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  1. Résultat n°1

    Etablissement d'un atelier public de distillation : correspondance avec les contributions indirectes.

    Date

    1905

    Cote

    EDEP113/3G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 3G : Rapports de la commune avec diverses...
    • Etablissement d'un atelier public de distillation :...
  2. Résultat n°2

    Coopérative de distillation, délibérations : registre.

    Date

    1924-1987

    Cote

    EDEP066/F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 066 - Commune de Chédigny - Archives déposées...
    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Coopérative de distillation, délibérations : registre.
  3. Résultat n°3

    Statuts du syndicat de bouilleurs de crus

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP144/F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 144 - Commune de Marçay - Archives déposées...
    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Statuts du syndicat de bouilleurs de crus
  4. Résultat n°4

    Taxe sur la vente d'eau-de-vie, litige entre le sieur Bruant, sous-fermier des Aides de la Généralité de Tours, et le Sieur Rouère de Châteaugaillard à Amboise

    Date

    1741

    Cote

    1J/1801 (Cote)

    • Contexte : Taxe sur la vente d'eau-de-vie, litige entre le sieur...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Union syndicale de distillation de Chambourg-sur-Indre et Azay-sur-Indre : statuts (sans date)

    Cote

    EDEp016/S5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...
    • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
    • Union syndicale de distillation de Chambourg-sur-Indre...
  6. Résultat n°6

    Pétition des députés pour diminuer les taxes perçues sur les boissons

    Date

    1831

    Cote

    1J/1735 (Cote)

    • Contexte : Pétition des députés pour diminuer les taxes perçues...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    Établissement dangereux, insalubre. - Affaire Roussay, installation d'une distillerie : récépissé de déclaration, correspondance, demande d'ouverture, plan, article de journal, arrêtés préfectoraux.

    Date

    1965-1970

    Cote

    EDEP091/I9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Hygiène publique
    • Établissement dangereux, insalubre. - Affaire Roussay,...
  8. Résultat n°8

    Syndicats de battages et de distillation : statuts.

    Date

    1923-1926

    Cote

    EDEP066/F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 066 - Commune de Chédigny - Archives déposées...
    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Syndicats de battages et de distillation : statuts.