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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Commission de coordination en matière de logements et de baraquements et commission de contrôle des organismes HLM. - Fonctionnement : textes officiels, procès-verbaux de réunions.
Cote
221W83 (Cote)
 Date
1956-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Commission de coordination en matière de logements...
Résultat n°2

Saint-Cyr-sur-Loire, Saint-Epain, Saint-Etienne-de-Chigny, Saint-Flovier, Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Mlartin-le-Beau, Sainte-Maure-de-Touraine, Saint-Pater-Racan, Saint-Pierre-des-Corps, Savigné-sur-Lathan, Savigny-en-Véron, Seuilly, Sonzay.
Cote
1083W10 (Cote)
 Date
1968-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Programmes de construction
  • Saint-Cyr-sur-Loire, Saint-Epain, Saint-Etienne-de-Chigny,...
Résultat n°3

Calmette (1956-1964), la Mésangerie (1953-1965).
Cote
221W105 (Cote)
 Date
1953-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Office départemental
  • Constructions de logements
  • Calmette (1956-1964), la Mésangerie (1953-1965).
Résultat n°4

Château-Renault, la Source (1962-1964), Bel-Air (1962-1964), le Pichon (1961), Cheillé (1962).
Cote
221W93 (Cote)
 Date
1960-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Office départemental
  • Constructions de logements
  • Château-Renault, la Source (1962-1964), Bel-Air (1962-1964),...
Résultat n°5

Tranche de 1279 logements : plans, marchés.
Cote
221W119 (Cote)
 Date
1959-1964
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Office municipal de Tours
  • Constructions de logements
  • Tranche de 1279 logements : plans, marchés.
Résultat n°6

Saint-Branchs, la Primaudière (1959-1967), Sainte-Catherine-de-Fierbois, le Pré de la Vigne (1963-1965), Saint-Christophe-sur-le-Nais, Sous les Rabines (1961-1964).
Cote
221W104 (Cote)
 Date
1959-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Office départemental
  • Constructions de logements
  • Saint-Branchs, la Primaudière (1959-1967), Sainte-Catherine-de-Fierbois,...
Résultat n°7

Contrats d'Ingénieurs-conseil, de géomètres et de mettreurs (1968-1980). Programmes d'entretien et de rénovation des bâtiments et des espaces verts (1971-1978).
Cote
1083W1 (Cote)
 Date
1953-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Contrats d'Ingénieurs-conseil, de géomètres et de mettreurs...
Résultat n°8

Logements.
Cote
1M720 (Cote)
 Date
1923-1933
 Lieu - Type de document
correspondance, dossier individuel

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Attributions diverses
  • Logements.
Résultat n°9

Garanties d'emprunt : autorisations ministérielles, bilans, rapports.
Cote
221W132 (Cote)
 Date
1949-1966
 Lieu
Amboise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Sociétés HLM
  • Société coopérative HLM d'Amboise et d'Indre-et-Loire
  • Garanties d'emprunt : autorisations ministérielles,...
Résultat n°10

Sainte-Radegonde-en-Touraine, le Petit Monsoudun (1958-1964), Saint-Joseph (1946-1960)
Cote
221W110 (Cote)
 Date
1946-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Office départemental
  • Constructions de logements
  • Sainte-Radegonde-en-Touraine, le Petit Monsoudun (1958-1964),...
Résultat n°11

Beauverger (1958-1964).
Cote
221W112 (Cote)
 Date
1958-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Office départemental
  • Constructions de logements
  • Beauverger (1958-1964).
Résultat n°12

Ambillou (aire de stationnement pour les nomades), Amboise (logements HLM), Artannes-sur-Indre (voie communale n°2), Avoine (lotissement Les Rouères).
Cote
1279W1 (Cote)
 Date
1970-1980
 Lieu
Ambillou (Indre-et-Loire, France), Amboise (Indre-et-Loire, France), Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Avoine (Indre-et-Loire, France), les Rouères (Avoine, Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Equipement
  • Expropriations
  • Au profit des communes
  • Ambillou (aire de stationnement pour les nomades),...
Résultat n°13

Acquisitions de terrains, expropriations, cessions : demandes de permis de construire, plans, déclarations d'utilité publique.
Cote
221W117 (Cote)
 Date
1955-1963
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Office municipal de Tours
  • Constructions de logements
  • Acquisitions de terrains, expropriations, cessions...
Résultat n°14

Château-Renault (1961-1965), groupe Rabelais (1960-1963), Beauregard (1960-1964).
Cote
221W92 (Cote)
 Date
1960-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Office départemental
  • Constructions de logements
  • Château-Renault (1961-1965), groupe Rabelais (1960-1963),...
Résultat n°15

L'Ile-Bouchard, Joué-lès-Tours, Langeais, Ligueil, Loches, Montbazon, Montlouis-sur-Loire, Monts, Neuillé-Pont-Pierre.
Cote
1083W3 (Cote)
 Date
1973-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Aliénation de terrains
  • L'Ile-Bouchard, Joué-lès-Tours, Langeais, Ligueil,...
Résultat n°16

Groupe Alfred de Musset (1962-1965), groupe Les Amandières (1965), groupe La Bergeonnerie (1963-1965), groupe Hélène Boucher (1964-1966), groupe Delpérier (1964-1967), groupe du Champ de Mars (1960-1967), groupe du Docteur Chaumier (1965-1967).
Cote
227W53 (Cote)
 Date
1960-1967
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Office municipal de Tours
  • Constructions de logements
  • Groupe Alfred de Musset (1962-1965), groupe Les Amandières...
Résultat n°17

Sainte-Radegonde-en-Touraine. - Immeubles collectifs : 8 plans.
Cote
1275W57 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Programmes de construction
  • Sainte-Radegonde-en-Touraine. - Immeubles collectifs...
Résultat n°18

Chinon, les Courances (1958-1964), le Jardin Anglais (1964), Cormery (1959-1960), Esvres, Vaugrignon (1956-1965), Fripe-Sauce (1962, 1965), Derrière le Parc (1963).
Cote
221W94 (Cote)
 Date
1956-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Office départemental
  • Constructions de logements
  • Chinon, les Courances (1958-1964), le Jardin Anglais...
Résultat n°19

Amboise, Avoine, Azay-le-Rideau, Beaulieu-lès-Loches, Bléré, Chançay, Château-Renault, Chinon, Descartes, Esvres, Loches (1980), Richelieu (1978), Tours (1968-1980).
Cote
1083W2 (Cote)
 Date
1968-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Aliénation de terrains
  • Amboise, Avoine, Azay-le-Rideau, Beaulieu-lès-Loches,...
Résultat n°20

Mains-levées de cautionnement.
Cote
221W121 (Cote)
 Date
1958-1964
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
  • Office municipal de Tours
  • Constructions de logements
  • Mains-levées de cautionnement.