Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Récapitulation générale pour la commune (1962), extrait du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance.

    Date

    1946 - 1962

    Cote

    EDEP275/F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série F - Population, économie sociale, statistique
    • Dénombrements de population
    • Récapitulation générale pour la commune (1962), extrait...
  2. Résultat n°2

    Maisons et usines dans les communes composant le canton de Montrésor, évaluation : détail des propriétés bâties hors classe.

    Date

    1834

    Cote

    EDEP275/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série G - Contributions, administrations financières
    • Maisons et usines dans les communes composant le canton...
  3. Résultat n°3

    Stock de vin, déclarations : registres et relevés.

    Date

    1908 - 1968

    Cote

    EDEP275/F9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série F - Population, économie sociale, statistique
    • Stock de vin, déclarations : registres et relevés.
  4. Résultat n°4

    Pétition nationale pour la laïcité : procès-verbal de clôture.

    Date

    1960

    Cote

    EDEP275/R8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série R - Instruction publique, sciences, lettres et...
    • Pétition nationale pour la laïcité : procès-verbal...
  5. Résultat n°5

    Elections au conseil d'arrondissement : procès-verbaux des opérations de vote.

    Date

    1871 - 1937

    Cote

    EDEP275/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série K - Elections et personnel
    • Elections
    • Elections politiques
    • Elections au conseil d'arrondissement : procès-verbaux...
  6. Résultat n°6

    Naissances, mariages, décès 1793-an IX (lacune naissances 1793).

    Date

    1793 - An IX [23/09/1800 - 23/09/1801]

    Cote

    EDEP275/E3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série E - Etat civil
    • Registres d'état civil
    • Naissances, mariages, décès 1793-an IX (lacune naissances...
  7. Résultat n°7

    Expertise cadastrale de la commune : procès-verbal, liste des propriétaires les plus imposés à la contribution foncière.

    Date

    1832

    Cote

    EDEP275/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série G - Contributions, administrations financières
    • Expertise cadastrale de la commune : procès-verbal,...
  8. Résultat n°8

    Loi de séparation de 1905, diffamation publique : circulaire du procureur de la République au juge de paix.

    Date

    1906

    Cote

    EDEP275/P4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série P - Cultes
    • Loi de séparation de 1905, diffamation publique : circulaire...
  9. Résultat n°9

    Trente plus imposés de la commune : listes nominatives.

    Date

    1837 - 1880

    Cote

    EDEP275/G14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série G - Contributions, administrations financières
    • Trente plus imposés de la commune : listes nominatives.
  10. Résultat n°10

    Naissances 1863-1882.

    Date

    1863-1882

    Cote

    EDEP275/E12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série E - Etat civil
    • Registres d'état civil
    • Naissances 1863-1882.
  11. Résultat n°11

    Chambre de métiers : listes des électeurs artisans-compagnons, artisans-maîtres, tableau d'addition (1954).

    Date

    1932 - 1960

    Cote

    EDEP275/K10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série K - Elections et personnel
    • Elections
    • Elections professionnelles
    • Chambre de métiers : listes des électeurs artisans-compagnons,...
  12. Résultat n°12

    Allocations aux familles des militaires : bordereaux des dossiers de demandes d'allocations, extraits du registre des délibérations.

    Date

    1927 - 1945

    Cote

    EDEP275/Q5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série Q - Assistance et prévoyance
    • Allocations aux familles des militaires : bordereaux...
  13. Résultat n°13

    Chemins ruraux, travaux, vente : procès-verbaux d'arpentage, état parcellaire des terrains nécessaires à l'élargissement et au redressement du chemin rural n°20, plans, rapport de l'agent voyer, extraits du registre des délibérations.

    Date

    1854 - 1930

    Cote

    EDEP275/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série O - Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemins ruraux, travaux, vente : procès-verbaux d'arpentage,...
  14. Résultat n°14

    1950-1977.

    Date

    1950-1977

    Cote

    EDEP275/D9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série D - Administration générale de la commune
    • Registres des délibérations du conseil municipal
    • 1950-1977.
  15. Résultat n°15

    Mutualité sociale agricole : listes définitives de votants. (s.d.)

    Cote

    EDEP275/K13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série K - Elections et personnel
    • Elections
    • Elections professionnelles
    • Mutualité sociale agricole : listes définitives de...
  16. Résultat n°16

    Instituteurs et institutrices, traitement et nominations : arrêtés de nomination, extrait du registre des délibérations, correspondance.

    Date

    1872 - 1952

    Cote

    EDEP275/R5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série R - Instruction publique, sciences, lettres et...
    • Instituteurs et institutrices, traitement et nominations...
  17. Résultat n°17

    Chambre et tribunal de commerce : procès-verbal des opérations électorales (1959), listes des électeurs consulaires.

    Date

    1872 - 1961

    Cote

    EDEP275/K11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série K - Elections et personnel
    • Elections
    • Elections professionnelles
    • Chambre et tribunal de commerce : procès-verbal des...
  18. Résultat n°18

    Usine et moulins, irrigation, curage : demande d'irrigation, règlement d'eau, procès-verbal du récolement, arrêtés préfectoraux, correspondance.

    Date

    1852 - 1961

    Cote

    EDEP275/O12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série O - Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Usine et moulins, irrigation, curage : demande d'irrigation,...
  19. Résultat n°19

    Propriétés bâties, récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1911 - 1932

    Cote

    EDEP275/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série G - Contributions, administrations financières
    • Propriétés bâties, récapitulation ; table alphabétique...
  20. Résultat n°20

    Enfants âgés de 6 à 13 ans : listes nominatives (1900-1905) ; enfants admis gratuitement à l'école : listes nominatives (1873-1880) ; inscription des élèves : liste annuelle (1955-1956).

    Date

    1873 - 1956

    Cote

    EDEP275/R3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...
    • Série R - Instruction publique, sciences, lettres et...
    • Enfants âgés de 6 à 13 ans : listes nominatives (1900-1905)...