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811 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Du 02/06/1981 au 31/07/1981 (N°211 à 296).

    Date

    1981

    Cote

    1823W52 (Cote)

    • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

    • Gestion par centre
    • Centre des impôts d'Amboise
    • Déclarations de succession
    • 1981
    • Du 02/06/1981 au 31/07/1981 (N°211 à 296).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  2. Résultat n°2

    Du 4/01/1980 au 17/03/1980 (vol. 338).

    Date

    1980

    Cote

    1676W150 (Cote)

    • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

    • Gestion par centre
    • Centre des impôts de Loches
    • Déclarations de succession
    • 1980
    • Du 4/01/1980 au 17/03/1980 (vol. 338).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  3. Résultat n°3

    Du 02/01/1981 au 03/03/1981 (N1 à 90).

    Date

    1981

    Cote

    1823W50 (Cote)

    • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

    • Gestion par centre
    • Centre des impôts d'Amboise
    • Déclarations de succession
    • 1981
    • Du 02/01/1981 au 03/03/1981 (N1 à 90).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  4. Résultat n°4

    1er janvier au 18 mars 1980.

    Date

    1 janvier-18 mars 1980

    Cote

    1648W142 (Cote)

    • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

    • Gestion par centre
    • Centre des impôts de Tours sud
    • Déclarations de succession
    • 1980
    • 1er janvier au 18 mars 1980.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  5. Résultat n°5

    15 novembre 1991 au 24 décembre 1991.

    Date

    15 novembre 1991-24 décembre 1991

    Cote

    3147W160 (Cote)

    • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

    • Gestion par centre
    • Centre des impôts de Tours est
    • Déclarations de succession
    • 1991
    • 15 novembre 1991 au 24 décembre 1991.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  6. Résultat n°6

    Du 12/11/1980 au 30/12/1980 (N°361 à 439).

    Date

    1980

    Cote

    1823W49 (Cote)

    • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

    • Gestion par centre
    • Centre des impôts d'Amboise
    • Déclarations de succession
    • 1980
    • Du 12/11/1980 au 30/12/1980 (N°361 à 439).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  7. Résultat n°7

    Du 01/07/1970 au 30/09/1970 (N°168 à 228).

    Date

    1970

    Cote

    1823W6 (Cote)

    • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

    • Gestion par centre
    • Centre des impôts d'Amboise
    • Déclarations de succession
    • 1970
    • Du 01/07/1970 au 30/09/1970 (N°168 à 228).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  8. Résultat n°8

    Du 01/01/1988 au 29/02/1988 (n°1 à 90).

    Date

    1988

    Cote

    1889W55 (Cote)

    • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

    • Gestion par centre
    • Centre des impôts de Chinon
    • Déclarations de succession
    • 1988
    • Du 01/01/1988 au 29/02/1988 (n°1 à 90).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  9. Résultat n°9

    Du 29/02/1988 au 19/04/1988 (n°91 à 170).

    Date

    1988

    Cote

    1889W56 (Cote)

    • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

    • Gestion par centre
    • Centre des impôts de Chinon
    • Déclarations de succession
    • 1988
    • Du 29/02/1988 au 19/04/1988 (n°91 à 170).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  10. Résultat n°10

    4 janvier 1993 au 27 janvier 1993.

    Date

    4 janvier 1993-27 janvier 1993

    Cote

    3147W356 (Cote)

    • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

    • Gestion par centre
    • Centre des impôts de Tours sud
    • Déclarations de succession
    • 1993
    • 4 janvier 1993 au 27 janvier 1993.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  11. Résultat n°11

    24 janvier 1990 au 8 mars 1990.

    Date

    24 janvier 1990-8 mars 1990

    Cote

    3147W247 (Cote)

    • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

    • Gestion par centre
    • Centre des impôts de Tours ouest
    • Déclarations de succession
    • 1990
    • 24 janvier 1990 au 8 mars 1990.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  12. Résultat n°12

    1er décembre 1977 au 27 janvier 1978.

    Date

    1 décembre 1977-27 janvier 1978

    Cote

    1651W127 (Cote)

    • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

    • Gestion par centre
    • Centre des impôts de Tours est
    • Déclarations de succession
    • 1978
    • 1er décembre 1977 au 27 janvier 1978.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  13. Résultat n°13

    Du 01/01/1971 au 31/03/1971.

    Date

    1971

    Cote

    1715W96 (Cote)

    • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

    • Gestion par centre
    • Centre des impôts de Chinon
    • Déclarations de succession
    • 1971
    • Du 01/01/1971 au 31/03/1971.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  14. Résultat n°14

    Du 16/05/1983 au 30/06/1983 (vol. 356).

