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12 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Section A2 de la Richardière et Echandon

1 media

Section A2 de la Richardière et Echandon

Date

1824

Cote

6NUM10/211/003 (Cote)

Résultat n°2
Arrêté modifiant le remous (6 septembre 1934)

2 medias

Arrêté modifiant le remous (6 septembre 1934)

Date

6 septembre 1934

Cote

-

Résultat n°3
Règlement d'eau pour les moulins établis sur l'Échandon à Tauxigny, Saint-Branchs et Esvres. Arrêté prefectoral (1er mars 1848)

4 medias

Règlement d'eau pour les moulins établis sur l'Échandon à Tauxigny, Saint-Branchs et Esvres. Arrêté prefectoral (1er mars 1848)

Date

1er mars 1848

Cote

-

Résultat n°4

Demande d'autorisation présentée par la Société Couvoir du Moulin Brûlé à Saint-Branchs (copie) (2004-2006)

Date

2004-2006

Cote

-

Résultat n°5
Procès-verbal de récolement (21 juin 1900)

1 media

Procès-verbal de récolement (21 juin 1900)

Date

21 juin 1900

Cote

-

Résultat n°6
Procès-verbal de récolement (8 mars 1851)

4 medias

Procès-verbal de récolement (8 mars 1851)

Date

8 mars 1851

Cote

-

Résultat n°7
Remous du moulin. Arrêté préfectoral (7 mai 1934)

1 media

Remous du moulin. Arrêté préfectoral (7 mai 1934)

Date

7 mai 1934

Cote

-

Résultat n°8
Moulin Brulé à Saint-Branchs (1864-2006) - dossier complet

62 medias

Moulin Brulé à Saint-Branchs (1864-2006) - dossier complet

Date

-

Cote

-

Résultat n°9
Travaux de mise au profil de l'Échandon. Autorisation (2 octobre 1972)

3 medias

Travaux de mise au profil de l'Échandon. Autorisation (2 octobre 1972)

Date

2 octobre 1972

Cote

-

Résultat n°10
Affaires générales : Tauxigny, Saint-Branchs, Esvres, Le Louroux, Manthelan, Saint-Bauld (1817-1972) - dossier complet

119 medias

Affaires générales : Tauxigny, Saint-Branchs, Esvres, Le Louroux, Manthelan, Saint-Bauld (1817-1972) - dossier complet

Date

-

Cote

-

Résultat n°11
Règlement d'eau pour les moulins établis sur l'Échandon à Tauxigny, Saint-Branchs et Esvres. Arrêté du président de la République (3 mars 1849)

8 medias

Règlement d'eau pour les moulins établis sur l'Échandon à Tauxigny, Saint-Branchs et Esvres. Arrêté du président de la République (3 mars 1849)

Date

3 mars 1849

Cote

-

Résultat n°12
Procès-verbal de récolement (20 mai 1864)

4 medias

Procès-verbal de récolement (20 mai 1864)

Date

20 mai 1864

Cote

-