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663 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Villaines-les-Rochers. - Réaménagement d'anciennes carrières, exploitation, financement : rapport du service des mines, convention.

    Date

    1980-1984

    Cote

    2121W45 (Cote)

    • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

    • Cavités souterraines
    • Contrôle : dossiers par commune
    • Villaines-les-Rochers. - Réaménagement d'anciennes...

    Producteur :

    Centre-Val de Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Unité interdépartementale d'Indre-et-Loire et de Loir-et-Cher

  2. Résultat n°2

    Montreuil-en-Touraine, lieu-dit L'Abîme, section ZI, parcelles n° 22 et 22b. Carrière exploitée par les Etablissements Goulet. Déclaration d'abandon de travaux datée du 17 août 1992.

    Date

    1987-1993

    Cote

    3151W71 (Cote)

    • Contexte : 3151W - DREAL - Dossiers d'anciennes carrières d'Indre-et-Loire...

    • Montreuil-en-Touraine, lieu-dit L'Abîme, section ZI,...

    Producteur :

    Centre-Val de Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Unité interdépartementale d'Indre-et-Loire et de Loir-et-Cher

  3. Résultat n°3

    Noizay, lieu-dit l'Île Perchette. Carrière de sables et graviers exploitée par la SARL Ploux Frères. Dossier d'extension de l'exploitation de la carrière; Avis de la Commission des carrières. Procès-verbal de récolement daté du 09 mai 2006.

    Date

    2002-2013

    Cote

    3151W81 (Cote)

    • Contexte : 3151W - DREAL - Dossiers d'anciennes carrières d'Indre-et-Loire...

    • Noizay, lieu-dit l'Île Perchette. Carrière de sables...

    Producteur :

    Centre-Val de Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Unité interdépartementale d'Indre-et-Loire et de Loir-et-Cher

  4. Résultat n°4

    Surveillance de l'environnement des sites fluviaux : rapports mensuels de juin (n°126) à décembre (n°132).

    Date

    1999

    Cote

    2077W483 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Loire
    • Centrale nucléaire de Chinon
    • Surveillance de l'environnement des sites fluviaux...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  5. Résultat n°5

    Cheillé, lieu-dit Beaufou, section AL, parcelle n°336. Demande d'ouverture de carrière par M. Jean Lefebvre. Arrêté de rejet en l'état daté du 2 décembre 1991.

    Date

    1991

    Cote

    3151W31 (Cote)

    • Contexte : 3151W - DREAL - Dossiers d'anciennes carrières d'Indre-et-Loire...

    • Cheillé, lieu-dit Beaufou, section AL, parcelle n°336....

    Producteur :

    Centre-Val de Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Unité interdépartementale d'Indre-et-Loire et de Loir-et-Cher

  6. Résultat n°6

    Berthenay, lieu-dit La Violetterie. Carrières de sables et graviers du domaine public fluvial exploitées par les Établissements Guiaugué. Demande de renouvellement d'autorisation d'exploiter en juin 1981.

    Date

    1972-1985

    Cote

    3151W13 (Cote)

    • Contexte : 3151W - DREAL - Dossiers d'anciennes carrières d'Indre-et-Loire...

    • Berthenay, lieu-dit La Violetterie. Carrières de sables...

    Producteur :

    Centre-Val de Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Unité interdépartementale d'Indre-et-Loire et de Loir-et-Cher

  7. Résultat n°7

    Verneuil-sur-Indre : dossier abandonné ; Villandry : n° 269 ; La Ville-aux-Dames : n° 192, 271-278.

    Date

    1972-1997

    Cote

    1476W63 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Carrières et mines
    • Exploitation
    • Dossiers par commune
    • Verneuil-sur-Indre : dossier abandonné ; Villandry...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  8. Résultat n°8

    N° 18, 19, 22-365-427, 260, 337 bis-359, 401, 403.

    Date

    1972-1997

    Cote

    1476W32 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Carrières et mines
    • Exploitation
    • Dossiers par commune
    • Langeais
    • N° 18, 19, 22-365-427, 260, 337 bis-359, 401, 403.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  9. Résultat n°9

    Marcilly-sur-Vienne, lieu-dit La Plaine des Mariaux, section A, parcelle n°242. Carrière de sables et graviers exploitée par Mme Bihan-Chagnon. Déclaration d'abandon de travaux datée du 20 décembre 1982.

    Date

    1972-1982

    Cote

    3151W67 (Cote)

    • Contexte : 3151W - DREAL - Dossiers d'anciennes carrières d'Indre-et-Loire...

    • Marcilly-sur-Vienne, lieu-dit La Plaine des Mariaux,...

    Producteur :

    Centre-Val de Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Unité interdépartementale d'Indre-et-Loire et de Loir-et-Cher

  10. Résultat n°10

    Yzeures-sur-Creuse, lieu-dit Les Petits Prés, section A, parcelles n°166 et 172. Carrière de sables et graviers exploitée par la S.A. Dallay Père et Fils. Arrêté autorisant le renouvellement de l'autoriqation d'exploiter daté du 27 décembre 1982. Courrier du 28 mai 1986 adressé par l'administration à l'entreprise pour demander l'envoi de la déclaration de fin de travaux.

    Date

    1972-1986

    Cote

    3151W124 (Cote)

    • Contexte : 3151W - DREAL - Dossiers d'anciennes carrières d'Indre-et-Loire...

    • Yzeures-sur-Creuse, lieu-dit Les Petits Prés, section...

    Producteur :

    Centre-Val de Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Unité interdépartementale d'Indre-et-Loire et de Loir-et-Cher

  11. Résultat n°11

    Chançay, lieu-dit La Briqueterie, section B, parcelles n° 309 à 311, et section F, parcelles 234-236. Carrière d'argile à ciel ouvert exploitée par Bruneau Henri. Arrêté portant péremption de l'autorisation daté du 29 juillet 1983.

    Date

    1975-1983

    Cote

    3151W23 (Cote)

    • Contexte : 3151W - DREAL - Dossiers d'anciennes carrières d'Indre-et-Loire...

    • Chançay, lieu-dit La Briqueterie, section B, parcelles...

