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  1. Résultat n°1

    Accidents du travail, déclaration, registre.

    Date

    1900-1965

    Cote

    EDEP140/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 140 - Commune de Luzé (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Accidents du travail, déclaration, registre.

    Producteur :

    Commune de Luzé (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Abilly- Francueil

    Cote

    8M56 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Entreprises commerciales
    • Assurances
    • Sociétés et compagnies d'assurances mutuelles.
    • Caisses locales d'assurance mutuelle agricole contre...
    • Abilly- Francueil
  3. Résultat n°3

    Certificats médicaux suite à morts violentes (accidents).

    Date

    1841-1899

    Cote

    EDEP027/E11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série E : Etat civil
    • Certificats médicaux suite à morts violentes (accidents).
  4. Résultat n°4

    Accidents du travail : registre pour l'inscription des déclarations d'accidents du travail, déclarations d'accidents du travail

    Date

    1901-1948

    Cote

    EDEP141/5Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 5Q
    • Accidents du travail : registre pour l'inscription...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Accidents du travail : correspondance, registres des déclarations d'accidents du travail en agriculture, déclarations d'accidents de travail, certificats médicaux, certificats constatant l'accident

    Date

    1902-1973

    Cote

    EDEP119/4Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Accidents du travail : correspondance, registres des...
  6. Résultat n°6

    Dossier de presse sur la loi sur les accidents du travail et sur les grèves à Tours (1899).

    Date

    1899

    Cote

    4M1162 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Mouvements associatifs et syndicaux, surveillance :...
    • Dossier de presse sur la loi sur les accidents du travail...
  7. Résultat n°7

    Accidents du travail, déclarations et enregistrement : registres

    Date

    1947-1950

    Cote

    EDEP132/5Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • 5 Q - Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Accidents du travail, déclarations et enregistrement...
  8. Résultat n°8

    1918

    Cote

    7M100 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Main d'oeuvre agricole
    • Main d'oeuvre étrangère, emploi des prisonniers de...
    • 1918
  9. Résultat n°9

    Accidents du travail, déclaration : carnet à souches (1 pièce).

    Date

    1900-1928

    Cote

    EDEP105/Q11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Accidents du travail, déclaration : carnet à souches...
  10. Résultat n°10

    Saint-Martin-le-Beau-La-Tour-Saint-Gelin

    Cote

    8M59 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Entreprises commerciales
    • Assurances
    • Sociétés et compagnies d'assurances mutuelles.
    • Caisses locales d'assurance mutuelle agricole contre...
    • Saint-Martin-le-Beau-La-Tour-Saint-Gelin
  11. Résultat n°11

    Manthelan-Saint-Laurent-en-Gâtines

    Cote

    8M58 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Entreprises commerciales
    • Assurances
    • Sociétés et compagnies d'assurances mutuelles.
    • Caisses locales d'assurance mutuelle agricole contre...
    • Manthelan-Saint-Laurent-en-Gâtines
  12. Résultat n°12

    Société d'assurance mutuelle immobilière contre l'incendie (1855), La Rouennaise (1855-1870), La Province et l'Iris (1855-1869), Assurance mutuelle universelle (1856), La Cantonale (1856), La Masse, compagnie d'assurance mutuelle contre les frais occasionnés par les maladies et les accidents (1856), La Provinciale (1856-1857), La Riveraine (1857-1867), Société d'assurance mutuelle mobilière et immobilière de l'Indre (1858), Caisse générale des associations agricoles (1858-1860), l'Alliance rurale (1858), La Protectrice, assurance contre la mortalité des bestiaux (1858-1862), L'Europe (1859-1872), L'Économie agricole, société d'assurances mutuelles contre la mortalité des bestiaux (1860), la Culture, société d'assurances contre la grêle (1860), Compagnie d'assurance générale sur la vie (1861), Lloyd central (1862), la garantie agricole (1866), l'Aigle impériale, société d'assurances mutuelles des pères de famille contre les chances du tirage au sort (1869-1870), la France rurale (1881-1887), La Mutuelle d'Indre-et-loire, société d'assurances mobilière et immobilière (1892), la Mutuelle agricole tourangelle (1898-1918).

