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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Arrêté préfectoral autorisant la reconstruction de la crête du déversoir du moulin (5 août 1872)

4 medias

Cote- Date
5 août 1872
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 52 - Moulin d'Ussé, déversoir du Port-Gauthier à...
  • Arrêté préfectoral autorisant la reconstruction de...
Résultat n°2
Plainte des riverains, décision de l'administration (13 août 1860)

2 medias

Cote- Date
13 août 1860
Lieu
l'Indrois (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière de l'Indrois
  • N° 7 - Moulin de l'Etang à Villeloin-Coulangé (1852-1983)
  • Plainte des riverains, décision de l'administration...
Résultat n°3
Arrêté (11 août 1896)

2 medias

Cote- Date
11 août 1896
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 14 - Moulin d'Azay-sur-Indre (1851-1962)
  • Arrêté (11 août 1896)
Résultat n°4
Arrêté (7 mars 1883)

2 medias

Cote- Date
7 mars 1883
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 12 - Moulin de Corbery à Loches (1826-1959)
  • Arrêté (7 mars 1883)
Résultat n°5
Révision de règlement des moulins Pinet et du Vivier (29 avril 1868)

2 medias

Cote- Date
29 avril 1868
Lieu
la Claise (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 22 - Moulins Pinet et du Vivier à Abilly (1848-1928)
  • Révision de règlement des moulins Pinet et du Vivier...
Résultat n°6
Arrêté préfectoral autorisant la transformation du moulin en papeterie et fixant les conditions de cette transformation (13 janvier 1837)

2 medias

Cote- Date
13 janvier 1837
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 48 - Usine de Marnay à Azay-le-Rideau (1836-1959)
  • Arrêté préfectoral autorisant la transformation du...
Résultat n°7
Mise au chomage du moulin pendant un mois (23 janvier 1930)

1 media

Cote- Date
23 janvier 1930
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 36 - Moulin d'Artannes (1822-1955)
  • Mise au chomage du moulin pendant un mois (23 janvier...
Résultat n°8
Arrêté concernant la désaffection de la dérivation alimentant le moulin (9 août 1984)

3 medias

Cote- Date
9 août 1984
Lieu
l'Indrois (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière de l'Indrois
  • N° 14bis - Moulin du Pont à Genillé (1849-1997)
  • Arrêté concernant la désaffection de la dérivation...
Résultat n°9
Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de travaux réglementaires (29 février 1856)

2 medias

Cote- Date
29 février 1856
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 46 - Moulin de Luré à Azay-le-Rideau (1833-1875)
  • Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de...
Résultat n°10
Arrêté préfectoral prescrivant l'abaissement du déversoir du moulin (30 septembre 1852)

2 medias

Cote- Date
30 septembre 1852
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 21 - Moulin d'Esvres (1817-1867)
  • Arrêté préfectoral prescrivant l'abaissement du déversoir...
Résultat n°11
Arrêté préfectoral de mise en demeure d'éxécution de travaux réglementaires (26 septembre 1843)

2 medias

Cote- Date
26 septembre 1843
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 47 - Moulin de la Motte à Azay-le-Rideau (1823-1883)
  • Arrêté préfectoral de mise en demeure d'éxécution de...
Résultat n°12
Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécuter les travaux réglementaires (25 janvier 1859)

2 medias

Cote- Date
25 janvier 1859
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 37 - Moulins de Potard et Clausset et moulins du...
  • Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécuter les...
Résultat n°13
Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution des travaux réglementaires (29 février 1856)

2 medias

Cote- Date
29 février 1856
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 20 - Moulin des Poulineries à Esvres (1819-1932)
  • Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution des...
Résultat n°14
Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution des travaux réglementaires (8 juin 1832)

1 media

Cote- Date
8 juin 1832
Lieu
l'Aigronne (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de l'Aigronne
  • N° 13 - Anciens règlements des Moulins Girault, de...
  • Moulin du Petit Pressigny (1830-1832)
  • Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution des...
Résultat n°15
Reconstruction de vannages de décharge, autorisation (12 mars 1929)

2 medias

Cote- Date
12 mars 1929
Lieu
l'Esves (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de l'Esves
  • N° 20 - Moulin de Marcé à Marcé-sur-Eves (1861-1929)
  • Reconstruction de vannages de décharge, autorisation...
Résultat n°16
Arrêté (22 août 1856)

