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  1. Résultat n°1

    Listes des contribuables assujettis à l'impôt sur les bénéfices agricoles et industriels.

    Date

    1943-1963

    Cote

    EDEP147/G11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Listes des contribuables assujettis à l'impôt sur les...
  2. Résultat n°2

    Impôt général sur le revenu : listes des contribuables assujettis à l'impôt et ayant fait leur déclaration; impôt sur le revenu des personnes physiques : listes des contribuables; impôt sur les sociétés : listes des contribuables assujettis à l'impôt; impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux, impôt sur les gbénéfices de l'exploitation agricole, impôt sur les bénéfices des professions non commerciales : listes des contribuables assujettis à l'impôt

    Date

    1926-1958

    Cote

    EDEP119/1G11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Impôt général sur le revenu : listes des contribuables...
  3. Résultat n°3

    Epicerie comptoir 26 rue Jehan Fouquet à Tours : livres journal

    Date

    1927-1928

    Cote

    1J/1667/2 (Cote)

    • Contexte : 1J1667 - Alexis Popineau, commerçant à Tours.
    • Alexis Popineau, commerçant à Tours.
    • Epicerie comptoir 26 rue Jehan Fouquet à Tours : livres...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Commerce d'appareils automatiques à jetons : registres de comptabilité.

    Date

    1921-1925

    Cote

    1J/1667/1 (Cote)

    • Contexte : 1J1667 - Alexis Popineau, commerçant à Tours.
    • Alexis Popineau, commerçant à Tours.
    • Commerce d'appareils automatiques à jetons : registres...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Liste des contribuables assujettis à l'impôt sur le revenu, à l'impôt sur les bénéfices agricoles, à l'impôt sur les bénéfices commerciaux et à l'impôt sur les bénéfices non commerciaux.

    Date

    1926-1950

    Cote

    EDEP111/G18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Liste des contribuables assujettis à l'impôt sur le...