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  1. Résultat n°1

    Traitement du garde champêtre : rôle d'imposition.

    Date

    1823

    Cote

    EDEP060/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 060 - Commune de Chargé - Archives déposées…
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Traitement du garde champêtre : rôle d'imposition.
  2. Résultat n°2

    3 janvier 1852 - 12 mars 1874

    Cote

    4M52 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et personnel de police
    • Personnel
    • Gardes particuliers, demande d'agréments
    • Registres des demandes (1852-1948).
    • 3 janvier 1852 - 12 mars 1874
  3. Résultat n°3

    1921

    Date

    1921

    Cote

    4M57 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et personnel de police
    • Personnel
    • Gardes particuliers, agrément : dossiers individuels…
    • 1921
  4. Résultat n°4

    Procès - verbaux dressés par le garde - champêtre.

    Date

    1829 - 1841

    Cote

    EDEP020/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)…
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Procès - verbaux dressés par le garde - champêtre.

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  5. Résultat n°5

    1931

    Date

    1931

    Cote

    4M63 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et personnel de police
    • Personnel
    • Gardes particuliers, agrément : dossiers individuels…
    • 1931
  6. Résultat n°6

    Bulletins nominatifs (classement par arrondissement) : Enquête de 1852.

    Cote

    4M43 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et personnel de police
    • Personnel
    • Gardes champêtres.
    • Contrôle et information du préfet (1812-1875).
    • Bulletins nominatifs (classement par arrondissement)…
  7. Résultat n°7

    Logement du garde-champêtre, travaux : devis, extrait du registre des délibérations (2 pièces)

    Date

    1908

    Cote

    EDEP028/M15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)…
    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Logement du garde-champêtre, travaux : devis, extrait…
  8. Résultat n°8

    Receveur, gardes messiers, gardes-champêtres, cantonniers : nominations, correspondance

    Date

    1789-1924

    Cote

    EDEP141/2K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)…
    • Série K : Elections. Personnel.
    • Sous-série 2 K
    • Receveur, gardes messiers, gardes-champêtres, cantonniers…

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Traitement : états communaux (1813-1875).

    Cote

    4M45 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et personnel de police
    • Personnel
    • Gardes champêtres.
    • Traitement : états communaux (1813-1875).
  10. Résultat n°10

    Nomination et mutation : correspondance, tableau des nominations par commune, arrêté préfectoral (1807-1860).

    Cote

    4M40 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et personnel de police
    • Personnel
    • Gardes champêtres.
    • Nomination et mutation : correspondance, tableau des…
  11. Résultat n°11

    Arrêtés de police municipale (1863, 1904-1905). Registre des procès-verbaux de garde-champêtre (1844-1913)

    Date

    1844-1913

    Cote

    EDEP080/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives…
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Arrêtés de police municipale (1863, 1904-1905). Registre…
  12. Résultat n°12

    Gardes-champêtres, recrutement : correspondance

    Date

    1905-1914

    Cote

    EDEP119/2K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)…
    • Série K : Elections. Personnel
    • Gardes-champêtres, recrutement : correspondance
  13. Résultat n°13

    Garde-champêtre, révocation : arrêté préfectoral.

    Date

    1859

    Cote

    EDEP065/K11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées…
    • Série K : Elections. Personnel.
    • Garde-champêtre, révocation : arrêté préfectoral.
  14. Résultat n°14

    Bulletins nominatifs (classement par arrondissement) : Enquête de 1852.

    Cote

    4M44 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et personnel de police
    • Personnel
    • Gardes champêtres.
    • Contrôle et information du préfet (1812-1875).
    • Bulletins nominatifs (classement par arrondissement)…
  15. Résultat n°15

    1935

    Date

    1935

    Cote

    4M66 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et personnel de police
    • Personnel
    • Gardes particuliers, agrément : dossiers individuels…
    • 1935
  16. Résultat n°16

    Gardes messiers, nomination, destitution : procès-verbal de nomination, extrait de délibération, cahier pour l'enregistrement des candidats, correspondance, notes.

    Date

    1790-1791

    Cote

    EDEP027/2K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) -…
    • Archives postérieures à 1789
    • Série K : Elections. Personnel.
    • 2 K - Personnel municipal
    • Gardes messiers, nomination, destitution : procès-verbal…
  17. Résultat n°17

    Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets ; taxe sur les gardes chasses, les chiens : registre de déclaration ; patentes : carnet d'enregistrement.

    Date

    1806-1971

    Cote

    EDEP099/G22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) -…
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets…
  18. Résultat n°18

    1er avril 1874 - 21 août 1914 [Comprend également les demandes d'agrément des agents de la Compagnie de chemin de fer.]

    Cote

    4M53 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et personnel de police
    • Personnel
    • Gardes particuliers, demande d'agréments
    • Registres des demandes (1852-1948).
    • 1er avril 1874 - 21 août 1914 [Comprend également…
  19. Résultat n°19

    COU-H

    Cote

    4M47 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et personnel de police
    • Personnel
    • Gardes champêtres.
    • Déroulement de carrière : dossiers individuels (classement…
    • COU-H
  20. Résultat n°20

    1793 (21 avril) - an III (17 thermidor)

    Date

    1793-an III

    Cote

    EDEP027/1I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) -…
    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 1 I - Police locale, urbaine et rurale
    • Police locale
    • Gardes messiers, inscription de leurs déclarations.
    • 1793 (21 avril) - an III (17 thermidor)