contrôle de légalité

Résultat n°1
Commission de coordination en matière de logements et de baraquements et commission de contrôle des organismes HLM. - Fonctionnement : textes officiels, procès-verbaux de réunions.

Date

1956-1964

Cote

221W83 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Contrôle de légalité
- Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
- Commission de coordination en matière de logements...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales
Résultat n°2
Véretz à Verneuil-sur-Indre.

Date

1940-1980

Cote

1020W173 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Contrôle de légalité
- Communes
- Période 1940-1980
- Véretz à Verneuil-sur-Indre
- Véretz à Verneuil-sur-Indre.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales
Résultat n°3
Saint-Cyr-sur-Loire, Saint-Epain, Saint-Etienne-de-Chigny, Saint-Flovier, Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Mlartin-le-Beau, Sainte-Maure-de-Touraine, Saint-Pater-Racan, Saint-Pierre-des-Corps, Savigné-sur-Lathan, Savigny-en-Véron, Seuilly, Sonzay.

Date

1968-1980

Cote

1083W10 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Contrôle de légalité
- Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
- Programmes de construction
- Saint-Cyr-sur-Loire, Saint-Epain, Saint-Etienne-de-Chigny,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales
Résultat n°4
Calmette (1956-1964), la Mésangerie (1953-1965).

Date

1953-1965

Cote

221W105 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Contrôle de légalité
- Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
- Office départemental
- Constructions de logements
- Calmette (1956-1964), la Mésangerie (1953-1965).
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales
Résultat n°5
Plan quinquennal (1962-1972). Emprunts ( 1960-1967).

Date

1960-1972

Cote

1020W152 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Contrôle de légalité
- Communes
- Période 1940-1980
- Tours
- Plan quinquennal (1962-1972). Emprunts ( 1960-1967).
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales
Résultat n°6
Saint-Cyr-sur-Loire : permis de construire PC 37214 96 S 0060, Bourges.

Date

1996

Cote

1582W4 (Cote)
- Contexte : 1582W - DDE - Urbanisme - Contrôle de légalité (1995-1996)
- Saint-Cyr-sur-Loire : permis de construire PC 37214...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°7
Sorigny (1965-1975), Souvigné (1970-1973), Souvigny-de-Touraine (1968-1970), Sublaines (1972).

Date

1965-1975

Cote

1102W144 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Contrôle de légalité
- Communes
- Période 1940-1980
- Sonzay à La Tour-Saint-Gelin
- Sorigny (1965-1975), Souvigné (1970-1973), Souvigny-de-Touraine...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales
Résultat n°8
Opérations foncières.

Date

1970-1975

Cote

1102W53 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Contrôle de légalité
- Communes
- Période 1940-1980
- Château-Renault
- Opérations foncières.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales
Résultat n°9
Voirie.

Date

1963-1974

Cote

1102W124 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Contrôle de légalité
- Communes
- Période 1940-1980
- Saint-Avertin
- Voirie.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales
Résultat n°10
1967-1976.

Date

1967-1976

Cote

1102W196 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Contrôle de légalité
- Communes
- Période 1940-1980
- Vernou-sur-Brenne
- 1967-1976.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales
Résultat n°11
Voirie.

Date

1959-1973

Cote

1102W98 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Contrôle de légalité
- Communes
- Période 1940-1980
- Monnaie
- Voirie.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales
Résultat n°12
Acquisitions et aliénations (1/2).

Date

1946-1975

Cote

1102W171 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Contrôle de légalité
- Communes
- Période 1940-1980
- Tours
- Acquisitions et aliénations
- Acquisitions et aliénations (1/2).
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales
Résultat n°13
Assainissement.

Date

1940-1980

Cote

1020W124 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Contrôle de légalité
- Communes
- Période 1940-1980
- Pernay à La Riche
- La Riche
- Assainissement.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales
Résultat n°14
1102W30

Date

1971-1973

Cote

1102W30 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Contrôle de légalité
- Communes
- Période 1940-1980
- Amboise
- District urbain d'Amboise
- 1102W30
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales
Résultat n°15
Syndicat intercommunal d'énergie d'Indre-et-Loire (SIEIL).

Date

1963-1989

Cote

1236W186 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Contrôle de légalité
- Syndicats intercommunaux
- Marchés publics
- Syndicat intercommunal d'énergie d'Indre-et-Loire (SIEIL).
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales
Résultat n°16
Château-Renault, la Source (1962-1964), Bel-Air (1962-1964), le Pichon (1961), Cheillé (1962).

Date

1960-1964

Cote

221W93 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Contrôle de légalité
- Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
- Office départemental
- Constructions de logements
- Château-Renault, la Source (1962-1964), Bel-Air (1962-1964),...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales
Résultat n°17
Budgets. Assainissement.

