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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Bâtiments communaux, travaux : marché de gré à gré, procès-verbal de réception des travaux, extraits du registre des délibérations

Date

1939-1970

Cote

EDEP056/M1 (Cote)

Résultat n°2

Assurance des bâtiments communaux : contrat, plans

Date

1890-1929

Cote

EDEP028/D6 (Cote)

Résultat n°3

Travaux publics, charpenterie et menuiserie : quittances

Date

XVI

Cote

EDEP132/DD15 (Cote)

Résultat n°4

Police d'assurance incendie des bâtiments communaux. Expertise et estimation de Théo Mayaud, architecte : plans des bâtiments, états estimatifs, avenants, correspondance

Date

1932-1943

Cote

EDEP132/4D1 (Cote)

Résultat n°5

Octrois : mémoire de travaux.

Date

1708

Cote

C 1271 (Cote)

Résultat n°6

Agence postale, création : correspondance.

Date

1948

Cote

EDEP105/G20 (Cote)

Résultat n°7

Bâtiment communal non affecté à l'usage public : extrait de délibération sur demande de renouvellement de bail.

Date

1934

Cote

EDEP027/4N1 (Cote)

Résultat n°8

Transformation du bureau de poste en agence postale : correspondance, arrêté.

Date

1919

Cote

EDEP076/G17 (Cote)

Résultat n°9

Mairie : travaux, acquisition de mobilier, affaires diverses An XI-1901. Bâtiments communaux : marchés pour l'entretien des toitures ; dossiers de travaux concernant plusieurs bâtiments 1821-1929.

Date

1821-1929

Cote

EDEP124/M1 (Cote)

Résultat n°10

La Poste, travaux divers et loyer : souscription, plan calque, état des lieux, correspondance diverse, arrêté préfectoral, délibérations, plans.

Date

1885-1953

Cote

EDEP054/M2 (Cote)

Résultat n°11

Bâtiments communaux, entretien et travaux de réparation : projets, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, plans, correspondance

Date

1912-1936

Cote

EDEP132/1M13 (Cote)

Résultat n°12

Bâtiments communaux, entretien : correspondance.

Date

1856-1894

Cote

EDEP091/M4 (Cote)

Résultat n°13

Projet, construction d'un bureau de poste, projet et construction : devis, marchés de gré à gré, souscription, correspondance, états, plans.

Date

1887-1960

Cote

EDEP126/M3 (Cote)

Résultat n°14

1958-1981

Date

1958-1981

Cote

EDEP057/D8 (Cote)

Résultat n°15

Bureau de poste, aménagement de locaux : contrat de bail.

Date

1920

Cote

EDEP166/M2 (Cote)

Résultat n°16

Bureau téléphonique, demande de création : liste des souscripteurs, extraits de délibération, correspondance

Date

1909-1910

Cote

EDEP016/M8 (Cote)

Résultat n°17

Réparations à faire à des bâtiments communaux.

Date

1794

Cote

EDEP083/M1 (Cote)

Résultat n°18

Bail du bureau du télégraphe (1861) Construction de l'hôtel des Postes : règlement du concours organisé, liste des concurrents, devis, cahier des charges, affiche, mémoire des travaux, correspondance (1910-1912) Travaux d'amélioration et d'extension : demande d'emprunt, devis, extraits de délibération, cahier des charges, correspondance (1912-1941) ; chauffage central, installation : devis, correspondance (1935-1939) ; salle des téléphones, agrandissement : cahier des charges, devis (1931); bail de l'hôtel des Postes, renouvellement : avenants, correspondance

Date

1861-1967

Cote

EDEP132/1M2 (Cote)

Résultat n°19

Postes, télégraphes, téléphones : levée de la boite aux lettres (1891), établissement d'un bureau télégraphique (1891), aménagement d'un bureau de poste (1921) : pétition contre le transfert du bureau de poste au bourg, devis approximatif pour l'aménagement d'un bureau de poste, instructions, correspondance

Date

1891-1927

Cote

EDEP152/G18 (Cote)

Résultat n°20

Bureau de poste, création : souscription auprès des habitants, plan.

