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21 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Nationalité et activité des exploitants, composition des exploitations (1942-1945) ; terres labourables (1942-1945) ; bulletin récapitulatif communal (1941-1942 ; 1944-1945) ; tableau de ressources de la commune (1891) ; liste des ayant droits à la ficelle-lieuse (1948-1949) ; recensement de l'agriculture et du bétail (1929-1930) ; producteurs de lait [sans date] : registres

Date

1891-1949

Cote

EDEP089/F5 (Cote)

Résultat n°2

Autres propriétés : titres de propriétés, baux.

Date

1792-1868

Cote

282J/10 (Cote)

Résultat n°3

Un plan et cinq croquis parcellaires relevés sur la propriété [milieu du XIXe siècle].

Date

dix-neuvième siècle

Cote

282J/5 (Cote)

Résultat n°4

Titres de propriété. (an IX-1896)

Date

1800-1896

Cote

282J/2 (Cote)

Résultat n°5

1920 - 1936

Date

-

Cote

7M14 (Cote)

Résultat n°6

La Clousière, limites de propriété : alignements.

Date

1904-1913

Cote

282J/7 (Cote)

Résultat n°7

Tourbière de Gizeux, exploitation : extraits de délibérations, analyse des terrains, plan, correspondance

Date

1895-1947

Cote

EDEP112/O6 (Cote)

Résultat n°8

Location d'un logement à Louis-Prosper Desabet, ancien notaire à Rozoy-sur-Seine (Aisne)

Date

1845-1855

Cote

282J/4 (Cote)

Résultat n°9

35J - Fonds des seigneuries de Courcoué, Preugny et dépendances (1336-[1836])

Date

1336-1836

Cote

35J (Cote)

Résultat n°10

Exploitation des bois communaux.

Date

sans date

Cote

EDEP083/N2 (Cote)

Résultat n°11

Exploitation des bois communaux : extraits de délibérations.

Date

1912-1920

Cote

EDEP041/N1 (Cote)

Résultat n°12

Impôt sur le revenu des personnes physiques : liste de classement des exploitations de polyculture, liste des contribuables assujettis à l'impôt.

Date

1944-1954

Cote

EDEP126/G16 (Cote)

Résultat n°13

Affermage de biens communaux

Date

1838

Cote

EDEP128/N3 (Cote)

Résultat n°14

Seigneurie de la Clousière : titres de propriété, baux, aveux au seigneur d'Azay-le-Rideau.

Date

1472-1799

Cote

282J/1 (Cote)

Résultat n°15

Bénéfices de l'exploitation agricole ; liste de classement des exploitations de polyculture

Date

1957

Cote

EDEP054/F6 (Cote)

Résultat n°16

Chemin de fer, ligne de Bressuire à Tours, passage sur le domaine de la Clousière : règlement d'indemnité, plan en couleur sur calque.

Date

1874

Cote

282J/6 (Cote)

Résultat n°17

Débordements de l'Indre, exhaussement des chaussées et inondation des prairies : constats, correspondance.

Date

an IX-an XII

Cote

282J/3 (Cote)

Résultat n°18

Exploitations agricoles : listes des exploitations, schéma départemental d'aménagement rural

Date

1954-1972

Cote

EDEP119/3F7 (Cote)

Résultat n°19

Contentieux sur des limites de propriété : pièces de procédure.

Date

1815-1844

Cote

282J/8 (Cote)

Résultat n°20

119J - Fonds de l'entreprise Moisant-Savey (1812-1987)

Date

1812-1987

Cote

119J (Cote)