Date

1940-1980

Cote

1020W89 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Contrôle de légalité
- Communes
- Période 1940-1980
- Courcelles-de-Touraine à Esvres
- Esvres
- Budgets. Assainissement.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales
Résultat n°18
Monthodon (1964-1973), Montlouis-sur-Loire (1963-1975).

Date

1963-1975

Cote

1102W101 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Contrôle de légalité
- Communes
- Période 1940-1980
- Montbazon à Montlouis-sur-Loire
- Monthodon (1964-1973), Montlouis-sur-Loire (1963-1975).
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales
Résultat n°19
Voirie (1963-1974).

Date

1963-1974

Cote

1102W46 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Contrôle de légalité
- Communes
- Période 1940-1980
- Bréhémont à Chambray-lès-Tours
- Chambray-lès-Tours
- Voirie (1963-1974).
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales
Résultat n°20
Tranche de 1279 logements : plans, marchés.

Date

1959-1964

Cote

221W119 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Contrôle de légalité
- Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
- Office municipal de Tours
- Constructions de logements
- Tranche de 1279 logements : plans, marchés.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales
Résultat n°21
Voirie (2/2).

Date

1962-1975

Cote

1102W77 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Contrôle de légalité
- Communes
- Période 1940-1980
- Huismes à Joué-lès-Tours
- Joué-lès-Tours
- Voirie
- Voirie (2/2).
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales
Résultat n°22
Saint-Branchs, la Primaudière (1959-1967), Sainte-Catherine-de-Fierbois, le Pré de la Vigne (1963-1965), Saint-Christophe-sur-le-Nais, Sous les Rabines (1961-1964).

Date

1959-1967

Cote

221W104 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Contrôle de légalité
- Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
- Office départemental
- Constructions de logements
- Saint-Branchs, la Primaudière (1959-1967), Sainte-Catherine-de-Fierbois,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales
Résultat n°23
1976-1977.

Date

1976-1977

Cote

1020W156 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Contrôle de légalité
- Communes
- Période 1940-1980
- Tours
- Comptes administratifs
- 1976-1977.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales
Résultat n°24
Huismes à Jaulnay.

Date

1940-1980

Cote

1020W94 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Contrôle de légalité
- Communes
- Période 1940-1980
- Huismes à Joué-lès-Tours
- Huismes à Jaulnay.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales
Résultat n°25
Villebourg à Villeperdue (1940-1980).

Date

1940-1980

Cote

1020W176 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Contrôle de légalité
- Communes
- Période 1940-1980
- Villandry à Yzeures-sur-Creuse
- Villebourg à Villeperdue (1940-1980).
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales
Résultat n°26
Tours : permis de construire PC 37261 96 T 0087 Balesteros ; certificat d'urbanisme CU 37261 96 T 0017, UFARA ; permis de construire PC 37261 96 T 0039, Branger.

Date

1996

Cote

1582W2 (Cote)
- Contexte : 1582W - DDE - Urbanisme - Contrôle de légalité (1995-1996)
- Tours : permis de construire PC 37261 96 T 0087 Balesteros...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°27
1976-1977.

Date

1976-1977

Cote

1020W164 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Contrôle de légalité
- Communes
- Période 1940-1980
- Tours
- Assainissement
- 1976-1977.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales
Résultat n°28
Sonzay.

Date

1967-1974

Cote

1102W143 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Contrôle de légalité
- Communes
- Période 1940-1980
- Sonzay à La Tour-Saint-Gelin
- Sonzay.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales
Résultat n°29
Assainissement. Opérations foncières.

Date

1940-1980

Cote

1020W80 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Contrôle de légalité
- Communes
- Période 1940-1980
- Château-Renault
- Assainissement. Opérations foncières.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales
Résultat n°30
Contrats d'Ingénieurs-conseil, de géomètres et de mettreurs (1968-1980). Programmes d'entretien et de rénovation des bâtiments et des espaces verts (1971-1978).

Date

1953-1980

Cote

1083W1 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Contrôle de légalité
- Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
- Contrats d'Ingénieurs-conseil, de géomètres et de mettreurs...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales
Résultat n°31
Quai du Pont-Neuf (1973-1974), aménagement du carrefour Winston Churchill (1973-1974).

Date

1973-1974

Cote

1102W175 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Contrôle de légalité
- Communes
- Période 1940-1980
- Tours
- Voirie
- Quai du Pont-Neuf (1973-1974), aménagement du carrefour...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales
Résultat n°32
Pernay à Pont-de-Ruan.

