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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Contribution foncière : déclaration individuelle d'un propriétaire (1791) contribution personnelle et mobiliére : matrice de rôle (1791), mandement (1792), déclaration individuelle (an VI).

    Date

    1791 - an VI

    Cote

    EDEP020/G14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions
    • Contribution foncière : déclaration individuelle d'un...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  2. Résultat n°2

    Visiteurs de rôles, création : correspondance (1792). Répartiteurs, nomination : correspondance (1806, 1822).

    Date

    1792-1822

    Cote

    EDEP139/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Visiteurs de rôles, création : correspondance (1792)....

    Producteur :

    Commune de Luynes (Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Impôts directs, répartition, perception et demande de dégrèvement : correspondance.

    Date

    1790-1793

    Cote

    EDEP139/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Impôts directs, répartition, perception et demande...

    Producteur :

    Commune de Luynes (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Contribution patriotique : registre de déclaration, correspondance

    Date

    1790

    Cote

    EDEP141/2G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 2 G
    • Contribution patriotique : registre de déclaration,...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Contribution mobilière, exemption : ordonnance de l'administration départementale.

    Date

    1792-1793

    Cote

    EDEP109/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 109 - Commune de Fondettes (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Contribution mobilière, exemption : ordonnance de l'administration...
  6. Résultat n°6

    Contribution patriotique : déclarations, rôles; emprunt forcé : état des prêteurs, arrêté.

    Date

    1789-an IV

    Cote

    EDEP077/G31 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série G : Impôts, Cadastre
    • Contribution patriotique : déclarations, rôles; emprunt...
  7. Résultat n°7

    Registre servant à constater les autorisations de payer en assignats la partie de la contribution foncière payable en nature (sans date)

    Cote

    EDEP014/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts, Cadastre
    • Registre servant à constater les autorisations de payer...
  8. Résultat n°8

    Contribution mobilière, enregistrement d'un citoyen : extrait de délibération.

    Date

    1793

    Cote

    EDEP139/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contribution mobilière, enregistrement d'un citoyen...

    Producteur :

    Commune de Luynes (Indre-et-Loire)