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9 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Plaintes et accusations : correspondance, articles de presse (1817, 1885-1926) ; élection au Conseil de discipline : instructions, correspondance (1911-1919).

Date

-

Cote

4M10 (Cote)

Résultat n°2

Garde nationale : registres de contrôle matricule, feuilles d'appel, délibérations du conseil de discipline.

Date

1792-1850

Cote

EDEP077/H6 (Cote)

Résultat n°3

Garde nationale : reçu, lettre du Préfet relative à la traduction d'un soldat devant le conseil de discipline

Date

1815-1848

Cote

EDEP079/H11 (Cote)

Résultat n°4

Mouvement du personnel.

Date

1883-1939

Cote

2M29 (Cote)

Résultat n°5

Conseil de discipline : tableau des sous-officiers et officiers appelés à siéger, dossier de nomination des cadres.

Date

1850-1870

Cote

EDEP/058/H14 (Cote)

Résultat n°6

Conseil de discipline, plaintes et procès-verbaux, délibérations et jugements.

Date

1832-1836

Cote

EDEP074/H5 (Cote)

Résultat n°7

Sanctions et mesures disciplinaires : instructions, correspondance (1843-1853).

Date

-

Cote

5M36 (Cote)

Résultat n°8

Conseils de discipline et d'avancement et conseil d'enquête, fonctionnement : instructions, circulaires, correspondance, rapports, procès-verbaux d'élections.

Date

1892-1944

Cote

7M402 (Cote)

Résultat n°9

Conseil de discipline, composition : listes nominatives.

Date

1848

Cote

EDEP084/H10 (Cote)