    Producteur :

    Centre-Val de Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Unité interdépartementale d'Indre-et-Loire et de Loir-et-Cher

  12. Résultat n°12

    Montlouis-sur-Loire, Vouvray, lit mineur de la Loire, entre les PK 23,860 à 24,950 de la RN 152 et 26,595 à 26,750 du CD 951. Carrière de sables et graviers exploitée par SA Ligérienne Granulats. Procès-verbal de récolement en date du 31 décembre 1996.

    Date

    1992-1996

    Cote

    3151W70 (Cote)

    • Contexte : 3151W - DREAL - Dossiers d'anciennes carrières d'Indre-et-Loire...

    • Montlouis-sur-Loire, Vouvray, lit mineur de la Loire,...

    Producteur :

    Centre-Val de Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Unité interdépartementale d'Indre-et-Loire et de Loir-et-Cher

  13. Résultat n°13

    Savigny-en-Véron, lieu-dit Les Hauts de Bertignolles, section B, parcelle n°744. Demande d'autorisation d'exploiter une carrière par la commune et l'exploitant Établissements Gaurit Phan. Arrêté rejetant la demande d'autorisation daté du 11 septembre 1981. Renonciation de l'entreprise.

    Date

    1981

    Cote

    3151W106 (Cote)

    • Contexte : 3151W - DREAL - Dossiers d'anciennes carrières d'Indre-et-Loire...

    • Savigny-en-Véron, lieu-dit Les Hauts de Bertignolles,...

    Producteur :

    Centre-Val de Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Unité interdépartementale d'Indre-et-Loire et de Loir-et-Cher

  14. Résultat n°14

    Villandry, lieu-dit La Demi-Lune, section AH, parcelle n°212. Demande d'autorisation d'exploiter une carrière dans le lit du Cher par M. Jean Melchiorri. Dossier incomplet, classé sans suite.

    Date

    1981-1989

    Cote

    3151W118 (Cote)

    • Contexte : 3151W - DREAL - Dossiers d'anciennes carrières d'Indre-et-Loire...

    • Villandry, lieu-dit La Demi-Lune, section AH, parcelle...

    Producteur :

    Centre-Val de Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Unité interdépartementale d'Indre-et-Loire et de Loir-et-Cher

  15. Résultat n°15

    Cravant-les-Côteaux, Sazilly, Tavant et Panzoult. Lit mineur de la Vienne. Carrières de sables et graviers exploitées par la Société Transports et dragages Jean Moreau. Arrêtés d'autorisation du 24 septembre 1973, du 27 janvier 1977 et du 15 février 1982. Arrêté d'autorisation du 2 janvier 1987 pour la zone sise entre les PK 254,750 et 27,750. Consignes d'exploitation et de sécurité, 1988.

    Date

    1973-1988

    Cote

    3151W38 (Cote)

    • Contexte : 3151W - DREAL - Dossiers d'anciennes carrières d'Indre-et-Loire...

    • Cravant-les-Côteaux, Sazilly, Tavant et Panzoult. Lit...

    Producteur :

    Centre-Val de Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Unité interdépartementale d'Indre-et-Loire et de Loir-et-Cher

  16. Résultat n°16

    Saint-Laurent-de-Lin, lieu-dit Les Grands Champs, section ZD, parcelle n° 12 (anciennement 215). Demande d'autorisation d'exploiter une carrière de falun par les Établissements Landry SECAF en date du 27 avril 1993. Enquête publique. Avis défavorable du Commissaire-Enquêteur. Arrêté de refus daté du 27 janvier 1994.

    Date

    1986-1994

    Cote

    3151W99 (Cote)

    • Contexte : 3151W - DREAL - Dossiers d'anciennes carrières d'Indre-et-Loire...

    • Saint-Laurent-de-Lin, lieu-dit Les Grands Champs, section...

    Producteur :

    Centre-Val de Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Unité interdépartementale d'Indre-et-Loire et de Loir-et-Cher

  17. Résultat n°17

    La Riche, lieu-dit Gevrioux, section AB, parcelles n° 5 à 7 et 9 à 12. Demande d'autorisation d'exploiter une carrière de sables et graviers par la S.A. Ligérienne. Enquête publique. Arrêté d'autorisation d'exploiter daté du 16 novembre 1981. Abrogé par Arrrêté daté 28 février 1989.

    Date

    1981

    Cote

    3151W92 (Cote)

    • Contexte : 3151W - DREAL - Dossiers d'anciennes carrières d'Indre-et-Loire...

    • La Riche, lieu-dit Gevrioux, section AB, parcelles...

    Producteur :

    Centre-Val de Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Unité interdépartementale d'Indre-et-Loire et de Loir-et-Cher

  18. Résultat n°18

    Parçay-sur-Vienne, lieu-dit Chamorin, section A, parcelles n°345 et 355. Carrière de sables et graviers exploitée par la S.A. Marc Bienvenu. Arrêté donnant acte à l'entreprise de sa déclaration d'abandon de travaux daté du 15 avril 1993. Procès-verbal de récolement daté du 23 octobre 1998.

    Date

    1982-1998

    Cote

    3151W85 (Cote)

    • Contexte : 3151W - DREAL - Dossiers d'anciennes carrières d'Indre-et-Loire...

    • Parçay-sur-Vienne, lieu-dit Chamorin, section A, parcelles...

    Producteur :

    Centre-Val de Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Unité interdépartementale d'Indre-et-Loire et de Loir-et-Cher

  19. Résultat n°19

    Channay-sur-Lathan, Saint-Laurent-de-Lin. Aménagement du carrefour routier de Milvrault. Demande d'ouverture de carrière sur les communes par l'entreprise Ets Landry - SECAF, pour exploitation du falun : dossier du bureau d'études G. Pierson, suivi des travaux et relances auprès de l'entreprise.

    Date

    1982-1988

    Cote

    3151W26 (Cote)

    • Contexte : 3151W - DREAL - Dossiers d'anciennes carrières d'Indre-et-Loire...

    • Channay-sur-Lathan, Saint-Laurent-de-Lin. Aménagement...

    Producteur :

    Centre-Val de Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Unité interdépartementale d'Indre-et-Loire et de Loir-et-Cher

  20. Résultat n°20

    Prise d'eau : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation.

    Date

    1983-1996

    Cote

    2077W463 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Vienne
    • Prise d'eau : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  21. Résultat n°21

    La Chapelle-sur-Loire, lieu-dit Port Boulet. Projet de carrière alluviale, demande d'autorisation d'exploiter par la société S.A. Hégron. Dossier incomplet (période 2004 - 2008). Rapport d'infraction du 5 février 2014 pour dépôt de déchets non dangereux sur un terrain au lieu-dit Moulin de Rochette, à Chinon. Propriété de M. Hegron. Arrêté de mise en demeure daté du 18 février 2014.

    Date

    2004-2014

    Cote

    3151W30 (Cote)

    • Contexte : 3151W - DREAL - Dossiers d'anciennes carrières d'Indre-et-Loire...

    • La Chapelle-sur-Loire, lieu-dit Port Boulet. Projet...

    Producteur :

    Centre-Val de Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Unité interdépartementale d'Indre-et-Loire et de Loir-et-Cher

  22. Résultat n°22

    Marcilly-sur-Vienne, lieu-dit Les Varennes. Carrière de sables et graviers exploitée par la société SOGRACO. Arrêté d'autorisation d'extension en date du 19 juillet 1985. Arrêté d'autorisation d'extension des travaux en date du 26 juillet 1991, sur la section ZC, parcelles n°49 à 51 et 5-7-12-16 et 114. Comptes-rendus de visites de contrôle de l'exploitation par le Services des Mines (1993-1998).

    Date

    1984-1998

    Cote

    3151W66 (Cote)

    • Contexte : 3151W - DREAL - Dossiers d'anciennes carrières d'Indre-et-Loire...

    • Marcilly-sur-Vienne, lieu-dit Les Varennes. Carrière...

    Producteur :

    Centre-Val de Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Unité interdépartementale d'Indre-et-Loire et de Loir-et-Cher

  23. Résultat n°23

    Mémoires en réponse, jugements.

    Date

    1992-1993

    Cote

    1511W88 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Carrières et mines
    • Dragage dans le lit des rivières
    • Etablissements Masson
    • Mémoires en réponse, jugements.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  24. Résultat n°24

    N° 508-505-552.

    Date

    1972-1999

    Cote

    1476W67 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Carrières et mines
    • Dragage dans le lit des rivières
    • N° 508-505-552.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  25. Résultat n°25

    Nouâtre, lieu-dit Les Maisons Rouges, section B, parcelles n°42 à 44. Demande de poursuite d'exploitation d'une carrière par M. Pierre Lambert. Dossier incomplet.

    Date

    1972-1975

    Cote

    3151W82 (Cote)

    • Contexte : 3151W - DREAL - Dossiers d'anciennes carrières d'Indre-et-Loire...

    • Nouâtre, lieu-dit Les Maisons Rouges, section B, parcelles...

    Producteur :

    Centre-Val de Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Unité interdépartementale d'Indre-et-Loire et de Loir-et-Cher

  26. Résultat n°26

    Mazières-de-Touraine, Langeais. Lieu-dit La Métairie. Mazières-de-Touraine, section I, parcelles n°311, 312, 313, 316, 317, 321, 328, 395,416 à Mazières et Langeais, section AL, n°1, 3, 4. Carrière de tuffeau exploitée par l'Entreprise Jean Lefebvre. Arrêté de rejet en l'état de la demande d'autorisation, daté du 4 juillet 1989.

    Date

    1988-1989

    Cote

    3151W68 (Cote)

    • Contexte : 3151W - DREAL - Dossiers d'anciennes carrières d'Indre-et-Loire...

    • Mazières-de-Touraine, Langeais. Lieu-dit La Métairie....

    Producteur :

    Centre-Val de Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Unité interdépartementale d'Indre-et-Loire et de Loir-et-Cher

  27. Résultat n°27

    Amboise : n° 77, 246, 390, 476, 563.

    Date

    1972-1997

    Cote

    1476W1 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Carrières et mines
    • Exploitation
    • Dossiers par commune
    • Amboise : n° 77, 246, 390, 476, 563.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  28. Résultat n°28

    Chançay : n° 454-493, 490.

    Date

    1972-1997

    Cote

    1476W13 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Carrières et mines
    • Exploitation
    • Dossiers par commune
    • Chançay : n° 454-493, 490.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  29. Résultat n°29

    Tournon-Saint-Pierre, lieu-dit La Sablière, section D, parcelles n°54 et 55. Carrière d'argile exploitée par la Société SA Dallay Père et fils. Arrêté donnant acte à l'entreprise de sa déclaration d'abandon de travaux daté du 08 juillet 1986.

    Date

    1974-1986

    Cote

    3151W110 (Cote)

    • Contexte : 3151W - DREAL - Dossiers d'anciennes carrières d'Indre-et-Loire...

    • Tournon-Saint-Pierre, lieu-dit La Sablière, section...

    Producteur :

    Centre-Val de Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Unité interdépartementale d'Indre-et-Loire et de Loir-et-Cher

  30. Résultat n°30

    Marcilly-sur-Vienne, lieu-dit Le Parc, section A, parcelles n°66 et 67. Carrières de sables et graviers exploitées à l'origine par M. René Barrand (parcelle 66) et M. Henri Gaillard (parcelle 67), puis reprises par M. Jean Bauge. Arrêté autorisant l'entreprise à renconcer à l'exploitation de la carrière, daté du 1er juillet 1976.

    Date

    1973-1976

    Cote

    3151W67 (Cote)

    • Contexte : 3151W - DREAL - Dossiers d'anciennes carrières d'Indre-et-Loire...

    • Marcilly-sur-Vienne, lieu-dit Le Parc, section A, parcelles...

    Producteur :

    Centre-Val de Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Unité interdépartementale d'Indre-et-Loire et de Loir-et-Cher

  31. Résultat n°31

    Langeais, lieu-dit La Roche Allard, section H, parcelle n° 732. Carrière d'argile exploitée par SARL Granboulan. Arrêté donnant acte à l'entreprise de sa déclaration d'abandon de travaux daté du 9 mai 1989.

