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44 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Bulletin des lois, réception : lettre de l'agent national du district d'Amboise (an III), tableaux certifiés des numéros reçus dans les mois de vendémiaire, brumaire et frimaire an IX (an IX), récépissé du montant des abonnements (an IX-1821), correspondance (1811-1820).

    Date

    an III-1821

    Cote

    EDEP027/A3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série A : Lois et actes du pouvoir central
    • Bulletin des lois, réception : lettre de l'agent national...
  2. Résultat n°2

    Lois

    Date

    1789-1791

    Cote

    EDEP064/A1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois
    • Lois
  3. Résultat n°3

    Lois

    Date

    1793-1794

    Cote

    EDEP064/A9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois
    • Lois
  4. Résultat n°4

    août 1789-avril 1792

    Date

    1789-1792

    Cote

    EDEP113/1A1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Registres des lettres patentes
    • août 1789-avril 1792
  5. Résultat n°5

    1792

    Date

    1792

    Cote

    EDEP078/A10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois et décrets.
    • 1792
    • 1792
  6. Résultat n°6

    Registre des lettres patentes

    Date

    1789-1790

    Cote

    EDEP141/A1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Registre des lettres patentes

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    Lois

    Date

    1791

    Cote

    EDEP064/A3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois
    • Lois
  8. Résultat n°8

    1793 (an II)

    Date

    1793 (an II)

    Cote

    EDEP078/A14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois et décrets.
    • 1793 (an II)
    • 1793 (an II)
  9. Résultat n°9

    Correspondance administrative et ministérielle active et passive, enregistrement : registre (11 pluviôse an X / 31 janvier 1802-7 septembre 1809).

    Date

    an x-1809

    Cote

    1M28 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Correspondance
    • Bureau particulier - Secrétariat général - Bureau de...
    • Enregistrement de la correspondance générale
    • Correspondance administrative et ministérielle active...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  10. Résultat n°10

    1791

    Date

    1791

    Cote

    EDEP078/A7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois et décrets.
    • 1791
    • 1791
  11. Résultat n°11

    Lois

    Date

    1792-1793

    Cote

    EDEP064/A6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois
    • Lois
  12. Résultat n°12

    1792-1793

    Date

    1792-1793

    Cote

    EDEP078/A11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois et décrets.
    • 1792-1793
  13. Résultat n°13

    Instructions et documentation provenant des ministères.

    Date

    1878-1936

    Cote

    EDEP084/A1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Instructions et documentation provenant des ministères.
  14. Résultat n°14

    1791

    Date

    1791

    Cote

    EDEP078/A5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois et décrets.
    • 1791
    • 1791
  15. Résultat n°15

    1791

    Date

    1791

    Cote

    EDEP078/A2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois et décrets.
    • 1791
    • 1791
  16. Résultat n°16

    1790 (20 novembre) - 1792 (1er septembre)

    Date

    1790-1792

    Cote

    EDEP027/A1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série A : Lois et actes du pouvoir central
    • Lois et décrets, enregistrement.
    • 1790 (20 novembre) - 1792 (1er septembre)
  17. Résultat n°17

    Lois

    Date

    1791-1792

    Cote

    EDEP064/A4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois
    • Lois
  18. Résultat n°18

    Travaux publics, agriculture et commerce : correspondance ministérielle passive, instructions, circulaires.

    Date

    1832-1873

    Cote

    1M88 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Correspondance
    • 1èredivision
    • Travaux publics, agriculture et commerce : correspondance...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  19. Résultat n°19

    Lois

    Date

    1792

    Cote

    EDEP064/A5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois
    • Lois
  20. Résultat n°20

    1791

    Date

    1791

    Cote

    EDEP078/A6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois et décrets.
    • 1791
    • 1791