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  1. Résultat n°1

    Commission de coordination en matière de logements et de baraquements et commission de contrôle des organismes HLM. - Fonctionnement : textes officiels, procès-verbaux de réunions.

    Date

    1956-1964

    Cote

    221W83 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Commission de coordination en matière de logements...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  2. Résultat n°2

    Véretz à Verneuil-sur-Indre.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W173 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Véretz à Verneuil-sur-Indre
    • Véretz à Verneuil-sur-Indre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  3. Résultat n°3

    Saint-Cyr-sur-Loire, Saint-Epain, Saint-Etienne-de-Chigny, Saint-Flovier, Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Mlartin-le-Beau, Sainte-Maure-de-Touraine, Saint-Pater-Racan, Saint-Pierre-des-Corps, Savigné-sur-Lathan, Savigny-en-Véron, Seuilly, Sonzay.

    Date

    1968-1980

    Cote

    1083W10 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Programmes de construction
    • Saint-Cyr-sur-Loire, Saint-Epain, Saint-Etienne-de-Chigny,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  4. Résultat n°4

    Calmette (1956-1964), la Mésangerie (1953-1965).

    Date

    1953-1965

    Cote

    221W105 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Office départemental
    • Constructions de logements
    • Calmette (1956-1964), la Mésangerie (1953-1965).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  5. Résultat n°5

    Plan quinquennal (1962-1972). Emprunts ( 1960-1967).

    Date

    1960-1972

    Cote

    1020W152 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Tours
    • Plan quinquennal (1962-1972). Emprunts ( 1960-1967).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  6. Résultat n°6

    Sorigny (1965-1975), Souvigné (1970-1973), Souvigny-de-Touraine (1968-1970), Sublaines (1972).

    Date

    1965-1975

    Cote

    1102W144 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Sonzay à La Tour-Saint-Gelin
    • Sorigny (1965-1975), Souvigné (1970-1973), Souvigny-de-Touraine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  7. Résultat n°7

    Opérations foncières.

    Date

    1970-1975

    Cote

    1102W53 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Château-Renault
    • Opérations foncières.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  8. Résultat n°8

    Voirie.

    Date

    1963-1974

    Cote

    1102W124 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Saint-Avertin
    • Voirie.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  9. Résultat n°9

    1967-1976.

    Date

    1967-1976

    Cote

    1102W196 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Vernou-sur-Brenne
    • 1967-1976.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  10. Résultat n°10

    Voirie.

    Date

    1959-1973

    Cote

    1102W98 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Monnaie
    • Voirie.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  11. Résultat n°11

    Acquisitions et aliénations (1/2).

    Date

    1946-1975

    Cote

    1102W171 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Tours
    • Acquisitions et aliénations
    • Acquisitions et aliénations (1/2).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  12. Résultat n°12

    Assainissement.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W124 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Pernay à La Riche
    • La Riche
    • Assainissement.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  13. Résultat n°13

    1102W30

    Date

    1971-1973

    Cote

    1102W30 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Amboise
    • District urbain d'Amboise
    • 1102W30

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  14. Résultat n°14

    Syndicat intercommunal d'énergie d'Indre-et-Loire (SIEIL).

    Date

    1963-1989

    Cote

    1236W186 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Syndicats intercommunaux
    • Marchés publics
    • Syndicat intercommunal d'énergie d'Indre-et-Loire (SIEIL).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  15. Résultat n°15

    Château-Renault, la Source (1962-1964), Bel-Air (1962-1964), le Pichon (1961), Cheillé (1962).

    Date

    1960-1964

    Cote

    221W93 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Office départemental
    • Constructions de logements
    • Château-Renault, la Source (1962-1964), Bel-Air (1962-1964),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  16. Résultat n°16

    Budgets. Assainissement.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W89 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Courcelles-de-Touraine à Esvres
    • Esvres
    • Budgets. Assainissement.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  17. Résultat n°17

    Monthodon (1964-1973), Montlouis-sur-Loire (1963-1975).

    Date

    1963-1975

    Cote

    1102W101 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Montbazon à Montlouis-sur-Loire
    • Monthodon (1964-1973), Montlouis-sur-Loire (1963-1975).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  18. Résultat n°18

    Voirie (1963-1974).

    Date

    1963-1974

    Cote

    1102W46 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Bréhémont à Chambray-lès-Tours
    • Chambray-lès-Tours
    • Voirie (1963-1974).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  19. Résultat n°19

    Tranche de 1279 logements : plans, marchés.

    Date

    1959-1964

    Cote

    221W119 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Office municipal de Tours
    • Constructions de logements
    • Tranche de 1279 logements : plans, marchés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  20. Résultat n°20

    Voirie (2/2).