    Date

    1973-1989

    Cote

    3151W57 (Cote)

    • Contexte : 3151W - DREAL - Dossiers d'anciennes carrières d'Indre-et-Loire...

    • Langeais, lieu-dit La Roche Allard, section H, parcelle...

    Producteur :

    Centre-Val de Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Unité interdépartementale d'Indre-et-Loire et de Loir-et-Cher

  32. Résultat n°32

    Bossay-sur-Claise, lieu-dit Bécheron, parcelles n° 238 et 239. Carrière exploitée par la société SA W.W.B. de France. Arrêté donnant acte à l'entreprise de sa déclaration d'abandon de travaux daté du 01 décembre 1982.

    Date

    1975-1982

    Cote

    3151W17 (Cote)

    • Contexte : 3151W - DREAL - Dossiers d'anciennes carrières d'Indre-et-Loire...

    • Bossay-sur-Claise, lieu-dit Bécheron, parcelles n°...

    Producteur :

    Centre-Val de Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Unité interdépartementale d'Indre-et-Loire et de Loir-et-Cher

  33. Résultat n°33

    Theneuil, lieu-dit Les Courances, section A1, parcelle n°186. Carrière à ciel ouvert exploitée par la Direction Départementale de l'Équipement. Correspondance de l'administration sur une affaire liée à la remise en état du site.

    Date

    1973-1978

    Cote

    3151W110 (Cote)

    • Contexte : 3151W - DREAL - Dossiers d'anciennes carrières d'Indre-et-Loire...

    • Theneuil, lieu-dit Les Courances, section A1, parcelle...

    Producteur :

    Centre-Val de Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Unité interdépartementale d'Indre-et-Loire et de Loir-et-Cher

  34. Résultat n°34

    Theneuil : n° 69-322-410, 71 ; Truyes : n° 141.

    Date

    1972-1997

    Cote

    1476W58 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Carrières et mines
    • Exploitation
    • Dossiers par commune
    • Theneuil : n° 69-322-410, 71 ; Truyes : n° 141.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  35. Résultat n°35

    N° 218 et dossiers refusés ou rejetés.

    Date

    1972-1997

    Cote

    1476W29 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Carrières et mines
    • Exploitation
    • Dossiers par commune
    • Hommes
    • N° 218 et dossiers refusés ou rejetés.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  36. Résultat n°36

    Montreuil-en-Touraine, lieu-dit L'Abîme, section ZI, parcelles n°22a et 22b. Carrière d'argile exploitée par les Établissements Goulet et Cie. Arrêté d'abandon en date du 7 juillet 1993. Arrêté d'autorisation d'exploiter daté du 20 décembre 1973. Dossier de demande de renouvellement le 15 juin 1987.

    Date

    1973-1987

    Cote

    3151W70 (Cote)

    • Contexte : 3151W - DREAL - Dossiers d'anciennes carrières d'Indre-et-Loire...

    • Montreuil-en-Touraine, lieu-dit L'Abîme, section ZI,...

    Producteur :

    Centre-Val de Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Unité interdépartementale d'Indre-et-Loire et de Loir-et-Cher

  37. Résultat n°37

    Mouzay, lieu-dit La Lye, section C, parcelle n°145. Carrière d'argile exploitée par M. Alphonse Benot. donnant acte à l'entreprise de sa déclaration d'abandon de travaux, daté du 1er avril 1988.

    Date

    1972-1988

    Cote

    3151W74 (Cote)

    • Contexte : 3151W - DREAL - Dossiers d'anciennes carrières d'Indre-et-Loire...

    • Mouzay, lieu-dit La Lye, section C, parcelle n°145....

    Producteur :

    Centre-Val de Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Unité interdépartementale d'Indre-et-Loire et de Loir-et-Cher

  38. Résultat n°38

    Yzeures-sur-Creuse, lieu-dit Les Hérondes, section E , parcelle n°1047. Carrière de sables et graviers exploitée par la S.A. Établissements Marcel jusqu'en 1981, puis par la SARL Établissements Hervier. Arrêté donnant acte à l'entreprise de sa déclaration d'abandon de travaux daté du 31 août 1994.

    Date

    1982-1994

    Cote

    3151W125 (Cote)

    • Contexte : 3151W - DREAL - Dossiers d'anciennes carrières d'Indre-et-Loire...

    • Yzeures-sur-Creuse, lieu-dit Les Hérondes, section...

    Producteur :

    Centre-Val de Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Unité interdépartementale d'Indre-et-Loire et de Loir-et-Cher

  39. Résultat n°39

    Savigné-sur-Lathan, lieu-dit Le Petit Beaumont, section F, parcelles n°96, 106 et 559. Carrière de faluns exploitée par l'Entreprise Landry (SECAF). Arrêté donnant acte à l'entreprise de sa déclaration d'abandon de travaux daté du 22 février 1983.

    Date

    1976-1983

    Cote

    3151W105 (Cote)

    • Contexte : 3151W - DREAL - Dossiers d'anciennes carrières d'Indre-et-Loire...

    • Savigné-sur-Lathan, lieu-dit Le Petit Beaumont, section...

    Producteur :

    Centre-Val de Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Unité interdépartementale d'Indre-et-Loire et de Loir-et-Cher

  40. Résultat n°40

    Berthenay, lieu-dit La Violetterie. Carrières de sables et graviers du domaine public fluvial exploitées par les Établissements Guiaugué. Demande de renouvellement d'autorisation d'exploiter en date du 23 avril 1986. Nouvelle demande le 30 juin 1992. Procès-verbal de récolement du 29 août 1996.

    Date

    1974-1996

    Cote

    3151W12 (Cote)

    • Contexte : 3151W - DREAL - Dossiers d'anciennes carrières d'Indre-et-Loire...

    • Berthenay, lieu-dit La Violetterie. Carrières de sables...

    Producteur :

    Centre-Val de Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Unité interdépartementale d'Indre-et-Loire et de Loir-et-Cher

  41. Résultat n°41

    Sainte-Catherine de Fierbois, lieu-dit La Rainière, section ZD, parcelle n°1. Carrière d'argile à ciel ouvert exploitée par la S.A. Berthuault. Arrêté donnant acte à l'entreprise de sa déclaration d'abandon de travaux daté du 25 septembre 1980.

    Date

    1975-1980

    Cote

    3151W97 (Cote)

    • Contexte : 3151W - DREAL - Dossiers d'anciennes carrières d'Indre-et-Loire...

    • Sainte-Catherine de Fierbois, lieu-dit La Rainière,...

    Producteur :

    Centre-Val de Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Unité interdépartementale d'Indre-et-Loire et de Loir-et-Cher

  42. Résultat n°42

    Fondettes, lieu-dit Le Paradis, demi-section Nord du lit de la Loire, rive droite, parcelles entre les PK 36,270 et 37,800 de la RN 152. Carrière de sables et graviers exploitée par les Établissements M.I.C. Arrêté d'autorisation daté du 6 juin 1973. Autorisation d'exploitation transférée à la SARL Dragages Saint-Georges par arrêté du 19 décembre 1978.

    Date

    1973-1978.

    Cote

    3151W44 (Cote)

    • Contexte : 3151W - DREAL - Dossiers d'anciennes carrières d'Indre-et-Loire...

    • Fondettes, lieu-dit Le Paradis, demi-section Nord du...

    Producteur :

    Centre-Val de Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Unité interdépartementale d'Indre-et-Loire et de Loir-et-Cher

  43. Résultat n°43

    Marcilly-sur-Maulne, lieu-dit Viornay, section D, parcelle 81. Carrière de falun exploitée par M. Marcel Marcaud. Projet d'arrêté autorisant la poursuite de l'exploitation présenté au préfet en date 13 février 1975.

    Date

    1970-1975

    Cote

    3151W64 (Cote)

    • Contexte : 3151W - DREAL - Dossiers d'anciennes carrières d'Indre-et-Loire...

    • Marcilly-sur-Maulne, lieu-dit Viornay, section D, parcelle...

    Producteur :

    Centre-Val de Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Unité interdépartementale d'Indre-et-Loire et de Loir-et-Cher

  44. Résultat n°44

    Savigny-en-Véron, lieu-dit Les Hauts de Bertignolles, section B, parcelle n°1. Demande d'autorisation d'exploitrer une carrière par la mairie. Demande de complément d'information pour instruire le dossier.

    Date

    1978-1979

    Cote

    3151W106 (Cote)

    • Contexte : 3151W - DREAL - Dossiers d'anciennes carrières d'Indre-et-Loire...

    • Savigny-en-Véron, lieu-dit Les Hauts de Bertignolles,...

    Producteur :

    Centre-Val de Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Unité interdépartementale d'Indre-et-Loire et de Loir-et-Cher

  45. Résultat n°45

    Prise d'eau : autorisations pour affichage.

    Date

    1991-1995

    Cote

    2077W452 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, dossiers généraux
    • Prise d'eau : autorisations pour affichage.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  46. Résultat n°46

    Communes de Cravant-les-Côteaux, Sazilly, Tavant, Panzoult : n° 54, 272, 388, 472, 553.

    Date

    1972-1999

    Cote

    1476W76 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Carrières et mines
    • Dragage dans le lit des rivières
    • Communes de Cravant-les-Côteaux, Sazilly, Tavant, Panzoult...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  47. Résultat n°47

    Noizay, lieu-dit l'Île Perchette. Carrière de sables et graviers exploitée par la SARL Ploux Frères. Poursuite de l'exploitation. Avis des services de l'Etat. Dossier garanties financières, arrêté préfectoral du 15 juillet 1999.

    Date

    1996-2002

    Cote

    3151W80 (Cote)

    • Contexte : 3151W - DREAL - Dossiers d'anciennes carrières d'Indre-et-Loire...

    • Noizay, lieu-dit l'Île Perchette. Carrière de sables...

    Producteur :

    Centre-Val de Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Unité interdépartementale d'Indre-et-Loire et de Loir-et-Cher

  48. Résultat n°48

    Barrou, lieu-dit Champ Daulet, section ZR, parcelles n°47 et 48. Carrière de sables et graviers à ciel ouvert exploitée par S.A. Dallay Père et Fils. Arrêté donnant acte à l'entreprise de sa déclaration d'abandon de travaux daté du 31 août 1992.

    Date

    1988-1993

    Cote

    3151W11 (Cote)

    • Contexte : 3151W - DREAL - Dossiers d'anciennes carrières d'Indre-et-Loire...

    • Barrou, lieu-dit Champ Daulet, section ZR, parcelles...

    Producteur :

    Centre-Val de Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Unité interdépartementale d'Indre-et-Loire et de Loir-et-Cher

  49. Résultat n°49

    Hommes, lieu-dit Les Rosiers, section B parcelles n° 53. Demande d'autorisation d'exploiter des carrières de falun par l'entreprise Courtigné. Annulation de la demande d'exploitation de la parcelle n°53 en date du 25 janvier 1979.

    Date

    1978-1979

    Cote

    3151W52 (Cote)

    • Contexte : 3151W - DREAL - Dossiers d'anciennes carrières d'Indre-et-Loire...

    • Hommes, lieu-dit Les Rosiers, section B parcelles n°...

    Producteur :

    Centre-Val de Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Unité interdépartementale d'Indre-et-Loire et de Loir-et-Cher

  50. Résultat n°50

    Taxe parafiscale sur la production de granulats. - Financement : correspondance.

    Date

    1984-1987

    Cote

    1476W82 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Carrières et mines
    • Exploitation
    • Taxe parafiscale sur la production de granulats. -...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  51. Résultat n°51

    N°273-274, 289, 358, 408, 419-419 bis.

    Date

    1972-1997

    Cote

    1476W27 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Carrières et mines
    • Exploitation
    • Dossiers par commune
    • Hommes
    • N°273-274, 289, 358, 408, 419-419 bis.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  52. Résultat n°52

    Villandry, lieu-dit La Demi-Lune. Carrière de sables et graviers exploitée dans le lit du Cher, rives gauche et droite entre le Chemin rural n° 59 et le Chemin communal n°16 par M. René Lacarrère. Déclaration d'abandon de travaux datée du 15 janvier 1976.