1 media

Cote- Date
22 août 1856
Lieu
l'Échandon (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière de l'Echandon
  • N° 4 - Moulin de Requeugne à Tauxigny (1843-1872)
  • Arrêté (22 août 1856)
Résultat n°17
Arrêté (18 mai 1910)

2 medias

Cote- Date
18 mai 1910
Lieu
la Claise (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 6 - Moulin de l'Abbaye à Preuilly-sur-Claise (1829-1994)
  • Arrêté (18 mai 1910)
Résultat n°18
Arrêté (1er juin 1853)

4 medias

Cote- Date
1er juin 1853
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France) -- moulin de l'Abbaye
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 8 - Moulin de foulon à Beaulieu-lès-Loches (1853-1857)
  • Arrêté (1er juin 1853)
Résultat n°19
Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de travaux (2 octobre 1867)

1 media

Cote- Date
2 octobre 1867
Lieu
Sauvaget (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau), Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Affluents de la Claise
  • Ruisseau de la Clouterie
  • N° 3 - Moulin à Tan à Bossay-sur-Claise (1860-1872)
  • Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de...
Résultat n°20
Arrêté préfectoral d'autorisation de travaux (11 mai 1827)

4 medias

Cote- Date
11 mai 1827
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 21 - Moulin d'Esvres (1817-1867)
  • Arrêté préfectoral d'autorisation de travaux (11 mai...
Résultat n°21
Arrêté préfectoral de mise en demeure de faire les travaux (12 juillet 1853)

4 medias

Cote- Date
12 juillet 1853
Lieu
l'Escotais (France ; cours d'eau), le Nais (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin du Loir
  • Rivière de l'Escotais
  • N° 6 - Pièces communes aux usines des Grands Moulins,...
  • Arrêté préfectoral de mise en demeure de faire les...
Résultat n°22
Arrêté (25 mai 1860)

4 medias

Cote- Date
25 mai 1860
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 50 - Moulin Neuf à Cheillé (1854-1922)
  • Arrêté (25 mai 1860)
Résultat n°23
Obligation de baisser les seuils des déversoirs du moulin (1823)

2 medias

Cote- Date
1823
Lieu
l'Esves (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de l'Esves
  • N° 12 - Moulin d'Epigny à Ligueil (1808-1935)
  • Obligation de baisser les seuils des déversoirs du...
Résultat n°24
Arrêté pour procéder au règlement général des moulins de la Tourmente et de son affluent (3 juillet 1849)

1 media

Cote- Date
3 juillet 1849
Lieu
l'Indrois (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Affluents de l'Indrois
  • Rivière de la Tourmente
  • N° 1 - Affaires générales : Nouans-les-Fontaines, Villeloin-Coulangé...
  • Arrêté pour procéder au règlement général des moulins...
Résultat n°25
Arrêté (19 septembre 1829)

5 medias

Cote- Date
19 septembre 1829
Lieu
la Dême (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin du Loir
  • Rivière de la Dême
  • N° 3 - Moulin de la Raffinerie à Épeigné-sur-Dême (1824-1937)
  • Arrêté (19 septembre 1829)
Résultat n°26
azay (4 février 1922)

2 medias

Cote- Date
4 février 1922
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 52 - Moulin d'Ussé, déversoir du Port-Gauthier à...
  • azay (4 février 1922)
Résultat n°27
Arrêté (6 juillet 1932)

2 medias

Cote- Date
6 juillet 1932
Lieu
l'Échandon (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière de l'Echandon
  • N° 2 - Moulin du Pré au Louroux (1843-1933)
  • Arrêté (6 juillet 1932)
Résultat n°28
Arrêté préfectoral autorisant le relèvement de la roue et de la vanne motrice (18 octobre 1851)

2 medias

Cote- Date
18 octobre 1851
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 15 - Moulin de Reignac (1851-1975)
  • Arrêté préfectoral autorisant le relèvement de la roue...
Résultat n°29
Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de travaux (16 juin 1860)

