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  1. Résultat n°1

    Commission de coordination en matière de logements et de baraquements et commission de contrôle des organismes HLM. - Fonctionnement : textes officiels, procès-verbaux de réunions.

    Date

    1956-1964

    Cote

    221W83 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Commission de coordination en matière de logements...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  2. Résultat n°2

    Saint-Cyr-sur-Loire, Saint-Epain, Saint-Etienne-de-Chigny, Saint-Flovier, Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Mlartin-le-Beau, Sainte-Maure-de-Touraine, Saint-Pater-Racan, Saint-Pierre-des-Corps, Savigné-sur-Lathan, Savigny-en-Véron, Seuilly, Sonzay.

    Date

    1968-1980

    Cote

    1083W10 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Programmes de construction
    • Saint-Cyr-sur-Loire, Saint-Epain, Saint-Etienne-de-Chigny,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  3. Résultat n°3

    Calmette (1956-1964), la Mésangerie (1953-1965).

    Date

    1953-1965

    Cote

    221W105 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Office départemental
    • Constructions de logements
    • Calmette (1956-1964), la Mésangerie (1953-1965).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  4. Résultat n°4

    Château-Renault, la Source (1962-1964), Bel-Air (1962-1964), le Pichon (1961), Cheillé (1962).

    Date

    1960-1964

    Cote

    221W93 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Office départemental
    • Constructions de logements
    • Château-Renault, la Source (1962-1964), Bel-Air (1962-1964),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  5. Résultat n°5

    Tranche de 1279 logements : plans, marchés.

    Date

    1959-1964

    Cote

    221W119 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Office municipal de Tours
    • Constructions de logements
    • Tranche de 1279 logements : plans, marchés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  6. Résultat n°6

    Saint-Branchs, la Primaudière (1959-1967), Sainte-Catherine-de-Fierbois, le Pré de la Vigne (1963-1965), Saint-Christophe-sur-le-Nais, Sous les Rabines (1961-1964).

    Date

    1959-1967

    Cote

    221W104 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Office départemental
    • Constructions de logements
    • Saint-Branchs, la Primaudière (1959-1967), Sainte-Catherine-de-Fierbois,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  7. Résultat n°7

    Contrats d'Ingénieurs-conseil, de géomètres et de mettreurs (1968-1980). Programmes d'entretien et de rénovation des bâtiments et des espaces verts (1971-1978).

    Date

    1953-1980

    Cote

    1083W1 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Contrats d'Ingénieurs-conseil, de géomètres et de mettreurs...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  8. Résultat n°8

    Logements.

    Date

    1923-1933

    Cote

    1M720 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Attributions diverses
    • Logements.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  9. Résultat n°9

    Garanties d'emprunt : autorisations ministérielles, bilans, rapports.

    Date

    1949-1966

    Cote

    221W132 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Sociétés HLM
    • Société coopérative HLM d'Amboise et d'Indre-et-Loire
    • Garanties d'emprunt : autorisations ministérielles,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  10. Résultat n°10

    Sainte-Radegonde-en-Touraine, le Petit Monsoudun (1958-1964), Saint-Joseph (1946-1960)

    Date

    1946-1964

    Cote

    221W110 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Office départemental
    • Constructions de logements
    • Sainte-Radegonde-en-Touraine, le Petit Monsoudun (1958-1964),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  11. Résultat n°11

    Beauverger (1958-1964).

    Date

    1958-1964

    Cote

    221W112 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Office départemental
    • Constructions de logements
    • Beauverger (1958-1964).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  12. Résultat n°12

    Acquisitions de terrains, expropriations, cessions : demandes de permis de construire, plans, déclarations d'utilité publique.

    Date

    1955-1963

    Cote

    221W117 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Office municipal de Tours
    • Constructions de logements
    • Acquisitions de terrains, expropriations, cessions...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  13. Résultat n°13

    Château-Renault (1961-1965), groupe Rabelais (1960-1963), Beauregard (1960-1964).

    Date

    1960-1965

    Cote

    221W92 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Office départemental
    • Constructions de logements
    • Château-Renault (1961-1965), groupe Rabelais (1960-1963),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  14. Résultat n°14

    L'Ile-Bouchard, Joué-lès-Tours, Langeais, Ligueil, Loches, Montbazon, Montlouis-sur-Loire, Monts, Neuillé-Pont-Pierre.

    Date

    1973-1980

    Cote

    1083W3 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Aliénation de terrains
    • L'Ile-Bouchard, Joué-lès-Tours, Langeais, Ligueil,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  15. Résultat n°15

    Groupe Alfred de Musset (1962-1965), groupe Les Amandières (1965), groupe La Bergeonnerie (1963-1965), groupe Hélène Boucher (1964-1966), groupe Delpérier (1964-1967), groupe du Champ de Mars (1960-1967), groupe du Docteur Chaumier (1965-1967).

    Date

    1960-1967

    Cote

    227W53 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Office municipal de Tours
    • Constructions de logements
    • Groupe Alfred de Musset (1962-1965), groupe Les Amandières...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  16. Résultat n°16

    Sainte-Radegonde-en-Touraine. - Immeubles collectifs : 8 plans.

    Cote

    1275W57 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Programmes de construction
    • Sainte-Radegonde-en-Touraine. - Immeubles collectifs...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  17. Résultat n°17

    Chinon, les Courances (1958-1964), le Jardin Anglais (1964), Cormery (1959-1960), Esvres, Vaugrignon (1956-1965), Fripe-Sauce (1962, 1965), Derrière le Parc (1963).

    Date

    1956-1965

    Cote

    221W94 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Office départemental
    • Constructions de logements
    • Chinon, les Courances (1958-1964), le Jardin Anglais...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  18. Résultat n°18

    Amboise, Avoine, Azay-le-Rideau, Beaulieu-lès-Loches, Bléré, Chançay, Château-Renault, Chinon, Descartes, Esvres, Loches (1980), Richelieu (1978), Tours (1968-1980).

    Date

    1968-1980

    Cote

    1083W2 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Aliénation de terrains
    • Amboise, Avoine, Azay-le-Rideau, Beaulieu-lès-Loches,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  19. Résultat n°19

    Mains-levées de cautionnement.

    Date

    1958-1964

    Cote

    221W121 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Office municipal de Tours
    • Constructions de logements
    • Mains-levées de cautionnement.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  20. Résultat n°20

    Textes officiels (1956-1981). textes constitutifs (1957-1976), registre des demandes d'agrément (1956-1981).

    Date

    1956-1981

    Cote

    1083W13 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Commission départementale d'agrément
    • Textes officiels (1956-1981). textes constitutifs (1957-1976),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités