57 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Séparation de l'église et de l'Etat, cession des ornements de l'église à la commune : contrat, extrait de délibération du conseil municipal ; inventaire des biens de l'église, mesures de police : extrait de délibérations, arrêté du maire visant à interdire de sonner les cloches et d'organiser des processions pendant la durée des opérations.

    Date

    1905 - 1906

    Cote

    EDEP020/P3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...
    • Série P : Cultes.
    • Séparation de l'église et de l'Etat, cession des ornements...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  2. Résultat n°2

    Assurance des bâtiments communaux : contrat, plans

    Date

    1890-1929

    Cote

    EDEP028/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Assurance des bâtiments communaux : contrat, plans
  3. Résultat n°3

    Assurance : police.

    Date

    1875

    Cote

    EDEP073/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 073 - Commune de Chisseaux - Archives déposées...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Assurance : police.
  4. Résultat n°4

    Actes d'état civil divers : publications de mariages, consentements, contrats de mariages, jugements de divorce, certificats de non opposition, extraits d'actes d'autres communes

    Date

    1883-1933

    Cote

    EDEP119/E49 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...
    • Série E : Etat civil.
    • Actes d'état civil divers : publications de mariages,...
  5. Résultat n°5

    Assurance des biens de la commune : contrats.

    Date

    1876-1905

    Cote

    EDEP202/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 202 - Commune de La Roche-Clermault - Archives...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Assurance des biens de la commune : contrats.
  6. Résultat n°6

    Matériel d'incendie, prêt par la commune de la moto-pompe aux troupes d'occupation : contrat de prêt rédigé en allemand, bulletin de réception, extraits de délibérations, correspondance.

    Date

    1941

    Cote

    EDEP147/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Matériel d'incendie, prêt par la commune de la moto-pompe...
  7. Résultat n°7

    Boulangerie, construction : avant-projet, plans, contrat d'architecte, RPAO, CCTP, lettre de commande, délibération, pv d'ouverture des plis, marché, paiement pour solde, compte-rendu de vérification avant mise sous tension, dossier de l'ouvrage exécuté (plans), réception définitive.

    Date

    1979-1981

    Cote

    EDEP054/M8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...
    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bâtiments communaux
    • Boulangerie, construction : avant-projet, plans, contrat...
  8. Résultat n°8

    Jardin public : concession de la commune à Mariages Rejanduy.

    Date

    1926

    Cote

    EDEP002/M7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...
    • Série M - Biens communaux : bâtiments.
    • Jardin public : concession de la commune à Mariages...
  9. Résultat n°9

    Assurance, sinistre : police d'assurance, procès-verbal d'expertise de sinistre.

    Date

    1875-1879

    Cote

    EDEP065/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Assurance, sinistre : police d'assurance, procès-verbal...
  10. Résultat n°10

    Distribution d'énergie électrique : cahier des charges, avenants, devis, plans.

    Date

    1913-1950

    Cote

    EDEP083/O12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Moyens de transports et travaux divers
    • Distribution d'énergie électrique : cahier des charges,...
  11. Résultat n°11

    Emprunts : arrêté préfectoral, correspondance, contrat.

    Date

    1884-1933

    Cote

    EDEP103/L6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts : arrêté préfectoral, correspondance, contrat.
  12. Résultat n°12

    Ecole, agrandissement d'une classe : marchés, contrat d'architecte, plans.

    Date

    1967-1968

    Cote

    EDEP054/M17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...
    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bâtiments scolaires
    • Ecole, agrandissement d'une classe : marchés, contrat...
  13. Résultat n°13

    Contrat d'échange fait entre Pierre Rocher, prêtre et administrateur de l'aumônerie de Chouzé et Jean Bareau, marchand, le 29 mars 1640

    Date

    1640

    Cote

    1J251 (Cote)

    • Contexte : 1J1 à 1167 - Petits fonds privés isolés
    • Contrat d'échange fait entre Pierre Rocher, prêtre...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    Mobilier de la mairie, contrat de constitution de rente, partage des biens immobiliers

    Date

    1743-1745

    Cote

    EDEP110/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...
    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Mobilier de la mairie, contrat de constitution de rente,...
  15. Résultat n°15

    Famille Hallouin : correspondance (an XIII-1812), contrat de mariage entre Charles Aupy et Marie Françoise Tranchepain (1737), pièces de procédure (an XI-an XIII)

    Date

    1737-an XIII

    Cote

    1J346 (Cote)

    • Contexte : 1J1 à 1167 - Petits fonds privés isolés
    • Famille Hallouin : correspondance (an XIII-1812), contrat...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Contrats de mariage (1703, 1713), acte d'émancipation (1711), actes de dissolution de la communauté de biens entre époux (1712)

    Date

    1712

    Cote

    1J285/1 (Cote)

    • Contexte : 1J1 à 1167 - Petits fonds privés isolés
    • Famille Chaplot (ou Chapelot), demeurant à Tours.
    • Contrats de mariage (1703, 1713), acte d'émancipation...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    Arpentage des biens communaux : contrat entre le maire et l'arpenteur, plans.

