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8 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Contribution foncière : déclaration individuelle d'un propriétaire (1791) contribution personnelle et mobiliére : matrice de rôle (1791), mandement (1792), déclaration individuelle (an VI).
Cote
EDEP020/G14 (Cote)
 Date
1791 - an VI
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contributions
  • Contribution foncière : déclaration individuelle d'un...
Résultat n°2

Visiteurs de rôles, création : correspondance (1792). Répartiteurs, nomination : correspondance (1806, 1822).
Cote
EDEP139/G4 (Cote)
 Date
1792-1822
 Lieu
Luynes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Visiteurs de rôles, création : correspondance (1792)....
Résultat n°3

Impôts directs, répartition, perception et demande de dégrèvement : correspondance.
Cote
EDEP139/G1 (Cote)
 Date
1790-1793
 Lieu
Luynes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Impôts directs, répartition, perception et demande...
Résultat n°4

Contribution patriotique : registre de déclaration, correspondance
Cote
EDEP141/2G1 (Cote)
 Date
1790
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Sous-série 2 G
  • Contribution patriotique : registre de déclaration,...
Résultat n°5

Contribution mobilière, exemption : ordonnance de l'administration départementale.
Cote
EDEP109/G2 (Cote)
 Date
1792-1793
 Lieu
Fondettes (Indre-et-Loire, France), Vallières (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Fondettes (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 109 - Commune de Fondettes (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre
  • Contribution mobilière, exemption : ordonnance de l'administration...
Résultat n°6

Contribution patriotique : déclarations, rôles; emprunt forcé : état des prêteurs, arrêté.
Cote
EDEP077/G31 (Cote)
 Date
1789-an IV
 Lieu
Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

  • Série G : Impôts, Cadastre
  • Contribution patriotique : déclarations, rôles; emprunt...
Résultat n°7

Registre servant à constater les autorisations de payer en assignats la partie de la contribution foncière payable en nature (sans date)
Cote
EDEP014/G8 (Cote)
 Date- Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts, Cadastre
  • Registre servant à constater les autorisations de payer...
Résultat n°8

Contribution mobilière, enregistrement d'un citoyen : extrait de délibération.
Cote
EDEP139/G2 (Cote)
 Date
1793
 Lieu
Luynes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contribution mobilière, enregistrement d'un citoyen...