2 medias

Cote- Date
16 juin 1860
Lieu
la Ligoire (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Ligoire
  • N° 5 - Moulin de Pied (Épié) à La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...
  • Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de...
Résultat n°30
Arrêté (30 août 1855)

2 medias

Cote- Date
30 août 1855
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France) -- moulin à foulon
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 7 - Moulin de l'Abbaye à Beaulieu-lès-Loches (1820-1981)
  • Arrêté (30 août 1855)
Résultat n°31
Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de travaux (20 novembre 1888)

4 medias

Cote- Date
20 novembre 1888
Lieu
la Claise (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 16 - Moulin de Bouc Ferre au Grand-Pressigny (1830-1892)
  • Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de...
Résultat n°32
Arrêté préfectoral autorisant l'ingénieur en chef du département à présenter un projet de règlement pour les usines situées sur la Ligoire (1er juillet 1848)

2 medias

Cote- Date
1er juillet 1848
Lieu
la Ligoire (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Ligoire
  • N° 1 - Affaires générales : Mouzay, Vou, La Chapelle-Blanche-Saint-Martin,...
  • Arrêté préfectoral autorisant l'ingénieur en chef du...
Résultat n°33
Autorisation de réfection d'un vannage (8 septembre 1925)

2 medias

Cote- Date
8 septembre 1925
Lieu
l'Esves (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de l'Esves
  • N° 26 - Moulin de la Grouaie à Balesmes (1840-1929)
  • Autorisation de réfection d'un vannage (8 septembre...
Résultat n°34
Mise en demeure du propriétaire de rétablir les lieux conformément au règlement (23 février 1911)

2 medias

Cote- Date
23 février 1911
Lieu
l'Esves (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de l'Esves
  • N° 25 - Moulin Neuf à Balesmes (1861-1981)
  • Mise en demeure du propriétaire de rétablir les lieux...
Résultat n°35
Vérification des usines et moulins de la Claise, mise en demeure de la Société des usines hydro-électriques Creuse et Vienne d'exécuter des travaux au moulin de Rives (18 mai 1933)

7 medias

Cote- Date
18 mai 1933
Lieu
la Claise (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 1 - Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay,...
  • Vérification des usines et moulins de la Claise, mise...
Résultat n°36
Arrêté préfectoral mettant de le propriétaire en demeure d'enlever la pêcherie établie près du moulin sans autorisation (1er avril 1878)

2 medias

Cote- Date
1er avril 1878
Lieu
le Long (France ; cours d'eau), la Vendœuvre (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin du Loir
  • Rivière du Long
  • N° 10 - Moulin du Plessis à Bueil-en-Touraine (1854-1878)
  • Arrêté préfectoral mettant de le propriétaire en demeure...
Résultat n°37
Arrêté (11 avril 1854)

2 medias

Cote- Date
11 avril 1854
Lieu
l'Indrois (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière de l'Indrois
  • N° 3 - Moulin du Puits à Loché-sur-Indrois (1849-1860)
  • Arrêté (11 avril 1854)
Résultat n°38
Arrêté (3 février 1977)

5 medias

Cote- Date
3 février 1977
Lieu
l'Indrois (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière de l'Indrois
  • N° 1 - Affaires générales : Genillé, Saint-Quentin-sur-Indrois,...
  • Arrêté (3 février 1977)
Résultat n°39
Arrêté (20 septembre 1871)

2 medias

Cote- Date
20 septembre 1871
Lieu
la Claise (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 4 - Moulin de Ris à Bossay-sur-Claise (1831-1991)
  • Arrêté (20 septembre 1871)
Résultat n°40
Arrêté (2 juillet 1864)

2 medias

Cote- Date
2 juillet 1864
Lieu
l'Échandon (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière de l'Echandon
  • N° 4 - Moulin de Requeugne à Tauxigny (1843-1872)
  • Arrêté (2 juillet 1864)
Résultat n°41
Modification de l'emplacement du repère provisoire (23 octobre 1871)

2 medias

Cote- Date
23 octobre 1871
Lieu
l'Indrois (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Affluents de l'Indrois
  • Rivière de la Tourmente
  • N° 4 - Moulin de la Planche à Nouans-les-Fontaines...
  • Modification de l'emplacement du repère provisoire...
Résultat n°42
Arrêté (22 janvier 1868)

2 medias

Cote- Date
22 janvier 1868
Lieu
la Claise (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 4 - Moulin de Ris à Bossay-sur-Claise (1831-1991)
  • Arrêté (22 janvier 1868)
Résultat n°43
Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de travaux (20 septembre 1871)

2 medias

Cote- Date
20 septembre 1871
Lieu
Sauvaget (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau), Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Affluents de la Claise
  • Ruisseau de la Clouterie
  • N° 3 - Moulin à Tan à Bossay-sur-Claise (1860-1872)
  • Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de...
Résultat n°44
Arrêté (17 août 1872)

2 medias

Cote- Date
17 août 1872
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 50 - Moulin Neuf à Cheillé (1854-1922)
  • Arrêté (17 août 1872)
Résultat n°45
Arrêté de la Commission du pouvoir exécutif (19 juin 1848)

8 medias

Cote- Date
19 juin 1848
Lieu
la Claise (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 5 - Les Forges de la Claise à Bossay-sur-Claise...
  • Arrêté de la Commission du pouvoir exécutif (19 juin...
Résultat n°46
Suppression du moulin de Vachereau (24 janvier 1930)

2 medias

Cote- Date
24 janvier 1930
Lieu
l'Esves (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de l'Esves
  • N° 8 - Moulin de Vachereau à Ciran (1834-1930)
  • Suppression du moulin de Vachereau (24 janvier 1930)
Résultat n°47
Arrêté préfectoral portant modification du règlement d'eau (3 mars 1975)

2 medias

Cote- Date
3 mars 1975
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 15 - Moulin de Reignac (1851-1975)
  • Arrêté préfectoral portant modification du règlement...
Résultat n°48
Arrêté préfectoral prescrivant la pose réglementaire d'un repère définitif (7 juin 1928)

2 medias

Cote- Date
7 juin 1928
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 20 - Moulin des Poulineries à Esvres (1819-1932)
  • Arrêté préfectoral prescrivant la pose réglementaire...
Résultat n°49
Arrêté préfectoral maintenant celui du 20 octobre 1852 et prescrivant lentretien des chaussées du moulin des Poulineries (2 décembre 1854)

2 medias

Cote- Date
2 décembre 1854
Lieu
Esvres (Indre-et-Loire, France) -- moulin d'Esvres, Esvres (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Port Joie
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 20 - Moulin des Poulineries à Esvres (1819-1932)
  • Arrêté préfectoral maintenant celui du 20 octobre 1852...
Résultat n°50
Arrêté (10 octobre 1834)

2 medias

Cote- Date
10 octobre 1834
Lieu
la Claise (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 7 - Moulin de Chanvre à Boussay (1829-1983)
  • Arrêté (10 octobre 1834)
Résultat n°51
Arrêté préfectoral autorisant certaines modifications (9 novembre 1881)

1 media

Cote- Date
9 novembre 1881
Lieu
le Long (France ; cours d'eau), la Vendœuvre (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin du Loir
  • Rivière du Long
  • N° 13 - Moulin de Villebourg à Villebourg (1834-1895)
  • Arrêté préfectoral autorisant certaines modifications...
Résultat n°52
Arrêté préfectoral portant modification du règlement général (22 novembre 1860)

2 medias

Cote- Date
22 novembre 1860
Lieu
la Ligoire (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Ligoire
  • N° 8 - Moulin de Beauregard à Sepmes (1848-1941)
  • Arrêté préfectoral portant modification du règlement...
Résultat n°53
Arrêté de mise en demeure d'exécuter les travaux prescrits (15 juin 1860)

2 medias

Cote- Date
15 juin 1860
Lieu
l'Indrois (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière de l'Indrois
  • N° 25 - Moulin de Morillon à Azay-sur-Indre (1829-1936)
  • Arrêté de mise en demeure d'exécuter les travaux prescrits...
Résultat n°54
Arrêté (24 novembre 1875)

4 medias

Cote- Date
24 novembre 1875
Lieu
l'Indrois (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière de l'Indrois
  • N° 12 - Moulin du Pont Cornu à Chemillé-sur-Indrois...
  • Arrêté (24 novembre 1875)
Résultat n°55
Arrêté préfectoral autorisant la modification du vannage de rive droite du bief (21 juillet 1910)

