barrage hydroélectrique

Résultat n°1
Notes, rapports, articles de presse, extraits de délibérations, correspondance

Date

1992-1995

Cote

3109W3 (Cote)
- Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
- Barrage de Maisons-Rouges, effacement et rétablissement...
- Mise en œuvre
- Notes, rapports, articles de presse, extraits de délibérations,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques
Résultat n°2
Rétablissement des pompages agricoles : arrêtés, comptes rendus, tableaux, comité de pilotage : comptes rendus, tableaux, correspondance ; Liste des irrigants.

Date

1993-1998

Cote

3109W6 (Cote)
- Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
- Barrage de Maisons-Rouges, effacement et rétablissement...
- Mise en œuvre
- Rétablissement des pompages agricoles : arrêtés, comptes...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques
Résultat n°3
Barrage de La Haye-Descartes. - Travaux de réhabilitation et incidents survenus : dossier de consultation des entreprises, plans, règlement (1995-1996). - Lancement d'une étude pour le franchissement de l'ouvrage par les poissons migrateurs : correspondance, plans (1995-1997).

Date

1995-2000

Cote

2077W312 (Cote)
- Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)
- Travaux d'aménagement et d'entretien
- Travaux sur les ouvrages d'art
- Aménagement et entretien des ouvrages
- Creuse
- Barrages
- Barrage de La Haye-Descartes
- Barrage de La Haye-Descartes. - Travaux de réhabilitation...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale
Résultat n°4
Barrage de La Haye-Descartes. - Société nouvelle des Papeteries, rejet des eaux industrielles épurées : fiches de visite, comptes rendus de réunions, rapport, plan (1952-1989). - maison éclusière de l'usine de La Haye-Descartes sise à Balesmes : procès-verbal de remise aux domaines (1958).

Date

1952-1989

Cote

2077W299 (Cote)
- Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)
- Travaux d'aménagement et d'entretien
- Travaux sur les ouvrages d'art
- Aménagement et entretien des ouvrages
- Creuse
- Barrages
- Barrage de La Haye-Descartes
- Barrage de La Haye-Descartes. - Société nouvelle des...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale
Résultat n°5
Barrage de La Haye-Descartes, aménagement d'une centrale hydroélectrique : avant-projet sommaire, rapport, dossier technique, étude d'impact.

Date

1981

Cote

2077W304 (Cote)
- Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)
- Travaux d'aménagement et d'entretien
- Travaux sur les ouvrages d'art
- Aménagement et entretien des ouvrages
- Creuse
- Barrages
- Barrage de La Haye-Descartes
- Barrage de La Haye-Descartes, aménagement d'une centrale...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale
Résultat n°6
Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage sur la Creuse, aménagement d'un dispositif de franchissement pour les poissons migrateurs : historique chronologique des décisions, photographies (impression papier), plans de récolement (CD-ROM), notices d'utilisation des clapets et de la passe (CD-ROM), rapports de contrôle APAVE des installations électriques, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (DIUO).

Date

2006

Cote

3076W72 (Cote)
- Contexte : 3076W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Ouvrages...
- Dossiers par commune
- Descartes et Buxeuil (Vienne)
- Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage...
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental d'Indre-et-Loire / Direction des routes et mobilités / Service des ouvrages d'art
Résultat n°7
Barrage de La Haye-Descartes. - Détermination de la cote de retenue légale pour la microcentrale hydroélectrique : notes, correspondance, plans, schéma (1990-1995). - Construction et exploitation d'une centrale hydroélectrique : correspondance, comptes rendus de réunions, arrêtés, revue de presse (1991-1997).

Date

1990-1997

Cote

2077W311 (Cote)
- Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)
- Travaux d'aménagement et d'entretien
- Travaux sur les ouvrages d'art
- Aménagement et entretien des ouvrages
- Creuse
- Barrages
- Barrage de La Haye-Descartes
- Barrage de La Haye-Descartes. - Détermination de la...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale
Résultat n°8
Travaux d'effacement : étude d'impact (1995-1997), plan, état actuel (1996), levé bathymétrique (1996).

Date

1995-1997

Cote

2077W287 (Cote)
- Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)
- Travaux d'aménagement et d'entretien
- Travaux sur les ouvrages d'art
- Aménagement et entretien des ouvrages
- Vienne
- Barrage de Maisons-Rouges
- Travaux d'effacement : étude d'impact (1995-1997),...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale
Résultat n°9
Agence de l'eau Loire-Bretagne : conventions de mandat pour le rétablissement des prises d'irrigation suite à l'effacement du barrage.

Date

1995-1999

Cote

3109W10 (Cote)
- Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
- Barrage de Maisons-Rouges, effacement et rétablissement...
- Mise en œuvre
- Agence de l'eau Loire-Bretagne : conventions de mandat...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques
Résultat n°10
Barrage de La Haye-Descartes. - Travaux d'aménagement des bords de la Creuse : avant-projet détaillé (1980-1982). - Construction d'une microcentrale hydroélectrique : contentieux (Logrami, Fédération de pêche) : notes, correspondance, jugement (1980-1999).

Date

1980-1999

Cote

2077W303 (Cote)
- Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)
- Travaux d'aménagement et d'entretien
- Travaux sur les ouvrages d'art
- Aménagement et entretien des ouvrages
- Creuse
- Barrages
- Barrage de La Haye-Descartes
- Barrage de La Haye-Descartes. - Travaux d'aménagement...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale
Résultat n°11
Barrage de La Haye-Descartes, travaux d'aménagement et d'équipement de la retenue hydroélectrique : dossier d'enquête publique, arrêtés, délibérations, correspondance, photographies (1978-1979).

Date

1978-1979

Cote

2077W302 (Cote)
- Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)
- Travaux d'aménagement et d'entretien
- Travaux sur les ouvrages d'art
- Aménagement et entretien des ouvrages
- Creuse
- Barrages
- Barrage de La Haye-Descartes
- Barrage de La Haye-Descartes, travaux d'aménagement...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale
Résultat n°12
Travaux d'effacement, expertise du barrage : rapport, notes, correspondance.

Date

1996-1997

Cote

2077W288 (Cote)
- Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)
- Travaux d'aménagement et d'entretien
- Travaux sur les ouvrages d'art
- Aménagement et entretien des ouvrages
- Vienne
- Barrage de Maisons-Rouges
- Travaux d'effacement, expertise du barrage : rapport,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale
Résultat n°13
Rétablissement des pompages agricoles dans la Vienne et la Creuse en amont de la retenue après effacement, conception et réalisation des travaux : appel d'offres et marché, entreprises Techna-Sogéa-Fournié retenues .

Date

1995-1996

Cote

3109W11 (Cote)
- Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
- Barrage de Maisons-Rouges, effacement et rétablissement...
- Mise en œuvre
- Rétablissement des pompages agricoles dans la Vienne...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques
Résultat n°14
Phase I, entreprise Saunier Techna, sous-traitance Sogea et Fournié : marché du 7 novembre 1997, avenants 1 et 2, appel d'offres avenant n°2 du 5 janvier 1999.

Date

1997-1999

Cote

3109W12 (Cote)
- Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
- Barrage de Maisons-Rouges, effacement et rétablissement...
- Mise en œuvre
- Phase I, entreprise Saunier Techna, sous-traitance...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques
Résultat n°15
Phase II, lot n° 1 : appel d'offres et marché du 26 mars 1999 pour des équipements électromécaniques, entreprise Fournié retenue ; lot n°2 : génie civil , avenant n°1 du 29/12/1999, entreprise Sogea retenue.

Date

1998-1999

Cote

3109W14 (Cote)
- Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
- Barrage de Maisons-Rouges, effacement et rétablissement...
- Mise en œuvre
- Phase II, lot n° 1 : appel d'offres et marché du 26...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques
Résultat n°16
Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage sur la Creuse, création d'une centrale hydroélectrique : projet, correspondance.

Date

2005-2009

Cote

3076W71 (Cote)
- Contexte : 3076W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Ouvrages...
- Dossiers par commune
- Descartes et Buxeuil (Vienne)
- Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage...
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental d'Indre-et-Loire / Direction des routes et mobilités / Service des ouvrages d'art
Résultat n°17
Barrage de La Haye-Descartes. - Travaux d'entretien : plan, correspondance (1982-1988). - Construction d'une microcentrale hydroélectrique : notes, correspondance (1987-1989).