    Cote

    8M55 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Entreprises commerciales
    • Assurances
    • Sociétés et compagnies d'assurances mutuelles.
    • Compagnies et sociétés : correspondance, statuts, autorisation...
    • Société d'assurance mutuelle immobilière contre l'incendie...
  13. Résultat n°13

    1919

    Cote

    7M101 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Main d'oeuvre agricole
    • Main d'oeuvre étrangère, emploi des prisonniers de...
    • 1919
  14. Résultat n°14

    Genillé-Luzillé

    Cote

    8M57 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Entreprises commerciales
    • Assurances
    • Sociétés et compagnies d'assurances mutuelles.
    • Caisses locales d'assurance mutuelle agricole contre...
    • Genillé-Luzillé
  15. Résultat n°15

    Tours-Yzeures-sur-Creuse

    Cote

    8M60 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Entreprises commerciales
    • Assurances
    • Sociétés et compagnies d'assurances mutuelles.
    • Caisses locales d'assurance mutuelle agricole contre...
    • Tours-Yzeures-sur-Creuse
  16. Résultat n°16

    1917

    Cote

    7M99 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Main d'oeuvre agricole
    • Main d'oeuvre étrangère, emploi des prisonniers de...
    • 1917
  17. Résultat n°17

    Accidents du travail : déclarations

    Date

    1898-1939

    Cote

    EDEP016/Q6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Accidents du travail : déclarations
  18. Résultat n°18

    1916

    Cote

    7M98 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Main d'oeuvre agricole
    • Main d'oeuvre étrangère, emploi des prisonniers de...
    • 1916
  19. Résultat n°19

    Accidents du travail : déclarations.

    Date

    1944-1949

    Cote

    EDEP021/Q6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Accidents du travail : déclarations.
  20. Résultat n°20

    Accidents du travail : registre de procès-verbaux.

    Date

    1942-1944

    Cote

    EDEP021/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

    • Serie K : Elections et Personnel
    • Accidents du travail : registre de procès-verbaux.
  21. Résultat n°21

    Accident du travail, déclaration : registres.

    Date

    1905-1967

    Cote

    EDEP054/Q10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Accident du travail, déclaration : registres.
  22. Résultat n°22

    Accidents du travail, déclarations : registre.

    Date

    1963-1972

    Cote

    EDEP104/Q5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Accidents du travail, déclarations : registre.
  23. Résultat n°23

    Déclarations d'accidents du travail

    Date

    1900-1930

    Cote

    EDEP008/F12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Déclarations d'accidents du travail
  24. Résultat n°24

    Assurances sociales contre les accidents de travail : police d'assurance, délibérations de la Commission départementale.

    Date

    1925-1938

    Cote

    2M59 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel préfectoral
    • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
    • Gens de service
    • Assurances sociales contre les accidents de travail...
  25. Résultat n°25

    Accidents du travail, procès-verbaux de déclaration : registres.

    Date

    1940-1957

    Cote

    EDEP077/Q6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Accidents du travail, procès-verbaux de déclaration...
  26. Résultat n°26

    Accidents du travail : déclarations, procès-verbaux de déclaration, certificats médicaux.

    Date

    1900-1911

    Cote

    EDEP113/3Q6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 3Q : Application des lois d'assistance et...
    • Accidents du travail : déclarations, procès-verbaux...
  27. Résultat n°27

    Assistance publique, accidents du travail : correspondance.

    Date

    1908-1925

    Cote

    EDEP135/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance publique, accidents du travail : correspondance.

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  28. Résultat n°28

    Personnel communal, accidents du travail : dossiers individuels

    Date

    1982-1983

    Cote

    EDEP063/2K12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel municipal
    • Personnel communal, accidents du travail : dossiers...
  29. Résultat n°29

    Accidents du travail : procès-verbaux des déclarations.

    Date

    1939-1968

    Cote

    EDEP147/Q8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Accidents du travail : procès-verbaux des déclarations.
  30. Résultat n°30

    Personnel communal, accidents du travail : procès-verbaux de déclaration.

    Date

    1931-1937

    Cote

    EDEP063/2K11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel municipal
    • Personnel communal, accidents du travail : procès-verbaux...
  31. Résultat n°31

    Accidents du travail, adhésions à la législation sur les accidents du travail agricole : inscriptions (1924 - 1932) pv de déclaration (1903 - 1946).

    Date

    1903 - 1946

    Cote

    EDEP020/Q13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Accidents du travail, adhésions à la législation sur...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches