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30 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Val de Bréhémont, travaux de protection, cessibilité des terrains : correspondance, plans (1999) : Amboise et Chouzé-sur-Loire, digue d'Husseau, création de chemins de service : notes, correspondance, actes notariés (1999-2000).
Cote
2077W412 (Cote)
 Date
1999-2000
 Lieu
Bréhémont, val de (Indre-et-Loire, France), Amboise (Indre-et-Loire, France), Chouzé-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Husseau (Montlouis-sur-Loire, Indre-et-Loire, France), Montlouis-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

  • Gestion du domaine public fluvial
  • Délimitation du domaine public fluvial
  • Loire
  • Val de Bréhémont, travaux de protection, cessibilité...
Résultat n°2

Renforcement de la levée rive gauche à La Chapelle-aux-Naux et Villandry : correspondance, procès-verbal de délimitation, dossier parcellaire, arrêté de cessibilité, arrêté de déclaration d'utilité publique, dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique.
Cote
2077W392 (Cote)
 Date
1976-1981
 Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France), Villandry (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

  • Gestion du domaine public fluvial
  • Délimitation du domaine public fluvial
  • Loire
  • Renforcement de la levée rive gauche à La Chapelle-aux-Naux...
Résultat n°3

Levée de Saint-Avertin, demande de délimitation de M. Gibert : notes, plan, rapport, arrêté.
Cote
2077W390 (Cote)
 Date- Lieu
Saint-Avertin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

  • Gestion du domaine public fluvial
  • Délimitation du domaine public fluvial
  • Cher canalisé
  • Levée de Saint-Avertin, demande de délimitation de...
Résultat n°4

Noizay : notes, actes notariés.
Cote
2077W400 (Cote)
 Date
1988-1989
 Lieu
Noizay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

  • Gestion du domaine public fluvial
  • Délimitation du domaine public fluvial
  • Loire
  • Noizay : notes, actes notariés.
Résultat n°5

Renforcement des digues en vue de la protection du Val de Cisse : plans, correspondance, plans, état parcellaire (1986-1987) : construction de la nouvelle levée de Saint-Cosme : actes notariés, correspondance, plans, notes (1986-1988).
Cote
2077W398 (Cote)
 Date
1986-1988
 Lieu
Cisse, val de (France) -- Indre-et-Loire, La Riche (Indre-et-Loire, France) -- levée de la Loire, La Riche (Indre-et-Loire, France) -- quartier Saint-Cosme, La Riche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

  • Gestion du domaine public fluvial
  • Délimitation du domaine public fluvial
  • Loire
  • Renforcement des digues en vue de la protection du...
Résultat n°6

Pocé-sur-Cisse, Saint-Michel-sur-Loire et Saint-Patrice : notes, actes notariés.
Cote
2077W401 (Cote)
 Date
1988-1989
 Lieu
Pocé-sur-Cisse (Indre-et-Loire, France), Saint-Michel-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Saint-Patrice (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

  • Gestion du domaine public fluvial
  • Délimitation du domaine public fluvial
  • Loire
  • Pocé-sur-Cisse, Saint-Michel-sur-Loire et Saint-Patrice...
Résultat n°7

Val d'Authion : notes, correspondance, actes notariés.
Cote
2077W408 (Cote)
 Date
1996-1999
 Lieu
Authion, val d' (France) -- Indre-et-Loire
 Type de document -

  • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

  • Gestion du domaine public fluvial
  • Délimitation du domaine public fluvial
  • Loire
  • Val d'Authion : notes, correspondance, actes notariés.
Résultat n°8

Délimitation du domaine public fluvial : notes, correspondance, rapport (1957-1997) ; acquisitions foncières, classement par rivière.
Cote
2077W390 (Cote)
 Date
1957-1997
 Lieu
Vienne (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

  • Gestion du domaine public fluvial
  • Délimitation du domaine public fluvial
  • Vienne
  • Délimitation du domaine public fluvial : notes, correspondance,...
Résultat n°9

Chouzé-sur-Loire, La Chapelle-sur-Loire, Saint-Michel-sur-Loire et Saint-Patrice, protection du Val d'Authion : notes, plans, correspondance, actes notariés.
Cote
2077W395 (Cote)
 Date
1978-1992
 Lieu
Chouzé-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Saint-Michel-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Saint-Patrice (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Authion, val d' (France) -- Indre-et-Loire
 Type de document -

  • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

  • Gestion du domaine public fluvial
  • Délimitation du domaine public fluvial
  • Loire
  • Chouzé-sur-Loire, La Chapelle-sur-Loire, Saint-Michel-sur-Loire...
Résultat n°10

La Chapelle-aux-Naux et Villandry : renforcement de la levée rive gauche PK 466.800, PK 469.4000 : actes notariés.
Cote
2077W393 (Cote)
 Date
1976-1979
 Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France), Villandry (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

  • Gestion du domaine public fluvial
  • Délimitation du domaine public fluvial
  • Loire
  • La Chapelle-aux-Naux et Villandry : renforcement de...
Résultat n°11