    Date

    1972-1976

    Cote

    3151W118 (Cote)

    • Contexte : 3151W - DREAL - Dossiers d'anciennes carrières d'Indre-et-Loire...

    • Villandry, lieu-dit La Demi-Lune. Carrière de sables...

    Producteur :

    Centre-Val de Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Unité interdépartementale d'Indre-et-Loire et de Loir-et-Cher

  53. Résultat n°53

    Paulmy : n° 105-416 ; Pont-de-Ruan : n° 147-396-502 ; Pouzay : n° 124.

    Date

    1972-1997

    Cote

    1476W46 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Carrières et mines
    • Exploitation
    • Dossiers par commune
    • Paulmy : n° 105-416 ; Pont-de-Ruan : n° 147-396-502...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  54. Résultat n°54

    Abilly : n° 435 ; Avoine : n° 349, 428 ; Avrillé-les-Ponceaux : dossier refusé ; Auzouer-en-Touraine : n° 456.

    Date

    1972-1997

    Cote

    1476W4 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Carrières et mines
    • Exploitation
    • Dossiers par commune
    • Abilly : n° 435 ; Avoine : n° 349, 428 ; Avrillé-les-Ponceaux...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  55. Résultat n°55

    Chinon, lieu-dit Les Trotte Loups, section B, parcelles n°91-92, 94 et 97. Carrière de sables et de graviers exploitée par M. Armand Fleuriau. Arrêté d'autorisation d'exploiter daté du 21 février 1977. Changement d'exploitant, renouvellement d'autorisation. Transfert à la SARL Travaux Publics des Pays de Loire. Arrêté de transfert daté du 24 mars 1983. Arrêté d'abandon de travaux daté du 28 octobre 1991.

    Date

    1977-1991

    Cote

    3151W33 (Cote)

    • Contexte : 3151W - DREAL - Dossiers d'anciennes carrières d'Indre-et-Loire...

    • Chinon, lieu-dit Les Trotte Loups, section B, parcelles...

    Producteur :

    Centre-Val de Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Unité interdépartementale d'Indre-et-Loire et de Loir-et-Cher

  56. Résultat n°56

    Tours, entre le Pont Wilson et le Pont Napoléon. Carrière de matériaux alluvionnaires exploitée par la S.A. Salviam Brun. Déclaration d'abandon de travaux datée du 27 avril 1978.

    Date

    1975-1978

    Cote

    3151W112 (Cote)

    • Contexte : 3151W - DREAL - Dossiers d'anciennes carrières d'Indre-et-Loire...

    • Tours, entre le Pont Wilson et le Pont Napoléon. Carrière...

    Producteur :

    Centre-Val de Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Unité interdépartementale d'Indre-et-Loire et de Loir-et-Cher

  57. Résultat n°57

    Bossay-sur-Claise : n° 138-315, 175, 181 à 187.

    Date

    1972-1997

    Cote

    1476W9 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Carrières et mines
    • Exploitation
    • Dossiers par commune
    • Bossay-sur-Claise : n° 138-315, 175, 181 à 187.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  58. Résultat n°58

    Varennes, lieu-dit La Sablière, section ZN, parcelles n°151 et 153. Centrale mobile temporaire d'enrobage à chaud exploitée par la Société Tuffolutti. Arrêté d'autorisation d'exploiter daté du 18 octobre 2002 . Lettre des proches riverains de l'installation en signalant les nuisances.

    Date

    2002-2003

    Cote

    3151W116 (Cote)

    • Contexte : 3151W - DREAL - Dossiers d'anciennes carrières d'Indre-et-Loire...

    • Varennes, lieu-dit La Sablière, section ZN, parcelles...

    Producteur :

    Centre-Val de Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Unité interdépartementale d'Indre-et-Loire et de Loir-et-Cher

  59. Résultat n°59

    Saché : n° 86-87 ; Savonnières : dossier refusé ; Sazilly : n° 195.

    Date

    1972-1997

    Cote

    1476W49 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Carrières et mines
    • Exploitation
    • Dossiers par commune
    • Saché : n° 86-87 ; Savonnières : dossier refusé ; Sazilly...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  60. Résultat n°60

    Bossay-sur-Claise, lieux-dits Bruyères de la Madeleine et Bécheron. Carrière exploitée par la société SA W.W.B. de France. Arrêté donnant acte à l'entreprise de sa déclaration d'abandon de travaux daté du 14 juin 1982.

    Date

    1975-1982

    Cote

    3151W17 (Cote)

    • Contexte : 3151W - DREAL - Dossiers d'anciennes carrières d'Indre-et-Loire...

    • Bossay-sur-Claise, lieux-dits Bruyères de la Madeleine...

    Producteur :

    Centre-Val de Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Unité interdépartementale d'Indre-et-Loire et de Loir-et-Cher

  61. Résultat n°61

    La Celle-Saint-Avant, Descartes. La Celle-Saint-Avant, lieux-dits Le Carroi Potet et Les Fontenelles, section CR, parcelle 34p. Descartes, lieu-dit La Taille de la Justice, section ZA parcelle n°7 et CR parcelle n°34. Carrière de sables et graviers exploitée par la Société S.C.R. Touraine. Arrêté portant rectification de l'autorisation, daté du 11 février 1997.

    Date

    1995-1997

    Cote

    3151W20 (Cote)

    • Contexte : 3151W - DREAL - Dossiers d'anciennes carrières d'Indre-et-Loire...

    • La Celle-Saint-Avant, Descartes. La Celle-Saint-Avant,...

    Producteur :

    Centre-Val de Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Unité interdépartementale d'Indre-et-Loire et de Loir-et-Cher

  62. Résultat n°62

    Pouzay, lieu-dit Les Petites Varennes, section ZO, parcelle n°34. Demande d'autorisation d'exploiter une carrière présentée par la société TPPL. Dossier d'instruction. Demande de mise à l'arrêt définitif de la carrière.

