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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1831 - 1874
Cote
7M317 (Cote)
 Date- Lieu
Amboise, forêt d' (Indre-et-Loire, France), Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France), Cheillé (Indre-et-Loire, France), Chinon, forêt de (Indre-et-Loire, France), Couesmes (Indre-et-Loire, France), Dierre (Indre-et-Loire, France), Fontevraud-l'Abbaye (Maine-et-Loire, France), Larçay (Indre-et-Loire, France), Le Boulay (Indre-et-Loire, France), Loché-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France), Loches, forêt de (Indre-et-Loire, France), Monnaie (Indre-et-Loire, France), Montreuil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France), Montrésor (Indre-et-Loire, France), Nouans-les-Fontaines (Indre-et-Loire, France), Nouzilly (Indre-et-Loire, France), Parçay-Meslay (Indre-et-Loire, France), Reugny (Indre-et-Loire, France), Saint-Aignan (Loir-et-Cher, France), Saint-Hippolyte (Indre-et-Loire, France), Saint-Règle (Indre-et-Loire, France), Sainte-Radegonde-en-Touraine (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Souvigny-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Villedômer (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
affiche

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la préfecture
  • Gestion des forêts domaniales
  • Aliénations et ventes de bois : correspondance, instructions,...
  • 1831 - 1874
Résultat n°2

Chemins ruraux, travaux, aliénation : tableau général des chemins existant sur le territoire du Grand-Pressigny, affiche d'adjudication de travaux, procès-verbal d'adjudication de travaux, procès-verbal d'arpentage et d'estimation, plans.
Cote
EDEP113/1O6 (Cote)
 Date
1791-1931
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
affiche, plan d'alignement, liste

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Sous-série 1 : Travaux publics et voirie en général
  • Chemins ruraux, travaux, aliénation : tableau général...
Résultat n°3

Aliénation et partage des landes
Cote
EDEP082/N1 (Cote)
 Date
an XII-1863
 Lieu
Continvoir (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 082 - Commune de Continvoir - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Aliénation et partage des landes
Résultat n°4

Chemins ruraux : travaux 1837-1902. Aliénation d'excédents de chemins 1843-1863. Chemins vicinaux et ruraux : affaires diverses 1809-1912
Cote
EDEP124/O2 (Cote)
 Date
1809-1912
 Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins ruraux : travaux 1837-1902. Aliénation d'excédents...
Résultat n°5

Aliénation : plans parcellaires, acte de vente.
Cote
EDEP057/O3 (Cote)
 Date
1868-1902
 Lieu
La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux
  • Aliénation : plans parcellaires, acte de vente.
Résultat n°6

Aliénation, acquisition, échange, cession, concession et vente de bois
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Aliénation, acquisition, échange, cession, concession...
Résultat n°7

Presbytère, travaux de restauration et aliénation : plans, bail.
Cote
EDEP083/M10 (Cote)
 Date
1930
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, bail

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Edifices du culte et cimetières
  • Presbytère, travaux de restauration et aliénation :...
Résultat n°8

Biens communaux, aliénation : correspondance.
Cote
EDEP034/N1 (Cote)
 Date
1843-1854
 Lieu
Braslou (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Biens communaux, aliénation : correspondance.
Résultat n°9

Chemins ruraux, classement et aliénation : extraits de délibérations du Conseil municipal, actes de vente, état parcellaire estimatif, tableaux, plans.
Cote
EDEP063/1O23 (Cote)
 Date
1846-1922
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, acte authentique, plan, liste, état parcellaire

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux publics et voirie en général
  • Chemins ruraux, classement et aliénation : extraits...
Résultat n°10

Etats des domaines engagés du département d'Indre-et-Loire, établis à partir des recherches effectuées, tant aux Archives nationales que dans celles du bureau des finances de la généralité de Tours, copies de titres conservés aux Archives nationales, tableau des domaines engagés du département de Maine-et-Loire dont les titres originaux sont conservés dans les archives du bureau des finances de la généralité de Tours.
Cote
1Q675 (Cote)
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document
statistique

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Direction départementale
  • Domaines engagés
  • Etats des domaines engagés du département d'Indre-et-Loire,...
Résultat n°11

Chemins ruraux, classement : tableau général, plans parcellaires, aliénation, correspondance.
Cote
EDEP007/O3 (Cote)
 Date
1898-1943
 Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France), Grazay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Assay (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Chemins ruraux, classement : tableau général, plans...
Résultat n°12

1879 - 1933
Cote
7M318 (Cote)
 Date- Lieu
Amboise, forêt d' (Indre-et-Loire, France), Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France), Cheillé (Indre-et-Loire, France), Chinon, forêt de (Indre-et-Loire, France), Couesmes (Indre-et-Loire, France), Dierre (Indre-et-Loire, France), Fontevraud-l'Abbaye (Maine-et-Loire, France), Larçay (Indre-et-Loire, France), Le Boulay (Indre-et-Loire, France), Loché-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France), Loches, forêt de (Indre-et-Loire, France), Monnaie (Indre-et-Loire, France), Montreuil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France), Montrésor (Indre-et-Loire, France), Nouans-les-Fontaines (Indre-et-Loire, France), Nouzilly (Indre-et-Loire, France), Parçay-Meslay (Indre-et-Loire, France), Reugny (Indre-et-Loire, France), Saint-Aignan (Loir-et-Cher, France), Saint-Hippolyte (Indre-et-Loire, France), Saint-Règle (Indre-et-Loire, France), Sainte-Radegonde-en-Touraine (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Souvigny-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Villedômer (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
affiche