Date

1982-1989

Cote

2077W306 (Cote)
- Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)
- Travaux d'aménagement et d'entretien
- Travaux sur les ouvrages d'art
- Aménagement et entretien des ouvrages
- Creuse
- Barrages
- Barrage de La Haye-Descartes
- Barrage de La Haye-Descartes. - Travaux d'entretien...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale
Résultat n°18
Plan Loire, contrôle par la Cour des comptes : correspondance, rapports.

Date

1994-2002

Cote

3109W2 (Cote)
- Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
- Barrage de Maisons-Rouges, effacement et rétablissement...
- Plan Loire, contrôle par la Cour des comptes : correspondance,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques
Résultat n°19
Travaux d'effacement : études, mémoire de maîtrise (1999) ; travaux d'aménagement paysager : dossier de consultation des entreprises, photographies (1998-1999).

Date

1998-1999

Cote

2077W295 (Cote)
- Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)
- Travaux d'aménagement et d'entretien
- Travaux sur les ouvrages d'art
- Aménagement et entretien des ouvrages
- Vienne
- Barrage de Maisons-Rouges
- Travaux d'effacement : études, mémoire de maîtrise...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale
Résultat n°20
Barrage de La Haye-Descartes, travaux de remise en état du barrage et autorisation de déversement des effluents par la Société nouvelle des Papeteries de La Haye-Descartes : correspondance, plan (1973-1980) ; travaux de remise en état du barrage : avant-projet, plan (1978-1979).

Date

1973-1980

Cote

2077W300 (Cote)
- Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)
- Travaux d'aménagement et d'entretien
- Travaux sur les ouvrages d'art
- Aménagement et entretien des ouvrages
- Creuse
- Barrages
- Barrage de La Haye-Descartes
- Barrage de La Haye-Descartes, travaux de remise en...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale
Résultat n°21
Barrage de La Haye-Descartes. - Travaux d'armement d'une centrale hydroélectrique : dossier de demande d'autorisation (1989). - Construction et exploitation d'une centrale hydroélectrique : dossier d'enquête publique (dossiers n° 01-04) (1990-1991).

Date

1989-1991

Cote

2077W309 (Cote)
- Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)
- Travaux d'aménagement et d'entretien
- Travaux sur les ouvrages d'art
- Aménagement et entretien des ouvrages
- Creuse
- Barrages
- Barrage de La Haye-Descartes
- Barrage de La Haye-Descartes. - Travaux d'armement...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale
Résultat n°22
Barrage de Balesmes, travaux de modification du barrage appartenant aux papeteries de La Haye-Descartes : notes, plan, correspondance, rapport (1924-1962). barrages de La Haye-Descartes, travaux d'aménagement et réglementation sur le fonctionnement de la papeterie de La Haye-Descartes : rapport, plan, correspondance (1903-1914)

Date

1903-1962

Cote

2077W297 (Cote)
- Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)
- Travaux d'aménagement et d'entretien
- Travaux sur les ouvrages d'art
- Aménagement et entretien des ouvrages
- Creuse
- Barrages
- Barrage de La Haye-Descartes
- Barrage de Balesmes, travaux de modification du barrage...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale
Résultat n°23
Travaux d'effacement : étude d'impact.

Date

1995

Cote

2077W286 (Cote)
- Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)
- Travaux d'aménagement et d'entretien
- Travaux sur les ouvrages d'art
- Aménagement et entretien des ouvrages
- Vienne
- Barrage de Maisons-Rouges
- Travaux d'effacement : étude d'impact.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale
Résultat n°24
Travaux d'effacement : coupures de presse (1995-1998), étude socio-économique (1994) ; contentieux : correspondance, mémoire, jugement (1994-1997).

Date

1994-1998

Cote

2077W284 (Cote)
- Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)
- Travaux d'aménagement et d'entretien
- Travaux sur les ouvrages d'art
- Aménagement et entretien des ouvrages
- Vienne
- Barrage de Maisons-Rouges
- Travaux d'effacement : coupures de presse (1995-1998),...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale
Résultat n°25
Barrage de La Haye-Descartes. - Transfert de la maison éclusière : plan (1906). Papeterie de La Haye-Descartes. - Occupation d'une parcelle de terrain et couverture du ruisseau de la Courance : demande du directeur de la papeterie (1906). - Travaux de remplacement de la hausse : notes, plan, correspondance, profils (1924-1926). Papeterie de La Haye-Descartes : correspondance (1947-1986).

