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23 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Correspondance (1993)

192 medias

Correspondance (1993)

Date

1993

Cote

-

Résultat n°2
Arrêté (3 février 1977)

5 medias

Arrêté (3 février 1977)

Date

3 février 1977

Cote

-

Résultat n°3
Modification du déversoir, contrôle par l'ingénieur des Ponts et chaussées (7 avril 1892)

2 medias

Modification du déversoir, contrôle par l'ingénieur des Ponts et chaussées (7 avril 1892)

Date

7 avril 1892

Cote

-

Résultat n°4
Instruction du règlement hydraulique du moulin, visite de l'ingénieur (30 mai 1849)

2 medias

Instruction du règlement hydraulique du moulin, visite de l'ingénieur (30 mai 1849)

Date

30 mai 1849

Cote

-

Résultat n°5
Vérification de la conformité des travaux au règlement d'eau, visite de l'ingénieur (25 avril 1860)

6 medias

Vérification de la conformité des travaux au règlement d'eau, visite de l'ingénieur (25 avril 1860)

Date

25 avril 1860

Cote

-

Résultat n°6
Arrêté (19 mars 1970)

3 medias

Arrêté (19 mars 1970)

Date

19 mars 1970

Cote

-

Résultat n°7
Déplacement d'un déversoir (7 juin 1888)

2 medias

Déplacement d'un déversoir (7 juin 1888)

Date

7 juin 1888

Cote

-

Résultat n°8
Plan général (19 novembre 1850)

1 media

Plan général (19 novembre 1850)

Date

19 novembre 1850

Cote

-

Résultat n°9
Arrêté de mise en demeure d'exécuter les travaux prescrits (15 juin 1860)

2 medias

Arrêté de mise en demeure d'exécuter les travaux prescrits (15 juin 1860)

Date

15 juin 1860

Cote

-

Résultat n°10
Arrêté (11 octobre 1978)

2 medias

Arrêté (11 octobre 1978)

Date

11 octobre 1978

Cote

-

Résultat n°11
Conservation de la hauteur du déversoir, autorisation (23 octobre 1860)

1 media

Conservation de la hauteur du déversoir, autorisation (23 octobre 1860)

Date

23 octobre 1860

Cote

-

Résultat n°12
Plan de la rivière de l'Indrois dans la traversée de Villeloin-Coulangé (19 septembre 1850)

2 medias

Plan de la rivière de l'Indrois dans la traversée de Villeloin-Coulangé (19 septembre 1850)

Date

19 septembre 1850

Cote

-

Résultat n°13
Arrêté (6 septembre 1981)

3 medias

Arrêté (6 septembre 1981)

Date

6 septembre 1981

Cote

-

Résultat n°14
Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées sur la rivière de l'Indrois (25 août 1852)

29 medias

Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées sur la rivière de l'Indrois (25 août 1852)

Date

25 août 1852

Cote

-

Résultat n°15
Remplacement des vannes, contrôle de l'ingénieur des Travaux ruraux (2 octobre 1974)

1 media

Remplacement des vannes, contrôle de l'ingénieur des Travaux ruraux (2 octobre 1974)

Date

2 octobre 1974

Cote

-

Résultat n°16
Procès-verbal de récolement (23 mai 1861)

1 media

Procès-verbal de récolement (23 mai 1861)

Date

23 mai 1861

Cote

-

Résultat n°17
Nivellement des biefs des moulins de Charreau et de Coulangé (19 septembre 1850)

2 medias

Nivellement des biefs des moulins de Charreau et de Coulangé (19 septembre 1850)

Date

19 septembre 1850

Cote

-

Résultat n°18
Moulin de Charreau à Villeloin-Coulangé (1849-1983) - dossier complet

159 medias

Moulin de Charreau à Villeloin-Coulangé (1849-1983) - dossier complet

Date

-

Cote

-

Résultat n°19
Déplacement du déversoir (20 août 1887)

2 medias

Déplacement du déversoir (20 août 1887)

Date

20 août 1887

Cote

-

Résultat n°20

Correspondance (1974-1983)

Date

1974-1983

Cote

-