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30 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Val de Bréhémont, travaux de protection, cessibilité des terrains : correspondance, plans (1999) : Amboise et Chouzé-sur-Loire, digue d'Husseau, création de chemins de service : notes, correspondance, actes notariés (1999-2000).

Date

1999-2000

Cote

2077W412 (Cote)

Résultat n°2

Renforcement de la levée rive gauche à La Chapelle-aux-Naux et Villandry : correspondance, procès-verbal de délimitation, dossier parcellaire, arrêté de cessibilité, arrêté de déclaration d'utilité publique, dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique.

Date

1976-1981

Cote

2077W392 (Cote)

Résultat n°3

Levée de Saint-Avertin, demande de délimitation de M. Gibert : notes, plan, rapport, arrêté.

Date

-

Cote

2077W390 (Cote)

Résultat n°4

Noizay : notes, actes notariés.

Date

1988-1989

Cote

2077W400 (Cote)

Résultat n°5

Renforcement des digues en vue de la protection du Val de Cisse : plans, correspondance, plans, état parcellaire (1986-1987) : construction de la nouvelle levée de Saint-Cosme : actes notariés, correspondance, plans, notes (1986-1988).

Date

1986-1988

Cote

2077W398 (Cote)

Résultat n°6

Pocé-sur-Cisse, Saint-Michel-sur-Loire et Saint-Patrice : notes, actes notariés.

Date

1988-1989

Cote

2077W401 (Cote)

Résultat n°7

Val d'Authion : notes, correspondance, actes notariés.

Date

1996-1999

Cote

2077W408 (Cote)

Résultat n°8

Délimitation du domaine public fluvial : notes, correspondance, rapport (1957-1997) ; acquisitions foncières, classement par rivière.

Date

1957-1997

Cote

2077W390 (Cote)

Résultat n°9

Chouzé-sur-Loire, La Chapelle-sur-Loire, Saint-Michel-sur-Loire et Saint-Patrice, protection du Val d'Authion : notes, plans, correspondance, actes notariés.

Date

1978-1992

Cote

2077W395 (Cote)

Résultat n°10

La Chapelle-aux-Naux et Villandry : renforcement de la levée rive gauche PK 466.800, PK 469.4000 : actes notariés.

Date

1976-1979

Cote

2077W393 (Cote)

Résultat n°11

Fondettes, Luynes, Saint-Étienne-de-Chigny : actes notariés.

Date

1996-1998

Cote

2077W405 (Cote)

Résultat n°12

Bréhémont, La Chapelle-aux-Naux, Rigny-Ussé et Villandry, confortement de la levée rive gauche du Val de Bréhémont : notes, correspondance, actes notariés (1995-1999) ; Bréhémont, confortement de la digue rive gauche : listes de propriétaires, actes notariés (1996-1997).

Date

1995-1999

Cote

2077W404 (Cote)

Résultat n°13

La Chapelle-sur-Loire, protection du Val d'Authion, renforcement de la levée : actes de vente.

Date

1979-1981

Cote

2077W397 (Cote)

Résultat n°14

La Riche, renforcement de la levée rive gauche : actes notariés (1979) ; Chouzé-sur-Loire : actes notariés (1979-1980) ; Chouzé-sur-Loire, La Chapelle-sur-Loire, Saint-Michel-sur-Loire et Saint-Patrice, protection du Val d'Authion, renforcement de la levée : promesses de vente (1979-1980).

Date

1979-1980

Cote

2077W396 (Cote)

Résultat n°15

Savonnières, travaux de renforcement de la digue rive droite en aval du pont : notes, plans, correspondance.

Date

1999

Cote

2077W412 (Cote)

Résultat n°16

Val de Bréhémont : actes notariés (dépôt n°59 à 60), promesses de vente.

Date

1996-1999

Cote

2077W406 (Cote)

Résultat n°17

Amboise et de Vouvray, protection du Val de Cisse contre les inondations, renforcement de la digue : notes, actes notariés (1989-1990) ; acquisitions complémentaires dans le cadre de la protection du Val d'Authion : plan parcellaire, promesses de vente, actes notariés (1994-1998).

Date

1989-1998

Cote

2077W403 (Cote)

Résultat n°18

Cangey, Limeray et Nazelles-Négron : notes, actes notariés.

Date

1988-1989

Cote

2077W399 (Cote)

Résultat n°19

Demande d'alignements : correspondance, notes.

Date

1980-1986

Cote

2077W390 (Cote)

Résultat n°20

Val de Bréhémont : actes notariés (dépôt n°61 à 66).

Date

1996-1999

Cote

2077W407 (Cote)