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10 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Autres propriétés : titres de propriétés, baux.

Date

1792-1868

Cote

282J/10 (Cote)

Résultat n°2

Un plan et cinq croquis parcellaires relevés sur la propriété [milieu du XIXe siècle].

Date

dix-neuvième siècle

Cote

282J/5 (Cote)

Résultat n°3

Titres de propriété. (an IX-1896)

Date

1800-1896

Cote

282J/2 (Cote)

Résultat n°4

La Clousière, limites de propriété : alignements.

Date

1904-1913

Cote

282J/7 (Cote)

Résultat n°5

Location d'un logement à Louis-Prosper Desabet, ancien notaire à Rozoy-sur-Seine (Aisne)

Date

1845-1855

Cote

282J/4 (Cote)

Résultat n°6

Seigneurie de la Clousière : titres de propriété, baux, aveux au seigneur d'Azay-le-Rideau.

Date

1472-1799

Cote

282J/1 (Cote)

Résultat n°7

Chemin de fer, ligne de Bressuire à Tours, passage sur le domaine de la Clousière : règlement d'indemnité, plan en couleur sur calque.

Date

1874

Cote

282J/6 (Cote)

Résultat n°8

Débordements de l'Indre, exhaussement des chaussées et inondation des prairies : constats, correspondance.

Date

an IX-an XII

Cote

282J/3 (Cote)

Résultat n°9

Contentieux sur des limites de propriété : pièces de procédure.

Date

1815-1844

Cote

282J/8 (Cote)

Résultat n°10

Gestion du domaine ou des terres : baux (an VIII-1885).

Date

1799-1885

Cote

282J/9 (Cote)