    Date

    1987-1999

    Cote

    3151W91 (Cote)

    • Contexte : 3151W - DREAL - Dossiers d'anciennes carrières d'Indre-et-Loire...

    • Pouzay, lieu-dit Les Petites Varennes, section ZO,...

    Producteur :

    Centre-Val de Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Unité interdépartementale d'Indre-et-Loire et de Loir-et-Cher

  63. Résultat n°63

    Huismes, lieu-dit La Chardrière, section E, parcelles n°159, 160, 161. Carrière de sables et graviers calcaires exploitées par la société SALVIAM Brun. Arrêté d'abandon daté du 8 avril 1983.

    Date

    1978-1983

    Cote

    3151W55 (Cote)

    • Contexte : 3151W - DREAL - Dossiers d'anciennes carrières d'Indre-et-Loire...

    • Huismes, lieu-dit La Chardrière, section E, parcelles...

    Producteur :

    Centre-Val de Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Unité interdépartementale d'Indre-et-Loire et de Loir-et-Cher

  64. Résultat n°64

    Tours, dans la demi-section Nord du lit de la Loire, au sud de l'ilôt abritant les points d'eau potable de la ville, au droit de l'abbaye de Marmoutier Carrière de sables et graviers exploitée par la Société des Dragages Saint-Georges. Arrêté donnant acte à l'entreprise de sa déclaration d'abandon de travaux daté du 23 avril 1982.

    Date

    1974-1982

    Cote

    3151W112 (Cote)

    • Contexte : 3151W - DREAL - Dossiers d'anciennes carrières d'Indre-et-Loire...

    • Tours, dans la demi-section Nord du lit de la Loire,...

    Producteur :

    Centre-Val de Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Unité interdépartementale d'Indre-et-Loire et de Loir-et-Cher

  65. Résultat n°65

    Nouâtre, lieu-dit Les Grandes Loutières, section B, parcelle n°22. Demande d'autorisation d'exploitation faite par M. Robert Goy le 8 mars 1984. Demande d'annulation datée du 10 octobre 1984.

    Date

    1984

    Cote

    3151W83 (Cote)

    • Contexte : 3151W - DREAL - Dossiers d'anciennes carrières d'Indre-et-Loire...

    • Nouâtre, lieu-dit Les Grandes Loutières, section B,...

    Producteur :

    Centre-Val de Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Unité interdépartementale d'Indre-et-Loire et de Loir-et-Cher

  66. Résultat n°66

    Marigny-Marmande, lieu-dit Les Bruns, section ZS, parcelles n°10 à 15, lieu-dit La Pelouse, section G, parcelles n°30 à 33, et . Carrière de calcaire exploitée par EURL Bauge Frères, puis par SARL carrières Morin. Dossier de changement d'exploitant.

    Date

    2000-2005

    Cote

    3151W68 (Cote)

    • Contexte : 3151W - DREAL - Dossiers d'anciennes carrières d'Indre-et-Loire...

    • Marigny-Marmande, lieu-dit Les Bruns, section ZS, parcelles...

    Producteur :

    Centre-Val de Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Unité interdépartementale d'Indre-et-Loire et de Loir-et-Cher

  67. Résultat n°67

    Joué-lès-Tours : n° 145-276, 148, 296.

    Date

    1972-1997

    Cote

    1476W31 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Carrières et mines
    • Exploitation
    • Dossiers par commune
    • Joué-lès-Tours : n° 145-276, 148, 296.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  68. Résultat n°68

    Neuillé-le-Lierre, lieu-dit Le Plessis, section ZM, parcelle n°52. Carrière de marne exploitée par la Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA) Drainage Nord Touraine. Procès-verbal de récolement daté du 4 mars 2005.

    Date

    1985-2005

    Cote

    3151W75 (Cote)

    • Contexte : 3151W - DREAL - Dossiers d'anciennes carrières d'Indre-et-Loire...

    • Neuillé-le-Lierre, lieu-dit Le Plessis, section ZM,...

    Producteur :

    Centre-Val de Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Unité interdépartementale d'Indre-et-Loire et de Loir-et-Cher

  69. Résultat n°69

    Rilly-sur-Vienne, carrière exploitée sans autorisation par l'Entreprise de Travaux Publics Siorat. Procès-verbal d'audition par la brigade de gendarmerie de Donzac daté du 4 janvier 2008.

    Date

    2008

    Cote

    3151W92 (Cote)

    • Contexte : 3151W - DREAL - Dossiers d'anciennes carrières d'Indre-et-Loire...

    • Rilly-sur-Vienne, carrière exploitée sans autorisation...

    Producteur :

    Centre-Val de Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Unité interdépartementale d'Indre-et-Loire et de Loir-et-Cher

  70. Résultat n°70

    Nouâtre, lieu-dit Le Mont Jacques, section ZC, parcelle n°72. Carrière de sables et graviers exploitée par M. Paul Lepage. Infraction au Code Minier. Arrêté de mise en demeure de cesser toute extraction de matériaux daté du 13 juin 1983. Plainte de M. Robert Goy à l'encontre de M. Paul Lepage.

    Date

    1983-1985

    Cote

    3151W83 (Cote)

    • Contexte : 3151W - DREAL - Dossiers d'anciennes carrières d'Indre-et-Loire...

    • Nouâtre, lieu-dit Le Mont Jacques, section ZC, parcelle...

    Producteur :

    Centre-Val de Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Unité interdépartementale d'Indre-et-Loire et de Loir-et-Cher

  71. Résultat n°71

    Marcilly-sur-Vienne, lieu-dit Les Varennes, section A, parcelle n°133. Carrière de sables et graviers exploitée par la société SOGRACO. Arrêté du 29 juin 1979 autorisant le transfert au nom de M. Jean Huguet de l'exploitation précédemment acordée à M. Armand Fleuriau (arrêté daté du 20 septembre 1973).

    Date

    1973-1979

    Cote

    3151W65 (Cote)

    • Contexte : 3151W - DREAL - Dossiers d'anciennes carrières d'Indre-et-Loire...

    • Marcilly-sur-Vienne, lieu-dit Les Varennes, section...

