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  1. Résultat n°1

    1824

    Cote

    7M5 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie…
    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Affaires générales et réglementation
    • Situation de l'agriculture dans le département
    • 1824
  2. Résultat n°2

    Ventes, acquisitions et échanges de terrains : actes de vente, procès-verbaux d'adjudication et d'arpentage, arrêté préfectoraux, plans

    Date

    1833-1948

    Cote

    EDEP028/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)…
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voirie urbaine
    • Ventes, acquisitions et échanges de terrains : actes…
  3. Résultat n°3

    Mise en culture de terres abandonnées, défrichements et drainages : instructions, correspondance.

    Date

    1793-1863

    Cote

    EDEP027/3F6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) -…
    • Archives postérieures à 1789
    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • 3F Agriculture
    • Mise en culture de terres abandonnées, défrichements…
  4. Résultat n°4

    1825 - 1826

    Cote

    7M6 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie…
    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Affaires générales et réglementation
    • Situation de l'agriculture dans le département
    • 1825 - 1826
  5. Résultat n°5

    Vente de terrains et immeubles : actes.

    Date

    1836-1930

    Cote

    EDEP066/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 066 - Commune de Chédigny - Archives déposées…
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Vente de terrains et immeubles : actes.
  6. Résultat n°6

    1920 - 1936

    Cote

    7M14 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie…
    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Affaires générales et réglementation
    • Situation de l'agriculture dans le département
    • 1920 - 1936
  7. Résultat n°7

    Ventes de terrains : actes de cession de terrains, actes notariés

    Date

    1878-1923

    Cote

    EDEP069/S2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 069 - Commune de Chemillé-sur-Indrois - Archives…
    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries
    • Ventes de terrains : actes de cession de terrains,…
  8. Résultat n°8

    Classement : liste des propriétaires riverains s'engageant à abattre les arbres plantés sur le bord des chemins.

    Date

    1865

    Cote

    EDEP/058/O13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives…
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux.
    • Classement : liste des propriétaires riverains s'engageant…
  9. Résultat n°9

    Proposition de cession d'un terrain pour financer les réparations de l'église : extrait du registre des actes de la préfecture (1 pièce).

    Date

    1841

    Cote

    EDEP099/N6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) -…
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Proposition de cession d'un terrain pour financer…
  10. Résultat n°10

    1822 - 1823

    Cote

    7M4 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie…
    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Affaires générales et réglementation
    • Situation de l'agriculture dans le département
    • 1822 - 1823
  11. Résultat n°11

    Service vicinal : budget et création de ressources.

    Date

    1878-1900

    Cote

    EDEP030/O7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -…
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Service vicinal : budget et création de ressources.

    Producteur :

    Commune de Le Boulay.

  12. Résultat n°12

    1908 - 1919

    Cote

    7M13 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie…
    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Affaires générales et réglementation
    • Situation de l'agriculture dans le département
    • 1908 - 1919
  13. Résultat n°13

    1887 - 1907

    Cote

    7M12 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie…
    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Affaires générales et réglementation
    • Situation de l'agriculture dans le département
    • 1887 - 1907
  14. Résultat n°14

    an VIII - 1810

    Cote

    7M1 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie…
    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Affaires générales et réglementation
    • Situation de l'agriculture dans le département
    • an VIII - 1810
  15. Résultat n°15

    Service vicinal : budgets et comptes.

    Date

    1880-1898

    Cote

    EDEP034/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire)…
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Service vicinal : budgets et comptes.
  16. Résultat n°16

    1836 - 1853

    Cote

    7M10 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie…
    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Affaires générales et réglementation
    • Situation de l'agriculture dans le département
    • 1836 - 1853
  17. Résultat n°17

    Associations syndicales de remembrement, fonctionnement : instructions, correspondance, budgets, procès-verbaux des opérations, états des sections.

    Date

    1826-1941

    Cote

    7M80 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie…
    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Sociétés, associations et syndicats agricoles
    • Associations syndicales de remembrement, fonctionnement…
  18. Résultat n°18

    Acquisition de terrains : actes de cession gratuite

    Date

    1907

    Cote

    EDEP056/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives…
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Acquisition de terrains : actes de cession gratuite
  19. Résultat n°19

    Vente et acquisitions de terrains : actes de cession de terrains, états des sommes dues pour indemnités de voirie, extraits de délibérations du Conseil municipal.

    Date

    1859-1929

    Cote

    EDEP063/1O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives…
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Vente et acquisitions de terrains : actes de cession…
  20. Résultat n°20

    Vente de terrain : procès-verbal d'estimation.

    Date

    1859

    Cote

    EDEP/058/O12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives…
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux.
    • Vente de terrain : procès-verbal d'estimation.