Date

1906-1986

Cote

2077W298 (Cote)
- Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)
- Travaux d'aménagement et d'entretien
- Travaux sur les ouvrages d'art
- Aménagement et entretien des ouvrages
- Creuse
- Barrages
- Barrage de La Haye-Descartes
- Barrage de La Haye-Descartes. - Transfert de la maison...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale
Résultat n°26
Etat des lieux, diagnostic des installations existantes : projet technique de rétablissement des pompages agricoles.

Date

1998

Cote

3109W8 (Cote)
- Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
- Barrage de Maisons-Rouges, effacement et rétablissement...
- Mise en œuvre
- Etat des lieux, diagnostic des installations existantes...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques
Résultat n°27
Arrêtés du préfet, plans, correspondance.

Date

1994-1996

Cote

3109W4 (Cote)
- Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
- Barrage de Maisons-Rouges, effacement et rétablissement...
- Mise en œuvre
- Arrêtés du préfet, plans, correspondance.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques
Résultat n°28
Travaux d'effacement : étude de sols (1973-1976), correspondance (1994).

Date

1973-1994

Cote

2077W281 (Cote)
- Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)
- Travaux d'aménagement et d'entretien
- Travaux sur les ouvrages d'art
- Aménagement et entretien des ouvrages
- Vienne
- Barrage de Maisons-Rouges
- Travaux d'effacement : étude de sols (1973-1976), correspondance...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale
Résultat n°29
Travaux d'effacement, signalisation d'interdiction d'accès au lit et aux berges : constat, plan de situation, correspondance, photographies.

Date

1997

Cote

2077W292 (Cote)
- Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)
- Travaux d'aménagement et d'entretien
- Travaux sur les ouvrages d'art
- Aménagement et entretien des ouvrages
- Vienne
- Barrage de Maisons-Rouges
- Travaux d'effacement, signalisation d'interdiction...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale
Résultat n°30
Site de l'ancienne centrale hydroélectrique : dossier de rétrocession ou d'aliénation (sans date) ; établissement d'un barrage pour le fonctionnement d'une usine hydroélectrique à Nouâtre et de Ports : pétition, procès-verbal de visite des lieux, plans, profils, rapport (1909-1913) ; établissement d'un barrage pour le fonctionnement d'une usine hydroélectrique communes de Nouâtre et de Ports : plan, notes, profils (1913).

Date

1909-1913

Cote

2077W277 (Cote)
- Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)
- Travaux d'aménagement et d'entretien
- Travaux sur les ouvrages d'art
- Aménagement et entretien des ouvrages
- Vienne
- Barrage de Maisons-Rouges
- Site de l'ancienne centrale hydroélectrique : dossier...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale
Résultat n°31
Travaux d'effacement, acquisition foncière à La Celle-Saint-Avant, affaire Archambault : photographies, plans, correspondance (1998-1999) ; travaux d'effacement, travaux réalisés par EDF : rapport (1998-1999) ; travaux d'effacement : comptes rendus de réunions EDF (1998-1999) ; historique des travaux d'effacement : brochure DDE (1999).

Date

1998-1999

Cote

2077W294 (Cote)
- Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)
- Travaux d'aménagement et d'entretien
- Travaux sur les ouvrages d'art
- Aménagement et entretien des ouvrages
- Vienne
- Barrage de Maisons-Rouges
- Travaux d'effacement, acquisition foncière à La Celle-Saint-Avant,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale
Résultat n°32
Travaux d'effacement (section en amont) : relevé des exécutoires, plan topographique pour calcul des cubatures (1997-1998) ; financement : comptes rendus de réunions, correspondance, notes explicatives (1997-1998) ; projet de création d'un plan motonautique : notes, plans, correspondance (1997-1998) ; qualité de l'eau : résultats de prélèvements (1998) ; valorisation du site de Maisons-Rouges et de l'ancienne usine électrique : notes d'orientation (1998) ; dossier de marché GTM (1998).

Date

1997-1998

Cote

2077W293 (Cote)
- Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)
- Travaux d'aménagement et d'entretien
- Travaux sur les ouvrages d'art
- Aménagement et entretien des ouvrages
- Vienne
- Barrage de Maisons-Rouges
- Travaux d'effacement (section en amont) : relevé des...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale
Résultat n°33
Barrage de La Haye-Descartes, travaux de construction d'une microcentrale hydroélectrique : correspondance.

