.

    Date

    1913-1945

    Cote

    EDEP066/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 066 - Commune de Chédigny - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bureau de poste, location : état des lieux, plan, correspondance.
  24. Résultat n°24

    Logement de l'instituteur : bail de location.

    Date

    1842

    Cote

    EDEP057/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Logement de l'instituteur : bail de location.
  25. Résultat n°25

    Attribution au bureau de bienfaisance des biens de l'ancienne fabrique de Beaulieu : décret; location d'un immeuble appartenant au bureau de bienfaisance : bail.

    Date

    1909 - 1910

    Cote

    EDEP020/Q5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Attribution au bureau de bienfaisance des biens de...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  26. Résultat n°26

    Maison de bienfaisance, entretien, location : procès-verbaux de visite, cahier des charges pour bail par adjudication, factures.

    Date

    1879-1952

    Cote

    EDEP105/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Maison de bienfaisance, entretien, location : procès-verbaux...
  27. Résultat n°27

    Location de la cave située sous la mairie : correspondance, extraits de délibérations, cahiers des charges et conditions, procès-verbaux d'adjudication, bail.

    Date

    1834-1873

    Cote

    EDEP027/1M13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • 1 M - Edifices publics
    • Mairie, justice de paix
    • Location de la cave située sous la mairie : correspondance,...
  28. Résultat n°28

    Inventaire des archives de la fabrique (1881); location des bancs : registre (1881-1905)

    Date

    1881-1905

    Cote

    EDEP057/P13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série P : Cultes.
    • Inventaire des archives de la fabrique (1881); location...
  29. Résultat n°29

    Landes communales : vente d'ajoncs, perception d'un droit de pacage et d'un droit pour dépôts effectués dans les landes ; affermage du droit de chasse ; location des landes à l'armée pour servir de champ de manoeuvres et affermage par l'armée des droits de pacage et de récolte 1806-1905. Biens communaux : affaires diverses 1826-1905. Location à des particuliers de bâtiments appartenant à la commune 1860-1886.

    Date

    1806-1905

    Cote

    EDEP124/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Landes communales : vente d'ajoncs, perception d'un...

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  30. Résultat n°30

    Location d'une terre ayant appartenu à la fabrique : cahier des charges

    Date

    1907

    Cote

    EDEP016/P3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série P : Cultes.
    • Location d'une terre ayant appartenu à la fabrique...
  31. Résultat n°31

    Biens communaux, immeubles, prairies et coupes d'arbres, locations et ventes : cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication, extraits de délibérations, correspondance

    Date

    1855-1940

    Cote

    EDEP016/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux.Terres. Bois. Eaux
    • Biens communaux, immeubles, prairies et coupes d'arbres,...
  32. Résultat n°32

    Prix de la location de l'ancien presbytère : correspondance.

    Date

    1912

    Cote

    EDEP076/M11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Prix de la location de l'ancien presbytère : correspondance.
  33. Résultat n°33

    Landes communales du Ruchard, adjudication et affermage : baux de location

    Date

    1872-1965

    Cote

    EDEP178/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Sérier N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Landes communales du Ruchard, adjudication et affermage...
  34. Résultat n°34

    Assemblée annuelle pour location de domestiques, autorisation : correspondance, arrêté

    Date

    1832-1835

    Cote

    EDEP138/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Assemblée annuelle pour location de domestiques, autorisation...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  35. Résultat n°35

    Ecole normale, location des bâtiments et des annexes : bail (1942) ; travaux : marché, devis, plan (1940-1941)

    Date

    1940-1942

    Cote

    EDEP132/4M8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments
    • 4 M - Edifice à usage d'établissements d'enseignement,...
    • Ecole normale, location des bâtiments et des annexes...
  36. Résultat n°36

    Presbytère, location et travaux divers : devis, bail, correspondance (1843-1950); aménagement de deux logements de fonction ; plan, état actuel, marché architecte, cahier des prescriptions spéciales, approbation du projet, plans, ouverture des plis, devis, décompte définitif, réception des travaux, convention de prêt citerne gaz (1967-1970).

    Date

    1843-1970

    Cote

    EDEP054/M12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifice du culte et cimetière
    • Presbytère, location et travaux divers : devis, bail,...
  37. Résultat n°37

    Bâtiments appartenant à la commune, location : baux, cahier des charges, délibérations du conseil municipal.

    Date

    1852-1924

    Cote

    EDEP091/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Propriétés et droits divers
    • Bâtiments appartenant à la commune, location : baux,...
  38. Résultat n°38

    Presbytère, location : adjudication, délibération, correspondance.

    Date

    1906-1916

    Cote

    EDEP143/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Presbytère, location : adjudication, délibération,...
  39. Résultat n°39

    Biens communaux, affermage des communs de la Bouerie des Bréches et de la Grande Aubraye et des carrières de Guigné et de St Pierre pour financer la construction du pont (1786) : délibération de l'assemblée des habitants ; location des communaux : bail ; pré Dauphin, location et vente de coupes d'herbe : cahiers des charges, baux, correspondance (1866 - 1949).

    Date

    1786 - 1949

    Cote

    EDEP020/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Biens communaux, affermage des communs de la Bouerie...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  40. Résultat n°40

    Location de la maison communale : baux.

    Date

    1830-1889

    Cote

    EDEP099/M6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Location de la maison communale : baux.