Fondettes, Luynes, Saint-Étienne-de-Chigny : actes notariés.
Cote
2077W405 (Cote)
 Date
1996-1998
 Lieu
Fondettes (Indre-et-Loire, France), Luynes (Indre-et-Loire, France), Saint-Étienne-de-Chigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

  • Gestion du domaine public fluvial
  • Délimitation du domaine public fluvial
  • Loire
  • Fondettes, Luynes, Saint-Étienne-de-Chigny : actes...
Résultat n°12

Bréhémont, La Chapelle-aux-Naux, Rigny-Ussé et Villandry, confortement de la levée rive gauche du Val de Bréhémont : notes, correspondance, actes notariés (1995-1999) ; Bréhémont, confortement de la digue rive gauche : listes de propriétaires, actes notariés (1996-1997).
Cote
2077W404 (Cote)
 Date
1995-1999
 Lieu
Bréhémont (Indre-et-Loire, France), La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France), Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Villandry (Indre-et-Loire, France), Bréhémont, val de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

  • Gestion du domaine public fluvial
  • Délimitation du domaine public fluvial
  • Loire
  • Bréhémont, La Chapelle-aux-Naux, Rigny-Ussé et Villandry,...
Résultat n°13

La Chapelle-sur-Loire, protection du Val d'Authion, renforcement de la levée : actes de vente.
Cote
2077W397 (Cote)
 Date
1979-1981
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Authion, val d' (France) -- Indre-et-Loire
 Type de document -

  • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

  • Gestion du domaine public fluvial
  • Délimitation du domaine public fluvial
  • Loire
  • La Chapelle-sur-Loire, protection du Val d'Authion,...
Résultat n°14

La Riche, renforcement de la levée rive gauche : actes notariés (1979) ; Chouzé-sur-Loire : actes notariés (1979-1980) ; Chouzé-sur-Loire, La Chapelle-sur-Loire, Saint-Michel-sur-Loire et Saint-Patrice, protection du Val d'Authion, renforcement de la levée : promesses de vente (1979-1980).
Cote
2077W396 (Cote)
 Date
1979-1980
 Lieu
Loire (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

  • Gestion du domaine public fluvial
  • Délimitation du domaine public fluvial
  • Loire
  • La Riche, renforcement de la levée rive gauche : actes...
Résultat n°15

Savonnières, travaux de renforcement de la digue rive droite en aval du pont : notes, plans, correspondance.
Cote
2077W412 (Cote)
 Date
1999
 Lieu
Savonnières (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

  • Gestion du domaine public fluvial
  • Délimitation du domaine public fluvial
  • Cher
  • Savonnières, travaux de renforcement de la digue rive...
Résultat n°16

Val de Bréhémont : actes notariés (dépôt n°59 à 60), promesses de vente.
Cote
2077W406 (Cote)
 Date
1996-1999
 Lieu
Bréhémont, val de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

  • Gestion du domaine public fluvial
  • Délimitation du domaine public fluvial
  • Loire
  • Val de Bréhémont : actes notariés (dépôt n°59 à 60),...
Résultat n°17

Amboise et de Vouvray, protection du Val de Cisse contre les inondations, renforcement de la digue : notes, actes notariés (1989-1990) ; acquisitions complémentaires dans le cadre de la protection du Val d'Authion : plan parcellaire, promesses de vente, actes notariés (1994-1998).
Cote
2077W403 (Cote)
 Date
1989-1998
 Lieu
Amboise (Indre-et-Loire, France), Vouvray (Indre-et-Loire, France), Cisse, val de (France) -- Indre-et-Loire, Authion, val d' (France) -- Indre-et-Loire
 Type de document -

  • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

  • Gestion du domaine public fluvial
  • Délimitation du domaine public fluvial
  • Loire
  • Amboise et de Vouvray, protection du Val de Cisse contre...
Résultat n°18

Cangey, Limeray et Nazelles-Négron : notes, actes notariés.
Cote
2077W399 (Cote)
 Date
1988-1989
 Lieu
Cangey (Indre-et-Loire, France), Limeray (Indre-et-Loire, France), Nazelles-Négron (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

  • Gestion du domaine public fluvial
  • Délimitation du domaine public fluvial
  • Loire
  • Cangey, Limeray et Nazelles-Négron : notes, actes notariés.
Résultat n°19

Demande d'alignements : correspondance, notes.
Cote
2077W390 (Cote)
 Date
1980-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

  • Gestion du domaine public fluvial
  • Délimitation du domaine public fluvial
  • Dossiers généraux
  • Demande d'alignements : correspondance, notes.
Résultat n°20

Val de Bréhémont : actes notariés (dépôt n°61 à 66).
Cote
2077W407 (Cote)
 Date
1996-1999
 Lieu
Bréhémont, val de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

  • Gestion du domaine public fluvial
  • Délimitation du domaine public fluvial
  • Loire
  • Val de Bréhémont : actes notariés (dépôt n°61 à 66).