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2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

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Cote/Cotes extrêmes

2077W1-535 (Cote)

Date

1839-2000

Origine

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

Modalités d'entrées

Versement (2011)

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Mots clés producteurs

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

Mots clés matières

cours d'eau

Mode de classement

Classement par cours d'eau

Mots clés matières

domaine public fluvial

Mots clés lieux

Loire (France ; cours d'eau)

Renforcement de la levée rive gauche à La Chapelle-aux-Naux et Villandry : correspondance, procès-verbal de délimitation, dossier parcellaire, arrêté de cessibilité, arrêté de déclaration d'utilité publique, dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique.

Cote/Cotes extrêmes

2077W392 (Cote)

Date

1976-1981

Mots clés lieux

La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France), Villandry (Indre-et-Loire, France)