Délimitation du domaine public fluvial : notes, correspondance, rapport (1957-1997) ; acquisitions foncières, classement par rivière.

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2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

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DDE - Subdivision fluviale - Fonctionnement du service, hydrologie, aménagement et entretien des cours d'eau, gestion du domaine public fluvial, police de la navigation et de la pêche

Cote/Cotes extrêmes

2077W1-535 (Cote)

Date

1839-2000

Origine

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

Modalités d'entrées

Versement (2011)

Gestion du domaine public fluvial

Mots clés matières

Délimitation du domaine public fluvial

Mode de classement

Classement par cours d'eau

Mots clés matières

domaine public fluvial

Vienne

Mots clés lieux

Vienne (France ; cours d'eau)

Délimitation du domaine public fluvial : notes, correspondance, rapport (1957-1997) ; acquisitions foncières, classement par rivière.

Cote/Cotes extrêmes

2077W390 (Cote)

Date

1957-1997

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