2 medias

Cote- Date
21 juillet 1910
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 16 - Moulin de Courçay (1817-1922)
  • Arrêté préfectoral autorisant la modification du vannage...
Résultat n°56
Arrêté (28 juin 1861)

2 lots 4 medias

Cote- Date
28 juin 1861
Lieu
l'Échandon (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière de l'Echandon
  • N° 12 - Ruisseau de Montant : Moulin de la Luzière...
  • Arrêté (29 mai 1855)
  • Arrêté (28 juin 1861)
Résultat n°57
Arrêté préfecforal statuant sur le rapport de l'ingénieur du 15 juin (2 juillet 1823)

4 medias

Cote- Date
2 juillet 1823
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 21 - Moulin d'Esvres (1817-1867)
  • Arrêté préfecforal statuant sur le rapport de l'ingénieur...
Résultat n°58
Arrêté préfectoral autorisant le curage du bief (8 octobre 1851)

1 media

Cote- Date
8 octobre 1851
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 5 - Moulin de Quintefol à Loches (1818-1930)
  • Arrêté préfectoral autorisant le curage du bief (8...
Résultat n°59
Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de travaux (29 mai 1860)

2 medias

Cote- Date
29 mai 1860
Lieu
le Long (France ; cours d'eau), la Vendœuvre (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin du Loir
  • Rivière du Long
  • N° 4 - Le Moulin du Breuil à Neuvy-le-Roi (1854-1860)
  • Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de...
Résultat n°60
Autorisation de construire un bâtiment (13 avril 1859)

1 media

Cote- Date
13 avril 1859
Lieu
Saché (Indre-et-Loire, France) -- Moulin Neuf
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 39 - Moulin de Saché ou Moulin rouge (1851-1988)
  • Autorisation de construire un bâtiment (13 avril 1859)
Résultat n°61
Arrêté rejetant la demande de modification de l'arrêté du 18 septembre 1829 (18 janvier 1836)

2 medias

Cote- Date
18 janvier 1836
Lieu
l'Indrois (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière de l'Indrois
  • N° 22 - Moulin du Mâge à Saint-Quentin-sur-Indrois...
  • Arrêté rejetant la demande de modification de l'arrêté...
Résultat n°62
Arrêté (20 décembre 1834)

2 medias

Cote- Date
20 décembre 1834
Lieu
la Claise (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 13 - Moulin de Bénagu à Chaumussay (1828-1978)
  • Arrêté (20 décembre 1834)
Résultat n°63
Arrêté portant modification de la vanne motrice (4 juillet 1855)

1 media

Cote- Date
4 juillet 1855
Lieu
l'Indrois (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière de l'Indrois
  • N° 14bis - Moulin du Pont à Genillé (1849-1997)
  • Arrêté portant modification de la vanne motrice (4...
Résultat n°64
Arrêté (20 septembre 1871)

3 medias

Cote- Date
20 septembre 1871
Lieu
la Claise (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 7 - Moulin de Chanvre à Boussay (1829-1983)
  • Arrêté (20 septembre 1871)
Résultat n°65
Arrêté

2 medias

Cote- Date- Lieu
Tauxigny (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Requeugne
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière de l'Echandon
  • N° 5 - Moulin de Tauxigny (1842-1976)
  • Arrêté
Résultat n°66
Arrêté préfectoral autorisant le remplacement de la roue par une turbine (11 décembre 1929)

2 medias

Cote- Date
11 décembre 1929
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 42 - Moulin de Perré à Azay-le-Rideau (1849-1929)
  • Arrêté préfectoral autorisant le remplacement de la...
Résultat n°67
Arrêté (13 juin 1867)

2 medias

Cote- Date
13 juin 1867
Lieu
la Claise (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 12 - Moulin de Benais à Chaumussay (1852-1881)
  • Arrêté (13 juin 1867)
Résultat n°68
Arrêté (30 septembre 1914)

1 media

Cote- Date
30 septembre 1914
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 49 - Moulin du Roi à Cheillé (1824-1914)
  • Arrêté (30 septembre 1914)
Résultat n°69
Arrêté préfectoral réglementant l'usage de l'eau sur le ruisseau (28 novembre 1836)