Date

1989-1999

Cote

2077W308 (Cote)
- Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)
- Travaux d'aménagement et d'entretien
- Travaux sur les ouvrages d'art
- Aménagement et entretien des ouvrages
- Creuse
- Barrages
- Barrage de La Haye-Descartes
- Barrage de La Haye-Descartes, travaux de construction...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale
Résultat n°34
Barrage de La Haye-Descartes, travaux de construction et transfert de concession d'exploitation : notes, plan, correspondance.

Date

1978-1979

Cote

2077W301 (Cote)
- Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)
- Travaux d'aménagement et d'entretien
- Travaux sur les ouvrages d'art
- Aménagement et entretien des ouvrages
- Creuse
- Barrages
- Barrage de La Haye-Descartes
- Barrage de La Haye-Descartes, travaux de construction...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale
Résultat n°35
Contentieux administratif, recours des communes de Port-de-Piles, Antogny-le-Tillac, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Les Ormes contre l'arrêté préfectoral du 12 décembre 1994 rejetant la demande d'autorisation présentée par EDF d'exploiter la chute hydraulique : pièces de procédures ; affaire Delaunay, condamnation de L'Etat pour les préjudices subis inhérents à l'effacement du barrage : pièces de procédures.

Date

1994-2006

Cote

3109W15 (Cote)
- Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
- Barrage de Maisons-Rouges, effacement et rétablissement...
- Mise en œuvre
- Contentieux administratif, recours des communes de...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques
Résultat n°36
Exploitation de l'usine hydroélectrique : rapport, notes, décisions, correspondance.

Date

1917-1954

Cote

2077W278 (Cote)
- Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)
- Travaux d'aménagement et d'entretien
- Travaux sur les ouvrages d'art
- Aménagement et entretien des ouvrages
- Vienne
- Barrage de Maisons-Rouges
- Exploitation de l'usine hydroélectrique : rapport,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale
Résultat n°37
Exploitation hydroélectrique de la chute : dossier de demande d'autorisation d'exploitation (1993), arrêtés (1994).

Date

1993-1994

Cote

2077W279 (Cote)
- Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)
- Travaux d'aménagement et d'entretien
- Travaux sur les ouvrages d'art
- Aménagement et entretien des ouvrages
- Vienne
- Barrage de Maisons-Rouges
- Exploitation hydroélectrique de la chute : dossier...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale
Résultat n°38
Travaux d'effacement : correspondance (1996), comptes rendus de réunions, relevés de décisions (1993-1997).

Date

1993-1997

Cote

2077W283 (Cote)
- Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)
- Travaux d'aménagement et d'entretien
- Travaux sur les ouvrages d'art
- Aménagement et entretien des ouvrages
- Vienne
- Barrage de Maisons-Rouges
- Travaux d'effacement : correspondance (1996), comptes...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale
Résultat n°39
Travaux d'effacement, expertise du barrage : relevés de décisions, revue de presse (1996-1997), dossier de projet définitif (1996-1997), étude de faisabilité et de programmation (1996-1998) ; mesures d'accompagnement et de développement local : correspondance, notes (1996-1999).

Date

1996-1999

Cote

2077W290 (Cote)
- Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)
- Travaux d'aménagement et d'entretien
- Travaux sur les ouvrages d'art
- Aménagement et entretien des ouvrages
- Vienne
- Barrage de Maisons-Rouges
- Travaux d'effacement, expertise du barrage : relevés...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale
Résultat n°40
Travaux d'effacement : avant-projet.

Date

1995-1997

Cote

2077W285 (Cote)
- Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)
- Travaux d'aménagement et d'entretien
- Travaux sur les ouvrages d'art
- Aménagement et entretien des ouvrages
- Vienne
- Barrage de Maisons-Rouges
- Travaux d'effacement : avant-projet.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale
Résultat n°41
Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage sur la Creuse, aménagement d'un dispositif de franchissement pour les poissons migrateurs : avant-projet, projet, extraits du registre des délibérations du Conseil général, arrêtés, dossier de demande d'indemnisation civile de la part de l'Association agréée interdépartementale des pêcheurs professionnels du bassin de la Loire et des cours d'eau bretons.