    Date

    1983

    Cote

    1676W168 (Cote)

    • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

    • Gestion par centre
    • Centre des impôts de Loches
    • Déclarations de succession
    • 1983
    • Du 16/05/1983 au 30/06/1983 (vol. 356).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  15. Résultat n°15

    24 juin 1993 au 13 juillet 1993.

    Date

    24 juin 1993-13 juillet 1993

    Cote

    3147W181 (Cote)

    • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

    • Gestion par centre
    • Centre des impôts de Tours est
    • Déclarations de succession
    • 1993
    • 24 juin 1993 au 13 juillet 1993.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  16. Résultat n°16

    janvier-février 1984.

    Date

    3 janvier 1984-29 février 1984

    Cote

    2671W54 (Cote)

    • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

    • Gestion par centre
    • Centre des impôts de Tours sud
    • Déclarations de succession
    • 1984
    • janvier-février 1984.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  17. Résultat n°17

    7 septembre au 4 novembre 1983.

    Date

    7 septembre-4 novembre 1983

    Cote

    1650W166 (Cote)

    • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

    • Gestion par centre
    • Centre des impôts de Tours nord
    • Déclarations de succession
    • 1983
    • 7 septembre au 4 novembre 1983.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  18. Résultat n°18

    3 décembre-17 décembre 1984.

    Date

    3 décembre 1984-17 décembre 1984

    Cote

    2671W98 (Cote)

    • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

    • Gestion par centre
    • Centre des impôts de Tours est
    • Déclarations de succession
    • 1984
    • 3 décembre-17 décembre 1984.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  19. Résultat n°19

    octobre-29 novembre 1984.

    Date

    1 octobre 1984-29 novembre 1984

    Cote

    2671W58 (Cote)

    • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

    • Gestion par centre
    • Centre des impôts de Tours sud
    • Déclarations de succession
    • 1984
    • octobre-29 novembre 1984.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  20. Résultat n°20

    6 août-11 septembre 1985.

    Date

    6 août 1985-11 septembre 1985

    Cote

    2671W103 (Cote)

    • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

    • Gestion par centre
    • Centre des impôts de Tours est
    • Déclarations de succession
    • 1985
    • 6 août-11 septembre 1985.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  21. Résultat n°21

    Du 10/06/1988 au 13/09/1988 (n°261 à 372).

    Date

    1988

    Cote

    1889W58 (Cote)

    • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

    • Gestion par centre
    • Centre des impôts de Chinon
    • Déclarations de succession
    • 1988
    • Du 10/06/1988 au 13/09/1988 (n°261 à 372).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  22. Résultat n°22

    4 janvier-12 mars 1984.

    Date

    4 janvier 1984-12 mars 1984

    Cote

    2671W92 (Cote)

    • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

    • Gestion par centre
    • Centre des impôts de Tours est
    • Déclarations de succession
    • 1984
    • 4 janvier-12 mars 1984.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  23. Résultat n°23

    25 août au 8 octobre 1982.

    Date

    25 août-8 octobre 1982

    Cote

    1650W161 (Cote)

    • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

    • Gestion par centre
    • Centre des impôts de Tours nord
    • Déclarations de succession
    • 1982
    • 25 août au 8 octobre 1982.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  24. Résultat n°24

    18 mars au 31 mai 1977.

    Date

    18 mars-31 mai 1977

    Cote

    1650W135 (Cote)

    • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

    • Gestion par centre
    • Centre des impôts de Tours nord
    • Déclarations de succession
    • 1977
    • 18 mars au 31 mai 1977.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  25. Résultat n°25

    3 mars-15 avril 1986.

    Date

    3 mars-15 avril 1986

    Cote

    2671W178 (Cote)

    • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

    • Gestion par centre
    • Centre des impôts de Tours ouest
    • Déclarations de succession
    • 1986
    • 3 mars-15 avril 1986.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  26. Résultat n°26

    29 novembre 1976 au 31 janvier 1977.

    Date

    29 novembre 1976-31 janvier 1977

    Cote

    1651W121 (Cote)

    • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

    • Gestion par centre
    • Centre des impôts de Tours est
    • Déclarations de succession
    • 1977
    • 29 novembre 1976 au 31 janvier 1977.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  27. Résultat n°27

    6 avril au 18 août 1977.

    Date

    6 avril-18 août 1977

    Cote

    1649W45 (Cote)

    • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

    • Gestion par centre
    • Centre des impôts de Tours ouest
    • Déclarations de succession
    • 1977
    • 6 avril au 18 août 1977.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  28. Résultat n°28

    Du 01/09/1987 au 29/10/1987 (N°253 à 320).