    Date

    1850

    Cote

    EDEP128/N6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Arpentage des biens communaux : contrat entre le maire...
  18. Résultat n°18

    Bureau de poste, construction, location : devis, procès-verbal d'adjudication, factures, contrat de location.

    Date

    1913-1954

    Cote

    EDEP064/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...
    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bureau de poste, construction, location : devis, procès-verbal...
  19. Résultat n°19

    Amédée Petitbon et Barthélemie Louise Héloïse Coursier : contrat de mariage (copie).

    Date

    1869

    Cote

    EDEP275/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série S - Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
    • Amédée Petitbon et Barthélemie Louise Héloïse Coursier...
  20. Résultat n°20

    Papiers des familles Nau, Cormery et Lihoreau demeurant à Semblançay et Saint-Antoine-du-Rocher

    Date

    1774-1817

    Cote

    1J/1707/3 (Cote)

    • Contexte : 1J1707 - Semblançay. - Fief de Dolbeau, fief du Bois...
    • Papiers des familles Nau, Cormery et Lihoreau demeurant...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  21. Résultat n°21

    Collège de Loches et Beaulieu, création : extrait du procès - verbal de fondation de 1575 (copie de 1777), contrat avec la congrégation de Saint - Paul (1665, copie du XVIIIe siècle) ; dégâts provoqués par la crue de 1770, réparations : extraits de délibérations des assemblées des échevins et notables de Loches et de Beaulieu, devis, rôle d'imposition pour les réparations.

    Date

    1770 - 1782

    Cote

    EDEP020/M5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...
    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Collège de Loches et Beaulieu, création : extrait du...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  22. Résultat n°22

    Contrat d'échange de biens entre Guillaume d'Albin et Martin Brédif, demeurant à La Ville-aux-Dames, le 24 février 1515

    Date

    1515

    Cote

    1J51 (Cote)

    • Contexte : 1J1 à 1167 - Petits fonds privés isolés
    • Contrat d'échange de biens entre Guillaume d'Albin...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  23. Résultat n°23

    Contrat de rente passé entre Pierre Le Gouz, sieur du Plessis ( Plessis-le-Vicomte, dép. Maine-et-Loire) et Marie Charlot, dame de Poligné (dép. Ile-et-Vilaine), veuve de Raoul Le Gouz.

    Date

    1646

    Cote

    1J333 (Cote)

    • Contexte : 1J1 à 1167 - Petits fonds privés isolés
    • Contrat de rente passé entre Pierre Le Gouz, sieur...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  24. Résultat n°24

    Presbytère, travaux d'entretien : subventions (1981) ; travaux effectués et proposés (1980-1981) ; contrats (1980-1981) ; devis (1980) ; baux (1907-1981)

    Date

    1907-1981

    Cote

    EDEP089/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...
    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Presbytère, travaux d'entretien : subventions (1981)...
  25. Résultat n°25

    Ecole, construction d'un préau et d'un garage : marchés, contrat d'architecte, plans.

    Date

    1964-1965

    Cote

    EDEP054/M16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...
    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bâtiments scolaires
    • Ecole, construction d'un préau et d'un garage : marchés,...
  26. Résultat n°26

    Cimetière, travaux divers : enquête, pétition, arrêté préfectoral, devis, plan, pv d'adjudication des terres de l'ancien cimetière, contrat d'entretien, cahier des charges, arrêté de nomination, lettre de démission (1836-1944). Cimetière, délégation de service public : contrat avec les PFG (1915-1965); concession : acte de concession perpétuelle, demandes de concession et de superpositions, liste nominative pour relèvement des tombes, notification d'un legs d'entretien perpétuel d'une tombe (1921-1957).

    Date

    1836-1965

    Cote

    EDEP054/M13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...
    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifice du culte et cimetière
    • Cimetière, travaux divers : enquête, pétition, arrêté...
  27. Résultat n°27

    Implantations industrielles : contrats, extraits de délibérations; primes d'équipement : plans, correspondance.

    Date

    1959-1973

    Cote

    EDEP063/2F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...
    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Industrie et commerce
    • Implantations industrielles : contrats, extraits de...
  28. Résultat n°28

    Ecole, établissement d'une école chrétienne (1826) ; décision d'inspection (1837) ; devis (1842-1981) ; pétition de parents (1875) ; plans de l'école des garçons ; rapports descriptifs et estimatifs (1950) ; plan de l'école communale (1950-1956) ; récapitulatif général de la dépense (1956) ; conventions (1956-1957) ; décomptes (1956-1958) ; marché de gré à gré (1956-1958) ; budget (1956-1982) ; subventions (1956-1982) ; situation récapitulative (1957-1958) ; états des honoraires (1957-1958) ; certificats de paiement (1957-1958) ; procès-verbaux (1957-1980) ; avis de crédit (1958) ; mémoires de travaux (1957-1981) ; contrat pour le logement d'un instituteur ; photographie devant une école [sans date]

    Date

    1826-1981

    Cote

    EDEP089/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...
    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecole, établissement d'une école chrétienne (1826)...
  29. Résultat n°29

    Cimetière, réglementation générale et concessions : délibérations du conseil municipal, correspondance, règlements, contrats de pompes funèbres, carnets de titres de recette provisoire

    Date

    1838-1982

    Cote

    EDEP119/1I17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Cimetière, réglementation générale et concessions :...
  30. Résultat n°30

    Comité des cuirs et des peaux vertes : contrat des éleveurs

    Date

    1943

    Cote

    EDEP028/F12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...
    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Subsistances
    • Comité des cuirs et des peaux vertes : contrat des...
  31. Résultat n°31

    Jugements, actes, exploits d'huissier et contrat de mariage.

    Date

    1832-1896

    Cote

    EDEP147/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...
    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Jugements, actes, exploits d'huissier et contrat de...
  32. Résultat n°32

    Mariages : consentements (an VIII-1845), extraits de contrats (1825-1843), correspondance relative aux unions à contracter par des militaires (1810-1864).

    Date

    an VIII-1864

    Cote

    EDEP027/E16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...
    • Archives postérieures à 1789
    • Série E : Etat civil
    • Mariages : consentements (an VIII-1845), extraits de...
  33. Résultat n°33

    Ratification de Jacques de Mascon, seigneur de "la Perrière de Bléré", au profit de Jehan Signonnet, paroissien de Pellouailles (dép. Maine-et-Loire), du bail à cens d'une pièce de terre nommée « Le Courtil Ligneau » en Villevesque, paroisse de Pellouailles (dép. Maine-et-Loire), le 9 octobre 1467

    Date

    1467

    Cote

    1J418 (Cote)

    • Contexte : 1J1 à 1167 - Petits fonds privés isolés
    • Ratification de Jacques de Mascon, seigneur de "la...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  34. Résultat n°34

    Personnel communal, assurances décès : avenant au contrat, liste des agents titulaires, renouvellement de contrat.

    Date

    1962-1989

    Cote

    EDEP054/K24 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...
    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel communal
    • Personnel communal, assurances décès : avenant au contrat,...
  35. Résultat n°35

    Bureau de poste, aménagement d'un logement de fonction : contrat d'architecte, plan, rapport sur les offres, devis estimatif, cahier des prescriptions spéciales, délibération, marché, avenant, décompte définitif, réception des travaux.

    Date

    1971-1972

    Cote

    EDEP054/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...
    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bâtiments communaux
    • Bureau de poste, aménagement d'un logement de fonction...
  36. Résultat n°36

    Apprentissage : contrat.

    Date

    1941

    Cote

    EDEP002/F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...
    • Série F - Population. Commerce. Industrie. Agriculture
    • Apprentissage : contrat.
  37. Résultat n°37

    Peupliers, vente par adjudication : contrats (1887-1920), décisions (1845 ; 1852 ; 1892 ; 1895 ; 1899) ; cahier des charges (1899)

    Date

    1845-1920

    Cote

    EDEP089/N6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Peupliers, vente par adjudication : contrats (1887-1920),...
  38. Résultat n°38

    Lavoir public, construction : contrat, procès-verbal d'enquête, corespondance.

    Date

    1869-1906

    Cote

    EDEP065/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...
    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Lavoir public, construction : contrat, procès-verbal...
  39. Résultat n°39

    Contrat d'échange entre Marie Aubéry, veuve de Gabriel de Grelet de Plaisance, seigneur de La Roche-Berthault à Ciran, demeurant à Loches, et Joseph Durand, seigneur de Richemont, président au bureau des finances de la généralité de Limoges (dép. Haute-Vienne), le 6 février 1784

    Date

    1784

    Cote

    1J189 (Cote)

    • Contexte : 1J1 à 1167 - Petits fonds privés isolés
    • Contrat d'échange entre Marie Aubéry, veuve de Gabriel...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  40. Résultat n°40

    Mairie, aménagement d'un secrétariat et création d'un local pompier : plan projet, contrat d'architecte, plans, résultats de l'ouverture des plis, pv d'adjudication, devis descriptif, décompte définitif, réception des travaux.

    Date

    1966-1969

    Cote

    EDEP054/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...
    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bâtiments communaux
    • Mairie, aménagement d'un secrétariat et création d'un...