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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1762 - 1780.

    Cote

    C 926 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Enregistrement des édits, arrêts et lettres patentes
    • Edits, arrêts, lettres patentes relatifs à la généralité...
    • 1762 - 1780.
  2. Résultat n°2

    Privilèges, charges et gages des trésoriers de France : ordonnances royales, arrêts des conseils du roi et de Monsieur (1634-1776), ordonnances des présidents trésoriers de France des bureaux des finances de Bordeaux, Lyon et Tours (1630-1789), acte de satisfaction et de soumission de deux prêtres de Tours après le trouble causé par eux au corps du bureau des finances (1708), pièces relatives au procès opposant les trésoriers de France au greffier en chef du bureau de Tours (1780-1783), correspondance et autres pièces relatives aux privilèges, charges et à l'édit de suppression des bureaux des finances ([1700]-1788).

    Date

    1630-1789

    Cote

    C 927 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Privilèges, charges et comptes des trésoriers de France...
    • Privilèges, charges et gages des trésoriers de France...
  3. Résultat n°3

    Offices de trésoriers de France, receveurs des épices et amendes, huissiers collecteurs au bureau des finances de Tours : lettres de provisions, procès-verbaux de réceptions et de résignations.

    Date

    1635-1720

    Cote

    C 928 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Privilèges, charges et comptes des trésoriers de France...
    • Offices de trésoriers de France, receveurs des épices...
  4. Résultat n°4

    Table alphabétique des seize élections de la généralité de Tours : registre.

    Date

    [1730-1731]

    Cote

    C 975 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Généralités
    • Réglementation générale
    • Table alphabétique des seize élections de la généralité...
  5. Résultat n°5

    [1608] - 1611.

    Cote

    C 925 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Enregistrement des édits, arrêts et lettres patentes
    • Edits, arrêts, lettres patentes relatifs à la généralité...
    • [1608] - 1611.
  6. Résultat n°6

    Commerce des blés, correspondance avec le subdélégué général à l'intendance de la généralité de Tours

    Date

    1719

    Cote

    1J/1616 (Cote)

    • Contexte : Commerce des blés, correspondance avec le subdélégué...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    Mandement pour la subsistance des cinq régiments de cavalerie ou de dragons qui seront envoyés dans la Généralité de Tours pour le quartier d'hiver de 1708

    Date

    1707

    Cote

    1J/1638 (Cote)

    • Contexte : Mandement pour la subsistance des cinq régiments de...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Rentes, albergues et redevances, recouvrement : mémoire (s.d), arrêts du conseil d'Etat relatifs aux rentes domaniales ou albergues (1721), état des rentes, albergues et redevances à recouvrer dans la généralité de Tours, relevé du sommier des contraintes pour rentes albergues (1735).

    Date

    1721-1735

    Cote

    C 920 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Intendance 1608-an III
    • Rentes domaniales, albergues et redevances affermées
    • Rentes, albergues et redevances, recouvrement : mémoire...