Date

2002-2007

Cote

3076W68 (Cote)
- Contexte : 3076W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Ouvrages...
- Dossiers par commune
- Descartes et Buxeuil (Vienne)
- Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage...
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental d'Indre-et-Loire / Direction des routes et mobilités / Service des ouvrages d'art
Résultat n°42
Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage sur la Creuse, aménagement d'un dispositif de franchissement pour les poissons migrateurs : dossier de marché n° 04.0177.

Date

2004

Cote

3076W70 (Cote)
- Contexte : 3076W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Ouvrages...
- Dossiers par commune
- Descartes et Buxeuil (Vienne)
- Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage...
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental d'Indre-et-Loire / Direction des routes et mobilités / Service des ouvrages d'art
Résultat n°43
Rapports, dossiers techniques, arrêtés, dossier d'enquête publique, extraits de délibérations, correspondance.

Date

1997-1999

Cote

3109W7 (Cote)
- Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
- Barrage de Maisons-Rouges, effacement et rétablissement...
- Mise en œuvre
- Rapports, dossiers techniques, arrêtés, dossier d'enquête...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques
Résultat n°44
Travaux d'effacement, expertise du barrage : rapport.

Date

1996

Cote

2077W289 (Cote)
- Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)
- Travaux d'aménagement et d'entretien
- Travaux sur les ouvrages d'art
- Aménagement et entretien des ouvrages
- Vienne
- Barrage de Maisons-Rouges
- Travaux d'effacement, expertise du barrage : rapport.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale
Résultat n°45
Établissement du barrage : décret (1919, copies) ; travaux d'effacement : diapositives (sans date), photographies, négatifs souples (1998), correspondance (1900-1993).

Date

1900-1993

Cote

2077W280 (Cote)
- Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)
- Travaux d'aménagement et d'entretien
- Travaux sur les ouvrages d'art
- Aménagement et entretien des ouvrages
- Vienne
- Barrage de Maisons-Rouges
- Établissement du barrage : décret (1919, copies) ;...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale
Résultat n°46
Barrage de La Haye-Descartes, construction et exploitation d'une centrale hydroélectrique : dossier d'enquête publique (dossiers n° 05-11).

Date

1990-1991

Cote

2077W310 (Cote)
- Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)
- Travaux d'aménagement et d'entretien
- Travaux sur les ouvrages d'art
- Aménagement et entretien des ouvrages
- Creuse
- Barrages
- Barrage de La Haye-Descartes
- Barrage de La Haye-Descartes, construction et exploitation...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale
Résultat n°47
Travaux d'effacement : correspondance (1995).

Date

1995

Cote

2077W282 (Cote)
- Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)
- Travaux d'aménagement et d'entretien
- Travaux sur les ouvrages d'art
- Aménagement et entretien des ouvrages
- Vienne
- Barrage de Maisons-Rouges
- Travaux d'effacement : correspondance (1995).
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale
Résultat n°48
Barrage de La Haye-Descartes. - Contrôle de l'efficacité de l'échelle à poissons : correspondance (1983-1985). - Etude hydrobiologique (1984). - Projet de construction d'une microcentrale hydroélectrique : étude d'impact, plans, arrêté portant règlement d'eau (1988-1989).

Date

1983-1989

Cote

2077W307 (Cote)
- Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)
- Travaux d'aménagement et d'entretien
- Travaux sur les ouvrages d'art
- Aménagement et entretien des ouvrages
- Creuse
- Barrages
- Barrage de La Haye-Descartes
- Barrage de La Haye-Descartes. - Contrôle de l'efficacité...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale
Résultat n°49
Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage sur la Creuse, aménagement d'un dispositif de franchissement pour les poissons migrateurs : dossier de demande d'autorisation temporaire au titre des articles L.214-1 suivants du code de l'environnement, dossier de marché négocié de travaux, plans d'exécution, comptes rendus du maître d'œuvre pour le suivi des travaux, convention (échue en 2012) signée avec l'association LOGRAMI.

Date

2002-2008

Cote

3076W69 (Cote)
- Contexte : 3076W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Ouvrages...
- Dossiers par commune
- Descartes et Buxeuil (Vienne)
- Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage...
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental d'Indre-et-Loire / Direction des routes et mobilités / Service des ouvrages d'art
Résultat n°50
Pompages agricoles à l'amont de la retenue, caractéristiques des pompes : documentation ; pompages, descriptifs par site : fiches et photos ; pompage Creuse et Vienne : tableaux, dossier individuel ; dossier par site : conventions avec l'Etat concernant le rétablissement des installations de pompage.