    Date

    1962-1975

    Cote

    1102W77 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Huismes à Joué-lès-Tours
    • Joué-lès-Tours
    • Voirie
    • Voirie (2/2).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  21. Résultat n°21

    Saint-Branchs, la Primaudière (1959-1967), Sainte-Catherine-de-Fierbois, le Pré de la Vigne (1963-1965), Saint-Christophe-sur-le-Nais, Sous les Rabines (1961-1964).

    Date

    1959-1967

    Cote

    221W104 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Office départemental
    • Constructions de logements
    • Saint-Branchs, la Primaudière (1959-1967), Sainte-Catherine-de-Fierbois,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  22. Résultat n°22

    1976-1977.

    Date

    1976-1977

    Cote

    1020W156 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Tours
    • Comptes administratifs
    • 1976-1977.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  23. Résultat n°23

    Huismes à Jaulnay.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W94 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Huismes à Joué-lès-Tours
    • Huismes à Jaulnay.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  24. Résultat n°24

    Villebourg à Villeperdue (1940-1980).

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W176 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Villandry à Yzeures-sur-Creuse
    • Villebourg à Villeperdue (1940-1980).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  25. Résultat n°25

    1976-1977.

    Date

    1976-1977

    Cote

    1020W164 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Tours
    • Assainissement
    • 1976-1977.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  26. Résultat n°26

    Sonzay.

    Date

    1967-1974

    Cote

    1102W143 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Sonzay à La Tour-Saint-Gelin
    • Sonzay.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  27. Résultat n°27

    Assainissement. Opérations foncières.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W80 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Château-Renault
    • Assainissement. Opérations foncières.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  28. Résultat n°28

    Contrats d'Ingénieurs-conseil, de géomètres et de mettreurs (1968-1980). Programmes d'entretien et de rénovation des bâtiments et des espaces verts (1971-1978).

    Date

    1953-1980

    Cote

    1083W1 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Contrats d'Ingénieurs-conseil, de géomètres et de mettreurs...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  29. Résultat n°29

    Quai du Pont-Neuf (1973-1974), aménagement du carrefour Winston Churchill (1973-1974).

    Date

    1973-1974

    Cote

    1102W175 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Tours
    • Voirie
    • Quai du Pont-Neuf (1973-1974), aménagement du carrefour...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  30. Résultat n°30

    Pernay à Pont-de-Ruan.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W122 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Pernay à La Riche
    • Pernay à Pont-de-Ruan.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  31. Résultat n°31

    Langeais.

    Date

    1967-1975

    Cote

    1102W83 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Langeais à Limeray
    • Langeais.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  32. Résultat n°32

    Dierre (1970-1975), Dolus-le-Sec (1962-1971), Druye (1966-1970), Epeigné-les-Bois (1966-1973), Epeigné-sur-Dême (1973), Esvres (1972).

    Date

    1962-1973

    Cote

    1102W65 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Courcelles-de-Touraine à Esvres
    • Dierre (1970-1975), Dolus-le-Sec (1962-1971), Druye...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  33. Résultat n°33

    1967-1970.

    Date

    1967-1970

    Cote

    1020W153 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Tours
    • Comptes administratifs
    • 1967-1970.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  34. Résultat n°34

    Opérations foncières.

    Date

    1971-1975

    Cote

    1102W95 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Mettray
    • Opérations foncières.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  35. Résultat n°35

    Electricité, assainissement.

    Date

    1971-1975

    Cote

    1102W27 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Amboise
    • Electricité, assainissement.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  36. Résultat n°36

    Véretz (1969-1976), Verneuil-le-Château (1966-1973), Verneuil-sur-Indre (1971-1973).

    Date

    1966-1976

    Cote

    1102W195 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Véretz à Verneuil-sur-Indre
    • Véretz (1969-1976), Verneuil-le-Château (1966-1973),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  37. Résultat n°37

    Noizay.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W119 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Neuilly-le-Brignon à Paulmy
    • Noizay.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  38. Résultat n°38

    Nazelles-Négron.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W114 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Morand à Nazelles-Négron
    • Nazelles-Négron
    • Nazelles-Négron.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  39. Résultat n°39

    Bléré (1966-1968), Bourgueil (1960-1973). Syndicat intercommunal de traitement des ordures ménagères de Joué-lès-Tours - Chambray-lès-Tours - Saint-Avertin - Ballan-Miré.

    Date

    1960-1973

    Cote

    1102W9 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicats intercommunaux de gendarmerie
    • Bléré (1966-1968), Bourgueil (1960-1973). Syndicat...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  40. Résultat n°40

    Opérations foncières (1/4).

    Date

    1946-1975

    Cote

    1102W146 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Tours
    • Opérations foncières
    • Opérations foncières (1/4).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales