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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    an III, an IX-an XII

    Date

    an III-an XII

    Cote

    EDEP027/1O44 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Voirie urbaine
    • Pavage : correspondance, extraits de délibérations,...
    • an III, an IX-an XII
  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    Chemins vicinaux, travaux, prestations, adjudications, classement, alignement : plan général, procès-verbal de reconnaissance, rapports de l'agent voyer, devis, cahiers des charges, plans, correspondance.

    Date

    1880-1919

    Cote

    EDEP107/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 107 - Commune de Ferrière-Larçon (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, travaux, prestations, adjudications,...
  4. Résultat n°4

    Cimetière, travaux d'entretien et agrandissement : cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, devis, plans, correspondance; inhumations : correspondance.

    Date

    1842-1908

    Cote

    EDEP143/M8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Cimetière, travaux d'entretien et agrandissement :...
  5. Résultat n°5

    Construction : cahier des charges imposé aux entrepreneurs, procès-verbal d'adjudication.

    Date

    1841-1853

    Cote

    EDEP/058/O21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux.
    • Construction : cahier des charges imposé aux entrepreneurs,...
  6. Résultat n°6

    Chemin vicinal ordinaire n° 1, de Bléré à Courçay : devis estimatif, correspondance, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, de réception de travaux et de constat d'état, extraits de délibérations.

    Date

    1841-1857

    Cote

    EDEP027/1O70 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Petite voirie
    • Chemin vicinal ordinaire n° 1, de Bléré à Courçay :...
  7. Résultat n°7

    Eglise et presbytère, travaux de réparation : procès-verbal d'adjudication, devis.

    Date

    1828

    Cote

    EDEP098/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 098 - Commune de Draché (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise et presbytère, travaux de réparation : procès-verbal...
  8. Résultat n°8

    Presbytère : devis, délibération, adjudications.

    Date

    1813-1907

    Cote

    EDEP049/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Presbytère : devis, délibération, adjudications.
  9. Résultat n°9

    Ventes, acquisitions et échanges de terrains : actes de vente, procès-verbaux d'adjudication et d'arpentage, arrêté préfectoraux, plans

    Date

    1833-1948

    Cote

    EDEP028/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voirie urbaine
    • Ventes, acquisitions et échanges de terrains : actes...
  10. Résultat n°10

    Vente de peupliers : procès-verbal d'adjudication, affiche, correspondance.

    Date

    1881-1897

    Cote

    EDEP143/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Vente de peupliers : procès-verbal d'adjudication,...
  11. Résultat n°11

    Exploitation des bois communaux, vente d'arbres : procès-verbaux d'adjudication, cahier des charges, affiche de l'adjudication, extraits du registre des délibérations

    Date

    1889-1912

    Cote

    EDEP035/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Exploitation des bois communaux, vente d'arbres : procès-verbaux...
  12. Résultat n°12

    Cure de Sublaines : extraits de procès-verbal d'adjudication.

    Cote

    EDEP027/5N17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • 5 N - Biens nationaux
    • Titres
    • Cure de Sublaines : extraits de procès-verbal d'adjudication.
  13. Résultat n°13

    Eglise, travaux de réparation : procès-verbaux d'adjudication et de réception, devis, correspondance.

    Date

    1889-1912

    Cote

    EDEP147/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise, travaux de réparation : procès-verbaux d'adjudication...
  14. Résultat n°14

    Presbytère, entretien et réparations : devis, procès-verbal d'adjudication, plan, correspondance; location du presbytère : extrait de délibération, correspondance

    Date

    1840-1907

    Cote

    EDEP112/M6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Presbytère, entretien et réparations : devis, procès-verbal...
  15. Résultat n°15

    Eglise, travaux et construction d'une sacristie : devis, adjudication, plan.

    Date

    1819-1844

    Cote

    EDEP021/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise, travaux et construction d'une sacristie : devis,...
  16. Résultat n°16

    Farine : marché de fourniture à la commune, lettres de l'adjudicataire, meunier à Saint-Branchs, mémoires et quittances, comptes des farines reçues et vendues à prix réduit aux nécessiteux.

    Date

    1855-1856

    Cote

    EDEP027/4F38 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • 4 F Subsistances
    • Réquisitions, approvisionnement
    • Farine : marché de fourniture à la commune, lettres...
  17. Résultat n°17

    Chemins vicinaux, classement, élargissement et travaux d'entretien : devis, procès-verbaux d'adjudication, actes d'engagements, actes de vente, procès-verbaux de réception des travaux, extraits de délibérations du Conseil municipal, plans, affiches.

    Date

    1839-1906

    Cote

    EDEP063/1O18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Chemins vicinaux, classement, élargissement et travaux...
    • Chemins vicinaux, classement, élargissement et travaux...
  18. Résultat n°18

    Eglise, travaux : autorisation de propriétaires, correspondance, affiche, calque; réparations aux charpentes du clocher de l'église et de la sacristie : cahiers des charges, procès-verbal d'adjudication

    Date

    1884-1912

    Cote

    EDEP103/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise, travaux : autorisation de propriétaires, correspondance,...
  19. Résultat n°19

    Cure Saint-Christophe de Bléré : déclarations de biens en dépendant, extrait du procès-verbal d'adjudication, requête de l'adjudicataire à l'encontre du fermier et extrait de délibération prise en conséquence (1790-1791), correspondance et procès-verbal d'estimation de biens (an II-an IV).

    Date

    1790-an IV

    Cote

    EDEP027/5N9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • 5 N - Biens nationaux
    • Titres
    • Cure Saint-Christophe de Bléré : déclarations de biens...
  20. Résultat n°20

    Police de la pêche : arrêtés, règlement permanent de la pêche fluviale en Indre-et-Loire, adjudication des droits de pêche

    Date

    1965-1971

    Cote

    EDEP119/1I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police de la pêche : arrêtés, règlement permanent de...