Date

1998-1999

Cote

3109W9 (Cote)
- Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
- Barrage de Maisons-Rouges, effacement et rétablissement...
- Mise en œuvre
- Pompages agricoles à l'amont de la retenue, caractéristiques...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques
Résultat n°51
Comptes rendus de réunion, plans, articles de presse, correspondance.

Date

1993-1998

Cote

3109W5 (Cote)
- Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
- Barrage de Maisons-Rouges, effacement et rétablissement...
- Mise en œuvre
- Comptes rendus de réunion, plans, articles de presse,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques
Résultat n°52
Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage sur la Creuse, aménagement d'un dispositif de franchissement pour les poissons migrateurs : dossier de marché de maîtrise d'œuvre, décompte général et définitif, plans et photographies (CD-ROM), dossier de demande de subvention.

Date

2002

Cote

3076W67 (Cote)
- Contexte : 3076W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Ouvrages...
- Dossiers par commune
- Descartes et Buxeuil (Vienne)
- Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage...
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental d'Indre-et-Loire / Direction des routes et mobilités / Service des ouvrages d'art
Résultat n°53
Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage sur la Creuse, aménagement d'un dispositif de franchissement pour les poissons migrateurs : dossier de financement État / FEDER / Agence de l'eau Loire-Bretagne (2002-2006), procès-verbal de réception définitive des travaux, comptes rendus des réunions du comité de pilotage, correspondance relative au barrage (1983-2002), levé bathymétrique et complément topographique.

Date

1983-2002

Cote

3076W65 (Cote)
- Contexte : 3076W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Ouvrages...
- Dossiers par commune
- Descartes et Buxeuil (Vienne)
- Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage...
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental d'Indre-et-Loire / Direction des routes et mobilités / Service des ouvrages d'art
Résultat n°54
Effacement du barrage : études des modalités d'effacement et des implications.

Date

1992-1994

Cote

3109W1 (Cote)
- Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
- Barrage de Maisons-Rouges, effacement et rétablissement...
- Effacement du barrage : études des modalités d'effacement...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques
Résultat n°55
Barrage de La Haye-Descartes, aménagement et équipement d'une centrale hydroélectrique, enquête hydraulique et environnementale : dossier de consultation des entreprises.

Date

1981-1983

Cote

2077W305 (Cote)
- Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)
- Travaux d'aménagement et d'entretien
- Travaux sur les ouvrages d'art
- Aménagement et entretien des ouvrages
- Creuse
- Barrages
- Barrage de La Haye-Descartes
- Barrage de La Haye-Descartes, aménagement et équipement...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale
Résultat n°56
Phase I : avenant n°3 du 29 décembre 1999, appel d'offres entreprise retenue Saunier-Techna

Date

1999

Cote

3109W13 (Cote)
- Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
- Barrage de Maisons-Rouges, effacement et rétablissement...
- Mise en œuvre
- Phase I : avenant n°3 du 29 décembre 1999, appel d'offres...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques
Résultat n°57
Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage sur la Creuse, aménagement d'un dispositif de franchissement pour les poissons migrateurs : avant-projet, comptes rendus de réunion du Comité de pilotage interpréfectoral, documents préparatoires pour la réunion du 29 septembre 1997 à la préfecture au sujet du projet de micro-centrale hydroélectrique, coupures de presse, extraits du registre des délibérations du Conseil général, notes et arrêtés du Conseil général, rapport d'expertise du fonctionnement des clapets.

Date

1988-2001

Cote

3076W66 (Cote)
- Contexte : 3076W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Ouvrages...
- Dossiers par commune
- Descartes et Buxeuil (Vienne)
- Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage...
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental d'Indre-et-Loire / Direction des routes et mobilités / Service des ouvrages d'art
Résultat n°58
Travaux d'effacement : avant-projet (1997), levé bathymétrique (1997) ; signalisation d'interdiction d'accès au lit et aux berges : profils, dossier photographique (1997).

