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79 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Surveillance des chiens : arrêtés

Date

1867-1920

Cote

EDEP119/1I11 (Cote)

Résultat n°2

Taxe sur les chiens : rôles.

Date

1879-1920

Cote

EDEP064/G20 (Cote)

Résultat n°3

Chiens errants, réglementation : arrêté municipal.

Date

1898-1907

Cote

EDEP002/I1 (Cote)

Résultat n°4

Taxe sur les chiens, déclaration : registres, rôles

Date

1856-1913

Cote

EDEP148/G9 (Cote)

Résultat n°5

Rôles de la taxe municipale sur les chiens

Date

1808-1902

Cote

EDEP152/L3 (Cote)

Résultat n°6

Taxe sur les chiens : rôle.

Date

1870-1910

Cote

EDEP103/G9 (Cote)

Résultat n°7

Rôles des prestations en argent ou en nature, pour l'entretien des chemins vicinaux 51849-1881). Rôles de la taxe municipale sur les chiens (1856-1881)

Date

1856-1881

Cote

EDEP080/G3 (Cote)

Résultat n°8

Taxe sur les chiens, déclaration : rôles

Date

1905-1918

Cote

EDEP178/G10 (Cote)

Résultat n°9

Taxe sur les chiens : rôles.

Date

1898-1905

Cote

EDEP116/L5 (Cote)

Résultat n°10

Registres de la taxe municipale sur les chiens (1875-1920) ; registre de la taxe des prestations sur les chevaux, les vaches (1862-1898).

Date

1862-1920

Cote

EDEP087/G6 (Cote)

Résultat n°11

Taxe municipale sur les chiens : rôles.

Date

1872-1911

Cote

EDEP030/G12 (Cote)

Résultat n°12

Interdiction faite aux marchands ambulants de sonner du clairon, divagation des chiens et des volailles : délibération, arrêtés municipaux.

Date

1903 - 1909

Cote

EDEP020/I5 (Cote)

Résultat n°13

Taxe sur les chiens : rôles.

Date

1890-1919

Cote

EDEP077/G30 (Cote)

Résultat n°14

Taxe sur les chiens : rôle.

Date

1856-1919

Cote

EDEP140/G12 (Cote)

Résultat n°15

Taxe sur les chiens : rôles.

Date

1903-1910

Cote

EDEP009/G8 (Cote)

Résultat n°16

Taxe sur les chiens : rôles

Date

1879-1916

Cote

EDEP112/G11 (Cote)

Résultat n°17

Rôle de la taxe municipale sur les chiens.

Date

1856-1877

Cote

EDEP143/G10 (Cote)

Résultat n°18

Taxe sur les chiens : rôles.

Date

1910-1915

Cote

EDEP007/G11 (Cote)

Résultat n°19

Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets ; taxe sur les gardes chasses, les chiens : registre de déclaration ; patentes : carnet d'enregistrement.

Date

1806-1971

Cote

EDEP099/G22 (Cote)

Résultat n°20

Taxes sur les chiens (1891-1918) ; prestations du service vicinal (1824-1910) ; taxes des prestations (1894-1898) ; mandements : contributions foncière, personnelle, mobilière des portes et fenêtres (1812-1827) ; liste des contribuables.

Date

1812-1918

Cote

EDEP042/G7 (Cote)