Date

1940-1980

Cote

1020W122 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Contrôle de légalité
- Communes
- Période 1940-1980
- Pernay à La Riche
- Pernay à Pont-de-Ruan.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales
Résultat n°33
Langeais.

Date

1967-1975

Cote

1102W83 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Contrôle de légalité
- Communes
- Période 1940-1980
- Langeais à Limeray
- Langeais.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales
Résultat n°34
Dierre (1970-1975), Dolus-le-Sec (1962-1971), Druye (1966-1970), Epeigné-les-Bois (1966-1973), Epeigné-sur-Dême (1973), Esvres (1972).

Date

1962-1973

Cote

1102W65 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Contrôle de légalité
- Communes
- Période 1940-1980
- Courcelles-de-Touraine à Esvres
- Dierre (1970-1975), Dolus-le-Sec (1962-1971), Druye...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales
Résultat n°35
Chargé : permis de construire PC 37060 96 1 0007 pour la commune de Chargé.

Date

1996

Cote

1582W4 (Cote)
- Contexte : 1582W - DDE - Urbanisme - Contrôle de légalité (1995-1996)
- Chargé : permis de construire PC 37060 96 1 0007 pour...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°36
1967-1970.

Date

1967-1970

Cote

1020W153 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Contrôle de légalité
- Communes
- Période 1940-1980
- Tours
- Comptes administratifs
- 1967-1970.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales
Résultat n°37
Opérations foncières.

Date

1971-1975

Cote

1102W95 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Contrôle de légalité
- Communes
- Période 1940-1980
- Mettray
- Opérations foncières.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales
Résultat n°38
Saint-Laurent-en-Gâtines : approbation de la révision du plan d'occupation des sols (POS) : délibération du 7 mai 1996.

Date

1996

Cote

1582W2 (Cote)
- Contexte : 1582W - DDE - Urbanisme - Contrôle de légalité (1995-1996)
- Saint-Laurent-en-Gâtines : approbation de la révision...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°39
Electricité, assainissement.

Date

1971-1975

Cote

1102W27 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Contrôle de légalité
- Communes
- Période 1940-1980
- Amboise
- Electricité, assainissement.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales
Résultat n°40
Véretz (1969-1976), Verneuil-le-Château (1966-1973), Verneuil-sur-Indre (1971-1973).

Date

1966-1976

Cote

1102W195 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Contrôle de légalité
- Communes
- Période 1940-1980
- Véretz à Verneuil-sur-Indre
- Véretz (1969-1976), Verneuil-le-Château (1966-1973),...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

Résultats de la recherche

Commission de coordination en matière de logements et de baraquements et commission de contrôle des organismes HLM. - Fonctionnement : textes officiels, procès-verbaux de réunions.

Date

Cote

Producteur :

Véretz à Verneuil-sur-Indre.

Date

Cote

Producteur :

Saint-Cyr-sur-Loire, Saint-Epain, Saint-Etienne-de-Chigny, Saint-Flovier, Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Mlartin-le-Beau, Sainte-Maure-de-Touraine, Saint-Pater-Racan, Saint-Pierre-des-Corps, Savigné-sur-Lathan, Savigny-en-Véron, Seuilly, Sonzay.

Date

Cote

Producteur :

Calmette (1956-1964), la Mésangerie (1953-1965).

Date

Cote

Producteur :

Plan quinquennal (1962-1972). Emprunts ( 1960-1967).

Date

Cote

Producteur :

Saint-Cyr-sur-Loire : permis de construire PC 37214 96 S 0060, Bourges.

Date

Cote

Producteur :

Sorigny (1965-1975), Souvigné (1970-1973), Souvigny-de-Touraine (1968-1970), Sublaines (1972).

Date

Cote

Producteur :

Opérations foncières.

Date

Cote

Producteur :

Voirie.

Date

Cote

Producteur :

1967-1976.

Date

Cote

Producteur :

Voirie.

Date

Cote

Producteur :

Acquisitions et aliénations (1/2).

Date

Cote

Producteur :

Assainissement.

Date

Cote

Producteur :

1102W30

Date

Cote

Producteur :

Syndicat intercommunal d'énergie d'Indre-et-Loire (SIEIL).

Date

Cote

Producteur :

Château-Renault, la Source (1962-1964), Bel-Air (1962-1964), le Pichon (1961), Cheillé (1962).

Date

Cote

Producteur :

Budgets. Assainissement.

Date

Cote

Producteur :

Monthodon (1964-1973), Montlouis-sur-Loire (1963-1975).

Date

Cote

Producteur :

Voirie (1963-1974).

Date

Cote

Producteur :

Tranche de 1279 logements : plans, marchés.

Date

Cote