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  1. Résultat n°1

    Pièce de procédure opposant Jean Hue, marchand en compagnie, demeurant aux Hermites, demandeur, à Péan, meunier du moulin de Varenne, paroisse de Farre (sans autres précisions de lieu), défendeur : sentence rendue par les juges et conseillers des marchands, le 23 juillet 1739

    Date

    1739

    Cote

    1J163 (Cote)

    • Contexte : 1J1 à 1167 - Petits fonds privés isolés
    • Pièce de procédure opposant Jean Hue, marchand en compagnie,...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Acte de condamnation par les juges et consuls des marchands de Tours de François Guionnière, maître ouvrier en soie

    Date

    1686

    Cote

    1J315 (Cote)

    • Contexte : 1J1 à 1167 - Petits fonds privés isolés
    • Acte de condamnation par les juges et consuls des marchands...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Correspondance d'affaire adressée à Moreau le jeune, demeurant au Grand-Pressigny, signée Gasnier du Caroy frères, au sujet d'un commerce de froment (1769, 1779)

    Date

    1769, 1779

    Cote

    1J196/3 (Cote)

    • Contexte : 1J1 à 1167 - Petits fonds privés isolés
    • Famille Moreau.
    • Correspondance d'affaire adressée à Moreau le jeune,...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Sentence du procès opposant Louis Guionnière, marchand, demandeur, aux jurés, corps et communauté des maîtres cordonniers, savetiers de Tours, défendeurs, juillet 1679

    Date

    1679

    Cote

    1J345 (Cote)

    • Contexte : 1J1 à 1167 - Petits fonds privés isolés
    • Sentence du procès opposant Louis Guionnière, marchand,...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Procédure judiciaire opposant François Jouzeau Gripouilleau à Jean Verna, tous deux marchands et habitants de Beaumont-la-Ronce, pour expertise de bottes de bourdaine : jugement des commis du tribunal de commerce de Tours (juillet 1812)

    Date

    1812

    Cote

    1J170/2 (Cote)

    • Contexte : 1J1 à 1167 - Petits fonds privés isolés
    • Famille Jouzeau, demeurant à Beaumont-la-Ronce.
    • Procédure judiciaire opposant François Jouzeau Gripouilleau...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)