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5 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Pièce de procédure opposant Jean Hue, marchand en compagnie, demeurant aux Hermites, demandeur, à Péan, meunier du moulin de Varenne, paroisse de Farre (sans autres précisions de lieu), défendeur : sentence rendue par les juges et conseillers des marchands, le 23 juillet 1739
Cote
1J163 (Cote)
 Date
1739
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Pièce de procédure opposant Jean Hue, marchand en compagnie,...
Résultat n°2

Acte de condamnation par les juges et consuls des marchands de Tours de François Guionnière, maître ouvrier en soie
Cote
1J315 (Cote)
 Date
1686
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Acte de condamnation par les juges et consuls des marchands...
Résultat n°3

Correspondance d'affaire adressée à Moreau le jeune, demeurant au Grand-Pressigny, signée Gasnier du Caroy frères, au sujet d'un commerce de froment (1769, 1779)
Cote
1J196/3 (Cote)
 Date
1769, 1779
 Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Famille Moreau.
  • Correspondance d'affaire adressée à Moreau le jeune,...
Résultat n°4

Sentence du procès opposant Louis Guionnière, marchand, demandeur, aux jurés, corps et communauté des maîtres cordonniers, savetiers de Tours, défendeurs, juillet 1679
Cote
1J345 (Cote)
 Date
1679
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Sentence du procès opposant Louis Guionnière, marchand,...
Résultat n°5

Procédure judiciaire opposant François Jouzeau Gripouilleau à Jean Verna, tous deux marchands et habitants de Beaumont-la-Ronce, pour expertise de bottes de bourdaine : jugement des commis du tribunal de commerce de Tours (juillet 1812)
Cote
1J170/2 (Cote)
 Date
1812
 Lieu
Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Famille Jouzeau, demeurant à Beaumont-la-Ronce.
  • Procédure judiciaire opposant François Jouzeau Gripouilleau...