2 medias

Cote- Date
28 novembre 1836
Lieu
le Brignon (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Affluents du Brignon
  • Ruisseau de Larçon
  • N° 1 - Moulin de Ferrière-Larçon (1836-1920)
  • Arrêté préfectoral réglementant l'usage de l'eau sur...
Résultat n°70
Arrêté (28 janvier 1858)

1 media

Cote- Date
28 janvier 1858
Lieu
le Vaugerin (Bléré, France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin du Cher
  • Ruisseau du Vaugerin
  • N° 4 - Moulin de Beauregard à Bléré (1850-1985)
  • Arrêté (28 janvier 1858)
Résultat n°71
Arrêté (22 juin 1860)

1 media

Cote- Date
22 juin 1860
Lieu
le Douay (Huismes / Avoine, Indre-et-Loire, France ; cours d'eau), la Riasse (Saint-Benoît-la-Forêt / Avoine, Indre-et-Loire, France ; cours d'eau), la Veude (Saint-Benoît-la-Forêt / Avoine, Indre-et-Loire, France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Ruisseau du Douai ou Fontaine d'Ozon
  • N° 2 - Moulin d'usage à Huismes (1860-1980)
  • Arrêté (22 juin 1860)
Résultat n°72
Arrêté (27 septembre 1815)

4 medias

Cote- Date
27 septembre 1815
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 17 - Moulin de Cormery (1660-1952)
  • Arrêté (27 septembre 1815)
Résultat n°73
Arrêté (19 octobre 1903)

2 medias

Cote- Date
19 octobre 1903
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 17 - Moulin de Cormery (1660-1952)
  • Arrêté (19 octobre 1903)
Résultat n°74
Arrêté (1er mai 1933)

1 media

Cote- Date
1er mai 1933
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 1 - Moulin de Lège à Saint-Hippolyte (1851-1936)
  • Arrêté (1er mai 1933)
Résultat n°75
Arrêté préfectoral relatif au curage et à lélargissement du canal de fuite (27 octobre 1853)

2 medias

Cote- Date
27 octobre 1853
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 52 - Moulin d'Ussé, déversoir du Port-Gauthier à...
  • Arrêté préfectoral relatif au curage et à lélargissement...
Résultat n°76
Arrêté (16 décembre 1873)

2 medias

Cote- Date
16 décembre 1873
Lieu
l'Indrois (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière de l'Indrois
  • N° 2 - Moulin de Villedômain (1849-1905)
  • Arrêté (16 décembre 1873)
Résultat n°77
Arrêté (10 septembre 1858)

2 medias

Cote- Date
10 septembre 1858
Lieu
le Vaugerin (Bléré, France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin du Cher
  • Ruisseau du Vaugerin
  • N° 4 - Moulin de Beauregard à Bléré (1850-1985)
  • Arrêté (10 septembre 1858)
Résultat n°78
Arrêté préfectoral autorisant l'élargissement de la vanne motrice du moulin (11 avril 1854)

1 media

Cote- Date
11 avril 1854
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 3 - Moulin de Saint-Jean à Saint-Jean-Saint-Germain...
  • Arrêté préfectoral autorisant l'élargissement de la...
Résultat n°79
Arrêté (12 décembre 1852)

1 media

Cote- Date
12 décembre 1852
Lieu
le Douay (Huismes / Avoine, Indre-et-Loire, France ; cours d'eau), la Riasse (Saint-Benoît-la-Forêt / Avoine, Indre-et-Loire, France ; cours d'eau), la Veude (Saint-Benoît-la-Forêt / Avoine, Indre-et-Loire, France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Ruisseau du Douai ou Fontaine d'Ozon
  • N° 9 - Moulin de l'Arceau à Avoine (1852-1860)
  • Arrêté (12 décembre 1852)
Résultat n°80
Modification du règlement d'eau (6 août 1853)

2 lots 37 medias

Cote- Date
6 août 1853
Lieu
l'Indrois (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Affluents de l'Indrois
  • Rivière de la Tourmente
  • N° 3 - Moulin de Veaufriou à Nouans-les-Fontaines (1850-1860)
  • Modification du règlement d'eau (6 août 1853)