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20 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

1831 - 1874

Date

-

Cote

7M317 (Cote)

Résultat n°2

Chemins ruraux, travaux, aliénation : tableau général des chemins existant sur le territoire du Grand-Pressigny, affiche d'adjudication de travaux, procès-verbal d'adjudication de travaux, procès-verbal d'arpentage et d'estimation, plans.

Date

1791-1931

Cote

EDEP113/1O6 (Cote)

Résultat n°3

Aliénation et partage des landes

Date

an XII-1863

Cote

EDEP082/N1 (Cote)

Résultat n°4

Chemins ruraux : travaux 1837-1902. Aliénation d'excédents de chemins 1843-1863. Chemins vicinaux et ruraux : affaires diverses 1809-1912

Date

1809-1912

Cote

EDEP124/O2 (Cote)

Résultat n°5

Aliénation : plans parcellaires, acte de vente.

Date

1868-1902

Cote

EDEP057/O3 (Cote)

Résultat n°6

Aliénation, acquisition, échange, cession, concession et vente de bois

Date

-

Cote

-

Résultat n°7

Presbytère, travaux de restauration et aliénation : plans, bail.

Date

1930

Cote

EDEP083/M10 (Cote)

Résultat n°8

Biens communaux, aliénation : correspondance.

Date

1843-1854

Cote

EDEP034/N1 (Cote)

Résultat n°9

Chemins ruraux, classement et aliénation : extraits de délibérations du Conseil municipal, actes de vente, état parcellaire estimatif, tableaux, plans.

Date

1846-1922

Cote

EDEP063/1O23 (Cote)

Résultat n°10

Etats des domaines engagés du département d'Indre-et-Loire, établis à partir des recherches effectuées, tant aux Archives nationales que dans celles du bureau des finances de la généralité de Tours, copies de titres conservés aux Archives nationales, tableau des domaines engagés du département de Maine-et-Loire dont les titres originaux sont conservés dans les archives du bureau des finances de la généralité de Tours.

Date

s.d.

Cote

1Q675 (Cote)

Résultat n°11

Chemins ruraux, classement : tableau général, plans parcellaires, aliénation, correspondance.

Date

1898-1943

Cote

EDEP007/O3 (Cote)

Résultat n°12

1879 - 1933

Date

-

Cote

7M318 (Cote)

Résultat n°13

Sommier des domaines engagés dans l'étendue de la ci-devant généralité de Tours.

Date

s.d.

Cote

1Q673 (Cote)

Résultat n°14

Chemins ruraux : tableaux, aliénations de vieux chemins et carroirs supprimés, travaux, avec plans.

Date

1825-1950

Cote

EDEP111/O5 (Cote)

Résultat n°15

Cession définitive de la propriété des domaines engagés aux ci-devant propriétaires engagistes, par paiement d'une somme égale au quart de la valeur des biens, en application de la loi du 14 ventôse an VII.

Date

an II-1839

Cote

1Q676 (Cote)

Résultat n°16

Chemins ruraux : tableau général ; aliénation et travaux : devis, extraits de délibérations, plans, correspondance.

Date

1847-1913

Cote

EDEP116/O5 (Cote)

Résultat n°17

an XI - 1816

Date

-

Cote

7M315 (Cote)

Résultat n°18

1817 - 1823

Date

-

Cote

7M316 (Cote)

Résultat n°19

Instructions, correspondance échangée avec la direction générale des Domaines, les directions des départements voisins et les receveurs au sujet de la recherche des domaines engagés ; états de situation de l'exécution de la loi du 14 ventôse an VII (4 mars 1799) sur les domaines engagés.

Date

1792-1840

Cote

1Q674 (Cote)

Résultat n°20

Aliénation d'excédents de chemins ruraux et vicinaux : arrêtés préfectoraux, rapport de l'agent voyer, procès-verbaux d'arpentage

Date

1861-1904

Cote

EDEP028/O7 (Cote)