Date

1898-1899

Cote

EDEP150/M2 (Cote)

Résultat n°21

Tableaux descriptifs des domaines nationaux qui peuvent convenir à des établissements industriels, administratifs, hospitaliers ou d'enseignement (s.d. et an III) ; état des édifices nationaux réclamés pour le service public et dont la vente a été suspendue (s.d.) ; états des presbytères vendus ou réservés pour l'instruction publique ou restant à vendre (an VI). Reconstitution du patrimoine des hôpitaux : état des biens nationaux non vendus au 1er fructidor an V, susceptibles d'être réunis aux hôpitaux pour remplacer les biens de ceux-ci qui ont été vendus (an V), tableau des rentes nationales désignées en remplacement de celles perdues par les hôpitaux de Chinon (an VI), état des rentes des hôpitaux et fabriques du district de Tours dont le remplacement doit être acquitté par le receveur du district (1792).

Date

1792-an VI

Cote

1Q479 (Cote)

Résultat n°22

Vente d'un champ et d'une maison appartenant au bureau de bienfaisance : arrêtés, procès-verbaux d'adjudication et d'arpentage, plans

Date

1911-1912

Cote

EDEP028/Q3 (Cote)

Résultat n°23

Bâtiments communaux, entretien des couvertures, correspondance.

Date

1867-1889

Cote

EDEP114/M1 (Cote)

Résultat n°24

1923-1930

Date

1923-1930

Cote

EDEP057/D6 (Cote)

Résultat n°25

Perception : procès-verbal de remise de service de percepteur ; fonctionnement

Date

1820-1864

Cote

EDEP141/3G1 (Cote)

Résultat n°26

Bureau de poste, construction, location : devis, procès-verbal d'adjudication, factures, contrat de location.

Date

1913-1954

Cote

EDEP064/M1 (Cote)

Résultat n°27

Mairie et horloge, travaux de réparation et construction d'une maison de concierge : devis, correspondance; mairie et justice de paix, restauration : rapport, cahier des charges, devis, correspondance (1889)

Date

1808-1889

Cote

EDEP014/M3 (Cote)

Résultat n°28

Pesage public : local de pesage, travaux : projet, devis estimatif, cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication, procès-verbaux de réception des travaux, affiche (1855-1856). Construction d'un hangar : avant-métré, devis estimatif, cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication, actes d'engagement, affiche (1881-1887).

Date

1855-1887

Cote

EDEP063/1M4 (Cote)

Résultat n°29

1930-1957

Date

1930-1957

Cote

EDEP057/D7 (Cote)

Résultat n°30

Travaux d'agrandissement à la Poste.

Date

1913

Cote

EDEP130/M1 (Cote)

Résultat n°31

Affichage sur les bâtiments publics, réglementation : cahiers des charges pour l'adjudication du droit d'affichage, correspondance (1889-1933) ; affichage contre les pouvoirs publics, interdiction : arrêté préfectoral du 27 juin 1899.

Date

1889-1933

Cote

4M150 (Cote)

Résultat n°32

Bureau de poste, location consentie par la commune à l'administration des postes : contrat de bail, compte-rendu d'état des lieux (1931) ; fonctionnement : correspondance, extraits du registre des délibérations (1946-1948)

Date

1931-1948

Cote

EDEP028/G23 (Cote)

Résultat n°33

Bureau de poste, distribution du courrier, demande de levée du courrier et création d'un emploi de facteur

Date

1879-1902

Cote

EDEP079/G19 (Cote)

Résultat n°34

Adjudications concernant les édifices publics.

Date

1896-1905

Cote

EDEP083/M6 (Cote)

Résultat n°35

Répartitions de divers bâtiments : devis, correspondance

Date

1855-1919

Cote

EDEP008/M9 (Cote)

Résultat n°36

Ecole de garçons : locaux, matériel.

Date

1865-1878

Cote

EDEP115/R1 (Cote)

Résultat n°37

Bâtiments communaux, assurance : polices, délibération du Conseil municipal, correspondance.

Date

1955-1979

Cote

EDEP063/4D2 (Cote)

Résultat n°38

Bâtiments communaux, réparation : cahier des charges, soumissions.

Date

1933

Cote

EDEP103/M4 (Cote)

Résultat n°39
Bureau de poste, construction : acquisition d'un immeuble, rapport de l'architecte, cahier des charges, devis, plans, correspondance

1 media

Bureau de poste, construction : acquisition d'un immeuble, rapport de l'architecte, cahier des charges, devis, plans, correspondance

Date

1937-1946

Cote

EDEP014/M11 (Cote)

Résultat n°40

Bureau de poste, location : état des lieux, plan, correspondance.

Date

1913-1945

Cote

EDEP066/M2 (Cote)

Résultat n°41

Travaux effectués sur plusieurs bâtiments à la fois : devis, p.v. d'adjudication des travaux, facture

Date

1872-1890

Cote

EDEP079/M4 (Cote)

Résultat n°42

Bureau de poste, construction et distribution des courriers et télégrammes : cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, extraits de délibérations, devis, convention, correspondance

Date

1879-1890

Cote

EDEP203/M10 (Cote)

Résultat n°43

Postes, création d'un bureau et travaux de réparations : devis, correspondance.

Date

1912-1942

Cote

EDEP147/G14 (Cote)

Résultat n°44

Etablissements scolaires, halles, mairie, justice de paix et salle d'asile, travaux d'agrandissement et de restauration : rapport, cahier des charges, devis

Date

1883-1888

Cote

EDEP014/M6 (Cote)

Résultat n°45

Construction d'une salle de réunion et de jeux : devis approximatif.

Date

1930

Cote

EDEP083/M7 (Cote)

Résultat n°46

Edifices communaux, entretien et réparation : correspondance, extraits de délibérations, mémoires.

Date

1857-1928

Cote

EDEP027/1M24 (Cote)

Résultat n°47

Bureau de poste, aménagement d'un logement de fonction : contrat d'architecte, plan, rapport sur les offres, devis estimatif, cahier des prescriptions spéciales, délibération, marché, avenant, décompte définitif, réception des travaux.

Date

1971-1972

Cote

EDEP054/M3 (Cote)

Résultat n°48

Bureau de poste, aménagement : conventions, baux de location, plans, extraits de délibérations, état des lieux, correspondance.

Date

1892-1974

Cote

EDEP009/M1 (Cote)

Résultat n°49

Bâtiments communaux, travaux de réparations et d'aménagement : procès-verbal de réception définitive, certificats de paiement, décomptes définitifs.

Date

1948

Cote

EDEP126/M1 (Cote)

Résultat n°50

Ville de Tours. - Construction d'un corps de bâtiment destiné à l'établissement du présidial et de l'élection, et d'un autre pour l'hôtel de ville et les eaux et forêts : adjudications des travaux, correspondance (1780-1788). Paiement des travaux de charpenterie au magasin des poudres et salpêtres : pièces de procédure (1787-1788).

Date

1780-1788

Cote

C 895 (Cote)

Résultat n°51

Bureau de poste, construction, aménagement et fonctionnement : procès-verbal d'adjudication, plan, procès-verbaux de réception des travaux, rapports.

Date

1906-1958

Cote

EDEP085/M1 (Cote)

Résultat n°52

Devis de travaux à faire sur les bâtiments communaux et sur la place publique

Date

1861-1908

Cote

EDEP148/M1 (Cote)

Résultat n°53

Création et suppression de la perception

Date

1879-1905

Cote

EDEP008/G9 (Cote)

Résultat n°54

Assurance des bâtiments communaux et de leur mobilier : correspondance, polices (1839-1908), détail des biens (1884), état d'estimation du mobilier.

Date

1839-1908

Cote

EDEP027/4D1 (Cote)

Résultat n°55

Bâtiments communaux : affaires diverses

Date

1832

Cote

EDEP059/M1 (Cote)

Résultat n°56

Octrois de Richelieu, comptabilité : états des recettes et dépenses, devis, procès-verbaux d'adjudication de travaux.

Date

1673-1793

Cote

C 1270 (Cote)

Résultat n°57

Assurance des bâtiments communaux

Date

1845-1867

Cote

EDEP080/D4 (Cote)

Résultat n°58

Création du bureau de postes et télégraphes

Date

1872-1915

Cote

EDEP008/G10 (Cote)

Résultat n°59

Bâtiments communaux, travaux : devis, procès-verbal d'adjudication et de réception des travaux

Date

1823-1858

Cote

EDEP141/1M1 (Cote)

Résultat n°60

Recette buraliste, ouverture : correspondance

Date

1898-1903

Cote

EDEP028/G22 (Cote)

Résultat n°61

Salle de réunion et cuisine, projet, construction et aménagement : correspondance, états, plans, mémoires des travaux.

Date

1954-1957

Cote

EDEP126/M2 (Cote)

Résultat n°62

Edifices communaux : évaluation, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication relatifs aux couvertures des différents bâtiments.

Date

1838-1852

Cote

EDEP099/M1 (Cote)

Résultat n°63

Travaux publics, serrurerie et vitrerie : quittances

Date

XVI

Cote

EDEP132/DD13 (Cote)

Résultat n°64

Bureau de poste, concessions de distribution sur la commune : correspondance.

Date

1913

Cote

EDEP029/G24 (Cote)

Résultat n°65

Perception, rattachement provisoire de Ciran à la perception de Loches : correspondance.

Date

1940

Cote

EDEP078/G11 (Cote)

Résultat n°66

Bureau de poste : devis de construction, correspondance.

Date

1859-1911

Cote

EDEP111/M9 (Cote)

Résultat n°67

Perception de Bléré : procès-verbaux d'adjudication de la perception des contributions (an IX-an X), correspondance, avis de nomination de percepteurs et de réunion de communes à la perception de Bléré (an XIII-1824), procuration (1814).

Date

an IX-1824

Cote

EDEP027/3G1 (Cote)

Résultat n°68

Loyers des locaux de la mairie : reçus

Date

1816-1817

Cote

EDEP079/L5 (Cote)

Résultat n°69

Travaux publics, maçonnerie et pavage : quittances

Date

XVI

Cote

EDEP132/DD14 (Cote)

Résultat n°70

Bureau de poste, construction : mémoire de travaux, cahier des charges, plans

Date

1920-1932

Cote

EDEP028/M4 (Cote)

Résultat n°71

Polices d'assurance concernant les bâtiments communaux

Date

1911-1961

Cote

EDEP079/D29 (Cote)

Résultat n°72

Locaux administratifs et monuments historiques, mise à disposition : correspondance.

Date

1908-1933

Cote

1M7 (Cote)

Résultat n°73

Contentieux (1822-1900): - affaire Archambault de Beaune : propriété d'une parcelle de Landes (1822-1835) - affaire Maurice : mitoyenneté des murs de l'église (1838-1854) - affaire David et Archambault de Beaune : propriété d'un chemin rural (1840-1841) - affaire Seguier : coupe de peupliers sur un chemin public (1841-1852) - affaire Habert : demande en garantie de la vente d'un terrain aliéné par la commune (1845-1846) - affaire Liebert : interception de chemins dans la forêt de Larçay (1847) - affaire Champion : expropriation en vue de la construction du chemin vicinal n° 7 (1880-1883) - affaire Morin : bornage et propriété de divers chemins (1898-1900). Assurance des bâtiments communaux (1884, 1896).

Date

1822-1900

Cote

EDEP124/D11 (Cote)

Résultat n°74

Bureau télégraphique, projet d'installation : lettre du Préfet.

Date

1897

Cote

EDEP104/M5 (Cote)