    Producteur :

    Centre-Val de Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Unité interdépartementale d'Indre-et-Loire et de Loir-et-Cher

  72. Résultat n°72

    Sazilly, lieu-dit La Salle, section ZH, parcelle n°12. Carrière de sables et graviers exploitée par M. Robert Boyer. Courrier du 31 octobre 1991 relatif au réaménagement de la carrière.

    Date

    1983-1991

    Cote

    3151W107 (Cote)

    • Contexte : 3151W - DREAL - Dossiers d'anciennes carrières d'Indre-et-Loire...

    • Sazilly, lieu-dit La Salle, section ZH, parcelle n°12....

    Producteur :

    Centre-Val de Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Unité interdépartementale d'Indre-et-Loire et de Loir-et-Cher

  73. Résultat n°73

    Channay-sur-Lathan, dossier de demande d'autorisation d'exploiter paer M. Guy Moreau. section E, parcelles n° 581-582. Courrier de renonciation daté du 30 avril 1976.

    Date

    1976

    Cote

    3151W25 (Cote)

    • Contexte : 3151W - DREAL - Dossiers d'anciennes carrières d'Indre-et-Loire...

    • Channay-sur-Lathan, dossier de demande d'autorisation...

    Producteur :

    Centre-Val de Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Unité interdépartementale d'Indre-et-Loire et de Loir-et-Cher

  74. Résultat n°74

    Savigny-en-Véron : n° 120, 341, 343, 424.

    Date

    1972-1997

    Cote

    1476W51 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Carrières et mines
    • Exploitation
    • Dossiers par commune
    • Savigny-en-Véron : n° 120, 341, 343, 424.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  75. Résultat n°75

    Tours, lieu-dit Prairie de la Gloriette, section HK, parcelle n°3. Carrière d'argile exploitée par la SA H. Berthault. Arrêté de péremption de l'arrêté d'autorisation daté du 25 août 1981.

    Date

    1975-1981

    Cote

    3151W112 (Cote)

    • Contexte : 3151W - DREAL - Dossiers d'anciennes carrières d'Indre-et-Loire...

    • Tours, lieu-dit Prairie de la Gloriette, section HK,...

    Producteur :

    Centre-Val de Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Unité interdépartementale d'Indre-et-Loire et de Loir-et-Cher

  76. Résultat n°76

    Hommes, lieu-dit Les Bois de la Vignellerie, section A, parcelles n°476 et 485. Demande d'autorisation d'exploiter une carrière de faluns par S.A. Les Faluns du Savignéen. Arrêté de rejet daté du 23 juin 1977 (parcelle n°485). Arrêté de refus d'exploitation daté du 29 mai 1981 (parcelle n°476).

    Date

    1977-1981

    Cote

    3151W52 (Cote)

    • Contexte : 3151W - DREAL - Dossiers d'anciennes carrières d'Indre-et-Loire...

    • Hommes, lieu-dit Les Bois de la Vignellerie, section...

    Producteur :

    Centre-Val de Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Unité interdépartementale d'Indre-et-Loire et de Loir-et-Cher

  77. Résultat n°77

    Gizeux, lieu-dit La Cave Vaudelet. Exploitation sans autorisation d'une carrière de falun par M. Gérard Dupuis, entrepreneur de travaux publics. Arrêté de mise en demeure daté du 26 juillet 1984. Dossier classé sans suite.

    Date

    1984

    Cote

    3151W45 (Cote)

    • Contexte : 3151W - DREAL - Dossiers d'anciennes carrières d'Indre-et-Loire...

    • Gizeux, lieu-dit La Cave Vaudelet. Exploitation sans...

    Producteur :

    Centre-Val de Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Unité interdépartementale d'Indre-et-Loire et de Loir-et-Cher

  78. Résultat n°78

    Bossay-sur-Claise, La Duranderie. Carrière d'argile exploitée par CERATERA S.A. Contentieux sur la remise en état du site. Dossier juridique 1982 - 1999 : affaire CERATERA/ Bodin-Robineau, du Tribunal administratif jusqu'au recours devant le Conseil d'État. Rapports d'expertise. Procès-verbal de récolement du 21 mai 2003 concernant l'abandon de travaux des carrières dans les lieux-dits Les bruyères de la Madeleine, Bécheron, La Duranderie.

    Date

    1982-2003

    Cote

    3151W18 (Cote)

    • Contexte : 3151W - DREAL - Dossiers d'anciennes carrières d'Indre-et-Loire...

    • Bossay-sur-Claise, La Duranderie. Carrière d'argile...

    Producteur :

    Centre-Val de Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Unité interdépartementale d'Indre-et-Loire et de Loir-et-Cher

  79. Résultat n°79

    Chinon, relevé des caves et galeries souterraines sous le château de Chinon. Plan des opérations de remblayage. Plan schématique des caves et carrières de Chinon. Détail estimatif du comblement des fontis sous le château. Courrier concernant les honoraires du géomètre.

    Date

    1975

    Cote

    3151W34 (Cote)

    • Contexte : 3151W - DREAL - Dossiers d'anciennes carrières d'Indre-et-Loire...

    • Chinon, relevé des caves et galeries souterraines sous...

    Producteur :

    Centre-Val de Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Unité interdépartementale d'Indre-et-Loire et de Loir-et-Cher

  80. Résultat n°80

    Channay-sur-Lathan, lieux-dits Gargantua et Les Arpents, section ZW, parcelles n° 51-52 et 57-58. Chagement d'exploitant : carrière exploitée par la société Saint-Georges Granulats (SEDSG). Procès-verbal de récolement datés du 22 juin 2000 pour les parcelles 51, 52 et 58 et du 3 février 2005 pour la parcelle 57.

    Date

    1994-2005

    Cote

    3151W27 (Cote)

    • Contexte : 3151W - DREAL - Dossiers d'anciennes carrières d'Indre-et-Loire...

    • Channay-sur-Lathan, lieux-dits Gargantua et Les Arpents,...

    Producteur :

    Centre-Val de Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Unité interdépartementale d'Indre-et-Loire et de Loir-et-Cher