Date

1997

Cote

2077W291 (Cote)
- Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)
- Travaux d'aménagement et d'entretien
- Travaux sur les ouvrages d'art
- Aménagement et entretien des ouvrages
- Vienne
- Barrage de Maisons-Rouges
- Travaux d'effacement : avant-projet (1997), levé bathymétrique...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

Résultats de la recherche

Notes, rapports, articles de presse, extraits de délibérations, correspondance

Date

Cote

Producteur :

Rétablissement des pompages agricoles : arrêtés, comptes rendus, tableaux, comité de pilotage : comptes rendus, tableaux, correspondance ; Liste des irrigants.

Date

Cote

Producteur :

Barrage de La Haye-Descartes. - Travaux de réhabilitation et incidents survenus : dossier de consultation des entreprises, plans, règlement (1995-1996). - Lancement d'une étude pour le franchissement de l'ouvrage par les poissons migrateurs : correspondance, plans (1995-1997).

Date

Cote

Producteur :

Barrage de La Haye-Descartes. - Société nouvelle des Papeteries, rejet des eaux industrielles épurées : fiches de visite, comptes rendus de réunions, rapport, plan (1952-1989). - maison éclusière de l'usine de La Haye-Descartes sise à Balesmes : procès-verbal de remise aux domaines (1958).

Date

Cote

Producteur :

Barrage de La Haye-Descartes, aménagement d'une centrale hydroélectrique : avant-projet sommaire, rapport, dossier technique, étude d'impact.

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

Producteur :

Travaux d'effacement : étude d'impact (1995-1997), plan, état actuel (1996), levé bathymétrique (1996).

Date

Cote

Producteur :

Agence de l'eau Loire-Bretagne : conventions de mandat pour le rétablissement des prises d'irrigation suite à l'effacement du barrage.

Date

Cote

Producteur :

Barrage de La Haye-Descartes. - Travaux d'aménagement des bords de la Creuse : avant-projet détaillé (1980-1982). - Construction d'une microcentrale hydroélectrique : contentieux (Logrami, Fédération de pêche) : notes, correspondance, jugement (1980-1999).

Date

Cote

Producteur :

Barrage de La Haye-Descartes, travaux d'aménagement et d'équipement de la retenue hydroélectrique : dossier d'enquête publique, arrêtés, délibérations, correspondance, photographies (1978-1979).

Date

Cote

Producteur :

Travaux d'effacement, expertise du barrage : rapport, notes, correspondance.

Date

Cote

Producteur :

Rétablissement des pompages agricoles dans la Vienne et la Creuse en amont de la retenue après effacement, conception et réalisation des travaux : appel d'offres et marché, entreprises Techna-Sogéa-Fournié retenues .

Date

Cote

Producteur :

Phase I, entreprise Saunier Techna, sous-traitance Sogea et Fournié : marché du 7 novembre 1997, avenants 1 et 2, appel d'offres avenant n°2 du 5 janvier 1999.

Date

Cote

Producteur :

Phase II, lot n° 1 : appel d'offres et marché du 26 mars 1999 pour des équipements électromécaniques, entreprise Fournié retenue ; lot n°2 : génie civil , avenant n°1 du 29/12/1999, entreprise Sogea retenue.

Date

Cote

Producteur :

Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage sur la Creuse, création d'une centrale hydroélectrique : projet, correspondance.

Date

Cote

Producteur :

Barrage de La Haye-Descartes. - Travaux d'entretien : plan, correspondance (1982-1988). - Construction d'une microcentrale hydroélectrique : notes, correspondance (1987-1989).

Date

Cote

Producteur :

Plan Loire, contrôle par la Cour des comptes : correspondance, rapports.

Date

Cote

Producteur :

Travaux d'effacement : études, mémoire de maîtrise (1999) ; travaux d'aménagement paysager : dossier de consultation des entreprises, photographies (1998-1999).

Date

Cote

Producteur :

Barrage de La Haye-Descartes, travaux de remise en état du barrage et autorisation de déversement des effluents par la Société nouvelle des Papeteries de La Haye-Descartes : correspondance, plan (1973-1980) ; travaux de remise en état du barrage : avant-projet, plan (1978-1979).

Date

Cote

Producteur :

Barrage de La Haye-Descartes. - Travaux d'armement d'une centrale hydroélectrique : dossier de demande d'autorisation (1989). - Construction et exploitation d'une centrale hydroélectrique : dossier d'enquête publique (dossiers n° 01-04) (1990-1991).