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la préfecture
  • Gestion des forêts domaniales
  • Aliénations et ventes de bois : correspondance, instructions,...
  • 1879 - 1933
Résultat n°13

Sommier des domaines engagés dans l'étendue de la ci-devant généralité de Tours.
Cote
1Q673 (Cote)
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Direction départementale
  • Domaines engagés
  • Sommier des domaines engagés dans l'étendue de la ci-devant...
Résultat n°14

Chemins ruraux : tableaux, aliénations de vieux chemins et carroirs supprimés, travaux, avec plans.
Cote
EDEP111/O5 (Cote)
 Date
1825-1950
 Lieu
Genillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan

  • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins ruraux : tableaux, aliénations de vieux chemins...
Résultat n°15

Cession définitive de la propriété des domaines engagés aux ci-devant propriétaires engagistes, par paiement d'une somme égale au quart de la valeur des biens, en application de la loi du 14 ventôse an VII.
Cote
1Q676 (Cote)
 Date
an II-1839
 Lieu
Saint-Patrice (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), la Croix-Blanche, île de la (Saint-Patrice, Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France) -- hôtel de la Monnaie, Chenonceaux (Indre-et-Loire, France), Ferrière-sur-Beaulieu, étangs de (Indre-et-Loire, France), Ferrière-sur-Beaulieu (Indre-et-Loire, France), Reugny (Indre-et-Loire, France), Reugny (Indre-et-Loire, France) -- terre de La Vallière, Rivière (Indre-et-Loire, France), Saint-Aubin-le-Dépeint (Indre-et-Loire, France), Loches, forêt de (Indre-et-Loire, France), Bléré (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Direction départementale
  • Domaines engagés
  • Cession définitive de la propriété des domaines engagés...
Résultat n°16

Chemins ruraux : tableau général ; aliénation et travaux : devis, extraits de délibérations, plans, correspondance.
Cote
EDEP116/O5 (Cote)
 Date
1847-1913
 Lieu
Les Hermites (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, délibération, plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins ruraux : tableau général ; aliénation et travaux...
Résultat n°17

an XI - 1816
Cote
7M315 (Cote)
 Date- Lieu
Amboise, forêt d' (Indre-et-Loire, France), Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France), Cheillé (Indre-et-Loire, France), Chinon, forêt de (Indre-et-Loire, France), Couesmes (Indre-et-Loire, France), Dierre (Indre-et-Loire, France), Fontevraud-l'Abbaye (Maine-et-Loire, France), Larçay (Indre-et-Loire, France), Le Boulay (Indre-et-Loire, France), Loché-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France), Loches, forêt de (Indre-et-Loire, France), Monnaie (Indre-et-Loire, France), Montreuil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France), Montrésor (Indre-et-Loire, France), Nouans-les-Fontaines (Indre-et-Loire, France), Nouzilly (Indre-et-Loire, France), Parçay-Meslay (Indre-et-Loire, France), Reugny (Indre-et-Loire, France), Saint-Aignan (Loir-et-Cher, France), Saint-Hippolyte (Indre-et-Loire, France), Saint-Règle (Indre-et-Loire, France), Sainte-Radegonde-en-Touraine (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Souvigny-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Villedômer (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
affiche

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la préfecture
  • Gestion des forêts domaniales
  • Aliénations et ventes de bois : correspondance, instructions,...
  • an XI - 1816
Résultat n°18

1817 - 1823
Cote
7M316 (Cote)
 Date- Lieu
Amboise, forêt d' (Indre-et-Loire, France), Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France), Cheillé (Indre-et-Loire, France), Chinon, forêt de (Indre-et-Loire, France), Couesmes (Indre-et-Loire, France), Dierre (Indre-et-Loire, France), Fontevraud-l'Abbaye (Maine-et-Loire, France), Larçay (Indre-et-Loire, France), Le Boulay (Indre-et-Loire, France), Loché-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France), Loches, forêt de (Indre-et-Loire, France), Monnaie (Indre-et-Loire, France), Montreuil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France), Montrésor (Indre-et-Loire, France), Nouans-les-Fontaines (Indre-et-Loire, France), Nouzilly (Indre-et-Loire, France), Parçay-Meslay (Indre-et-Loire, France), Reugny (Indre-et-Loire, France), Saint-Aignan (Loir-et-Cher, France), Saint-Hippolyte (Indre-et-Loire, France), Saint-Règle (Indre-et-Loire, France), Sainte-Radegonde-en-Touraine (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Souvigny-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Villedômer (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
affiche

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la préfecture
  • Gestion des forêts domaniales
  • Aliénations et ventes de bois : correspondance, instructions,...
  • 1817 - 1823
Résultat n°19

Instructions, correspondance échangée avec la direction générale des Domaines, les directions des départements voisins et les receveurs au sujet de la recherche des domaines engagés ; états de situation de l'exécution de la loi du 14 ventôse an VII (4 mars 1799) sur les domaines engagés.
Cote
1Q674 (Cote)
 Date
1792-1840
 Lieu - Type de document
correspondance, circulaire, statistique

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Direction départementale
  • Domaines engagés
  • Instructions, correspondance échangée avec la direction...
Résultat n°20

Aliénation d'excédents de chemins ruraux et vicinaux : arrêtés préfectoraux, rapport de l'agent voyer, procès-verbaux d'arpentage
Cote
EDEP028/O7 (Cote)
 Date
1861-1904
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral, rapport, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Petite voirie
  • Aliénation d'excédents de chemins ruraux et vicinaux...