    Date

    1987

    Cote

    1823W81 (Cote)

    • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

    • Gestion par centre
    • Centre des impôts d'Amboise
    • Déclarations de succession
    • 1987
    • Du 01/09/1987 au 29/10/1987 (N°253 à 320).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  29. Résultat n°29

    7 février-2 avril 1984.

    Date

    7 février 1984-2 avril 1984

    Cote

    2671W165 (Cote)

    • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

    • Gestion par centre
    • Centre des impôts de Tours ouest
    • Déclarations de succession
    • 1984
    • 7 février-2 avril 1984.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  30. Résultat n°30

    26 novembre 1987 au 29 décembre 1987.

    Date

    26 novembre 1987-29 décembre 1987

    Cote

    3147W317 (Cote)

    • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

    • Gestion par centre
    • Centre des impôts de Tours sud
    • Déclarations de succession
    • 1987
    • 26 novembre 1987 au 29 décembre 1987.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  31. Résultat n°31

    26 juillet 1990 au 14 septembre 1990.

    Date

    26 juillet 1990-14 septembre 1990

    Cote

    3147W334 (Cote)

    • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

    • Gestion par centre
    • Centre des impôts de Tours sud
    • Déclarations de succession
    • 1990
    • 26 juillet 1990 au 14 septembre 1990.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  32. Résultat n°32

    Du 4/01/1971 au 28/04/1971 (vol. 300).

    Date

    1971

    Cote

    1676W112 (Cote)

    • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

    • Gestion par centre
    • Centre des impôts de Loches
    • Déclarations de succession
    • 1971
    • Du 4/01/1971 au 28/04/1971 (vol. 300).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  33. Résultat n°33

    4 mai 1988 au 6 juillet 1988.

    Date

    4 mai 1988-6 juillet 1988

    Cote

    3147W320 (Cote)

    • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

    • Gestion par centre
    • Centre des impôts de Tours sud
    • Déclarations de succession
    • 1988
    • 4 mai 1988 au 6 juillet 1988.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  34. Résultat n°34

    Juillet-septembre 1975.

    Date

    juillet-septembre 1975

    Cote

    1648W121 (Cote)

    • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

    • Gestion par centre
    • Centre des impôts de Tours sud
    • Déclarations de succession
    • 1975
    • Juillet-septembre 1975.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  35. Résultat n°35

    20 mars 1991 au 11 juin 1991.

    Date

    20 mars 1991-11 juin 1991

    Cote

    3147W50 (Cote)

    • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

    • Gestion par centre
    • Centre des impôts de Tours nord
    • Déclarations de succession
    • 1991
    • 20 mars 1991 au 11 juin 1991.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  36. Résultat n°36

    27 mars 1987 au 12 juin 1987.

    Date

    27 mars 1987-12 juin 1987

    Cote

    3147W28 (Cote)

    • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

    • Gestion par centre
    • Centre des impôts de Tours nord
    • Déclarations de succession
    • 1987
    • 27 mars 1987 au 12 juin 1987.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  37. Résultat n°37

    27 mai au 9 juillet 1970.

    Date

    27 mai-9 juillet 1970

    Cote

    1650W99 (Cote)

    • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

    • Gestion par centre
    • Centre des impôts de Tours nord
    • Déclarations de succession
    • 1970
    • 27 mai au 9 juillet 1970.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  38. Résultat n°38

    Du 24/03/1987 au 05/06/1987 (n°111 à 210).

    Date

    1987

    Cote

    1889W51 (Cote)

    • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

    • Gestion par centre
    • Centre des impôts de Chinon
    • Déclarations de succession
    • 1987
    • Du 24/03/1987 au 05/06/1987 (n°111 à 210).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  39. Résultat n°39

    6 septembre au 15 novembre 1971.

    Date

    6 septembre-15 novembre 1971

    Cote

    1648W102 (Cote)

    • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

    • Gestion par centre
    • Centre des impôts de Tours sud
    • Déclarations de succession
    • 1971
    • 6 septembre au 15 novembre 1971.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  40. Résultat n°40

    Du 03/11/1988 au 31/12/1988 (n°474 à 564).

    Date

    1988

    Cote

    1889W60 (Cote)

    • Contexte : W - Enregistrement (1890-2000)

    • Gestion par centre
    • Centre des impôts de Chinon
    • Déclarations de succession
    • 1988
    • Du 03/11/1988 au 31/12/1988 (n°474 à 564).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre